ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada - Tableaux supplémentaires
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
2012-2013
Rapport sur les plans et les priorités
Instituts de recherche en santé du Canada
Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Table des matières
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- L’écologisation des opérations gouvernementales (EOG)
- Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
- Vérifications internes et Évaluations à venir (trois prochains exercices)
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)
- Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel
- Programme de bourses d'études supérieures du Canada des trois organismes
- Programme des réseaux de centres d'excellence des trois organismes
- Subventions d'appui aux instituts
- Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada des trois organismes
- Centres d'excellence en commercialisation et en recherche des trois organismes
- Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier des trois organismes
1. Titre du programme de paiements de transfert : Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel
2. Date de mise en œuvre : Octobre 2000
3. Date de clôture : S.O.
4. Exercice pour les modalités : 2011-2012
5. Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
6. Activité de programme : 1.1 – Connaissances en santé, 1.2 – Chercheurs en santé, 1.3 – Commercialisation de la recherche en santé, 1.4 – Avancées en santé et dans les services de santé
7. Description : Les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) offrent une grande diversité de programmes de financement dans le cadre de ce programme de paiements de transfert, notamment des programmes de subventions visant à fournir des fonds pour couvrir les coûts directs des projets de recherche, la formation des chercheurs ou des activités qui appuient l'application des résultats de recherche. Il existe aussi des programmes permettant de verser directement le salaire et les allocations aux chercheurs, aux scientifiques et aux stagiaires.
8. Résultats attendus :
- La recherche en santé fait avancer les connaissances.
- La recherche en santé est réalisée, et ses conclusions sont appliquées.
- Un milieu de recherche solide et talentueux, capable d'entreprendre des travaux de recherche en santé.
- Activités commerciales (brevets et propriété intellectuelle), entreprises et emplois qui en découlent.
- Grâce à des programmes de financement efficaces, les résultats de la recherche peuvent être appliqués et utilisés, ce qui peut se traduire par des avantages pour les Canadiens.
| (en millions de dollars) | ||||
|---|---|---|---|---|
| 9. Prévisions projetées 2011-2012 |
10. Dépenses prévues 2012-2013 |
11. Dépenses prévues 2013-2014 |
12. Dépenses prévues 2014-2015 |
|
| 13. Total des subventions | 855,1 | 846,2 | 845,1 | 844,7 |
| 14. Total des paiements de transfert | 855,1 | 846,2 | 845,1 | 844,7 |
15. Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : Se reporter à la section 16 ci-dessous.
16. Décision prise à la suite de la dernière évaluation :
Examen international des IRSC : 2011-2012 – poursuite
1.2.1 Programmes d'appui salarial : 2011-2012 – poursuite
1.4.1 Initiatives stratégiques
- Stratégie nationale antidrogue : 2009-2010 (évaluation de la mise en oeuvre) – poursuite
- Initiative stratégique pour la formation en recherche dans le domaine de la santé : 2008-2009 – poursuite
17. Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :
1.1.1 Programme ouvert de subventions de recherche : 2011-2012 – en attente d'approbation
1.4.1 Initiatives stratégiques
- Initiative de recherche en médecine régénératrice et nanomédecine : 2011-2012 – en attente d'approbation
Voir section, Évaluations à venir (trois prochains exercices) dans les tableaux de renseignements supplémentaires.
18. Groupe de bénéficiaires ciblé en général : chercheurs en santé
19. Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Les IRSC suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires par l'intermédiaire de divers médias sociaux, bulletins électroniques, présentations, forums de discussion et processus de consultation.
1. Titre du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'études supérieures du Canada des trois organismes
2. Date de mise en œuvre : 2003-2004
3. Date de clôture : S.O.
4. Exercice pour les modalités : 2009-2010
5. Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
6. Activité de programme : 1.2 – Chercheurs en santé
7. Description : Administré par les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). La portion des IRSC du Programme de bourses d'études supérieures du Canada aide à financer la formation de futurs chercheurs en santé à la maîtrise et au doctorat, dans toutes les disciplines de la santé au Canada, et donne aux boursiers l'occasion d'acquérir de l'expérience en recherche.
8. Résultats attendus :
- Capacité accrue de répondre à la demande de personnel hautement qualifié dans les secteurs universitaire, public et privé.
| (en millions de dollars) | ||||
|---|---|---|---|---|
| 9. Prévisions projetées 2011-2012 |
10. Dépenses prévues 2012-2013 |
11. Dépenses prévues 2013-2014 |
12. Dépenses prévues 2014-2015 |
|
| 13. Total des subventions | 28,3 | 21,3 | 21,3 | 21,3 |
| 14. Total des paiements de transfert | 28,3 | 21,3 | 21,3 | 21,3 |
15. Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : 2008-2009
16. Décision prise à la suite de la dernière évaluation : Poursuite
17. Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue : Voir section, Évaluations à venir (trois prochains exercices) dans les tableaux de renseignements supplémentaires.
18. Groupe de bénéficiaires ciblé en général : stagiaires de recherche en santé
19. Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Des communications avec les établissements universitaires et des communications électroniques des trois organismes, ou propres à un des organismes, suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.
1. Titre du programme de paiements de transfert : Programme des réseaux de centres d'excellence des trois organismes
2. Date de mise en œuvre : Octobre 2000
3. Date de clôture : S.O.
4. Exercice pour les modalités : 2008-2009
5. Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
6. Activité de programme : 1.3 – Commercialisation de la recherche en santé
7. Description : Le Programme des réseaux de centres d'excellence (RCE) est un programme de subventions fédéral administré conjointement par les IRSC, le CRSNG et le CRSH, en partenariat avec Industrie Canada. Les réseaux sont des entités sans but lucratif dirigées par un conseil d'administration; ils forment des partenariats uniques entre les secteurs universitaire, privé, public et sans but lucratif. Ces partenariats de recherche pancanadiens, multidisciplinaires et multisectoriels combinent l'excellence de la recherche avec le savoir-faire de l'industrie et l'investissement stratégique. Les réseaux ont mis en place des stratégies bien définies pour assurer le transfert des connaissances aux utilisateurs afin que tous les Canadiens retirent des avantages sociaux et économiques des découvertes et des progrès technologiques.
8. Résultats attendus :
- Des réseaux et des centres de classe mondiale qui combinent la recherche de pointe, le savoir-faire de l'industrie et l'investissement stratégique.
- Création de solides liens et de partenariats entre l'université, le gouvernement et l'industrie, et d'autres utilisateurs (ONG), donnant lieu au transfert des connaissances et à l'exploitation des résultats de la recherche de pointe procurant des avantages socioéconomiques au Canada.
| (en millions de dollars) | ||||
|---|---|---|---|---|
| 9. Prévisions projetées 2011-2012 |
10. Dépenses prévues 2012-2013 |
11. Dépenses prévues 2013-2014 |
12. Dépenses prévues 2014-2015 |
|
| 13. Total des subventions | 26,6 | 25,0 | 25,0 | 25,0 |
| 14. Total des paiements de transfert | 26,6 | 25,0 | 25,0 | 25,0 |
15. Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : Se reporter à la section 16 ci-dessous.
16. Décision prise à la suite de la dernière évaluation :
- Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise : 2011-2012 – en suspens
- Nouvelles initiatives des Réseaux de centres d'excellence : 2009-2010 – poursuite
- Initiative des partenariats internationaux des Réseaux de centres d'excellence : 2009-2010 – poursuite
- Réseaux de centres d'excellence : 2007-2008 – poursuite
17. Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue : Voir section, Évaluations à venir (trois prochains exercices) dans les tableaux de renseignements supplémentaires.
18. Groupe de bénéficiaires ciblé en général : chercheurs en santé
19. Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses réunions ou activités, ainsi que le site Web des programmes, suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.
1. Titre du programme de paiements de transfert : Subventions d'appui aux instituts
2. Date de mise en œuvre : Octobre 2000
3. Date de clôture : S.O.
4. Exercice pour les modalités : 2008-2009
5. Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
6. Activité de programme : 1.4 – Avancées en santé et dans les services de santé
7. Description : Le Programme de subventions d'appui aux instituts donne une aide financière à des établissements universitaires canadiens, y compris des hôpitaux d'enseignement, en vue de les aider à accueillir les 13 instituts des IRSC. Ces instituts aident les IRSC à entretenir de solides relations avec les différents milieux de recherche canadiens et à comprendre leurs besoins. Les directeurs scientifiques des instituts figurent parmi les meilleurs spécialistes de leur domaine. Les instituts aident les IRSC à définir leurs priorités de recherche stratégique dans le domaine de la santé et à créer des partenariats de recherche. Les instituts organisent aussi des conférences, des séminaires et des ateliers, ayant tous pour objectif la création et la dissémination de connaissances et de pratiques exemplaires liées à la santé.
8. Résultats attendus :
- Programmes efficaces de recherche en santé à l'échelle nationale et internationale, et alliances et partenariats dans des domaines liés au mandat de chaque institut.
| (en millions de dollars) | ||||
|---|---|---|---|---|
| 9. Prévisions projetées 2011-2012 |
10. Dépenses prévues 2012-2013 |
11. Dépenses prévues 2013-2014 |
12. Dépenses prévues 2014-2015 |
|
| 13. Total des subventions | 13,0 | 13,0 | 13,0 | 13,0 |
| 14. Total des paiements de transfert | 13,0 | 13,0 | 13,0 | 13,0 |
15. Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : 2005-2006
16. Décision prise à la suite de la dernière évaluation : Poursuite
17. Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue : Voir section, Évaluations à venir (trois prochains exercices) dans les tableaux de renseignements supplémentaires.
18. Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Directeurs scientifiques des instituts des IRSC
19. Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Les demandeurs et les bénéficiaires font partie de l'organisme élargi. Les directeurs scientifiques participent régulièrement aux réunions des IRSC.
1. Titre du programme de paiements de transfert : Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada des trois organismes
2. Date de mise en œuvre : 2010-2011
3. Date de clôture : 2017-2018
4. Exercice pour les modalités : 2011-20012
5. Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
6. Activité de programme : 1.2 – Chercheurs en santé
7. Description : Administré par les IRSC, le CRSNG et le CRSH, le Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada vise à appuyer la formation d'un effectif de calibre mondial essentiel au processus d'innovation dans le but de faire du Canada un pôle d'attraction pour des étudiants diplômés et des chercheurs d'élite du monde entier, et de promouvoir la création et l'application de connaissances de pointe.
8. Résultats attendus :
- Attirer d'éminents chercheurs, stagiaires et autres professionnels de la recherche au Canada
- Renforcer la capacité de recherche des universités canadiennes dans les domaines prioritaires pour le Canada
- Mieux faire connaître la recherche des titulaires de chaires et l'excellence de la recherche au Canada
- Renforcer les relations avec les destinataires des innovations et des résultats de la recherche
- Établir l'image de marque du Canada à titre de destination de choix à l'échelle mondiale pour son excellence en recherche et en enseignement supérieur
| (en millions de dollars) | ||||
|---|---|---|---|---|
| 9. Prévisions projetées 2011-2012 |
10. Dépenses prévues 2012-2013 |
11. Dépenses prévues 2013-2014 |
12. Dépenses prévues 2014-2015 |
|
| 13. Total des subventions | 8,4 | 8,4 | 8,4 | 8,4 |
| 14. Total des paiements de transfert | 8,4 | 8,4 | 8,4 | 8,4 |
15. Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : Se reporter à la section 16 ci-dessous.
16. Décision prise à la suite de la dernière évaluation : Programme des chaires de recherche du Canada : 2010-2011 – poursuite
17. Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue : Voir section, Évaluations à venir (trois prochains exercices) dans les tableaux de renseignements supplémentaires.
18. Groupe de bénéficiaires ciblé en général : chercheurs en santé
19. Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Des communications régulières et le site Web du Programme des CECR suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.
1. Titre du programme de paiements de transfert : Centres d'excellence en commercialisation et en recherche des trois organismes
2. Date de mise en œuvre : 2007-2008
3. Date de clôture : S.O.
4. Exercice pour les modalités : 2012-2013
5. Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé
6. Activité de programme : 1.3 – Commercialisation de la recherche en santé
7. Description : Administré par les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). La portion des IRSC du Programme de subventions des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche appuie l'administration de centres de commercialisation ou de recherche qui réunissent des personnes, des services et des infrastructures afin de positionner le Canada à l'avant-garde de l'innovation dans les secteurs de la santé, des sciences de la vie et des technologies connexes.
8. Résultats attendus :
- Accélérer la commercialisation de technologies, produits et services de pointe dans les domaines prioritaires où le Canada peut accroître sensiblement son avantage concurrentiel.
- Créer, faire croître et retenir au Canada des entreprises qui sont en mesure de s'emparer de nouveaux marchés grâce à des percées novatrices.
- Faire connaître le Canada comme un pays abritant des centres d'excellence reconnus à l'échelle internationale.
- Attirer l'investissement (y compris l'investissement direct étranger et le capital de risque).
- Renforcer la collaboration à l'intérieur du pays et à l'étranger, et faire en sorte que les retombées touchent un large éventail d'entreprises, de secteurs et de régions du pays.
- Offrir de nouveaux débouchés aux chercheurs canadiens pour qu'ils aient accès à de l'équipement, à des installations et à des réseaux de classe mondiale.
- Attirer et retenir des chercheurs très talentueux des quatre coins du monde.
- Offrir de la formation des cycles supérieurs et postdoctorale de haute qualité en recherche novatrice et concurrentielle à l'échelle internationale.
| (en millions de dollars) | ||||
|---|---|---|---|---|
| 9. Prévisions projetées 2011-2012 |
10. Dépenses prévues 2012-2013 |
11. Dépenses prévues 2013-2014 |
12. Dépenses prévues 2014-2015 |
|
| 13. Total des subventions | 10,2 | - | - | - |
| 14. Total des paiements de transfert | 10,2 | - | - | - |
15. Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : Centres d'excellence en commercialisation et en recherche : 2009-2010
16. Décision prise à la suite de la dernière évaluation : Poursuite
17. Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue : Voir section, Évaluations à venir (trois prochains exercices) dans les tableaux de renseignements supplémentaires.
18. Groupe de bénéficiaires ciblé en général : chercheurs en santé
19. Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses réunions ou activités, ainsi que le site Web des programmes, suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.
1. Titre du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier des trois organismes
2. Date de mise en œuvre : 2008-2009
3. Date de clôture : S.O.
4. Exercice pour les modalités : 2008-2009
5. Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé
6. Activité de programme : 1.2 – Chercheurs en santé
7. Description : Administré par les IRSC, le CRSNG et le CRSH, le Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier a été conçu pour attirer et retenir des étudiants au doctorat de calibre mondial en leur offrant une bourse importante pour leurs études dans une université canadienne. Les titulaires d'une bourse du Canada Vanier font preuve de compétences en leadership et sont capables de très grandes réalisations dans les domaines des sciences humaines, des sciences naturelles, du génie et de la santé.
8. Résultats attendus :
- Contribuer à faire du Canada une destination plus attrayante pour les étudiants étrangers et rendre les initiatives canadiennes sur le plan des bourses plus concurrentielles à l'échelle internationale.
| (en millions de dollars) | ||||
|---|---|---|---|---|
| 9. Prévisions projetées 2011-2012 |
10. Dépenses prévues 2012-2013 |
11. Dépenses prévues 2013-2014 |
12. Dépenses prévues 2014-2015 |
|
| 13. Total des subventions | 8,4 | 8,4 | 8,4 | 8,4 |
| 14. Total des paiements de transfert | 8,4 | 8,4 | 8,4 | 8,4 |
15. Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : S.O.
16. Décision prise à la suite de la dernière évaluation :
17. Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue : Voir section, Évaluations à venir (trois prochains exercices) dans les tableaux de renseignements supplémentaires.
18. Groupe de bénéficiaires ciblé en général : stagiaires de recherche en santé
19. Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Des communications avec les établissements universitaires et des communications électroniques des trois organismes, ou propres à un des organismes, ainsi que le site Web du Programme suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.
L'écologisation des opérations gouvernementales (EOG)
Aperçu
Le tableau supplémentaire sur l'EOG s'adresse aux ministères et organismes sujets à la Loi fédérale sur le développement durable, la Politique d'achats écologiques et le Cadre stratégique visant à compenser les émissions de gaz à effet de serre générées lors d'événements internationaux de grande envergure.
Objectifs par rapport aux achats écologiques
| Mesure de rendement | RPP | RMR |
|---|---|---|
| État d'avancement de l'objectif | ||
| Pourcentage d'employés des services d'approvisionnement et de gestion du matériel qui ont reçu une formation | 100 % | |
Stratégies/commentaires
| Mesure de rendement | RPP | RMR |
|---|---|---|
| État d'avancement de l'objectif | ||
| Pourcentage de détenteurs d'une carte d'achat qui ont reçu une formation | 100 % | |
Stratégies/commentaires
- La sensibilisation aux achats écologiques demeurera une exigence pour tous les nouveaux détenteurs d'une carte d'achat.
| Mesure de rendement | RPP | RMR |
|---|---|---|
| État d'avancement de l'objectif | ||
| Les objectifs de la Politique d'achats écologiques sont intégrés à l'évaluation du rendement du gestionnaire de l'approvisionnement | 100 % | |
Stratégies/commentaires
- En 2012-2013, les questions environnementales appuyant les objectifs de la politique sur les achats écologiques continueront de faire partie intégrante de l'évaluation du rendement annuelle du gestionnaire de l'approvisionnement.
| Mesure de rendement | RPP | RMR |
|---|---|---|
| État d'avancement de l'objectif | ||
| Pourcentage du papier utilisé fait de papier recyclé | 100 % | |
| Pourcentage de demandes et d'évaluations soumises et distribuées en ligne | 100 % | |
| Mise en application de l'impression recto verso par défaut | 100 % | |
| Estimation du nombre de séances de formation où les achats écologiques feront partie intégrante du programme | 10 | |
Stratégies/commentaires
- Tout le papier utilisé aux fins d'impression ou de copie continuera à provenir de papier recyclé.
- Les IRSC continueront à réduire l'utilisation du papier en éliminant le besoin de soumettre une copie papier des demandes de financement.
- Toutes les imprimantes, dans les centres de services ou les bureaux, impriment recto verso et demeureront configurées ainsi par défaut, dans la mesure du possible.
- La fonction de numérisation vers courriel dans les centres de services continuera à réduire l'utilisation de papier.
- La formation sur les achats écologiques sera maintenue pour les nouveaux détenteurs d'une carte d'achat ainsi que les gestionnaires et leurs employés participant au processus d'approvisionnement.
- Les IRSC continueront à promouvoir et à actualiser, au besoin, le Plan d'achats écologiques pour sensibiliser les employés à l'importance de cette question.
Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
Revenus disponibles (sans objet)
Revenus non disponibles
| Activité de programme | (en millions de dollars) | |||
|---|---|---|---|---|
| Revenus projetés 2011-2012 |
Revenus prévus 2012-2013 |
Revenus prévus 2013-2014 |
Revenus prévus 2014-2015 |
|
| 1.1 Connaissances en santé | ||||
| Remboursements des dépenses des années précédentes | 2,0 | 1,9 | 2,0 | 2,1 |
| 1.2 Chercheurs en santé | ||||
| Remboursements des dépenses des années précédentes | 0,9 | 0,9 | 0,9 | 0,8 |
| 1.3 Commercialisation de la recherche en santé |
||||
| Remboursements des dépenses des années précédentes | 0,2 | 0,2 | 0,2 | 0,2 |
| 1.4 Avancées en santé et dans les services de santé |
||||
| Remboursements des dépenses des années précédentes | 1,1 | 1,2 | 1,1 | 1,1 |
| Total des revenus non disponibles | 4,2 | 4,2 | 4,2 | 4,2 |
| Total des revenus disponibles et des revenus non disponibles | 4,2 | 4,2 | 4,2 | 4,2 |
Vérifications internes et Évaluations à venir (trois prochains exercices)
Vérifications internes à venir (trois prochains exercices)
Conformément à la Politique sur la vérification interne du Conseil du Trésor, le dirigeant principal de la vérification des IRSC procède chaque année à une évaluation des risques sur le plan de la vérification afin d'établir le plan annuel de vérification interne. La dernière version de ce plan, auparavant quinquennal, se termine le 31 mars 2012. Par conséquent, le dirigeant principal de la vérification doit revoir le contexte de la vérification (ce qui peut inclure l'ajout, la suppression ou le regroupement d'unités) et procéder à une nouvelle évaluation des risques.
À sa réunion du 21 mars 2012, le comité de vérification a approuvé le plan de vérification axé sur le risque pour la période 2012-2013 à 2014-2015.
| Titre de la vérification interne | Type de vérification interne | État | Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Vérification de la sécurité des TI | Vérification d'assurance des opérations | Achevé | Mai 2012 |
| Vérification du Système de rapport sur la recherche | Vérification d'assurance des opérations | En cours | Novembre 2012 |
| Contrôles de gestion de base | Vérification d'assurance des opérations | Planifié | Mars 2013 |
| Politique sur la structure de la gestion, des ressources et des résultats | Conformité | En cours | Décembre 2012 |
| Processus d'évaluation par les pairs : notes de l'agent scientifique | Vérification d'assurance des opérations | En cours | Décembre 2012 |
| Programmes de commercialisation de la recherche | Vérification d'assurance des opérations | Planifié | 2012-2013 |
| Gestion de l'information | Vérification d'assurance des opérations | Planifié | 2013-2014 |
| Cadre de gestion des subventions d'appui aux instituts | Vérification d'assurance des opérations | Planifié | 2013-2014 |
| Procédures de fonctionnement normalisées pour les subventions et bourses | Vérification d'assurance des opérations | Planifié | 2013-2014 |
| Prévision financière (vérification horizontale du BCG) | Vérification d'assurance des opérations | Planifié | 2013-2014 |
| Politique sur la conduite responsable de la recherche | Conformité | Planifié | 2013-2014 |
| Programme de subventions pour les projets de recherche et le soutien personnel | Vérification d'assurance des opérations | Planifié | 2014-2015 |
| Réseaux de recherche axée sur le patient et unités de soutien | Vérification d'assurance des opérations | Planifié | 2014-2015 |
| Conformité à la Politique sur la santé et la sécurité au travail | Conformité | Planifié | 2014-2015 |
| Cadre de contrôle de la gestion des subventions et des contributions (vérification horizontale du BCG) | Vérification d'assurance des opérations | Planifié | 2014-2015 |
Hyperlien menant au plan de vérification interne : S.O.
Évaluations à venir (trois prochains exercices)
| Titre de l'évaluation | Activité de programme | État | Date d'achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Évaluation des programmes de commercialisation de la recherche | 1.3.1 Programmes de commercialisation de la recherche | Planifié | 2012-2013 |
| Évaluation du Réseau d'essais cliniques sur le VIH/sida | 1.4.1.1 Initiatives stratégiques | Planifié | 2012-2013 |
| Évaluation de l'Initiative de recherche stratégique sur la capacité d'intervention en cas de pandémie | 1.4.1.4 Initiative de recherche stratégique sur la capacité d'intervention en cas de pandémie | En cours | 2012-2013 |
| Évaluation des programmes d'application des connaissances | 1.4.2 Application des connaissances | En cours | 2012-2013 |
| Évaluation du Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada (responsabilité du CRSH) | 1.2.1.3 Chaires d'excellence en recherche du Canada | Planifié | 2012-2013 |
| Évaluation du Programme de bourses d'études supérieures du Canada (responsabilité des IRSC) | 1.2.2.2 Programme de bourses d'études supérieures du Canada | Planifié | 2012-2013 |
| Évaluation du programme Vanier (responsabilité des IRSC) | 1.2.2.3 Programme Vanier | Planifié | 2012-2013 |
| Évaluation du Programme des réseaux de centres d'excellence (responsabilité du CRSNG) | 1.3.2.1 Programme des réseaux de centres d'excellence | Planifié | 2012-2013 |
| Évaluation du Programme des réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise (responsabilité du CRSNG) | 1.3.2.2 Programme des réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise | Planifié | 2012-2013 |
| Évaluation de l'Initiative de recherche sur le VIH/sida (responsabilité de l'ASPC) | 1.4.1.3 Initiative de recherche sur le VIH/sida | En cours | 2012-2013 |
| Évaluation de l'Initiative de recherche sur les traitements de la Stratégie nationale antidrogue (responsabilité de Justice Canada) | 1.4.1.5 Stratégie nationale antidrogue | En cours | 2012-2013 |
| Évaluation du programme de bourses de recherche des IRSC | 1.2.2.1 Programmes d'appui à la formation | Planifié | 2013-2014 |
| Évaluation de l'Étude longitudinale canadienne sur le vieillissement | 1.4.1.1 Initiatives stratégiques | Planifié | 2013-2014 |
| Évaluation de l'Initiative stratégique pour la formation en recherche dans le domaine de la santé | 1.4.1.1 Initiatives stratégiques | Planifié | 2013-2014 |
| Évaluation des subventions d'appui aux instituts | 1.4.1.2 Subventions d'appui aux instituts | Planifié | 2013-2014 |
| Évaluation du programme des équipes et des groupes | 1.2.2.1 Programmes d'appui à la formation | Planifié | 2014-2015 |
| Évaluation de la stratégie et des initiatives internationales | 1.4.1.1 Initiatives stratégiques | Planifié | 2014-2015 |
Hyperlien menant au plan d'évaluation : S.O.