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ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux
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SECTION III - Renseignements supplémentaires
3.1 Liste des tableaux
Le tableau suivant se trouve sur le site du Secrétariat du Conseil du Trésor :
Sources de revenus disponibles
http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2010-2011/index-fra.asp.
3.2 Autres points d'intérêt
Liste des lois et règlements :
| Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec | 1908, 7-8 Edward VII, chap. 57 et amendements |
|---|---|
| Règlement modifiant le Règlement concernant le parc des Champs-de-Bataille nationaux | DORS/2002-186, 9 mai 2002 |
Site Internet :
Adresse Internet : www.ccbn-nbc.gc.ca
Personnes ressources
André Beaudet, secrétaire de la Commission
Courrier électronique : andre.beaudet@ccbn-nbc.gc.ca
Louise Germain, secrétaire adjointe
Courrier électronique : louise.germain@ccbn-nbc.gc.ca
Anne Chouinard, adjointe exécutive
Courrier électronique : anne.chouinard@ccbn-nbc.gc.ca
Paule Veilleux, agente des services financiers
e-mail: paule.veilleux@ccbn-nbc.gc.ca
Commission des champs de bataille nationaux
390 av. de Bernières
Québec (Québec)
G1R 2L7
Téléephone : (418) 648-3506
Fax : (418) 648-3638
