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ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux


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2009-2010
Rapport sur les plans et les priorités



Commission des champs de bataille nationaux






Renseignements supplémentaires (Tableaux)






Table des matières





Achats écologiques
1.  Comment votre ministère prévoit-il atteindre les objectifs de la Politique d’achats écologiques?
À titre d’exemple, la CCBN prévoit poursuivre les initiatives entreprises pour diminuer les déchets et promouvoir le recyclage.
Elle prévoit également entreprendre une étude pour le remplacement d’une chaudière de chauffage à l’huile dans l’un de ses bâtiments afin d’être plus performant et écologique.
2.  Votre ministère s’est-il fixé des objectifs en matière d’achats écologiques?
Oui.
3.  Décrivez les objectifs en matière d’achats écologiques que votre ministère s’est fixé et indiquez les bénéfices attendus.
  • Utiliser des produits biodégradables qui ne sont pas nocifs pour l’environnement. Présentement, elle effectue des tests d’efficacité sur ces produits.
  • Utiliser de la peinture plus écologique sur le mobilier du parc. Des démarches sont présentement en cours. Diminuer les déchets nocifs pour l’environnement.




Vérifications internes
1. Titre de la vérification interne 2. Type de vérification interne 3. État 4. Date d’achèvement prévue
Commission des champs
de bataille nationaux
Vérification horizontale de la planification des ressources humaines  

En cours

Au cours de l’année
2009-2010
Vérification horizontale – contrôle des dépenses (paiement à haut risque)  

En cours

À déterminer – En consultation avec le Bureau du contrôleur général




Sources des revenus disponibles
(en milliers de dollars) Prévisions
des revenus
2008-2009
Revenus
prévus
2009-2010
Revenus
prévus
2010-2011
Revenus
prévus
2011-2012
 Commission des champs
de bataille nationaux
Stationnements 1 090 980  980 980
Activités pédagogiques et accueil 410 395  395 395
Location de locaux 181 183  183 183
Autres revenus * 437 42  42 42
Total 2 118 1 600  1 600 1 600

* Pour 2008-2009, l’augmentation des revenus s’explique en raison des activités offertes sur les plaines d’Abraham dans le cadre du 100e anniversaire de la CCBN et du 400e anniversaire de la ville de Québec


Frais d'utilisation
Nom de l’activité d’imposition de frais Type de frais Pouvoir d’établissement des frais Raison de l’imposition ou de la modification prévue des frais Date d'entrée en vigueur du changement prévu Processus de consultation et d'examen prévu
Stationnement (A) Pouvoir contractuel en vertu de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec Générer des revenus pour offrir des services à la clientèle

Établis en fonction du marché
Changement prévu en 2009-2010 Avis dans les journaux et publication dans la Gazette officielle du Canada
Activités pédagogiques et accueil (R) Pouvoir contractuel en vertu de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec Remboursement des frais relatifs à la prestation du service

Établis en fonction du marché
Changement prévu en 2009-2010 Avis dans les journaux et publication dans la Gazette officielle du Canada
Tarification disponible sur le site Internet : www.ccbn-nbc.gc.ca

(A) Autres produits et services
(R) Service de réglementation