ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux
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2009-2010
Rapport sur les plans et les priorités
Commission des champs de bataille nationaux
Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Table des matières
- Achats écologiques
- Vérifications internes
- Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
- Frais d'utilisation
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1. Comment votre ministère prévoit-il atteindre les objectifs de la Politique d’achats écologiques? À titre d’exemple, la CCBN prévoit poursuivre les initiatives entreprises pour diminuer les déchets et promouvoir le recyclage. Elle prévoit également entreprendre une étude pour le remplacement d’une chaudière de chauffage à l’huile dans l’un de ses bâtiments afin d’être plus performant et écologique. |
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2. Votre ministère s’est-il fixé des objectifs en matière d’achats écologiques? Oui. |
3. Décrivez les objectifs en matière d’achats écologiques que votre ministère s’est fixé et indiquez les bénéfices attendus.
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| 1. Titre de la vérification interne | 2. Type de vérification interne | 3. État | 4. Date d’achèvement prévue |
|---|---|---|---|
| Commission des champs de bataille nationaux |
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| Vérification horizontale de la planification des ressources humaines |
En cours |
Au cours de l’année 2009-2010 |
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| Vérification horizontale – contrôle des dépenses (paiement à haut risque) |
En cours |
À déterminer – En consultation avec le Bureau du contrôleur général | |
| (en milliers de dollars) | Prévisions des revenus 2008-2009 |
Revenus prévus 2009-2010 |
Revenus prévus 2010-2011 |
Revenus prévus 2011-2012 |
|---|---|---|---|---|
| Commission des champs de bataille nationaux |
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| Stationnements | 1 090 | 980 | 980 | 980 |
| Activités pédagogiques et accueil | 410 | 395 | 395 | 395 |
| Location de locaux | 181 | 183 | 183 | 183 |
| Autres revenus * | 437 | 42 | 42 | 42 |
| Total | 2 118 | 1 600 | 1 600 | 1 600 |
* Pour 2008-2009, l’augmentation des revenus s’explique en raison des activités offertes sur les plaines d’Abraham dans le cadre du 100e anniversaire de la CCBN et du 400e anniversaire de la ville de Québec
| Nom de l’activité d’imposition de frais | Type de frais | Pouvoir d’établissement des frais | Raison de l’imposition ou de la modification prévue des frais | Date d'entrée en vigueur du changement prévu | Processus de consultation et d'examen prévu |
|---|---|---|---|---|---|
| Stationnement | (A) | Pouvoir contractuel en vertu de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec |
Générer des revenus pour offrir des services à la clientèle Établis en fonction du marché |
Changement prévu en 2009-2010 | Avis dans les journaux et publication dans la Gazette officielle du Canada |
| Activités pédagogiques et accueil | (R) | Pouvoir contractuel en vertu de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec | Remboursement des frais relatifs à la prestation du service Établis en fonction du marché |
Changement prévu en 2009-2010 | Avis dans les journaux et publication dans la Gazette officielle du Canada |
| Tarification disponible sur le site Internet : www.ccbn-nbc.gc.ca (A) Autres produits et services (R) Service de réglementation |
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