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ARCHIVÉ - Anciens Combattants Canada
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Section III - Renseignements supplémentaires
Principales données financières
| État condensé des résultats (millions de $) | Prospectives 2009-2010 |
|---|---|
| Dépenses | |
| Total des dépenses | 3 407,9 |
| Revenus | |
| Total des revenus | 19,3 |
| Coût de fonctionnement net | 3 388,6 |
Les dépenses prévues du Portefeuille d'Anciens Combattants pour 2009-2010, selon la méthode de la comptabilité de caisse modifiée, sont de 3 364,1 millions de dollars. Cette somme a été ajustée en fonction de montants estimatifs pour des postes tels que les remboursements des dépenses des années précédentes, les services fournis sans frais (c.-à-d. locaux, services juridiques, etc.), et l'amortissement des immobilisations, pour en arriver à des dépenses totales prospectives de 3 407,9 millions de dollars pour 2009-2010. Les rajustements nets sont négligeables, et on s'attend à ce que le total des dépenses ne dépasse les dépenses prévues que de 1,5 p. 100. Le total des dépenses, sans les recettes prévues (en provenance principalement de l'Hôpital Sainte-Anne), laisse un coût net d'exploitation estimatif de 3 388,6 millions de dollars pour 2009-2010. On verse environ 90 p. 100 de ce montant directement aux clients d'ACC, ou en leur nom, pour l'indemnisation, le soutien financier, les soins de santé et les activités commémoratives.
Liste de tableaux électroniques
Les tableaux suivants se trouvent sur le site web du Secrétariat du Conseil du Trésor au : www.tbs-sct.gc.ca/rpp/st-ts-fra.asp
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
Achats écologiques
Stratégie de développement durable
Vérifications internes
Évaluations
Sources de revenus non disponibles
Sommaire des dépenses en capital par activité de programme
Sites Web
Les sites Web suivants complètent l'information fournie dans le présent rapport. Pour tout complément d'information, veuillez communiquer avec nous aux numéros des lignes de renseignements généraux.
Anciens Combattants Canada
www.vac-acc.gc.ca
Bureau de l'Ombudsman des vétérans
www.ombudsman-veterans.gc.ca
Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
www.vrab-tacra.gc.ca
Demandes de renseignements généraux
Si vous désirez faire une demande de renseignements généraux au sujet du Ministère, de ses programmes ou de ses services, veuillez composer le 1-866-522-2022. Si vous désirez faire une demande de renseignements généraux au sujet du Tribunal des anciens combattants (révision et appel), veuillez composer le 1-877-368-0859. Pour contacter le Bureau de l'ombudsman des vétérans, veuillez composer le 1-877-330-4343.
Publications du Portefeuille
Le Portefeuille produit toute une gamme de documents sur ses programmes et services. Vous pouvez en obtenir un exemplaire au bureau de district ou au bureau régional d'Anciens Combattants Canada de votre localité.
Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez contacter :
Planification ministérielle
Anciens Combattants Canada
C.P. 7700
Charlottetown, PE C1A 8M9
Courriel : plan@vac-acc.gc.ca