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ARCHIVÉ - Ressources naturelles Canada
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Section I – Survol
Message du ministre
C'est avec plaisir que je presente le Rapport sur les plans et les priorités (RPP) de Ressources naturelles Canada (RNCan) pour l'exercice 2008-2009, qui constitue le plan d'exécution des programmes du Ministère.
Les grandes richesses en ressources naturelles du Canada demeurent une part cruciale de notre économie. En 2006, les secteurs des ressources ont généré 91,4 milliards de dollars de l'excédent commercial du Canada et représentaient en soi 13 p. 100 du produit intérieur brut, 6,5 p. 100 de la main-d'œuvre et 47,4 p. 100 des importations intérieures. On s'attend à ce que ces secteurs continuent d'afficher un rendement aussi remarquable et d'offrir aux Canadiens de l'ensemble du pays, y compris aux collectivités autochtones et nordiques, des occasions d'emplois et de croissance sans precédent.
Le Ministère continuera de diriger et d'appuyer les secteurs des ressources naturelles dans l'économie mondiale moderne fondée sur le savoir. Dans un contexte pareil, il est primordial de favoriser l'innovation, les compétences, la science et la technologie pour renforcer l'avantage concurrentiel du Canada. Le Ministère fera également la promotion du Canada à l'étranger en tant que source sure, fiable et durable de ressources naturelles.
Le nouveau Bureau de gestion des grands projets (BGGP) a été crée pour favoriser le développement des secteurs des ressources. Le BGGP améliorera grandement le régime de réglementation fédéral en accroissant l'efficacité, la responsabilisation et la constance de la réglementation. Les résultats en seront appréciables : une certitude et une transparence accrues et, en dernière analyse, des examens réglementaires opportuns. Tous ces résultats contribueront à une gouvernance plus efficace.
En ce qui concerne l'énergie, RNCan continuera de mettre en œuvre les initiatives gouvernementales écoÉNERGIE. De plus, les investissements permanents dans les sciences et les technologies devraient permettre d'accroître l'utilisation d'énergie propre et de réduire les impacts environnementaux associes à la production et à la consommation d'énergie.
Le secteur forestier canadien continue de contribuer grandement à l'économie présente et future malgre les nombreux défis auxquels il est confronté, tels que l'infestation de dendroctone du pin ponderosa qui sévit en Colombie-Britannique. RNCan poursuit ses efforts afin de rehausser la compétitivité de ce secteur vital et de soutenir les collectivités forestières par la créativité, l'innovation et la technologie.
Du côté du Nord, l'expérience et l'expertise considérables du Canada dans l'Arctique, où le Ministère appuie la recherche depuis cinquante ans, concourront à protéger la souveraineté du Canada. En cartographiant cette région et ses innombrables ressources, et en réalisant des activités scientifiques connexes portant sur la sécurité et l'adaptation au changement climatique, nous continuerons à jouer un rôle crucial dans la réalisation de la vision d'un Arctique fort que préconise le gouvernement du Canada.
Au-delà de nos frontières, le gouvernement a signifié son intention de stimuler les investissements commerciaux canadiens en Amérique du Sud et ailleurs. On s'attend à ce que de nombreuses occasions se présentent dans les secteurs energétique et minier à mesure que nous établirons des liens plus étroits avec les Amériques.
De plus, le Ministère effectuera un examen complet de la structure d'Énergie atomique du Canada limitée afin de déterminer si cette structure est convenable dans un marche en evolution. L'examen permettra de déterminer les changements à apporter, s'il y a lieu, et sera effectué par une équipe spécialisée qui comprendra des experts externes.
Grâce à ces demarches, RNCan fait avancer activement les priorités du gouvernement canadien en contribuant à un avenir plus prospère pour le Canada, à un environnement sain pour les Canadiens, à la protection de la souveraineté du Canada dans l'Arctique, à l'accroissement de la sécurité et à l'efficacité de la gouvernance.
Ensemble, en nous concentrant sur des buts clairs et des résultats concrets, nous construisons un Canada plus fort et améliorons les conditions de vie des Canadiens et de leur famille.
Ministre des Ressources naturelles
Déclaration de la direction
Je soumets, en vue de son dépôt au Parlement, le Rapport sur les plans et les priorités (RPP) de 2008-2009 de Ressources naturelles Canada.
Le document a été préparée conformement aux principes de préparation des rapports énoncés dans le Guide de préparation de la Partie III du Budget des dépenses 2008-2009 : Rapport sur les plans et les priorités et Rapports ministériels sur le rendement.
- Il est conforme aux exigences précises de déclaration figurant dans les lignes directrices du Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT).
- Il repose sur les résultats stratégiques et l'Architecture des activités de programme du Ministère qui ont été approuvés par le Conseil du Trésor.
- Il présente une information cohérente, complète, équilibrée et fiable.
- Il fournit une base pour la reddition de comptes a l'éegard des résultats obtenus avec les ressources et les autorisations qui lui sont confiées.
- Il rend compte de la situation financière en fonction des dépenses prévues approuvées par le SCT.
Sous-ministre
Renseignements sur l'organisation
Responsabilisation :
- Sous-ministre adjoint, Bureau de gestion des grands projets
- Sous-ministre adjoint, Secteur des sciences de la Terre
- Sous-ministre adjoint, Secteur de la technologie et des programmes énergétiques
- Sous-ministre adjoint, Secteur de l'énergie
- Sous-ministre adjoint, Service canadien des forêts
- Sous-ministre adjoint, Secteur des minéraux et des métaux
- Sous-ministre adjoint, Secteur de la gestion et des services intégrés
- Sous-ministre adjoint, Intégration des sciences et des politiques
Sous-ministre adjoint associe/Scientifique principal, Intégration des sciences et des politiques - Directeur général, Direction de la vérification et de l'évaluation
Directeur général, Direction des communications
Avocat général, Services juridiques
Nos programmes
RNCan gère l'exécution de ses programmes au moyen de trois résultats stratégiques et de sept activités de programme. La plupart de ses activités de programme sont divisées en groupes plus petits de sous-activités et de sous-sous-activités qui sont conçues afin d'obtenir des résultats anticipés qui contribuent collectivement à la réalisation des résultats stratégiques.
Architecture des activités de programme (AAP) - Tableau de concordance
RNCan a reçu l'approbation du Conseil du Trésor de modifier son AAP pour 2008-2009. Le tableau ci-dessous présente la concordance des dépenses prévues pour 2007-2008 à la nouvelle AAP de RNCan.
| Résultat stratégique et activités de programme de 2007-2008 | |||||
| R.S. 1 - Les Canadiens et les Canadiennes tirent des avantages sociaux et économiques durables de l'évaluation, de la mise en valeur et de l'utilisation des ressources énergétiques, forestières et minérales, et possèdent les connaissances nécessaires pour atténuer les effets environnementaux et réagir efficacement aux dangers naturels et anthropiques | |||||
| Résultats stratégiques et activités de programme de 2008-2009 |
Sciences de la Terre | Énergie | Forêt durable | Minéraux et métaux | Total 2007-2008 |
|---|---|---|---|---|---|
| R.S. 1 - Les secteurs des ressources naturelles sont concurrentiels à l'échelle internationale, productifs du point de vue économique et contribuent au bien-être social des Canadiens | |||||
| Possibilités économiques pour les ressources naturelles | 96,9 | 2 388,3 | 72,6 | 7,7 | 2 565,6 |
| Collectivités tributaires des ressources naturelles | 0,0 | 0,0 | 16,2 | 2,0 | 18,2 |
| R.S. 2 - Le Canada est un chef de file mondial en matière de responsabilité environnementale sur le plan de la mise en valeur et de l'utilisation des ressources naturelles | |||||
| Énergie propre | 0,0 | 354,6 | 0,0 | 36,0 | 390,6 |
| Gestion du risque lié aux écosystèmes | 15,0 | 141,5 | 23,4 | 0,9 | 180,8 |
| R.S. 3 - Les connaissances sur les ressources naturelles et la masse continentale renforcent la sûreté et la sécurité des Canadiens et contribuent à la gouvernance efficace du Canada | |||||
| S'adapter au changement climatique et gestion des risques associés aux dangers | 43,7 | 0,0 | 115,6 | 7,5 | 166,8 |
| Des connaissances pour les Canadiens sur les ressources naturelles et la masse continentale | 80,3 | 0,0 | 26,0 | 3,6 | 109,9 |
| Fonds renouvelable de Géomatique Canada | |||||
| - dépenses opérationnelles | 3,6 | 0,0 | 0,0 | 0,0 | 3,6 |
| - recettes disponibles | (3,6) | (0,0) | (0,0) | (0,0) | (3,6) |
| Total des dépenses planifiées pour 2007-2008 (M$) | 235,9 | 2 884,4 | 253,9 | 57,7 | 3 431,9 |
Postes votés et législatifs mentionnés dans le Budget principal des dépenses
(millions de $)
| Poste voté ou législatif | Budget principal des dépenses 2008-2009 |
Budget principal des dépenses 2007-2008 |
|
|---|---|---|---|
| 1 | Dépenses de fonctionnement* | 762,9 | 709,3 |
| - | Dépenses d'immobilisations** | 0,0 | 2,7 |
| 5 | Subventions et contributions*** | 437,9 | 328,1 |
| (L) | Ministre des Ressources naturelles – salaire et allocation automobile | 0,1 | 0,1 |
| (L) | Contributions aux avantages sociaux des employés | 54,6 | 54,4 |
| (L) | Fonds de développement Canada-Nouvelle-Ecosse | 0,5 | 1,9 |
| (L) | Office Canada-Terre-Neuve des hydrocarbures extracôtiers | 6,0 | 5,0 |
| (L) | Office Canada-Nouvelle-Ecosse des hydrocarbures extracôtiers | 2,9 | 2,9 |
| (L) | Paiements au compte néo-ecossais des recettes extracôtières | 407,3 | 450,0 |
| (L) | Paiements au Fonds terre-neuvien des recettes provenant des ressources en hydrocarbures | 670,6 | 590,7 |
| (L) | Fonds renouvelable de Géomatique Canada | ||
| - dépenses opérationnelles | 1,9 | 3,6 | |
| - recettes disponibles | (1,9) | (3,6) | |
| Total RNCan | 2 342,8 | 2 145,1 | |
* La hausse du financement pour 2008-2009 est principalement due au Programme de l'énergie propre.
** Un changement important pour l'exercice de 2008-2009 est l'élimination du crédit ministériel pour les dépenses d'immobilisations et la renumérotation au crédit 5 pour les subventions et les contributions (anciennement le crédit 10) puisque les crédits ministériels doivent être séquentiels. En conséquence, les dépenses d'immobilisations sont maintenant inscrites au crédit 1.
*** La hausse du financement pour 2008-2009 est principalement due au nouveau programme de contributions écoÉNERGIE pour les biocarburants.
Dépenses prévues et équivalents temps plein
| Budgétaire (millions de $) | Prévisions des dépenses 2007-2008 |
Prévisions des dépenses 2008-2009 |
Prévisions des dépenses 2009-2010 |
Prévisions des dépenses 2010-2011 |
|---|---|---|---|---|
| Possibilités économiques pour les ressources naturelles* | 1 270,7 | 1 280,3 | 1 164,3 | 1 113,8 |
| Collectivités tributaires des ressources naturelles | 16,4 | 30,0 | 19,5 | 19,5 |
| Énergie propre | 404,9 | 571,7 | 655,6 | 763,8 |
| Gestion du risque lié aux écosystèmes | 184,3 | 227,4 | 204,9 | 213,9 |
| S'adapter au changement climatique et gestion du risque lié aux dangers | 183,2 | 117,1 | 71,9 | 69,7 |
| Des connaissances pour les Canadiens sur les ressources naturelles et la masse continentale | 109,1 | 140,9 | 122,1 | 106,3 |
| Fonds renouvelable de Géomatique Canada | 3,6 | 1,9 | 1,9 | 1,9 |
| Budgétaire du Budget principal des dépenses (brut) | 2 172,2 | 2 369,3 | 2 240,2 | 2 288,9 |
| Moins : Recettes disponibles | (27,1) | (26,5) | (25,6) | (25,6) |
| Total du Budget principal des dépenses | 2 145,1 | 2 342,8 | 2 214,6 | 2 263,3 |
| Ajustements : Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008** |
(1,7) |
0,0 |
0,0 |
0,0 |
| Budget supplémentaire des dépenses (B) 2007-2008*** | 1 288,5 | 0,0 | 0,0 | 0,0 |
| Autres ajustements**** | 0,0 | 7,2 | 20,9 | 24,2 |
| Total des ajustements | 1 286,8 | 7,2 | 20,9 | 24,2 |
| Total des dépenses prévues | 3 431,9 | 2 350,0 | 2 235,5 | 2 287,5 |
| Moins : Recettes non disponibles | (1 041,6) | (1 084,2) | (1 025,1) | (982,6) |
| Plus : Coût des services reçus à titre gracieux | 36,6 | 41,9 | 41,8 | 42,0 |
| Coût net du programme | 2 426,9 | 1 307,7 | 1 252,2 | 1 346,9 |
| Équivalents temps plein (ETP) | 4 289 | 4 470 | 4 432 | 4 412 |
* Englobe les programmes législatifs au large des côtes de l'Atlantique : 1087,4 M$ en 2008-2009, 1026,0 M$ en 2009-2010 et 984,1 M$ en 2010-2011.
** Principaux postes compris dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) : 3,6 M$ pour améliorer le rendement du système de réglementation des grands projets touchant les ressources naturelles, 1,6 M$ pour le déménagement et le renouvellement du Laboratoire de la technologie des matériaux de CANMET, (1,0 M$) pour contribuer à la restauration du parc Stanley, lieu historique national à Vancouver, en Colombie-Britannique et (0,5 M$) pour contribuer à la restauration écologique du parc Point Pleasant à Halifax, en Nouvelle-Ecosse.
*** Principaux postes compris dans le Budget supplémentaire des dépenses (B) : 1150,0 M$ en paiements au Fonds des recettes provenant des ressources en hydrocarbures de Terre-Neuve, 188,6 M$ pour les Paiements de péréquation compensatoires à Terre-Neuve, 5,5 M$ pour appuyer la Stratégie de compétitivité à long terme de l'industrie forestière, 2,8 M$ pour les projets immobiliers aux fins de santé et de sécurité et (52,8 M$) pour les Paiements au Compte néo-ecossais des recettes extracôtières.
**** En 2008-2009, ceci comprend : 2,8 M$ pour les projets immobiliers aux fins de santé et de sécurité; 2 M$ pour la biotechnologie; 1,4 M$ pour des actions internationales pour appuyer le Programme sur l’air pur; et 1 M$ pour l’équipe d’un projet spécial pour Énergie atomique du Canada limitée. En 2009-2010 : 14,7 M$ pour le déménagement du laboratoire de la technologie des matériaux à Hamilton, Ontario; 2,8 M$ pour les projets immobiliers aux fins de santé et de sécurité; 2 M$ pour la biotechnologie; et 1,4 M$ pour des actions internationales pour appuyer le Programme sur l’air pur. En 2010-2011: 20,9 M$ pour le déménagement du laboratoire de la technologie des matériaux à Hamilton, Ontario; 2 M$ pour la biotechnologie; et 1,3 M$ pour des actions internationales pour appuyer le Programme sur l’air pur.
Renseignements sommaires
RNCan a pour mandat d'élaborer, de mettre en œuvre et d'exécuter des politiques intégrées, des programmes, ainsi que des activités scientifiques et technologiques aux fins du développement durable et de l'utilisation responsable des ressources minérales, énergétiques et forestières du Canada. En outre, il est chargé d'acquérir des connaissances sur la masse continentale du Canada, ainsi que de collecter et de diffuser des renseignements sur le développement des ressources. Enfin, il joue des rôles clés en vue d'assurer la sûreté des personnes et des ressources naturelles, notamment celle de l'infrastructure et de l'offre des ressources naturelles.
Le ministre de RNCan est responsable de plus de 30 lois du Parlement ou a des responsabilités en vertu de ces lois. Ses principaux pouvoirs, obligations et fonctions sont décrits dans la Loi sur le ministère des Ressources naturelles, la Loi sur les levés et l'inventaire des ressources naturelles et la Loi sur les forêts. Les autres lois décrivent les modalites de la gestion des terres de la Couronne et des politiques canadiennes sur les ressources naturelles, notamment les politiques sur l'énergie et l'énergie nucléaire.
Nos travaux se concentrent dans les domaines qui font partie des compétences de base du gouvernement fédéral, notamment :
- les objectifs du gouvernement fédéral lies au développement économique, la protection de l'environnement, la fiabilite de l'approvisionnement, ainsi qu'à la sante et la sûreté dans le secteur des ressources naturelles;
- la gestion des ressources naturelles sur les terres de la Couronne, dans le Nord et dans les zones extracôotières;
- l'uranium et l'énergie nucléaire;
- le commerce international et interprovincial.
RNCan s'efforce d'atteindre les trois résultats stratégiques suivants, avec l'appui de son Architecture des activités de programme (AAP) :
- les secteurs des ressources naturelles sont concurrentiels à l'échelle internationale, productifs du point de vue économique et contribuent au bien-être social des Canadiens;
- le Canada est un chef de file mondial en matière de responsabilité environnementale sur le plan de la mise en valeur et de l'utilisation des ressources naturelles;
- les connaissances sur les ressources naturelles et la masse continentale renforcent la sûreté et la sécurité des Canadiens et contribuent à la gouvernance efficace du Canada.
Ressources financières (M$)
| 2008-2009 | 2009-2010 | 2010-2011 |
|---|---|---|
| 2 350,0 | 2 235,5 | 2 287,5 |
Ressources humaines (ETP)
| 2008-2009 | 2009-2010 | 2010-2011 |
|---|---|---|
| 4 470 | 4 432 | 4 412 |
Priorités ministérielles
Le Ministère a identifié les priorités en matière de programmes essentielles à la concrétisation de ses résultats stratégiques au cours de la période de planification. Celles-ci decoulent de questions reliées revêtant de l'importance pour la population du Canada et façonnent ses politiques, programmes et activités scientifiques et technologiques.
| Priorités | Type* |
|---|---|
| 1. S'attaquer aux problèmes de changement climatique et de qualité de l'air par la science, la technologie et l'adaptation | Déjà établie |
| 2. Accroître la compétitivité du secteur forestier canadien | Déjà établie |
| 3. Défendre la souveraineté du Canada dans l'Arctique au moyen d'activités géoscientifiques et de cartographie | Permanente |
| 4. Améliorer le rendement de la réglementation des grands projets touchant les ressources naturelles | Déjà établie |
| 5. Promouvoir les intérêts du Canada en matière de ressources et ses efforts en matière de durabilité dans les Amériques et à l'échelle mondiale | Permanente |
* Une priorité déjà établie ne comporte pas de date d'achèvement; une priorité permanente a une date d'achèvement estimative et cet engagement se trouve dans des budgets précédents ou les documents du Budget principal des dépenses.
Activités de programme par résultats stratégiques
| Activité de programme | Résultats anticipés | Prévisions des dépenses(M$) | Contribue aux priorités suivantes* | ||
|---|---|---|---|---|---|
| 2008-2009 | 2009-2010 | 2010-2011 | |||
| Résultat stratégique 1 – Les secteurs des ressources naturelles sont concurrentiels à l'échelle internationale, productifs du point de vue économique et contribuent au bien-être social des Canadiens | 2, 4 et 5 | ||||
| Possibilités économiques pour les ressources naturelles** | Marchés nationaux et internationaux concurrentiels, possibilités économiques stables et investissement dans les ressources naturelles | 1 280,8 | 1 163,8 | 1 112,8 | |
| Collectivités tributaires des ressources naturelles | Connaissances, compétences et capacité accrues afin de tirer profit de l'économie des ressources naturelles en évolution au sein des collectivités tributaires des ressources (tant autochtones que non autochtones) | 29,6 | 33,9 | 39,9 | |
| Résultat stratégique 2 – Le Canada est un chef de file mondial en matière de responsabilité environnementale sur le plan de la mise en valeur et de l'utilisation des ressources naturelles | 1, 2 et 4 | ||||
| Énergie propre | Meilleure efficacité énergétique, production accrue d'énergie à faible émission, et impacts environnementaux réduits par suite de la production et la consommation d'énergie | 562,0 | 646,7 | 753,8 | |
| Gestion du risque lie aux écosystèmes | Le Canada comprend et atténue le risque lié aux écosystèmes des ressources naturelles et à la santé humaine | 226,6 | 204,0 | 212,7 | |
| Résultat stratégique 3 – Les connaissances sur les ressources naturelles et la masse continentale renforcent la sûreté et la sécurité des Canadiens et contribuent à la gouvernance efficace du Canada | 1, 2 et 4 | ||||
| S'adapter au changement climatique et gestion du risque lie aux dangers | S'adapter au changement climatique et gestion du risque lié aux dangers | 111,9 | 66,7 | 64,2 | |
| Des connaissances pour les Canadiens sur les ressources naturelles et la masse continentale | Le gouvernement possède les connaissances sur les ressources naturelles et la masse continentale et les systèmes requis afin de gouverner le pays et de permettre au Canada d'assumer un rôle de leadership au sein de tribunes fédérales/provinciales/territoriales et internationales | 139,1 | 120,4 | 104,1 | |
| Fonds renouvelable de Géomatique Canada | Les demandes de RNCan, d'autres ministères et de clients de l'industrie pour des produits et des services liés au fonds renouvelable sont satisfaites par le recouvrement intégral des coûts | 1,9 (1,9) |
1,9 (1,9) |
1,9 (1,9) |
|
| Total RNCan | 2 350,0 | 2 235,5 | 2 287,5 | ||
* Priorité 1 (S'attaquer aux problèmes de changement climatique et de qualité de l'air par la science, la technologie et l'adaptation); Priorité 2 (Accroître la compétitivité du secteur forestier canadien); Priorité 3 (Défendre la souveraineté du Canada dans l'Arctique au moyen d'activités géoscientifiques et de cartographie); Priorité 4 (Améliorer le rendement de la réglementation des grands projets touchant les ressources naturelles); Priorité 5 (Promouvoir les intérêts du Canada en matière de ressources et ses efforts en matière de durabilité dans les Amériques et à l'échelle mondiale).
** Les dépenses prévues englobent les programmes législatifs au large des côtes de l'Atlantique : 1087,4 M$ en 2008 009; 1026,0 M$ en 2009-2010 et 984,1 M$ en 2010-2011.
Contexte opérationnel
Tout au long de l'histoire du Canada, les ressources naturelles ont constitué une pierre angulaire de l'économie du pays. Elles ont contribué à l'épanouissement du Canada en une société industrielle moderne et ont généré des richesses et une meilleure qualité de vie pour des générations de Canadiens, en particulier pour des centaines de collectivités de toutes les régions avoisinant les gisements de ressources.
La position prédominante des secteurs des ressources naturelles du Canada est indéniable. En 2006, ces secteurs ont généré 91,4 milliards de dollars de l'excédent commercial du Canada et représentaient en soi 13 p. 100 du produit intérieur brut (PIB), 6,5 p. 100 de la main-d'œuvre et 47,4 p. 100 des exportations intérieures. Ces chiffres sont le résultat de la position de chef de file mondial du Canada dans la production sûre et fiable de nombreux produits importants issus des ressources naturelles. Le Canada se classe au premier rang dans la production d'uranium et de potasse, au deuxième rang dans la production de nickel et au troisième rang dans la production de gaz naturel, d'aluminium et de diamants. Notre richesse en foresterie par habitant se classe au deuxième rang mais nous arrivons en première place quant à l'exportation de produits forestiers. Le Canada arrive tout juste derrière l'Arabie saoudite en ce qui concerne les réserves prouvées de pétrole et, d'ici 2015, pourrait passer de la septième à la quatrième place dans la production de pétrole. La demande mondiale et le prix croissants de certains produits, combinés avec le fait que le territoire canadien contient d'importantes ressources naturelles non découvertes et non exploitées, créent un potentiel de croissance future incroyable dans les secteurs des ressources naturelles pour le XXIe siècle.
Bien que les secteurs des ressources naturelles du Canada occupent une position prédominante sur la scène mondiale et sont promis à un avenir florissant, le simple fait de posséder une grande richesse en ressources ne peut assurer le succès économique, une bonne qualité de vie et un environnement sain pour les Canadiens. En effet, les ressources minérales et énergétiques du Canada diminuent. La manière dont nous exploitons et gérons cette richesse est plus importante que jamais. Dans notre économie moderne fondée sur le savoir, la création de nouvelles idées, compétences et technologies novatrices grâce aux investissements scientifiques et technologiques revêt la plus grande importance dans la chaîne de valeur, et ce, de l'exploration et de l'extraction des ressources jusqu'à leur utilisation finale. Nos géosciences jouent un rôle central dans le repérage et l'évaluation des nouveaux gisements de ressources énergétiques et minérales. En outre, les secteurs des ressources naturelles et RNCan sont confrontés à de nombreuses difficultés, comme l'accroissement de la compétitivité du marché mondial, les répercussions sur l'environnement des activités touchant les ressources naturelles, la défense de notre souveraineté dans l'Arctique ainsi que diverses difficultés au niveau de toute l'organisation. RNCan est bien placé pour transformer ces difficultés en possibilités grâce au leadership et à la participation d'importants intervenants, dont les entreprises privées, les gouvernements provinciaux et territoriaux, le secteur de la recherche et du développement et les collectivités autochtones et autres collectivités situées près des sites des projets liés aux ressources.
Défis
Sa capacité à rester concurrentiel déterminera la place du Canada sur le marché mondial des ressources naturelles. En raison de leur population et de leur économie rapidement croissantes, des pays comme la Chine et l'Inde alimentent la hausse de la demande mondiale en ressources naturelles et du prix des marchandises. En tant qu'exportateur net de ressources, le Canada en tire des possibilités considérables. Toutefois, d'autres pays riches en ressources et grands exportateurs de ressources naturelles comme l'Australie, le Brésil, la Russie et la Suisse, disputent au Canada sa part des marchés nouveaux et existants grâce à leur capacité technologique accrue, à leur infrastructure moderne, au coût inférieur de leur main-d'œuvre, à leurs économies d'échelle et à leur réglementation moins rigoureuse. Dans ce contexte, pour demeurer concurrentiels sur la scène mondiale, les secteurs des ressources naturelles du Canada doivent accroître leur productivité qui, bien qu'elle soit supérieure à la moyenne nationale, ne soutient pas la comparaison avec celle de leurs compétiteurs internationaux. Pour venir à bout de ces difficultés, il faudra promouvoir la réputation internationale du Canada en tant que source sûre, fiable et durable de ressources naturelles et de sciences et de technologies qui y sont associées, tout en encourageant l'élaboration de meilleures normes internationales et la saine gouvernance et en établissant de nouvelles relations commerciales.
Le grand défi en matière d'exploitation et d'utilisation durables des ressources naturelles consiste à trouver l'équilibre entre la croissance économique, les besoins de la société et le maintien d'un environnement sain. La croissance des secteurs des ressources naturelles peut générer la richesse des Canadiens tout en tenant compte de l'empreinte écologique.
Diverses préoccupations environnementales relatives à l'exploitation des ressources sont passées au premier plan dans le discours public, en particulier en ce qui a trait au changement climatique causé par l'émission de gaz à effet de serre. Les Canadiens s'inquiètent également des changements environnementaux qui se produisent dans le Nord, de la pollution de l'air, des questions liées à la qualité et de l'utilisation de l'eau et effets néfastes connexes sur la santé humaine et la qualité de vie. Les perturbations naturelles, comme les infestations de ravageurs, produisent des effets considérables sur les forêts du Canada, et d'autres catastrophes naturelles imprévisibles, comme les tremblements de terre, les inondations, les feux de forêt et les glissements de terrain, peuvent également occasionner des dommages importants. Grâce à son expertise dans les sciences de la Terre, RNCan est bien placé pour aider les Canadiens à acquérir les outils et les connaissances nécessaires pour s'adapter au changement climatique et aux autres problèmes environnementaux.
Bien que les défis auxquels les secteurs des ressources naturelles sont confrontés soient complexes et variées, les occasions de croissance et de développement sont également stimulantes. Le développement durable, qui se trouve au cœur du mandat du Ministère, pourrait permettre de relever ces défis au moyen d'une politique publique novatrice qui accentuerait et intègrerait le développement économique, la responsabilité sociale et le leadership environnemental.
Réponse du Ministère
Nos priorités en matière de programmes
- S'attaquer aux problèmes de changement climatique et de qualité de l'air par la science, la technologie et l'adaptation. RNCan contribuera au plan ÉcoACTION1 du gouvernement du Canada en mettant au point des technologies énergétiques améliorées
qui contribueront à créer un environnement plus propre et plus sain grâce à la réduction des émissions de gaz à effet de serre et des polluants atmosphériques. Le Ministère aidera également le Canada à se démarquer en tant que chef de file mondial en matière de responsabilité environnementale dans l'exploitation et l'utilisation des ressources naturelles au moyen de la science, de
la technologie, de programmes, de services, de mesures incitatives et de règlements visant à accroître l'efficacité énergétique, la production d'énergie propre et peu polluante et la réduction des impacts environnementaux associés à l'utilisation et à la production d'énergie.
RNCan offrira également ses connaissances et des outils pour permettre aux Canadiens de mieux comprendre le changement climatique et de s'y adapter. On peut trouver de plus amples renseignements sur cette priorité dans la section des activités de programme 2.1 et 3.1.
- Accroître la compétitivité du secteur forestier canadien. Le secteur forestier canadien subit une transformation considérable à cause des nombreuses difficultés auxquelles il est confronté et à la concurrence de plus en plus vive sur le marché mondial. Les effets combinés de la crise du logement aux États-Unis, de la force du dollar canadien, de la
restructuration générale de l'industrie et de l'infestation dévastatrice de dendroctone du pin ponderosa ont créé un environnement commercial très difficile pour ce secteur. Dans ce contexte de transition, RNCan investit dans la recherche et la mise au point de technologies novatrices qui augmenteront les possibilités au-delà
des gammes de produits classiques et créeront de nouvelles possibilités sur le marché international. La Stratégie pour la compétitivité à long terme de l'industrie forestière, dirigée par RNCan, se trouve au centre de ces efforts. Le Ministère continuera également d'investir dans les collectivités forestières pour les aider à
s'ajuster et à saisir les nouvelles occasions que présente la transition du secteur forestier et travaillera avec les intervenants afin de réduire les répercussions des perturbations des forêts comme les infestations de ravageurs et les incendies de végétation. On peut trouver de plus amples renseignements sur cette priorité dans la section des activités de programme 1.1, 1.2,
2.2, 3.1 et 3.2.
- Défendre la souveraineté du Canada dans l'Arctique au moyen d'activités géoscientifiques et de cartographie. Des occasions de développement socio-économique émergent dans l'ensemble de l'Arctique en raison de l'accès accru à cette région, du prix élevé des marchandises et du potentiel considérable d'énergie et de ressources qu'on y trouve sur terre et en mer.
RNCan poursuivra ses activités de cartographie dans le Nord. L'accroissement des recherches scientifiques dans le Nord, notamment l'étude plus poussée des géosciences et la cartographie connexe du plancher océanique, contribuera à faire valoir les droits à la souveraineté du Canada dans l'Arctique et fournira les
renseignements nécessaires pour défendre avec succès les droits du Canada sur le plateau continental étendu dans l'Arctique et le Canada atlantique et sur les ressources naturelles qu'il contient en vertu de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (UNCLOS). Ces recherches favoriseront le
développement durable des ressources dans le Nord, qui générera des avantages socio-économiques, en particulier pour les Canadiens du Nord. Par ces activités géoscientifiques et de cartographie, RNCan apportera une contribution importante à la Stratégie pour le Nord du gouvernement du Canada et aux efforts de revendication de
la souveraineté du Canada dans l'Arctique, qui ont fait l'objet d'une mention spéciale dans le discours du Trône de 2007. On peut trouver de plus amples renseignements sur cette priorité dans la section des activités de programme 1.1 et 3.2.
- Améliorer le rendement de la réglementation des grands projets touchant les ressources naturelles. En raison du prix élevé des marchandises et de la forte demande pour de nombreuses ressources naturelles, le nombre de grands projets touchant les ressources s'est multiplié de façon exponentielle dans les dernières années, ce qui a mis le système de
réglementation à rude épreuve. À cet égard, RNCan dirigera le Bureau de gestion des grands projets (BGGP), qui offrira à tous les intervenants un point d'entrée unique dans le processus de réglementation fédéral. Plus précisément, le BGGP établira des accords détaillés pour chaque projet en définissant clairement les attributions de chaque ministère et des objectifs de rendement fondés sur les calendriers. La création d'un système de surveillance et de suivi des grands projets touchant les ressources naturelles permettra aux intervenants de suivre l'évolution
des projets en toute transparence au moyen du processus réglementaire. Intégré dans le Budget 2007 et mis en avant dans le discours du Trône de 2007, le BGGP constitue un pas important vers l'amélioration de la gestion et du rendement du système de réglementation fédéral des grands projets touchant les ressources
naturelles, mais aussi vers la protection accrue de la santé et de la sécurité des Canadiens et la consolidation de notre système d'évaluations environnementales. On peut trouver de plus amples renseignements sur cette priorité dans la section des activités de programme 1.1, 2.1 et 2.2.
- Promouvoir les intérêts du Canada en matière de ressources et ses efforts en matière de durabilité dans les Amériques et à l'échelle mondiale. Pour demeurer concurrentiels et s'assurer un accès aux marchés mondiaux des ressources, les secteurs des ressources naturelles du Canada doivent être prêts à réagir et à s'adapter aux conditions changeantes du marché mondial et des politiques internationales. Cette année, RNCan et le gouvernement du Canada poursuivent de façon stratégique leurs objectifs en matière de politiques relatives aux ressources naturelles à l'étranger en favorisant l'engagement mondial, régional et bilatéral. Ces efforts feront l'objet d'une attention toute particulière dans les Amériques, région où le Canada devrait prendre un rôle actif, comme il lui a été demandé dans le discours du Trône. Grâce aux engagements multilatéraux et bilatéraux, RNCan, ses partenaires fédéraux et des organisations non gouvernementales poursuivront la conclusion d'un certain nombre d'accords commerciaux et d'investissement, le transfert et l'exportation de la science et de la technologie canadiennes, l'assistance technique bilatérale, la création de normes internationales et de pratiques de gouvernance durables ainsi que l'avancement de la responsabilité sociale des entreprises. Ces efforts renforceront l'image du Canada en tant que source sûre et fiable de ressources naturelles et de partenaire de choix dans la prestation ou la mise au point de solutions scientifiques et technologiques novatrices en matière d'exploitation et d'utilisation durables des ressources. On peut trouver de plus amples renseignements sur cette priorité dans la section des activités de programme 1.1, 2.1 et 3.2.
1 Environnement Canada est le ministère responsable de cette initiative horizontale.
Nos priorités en matière de gestion
Dans le contexte des défis et des opportunités que doivent relever les secteurs des ressources naturelles et de la gestion moderne du secteur public, RNCan s'efforce de devenir une organisation plus intégrée, plus fondée sur le savoir et plus axée sur les résultats. À cette fin, le Ministère commencera à mettre en œuvre un cadre stratégique des ressources naturelles qui lui permettra de passer de l'examen des ressources naturelles par secteur à l'application d'un modèle mieux intégré où les besoins économiques, environnementaux et sociaux des Canadiens occupent une place prépondérante. Ce cadre encouragera le leadership collectif, la collaboration novatrice et l'échange d'informations au sein du Ministère et entre ce dernier et ses intervenants dans la poursuite de buts communs. RNCan consolide également ses processus de planification en mettant en œuvre une « méthode de planification ministérielle unique » et intégrée.
Conscient de l'importance accrue des sciences et des technologies dans une économie fondée sur le savoir, RNCan élabore une stratégie scientifique et technologique qui, en harmonie avec la stratégie Avantage Canada du gouvernement canadien, vise à créer un avantage concurrentiel pour le Canada dans l'entreprenariat, le savoir et la compétence au moyen de la science et de la technologie. Un cadre intégré des ressources naturelles et ces autres priorités de gestion permettront au Ministère de tirer pleinement avantage de ses compétences et de ses outils afin d'aborder les priorités des Canadiens.
RNCan et la fonction publique dans son ensemble sont confrontés à des problèmes de ressources humaines et de gestion des talents sans précédent occasionnés par le vieillissement de la main-d'œuvre, la compétitivité du marché du travail et les graves pénuries de main-d'œuvre qualifiée. En réaction à ces problèmes, RNCan a créé un Comité de renouvellement des ressources humaines qui déterminera l'orientation stratégique du Ministère en matière de gestion des talents. Le Ministère commence déjà à mettre en œuvre des stratégies de gestion des talents panministérielles en promouvant un environnement d'apprentissage, une méthode de dotation plus rapide et plus collective dans l'ensemble du Ministère ainsi qu'un recrutement accru de jeunes professionnels et autres employés hautement qualifiés afin de combler les postes essentiels et autres postes spécialisés.
De plus, au cours des cinq prochaines années, RNCan sera confronté à des problèmes de taille en matière de biens immobiliers. En toute objectivité, notre inventaire est considéré comme vraiment défraîchi, l'âge moyen des biens étant de 45 ans. La plupart de ces biens n'ont jamais reçu de rénovation complète comme c'est généralement le cas lorsqu'un bâtiment dépasse les 25 ans. Toutefois, avec les problèmes viennent également des occasions, et la gestion des biens immobiliers de RNCan est un domaine où nous sommes bien placés pour continuer à tirer avantage de nos forces actuelles, comme notre plan d'immobilisations à long terme, un cadre de gestion des biens immobiliers solide, un fort leadership, une stratégie pour les immobilisations de la région de la capitale nationale, une utilisation abondante des outils accessibles pour la planification des approvisionnements et de la demande et des processus de soutien, par exemple.
Une autre priorité de gestion est de créer des structures administratives formelles afin de mieux intégrer et gérer la coordination du portefeuille des ressources naturelles. Les structures seront adaptées aux rôles et responsabilités du portfolio ainsi qu'aux exigences particulières du portefeuille. Elles rehausseront la coordination du portefeuille en favorisant la mise en œuvre de politiques cohérentes, une bonne gouvernance, la communication, le partage de l'information et la responsabilisation.