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Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Agence canadienne d'évaluation environnementale
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Sources des recettes disponibles
| Recettes disponibles | ||||
|---|---|---|---|---|
| (en milliers de dollars) | Prévision des recettes 2007-2008 | Recettes prévues 2008-2009 | Recettes prévues 2009-2010 | Recettes prévues 2010-2011 |
| Évaluation environnementale efficace et efficiente | ||||
| Recouvrement des coûts des services d'évaluation environnementale | 6 360 | |||
| Recouvrement des coûts des publications et du matériel de formation et d'éducation (du gouvernement fédéral) | 100 | |||
| Recouvrement des coûts des publications et du matériel de formation et d'éducation (à l'externe) | 150 | |||
| 6 610 | ||||
| Programme de soutien à l'évaluation environnementale | ||||
| Recouvrement des coûts des services d'évaluation environnementale | 7 751 | 7 751 | 7 751 | |
| Recouvrement des coûts des publications et du matériel de formation et d'éducation (du gouvernement fédéral) | 100 | 100 | 100 | |
| Recouvrement des coûts des publications et du matériel de formation et d'éducation (à l'externe) | 150 | 150 | 150 | |
| Total des recettes disponibles | 6 610 | 8 001 | 8 001 | 8 001 |
NOTA : Les recettes recouvrées du coût des commissions d'examen des évaluations environnementales dépend de l'ampleur des activités des commissions admissibles au recouvrement et ce montant peut être sujet à des fluctuations. En 2007-2008, l'Agence a reçu des pouvoirs additionnels des recettes générées présentées au net.