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ARCHIVÉ - Anciens Combattants Canada

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Tableau 6: Achats écologiques

Achats écologiques
1. Comment votre ministère prévoit-il attendre les objectifs de la Politique d'achats écologiques?

Anciens Combattants Canada (ACC) est l'un des premiers ministères à avoir élaboré et mis en œuvre une politique d'achats écologiques, et a déjà établi et atteint plusieurs objectifs. ACC prévoit atteindre les autres objectifs grâce à l'intégration d'un volet « écologique » à toutes les prises de décision du Ministère. La plupart de nos activités d'approvisionnement s'appuient sur l'utilisation d'offres à commandes obligatoires, pour lesquelles Travaux publics et Services gouvernementaux Canada a mis en œuvre des pratiques d'achats écologiques. L'évaluation du cycle de vie intégral (acquisition, utilisation et destruction sans danger pour l'environnement) constitue toujours un facteur décisionnel. Les communications et la formation joueront un rôle de premier plan dans l'atteinte de nos objectifs.
2. Votre ministère s'est-il fixé des objectifs en matière d'achats écologiques?
  Oui  X Non En cours
3. Décrivez les objectifs en matière d'achats écologiques que votre ministère s'est fixé et indiquez les bénéfices attendus.
  1. Formation en achats écologiques : La formation sera offerte à toutes les personnes responsables des achats, y compris celles à qui une carte d'achat a été attribuée. La formation en achats écologiques est obligatoire pour les personnes qui consacrent 50 p.100 ou plus de leur temps de travail à des tâches en rapport avec l'approvisionnement. ACC rendra compte annuellement du pourcentage des gestionnaires du matériel et des membres du groupe de l'approvisionnement qui sont formés.

2. Augmentation de la quantité de produits écologiques achetés : Pour en arriver à un tel résultat, on aura recours aux offres à commandes obligatoires du gouvernement du Canada et à notre système ministériel de gestion du matériel, qui indique les articles « écologiques » correspondant au choix privilégié, et on se servira des outils de communication pour sensibiliser le personnel au nombre d'articles écologiques disponibles. ACC rendra compte annuellement des montants d'argent dépensés et du nombre de contrats attribués par rapport à notre objectif en matière d'achats, et indiquera les résultats environnementaux connexes.

3. Réduction des émissions de gaz à effet de serre par véhicule-kilomètre : Le Ministère surveillera l'utilisation des carnets de données et de suivi sur l'utilisation des véhicules, afin de faciliter la collecte des données pour la mesure des progrès réalisés, et de faire le suivi du pourcentage de litres d'essence à base d'éthanol achetés pour les véhicules routiers fédéraux.

4. Achat d'essence à base d'éthanol dans la mesure où ce produit est disponible : Par le truchement d'une directive ministérielle, on a demandé aux exploitants de parcs de véhicules d'acheter de l'essence à base d'éthanol dans la mesure où ce produit est disponible. On fait le suivi de l'utilisation au moyen de la carte d'exploitation des véhicules.

5. Analyse de l'usage des véhicules par le personnel et mise en oeuvre de stratégies pour réduire les émissions de gaz à effet de serre : ACC réduira la moyenne annuelle des émissions de gaz à effet de serre par véhicule-kilomètre grâce au suivi du pourcentage de litres d'essence à base d'éthanol achetés pour les véhicules routiers fédéraux ministériels. ACC rendra compte annuellement du pourcentage de réduction des émissions de gaz à effet de serre à l'Hôpital Sainte-Anne.