ARCHIVÉ - RPP 2007-2008
Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

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3. Section III : Renseignements supplémentaires

Renseignements sur l'organisme et organigramme

Le ministre de l'Environnement est responsable de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie. Le président et premier dirigeant est chargé de mener à bien l'activité de programme de la TRNEE (à savoir prodiguer des conseils sur des aspects de l'économie et de l'environnement). Il est également responsable de l'ensemble des dépenses brutes prévues d'environ 5 millions de dollars et des 27 équivalents temps plein associés à cette activité (Voir aussi Contexte des activités à la section 1.5).

Liens de l'organisme avec les résultats du gouvernement du Canada (en milliers de dollars)

2007-2008
Activité de programme	Budgétaire							Non budgétaire	Total pour le Budget principal	Rajustements (dépenses prévues non indiquées dans le Budget principal)	Total des dépenses prévues
	Exploitation	Capital	Subventions	Contribu-tions et autres paiements de transfert	Brut	Revenus disponi-bles	Net	Prêts, investis-sements et avances
Résultat stratégique : L'élaboration de politiques fédérales en matière d'environnement et d'économie et les décisions dans d'autres secteurs clés sont influencées par les conseils de la TRNEE sur certains enjeux.
Activité de programme Donner des conseils en matière d'économie et d'environnement	5 156 $	-	-	-	5 156 $	-	5 156 $	-	5 156 $	-	5 156 $
Total	5 156 $	-	-	-	5 156 $	-	-	-	5 156 $	-	5 156 $

La TRNEE a une seule activité de programme, soit donner des conseils en matière d'économie et d'environnement. Son budget est entièrement composé de dépenses d'exploitation.

L'activité de programme contribue à la concrétisation du résultat de forte croissance économique du gouvernement du Canada.

Tableau 1 : Prévisions des dépenses de l'organisme et équivalents temps plein

(en milliers de dollars)	(1) Prévision des dépenses 2006-2007	Dépenses prévues 2007-2008	Dépenses prévues 2008-2009	Dépenses prévues 2009-2010
Donner des conseils en matière d'économie et d'environnement	5 233	5 197	5 197	5 197
Budgétaire du budget principal des dépenses (brut)	5 203
Non budgétaire du budget principal des dépenses (brut)
Moins revenus disponibles	-20	-10	-10	-10
Total du budget principal des dépenses (tel que signé par le Ministre)	5 183	5 187	5 187	5 187
Rajustements
Économies en approvisionnement	-30	-30	-30	-30
Budget supplémentaire des dépenses " A "
Ajouter élément (1) Report du budget de fonctionnement	112
Ajouter élément (2) Rajustements convention collective	88
Annonce du budget
Autres
Crédit 15 du CT
Personnel et autre		9	9	9
Régime d'avantages sociaux des employés		-10	-10	-10
Total des rajustements	170	-30	-30	-30
Total des dépenses prévues	5 353	5 156	5 156	5 156
Total des dépenses prévues	5 353	5 156	5 156	5 156
Moins revenus non disponibles
Plus coût des services reçus à titre gracieux	413	413	413	413
Total des dépenses de l'organisme	5 766	5 569	5 569	5 569
Équivalents temps plein	24	27	27	27

(1) Reflète la meilleure prévision des dépenses totales prévues à la fin de l'exercice et comprend les approbations obtenues depuis l'établissement du Budget principal des dépenses, du Budget supplémentaire des dépenses " A " et de tout autre rajustement.

Tableau 2 : Postes votés et législatifs figurant dans le Budget principal des dépenses (en milliers de dollars)

Élément voté ou législatif	Libellé pour l'élément voté ou législatif	Budget principal 2007-2008	Budget principal 2006-2007
20	Dépenses d'exploitation	4 714	4 722
(L)	Dépenses prévues à l'alinéa 29.1(1) de la Loi sur la gestion des finances publiques	10	20
(L)	Contributions aux régimes d'avantages sociaux des employés	432	441
	Total pour le ministère ou l'organisme	5 156	5 183

Tableau 3 : Services reçus à titre gracieux

(en milliers de dollars)	2007-2008
Locaux fournis par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada	369
Services de vérification fournis à titre gracieux par le Bureau du vérificateur général	42
Services de traitement et d'avantages sociaux reçus à titre gracieux par Environnement Canada	2
Total des services reçus à titre gracieux en 2007-2008	413

Tableau 4 : Sommaire des dépenses en immobilisations par activité de programme

(en milliers de dollars)	Prévisions des dépenses 2006-2007	Dépenses prévues 2007-2008	Dépenses prévues 2008-2009	Dépenses prévues 2009-2010
Activité de programme : donner des conseils en matière d'environnement et d'économie	60	20	20	20
Total	60	20	20	20

Tableau 5 : Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles

Revenus disponibles

(en milliers de dollars)	Prévisions des revenus 2006-2007	Revenus prévus 2007-2008	Revenus prévus 2008-2009	Revenus prévus 2009-2010
Activité de programme : donner des conseils en matière d'environnement et d'économie	-	-	-	-
Total des revenus disponibles	-	-	-	-

Revenus non disponibles

(en milliers de dollars)	Prévisions des revenus 2006-2007	Revenus prévus 2007-2008	Revenus prévus 2008-2009	Revenus prévus 2009-2010
Activité de programme : donner des conseils en matière d'environnement et d'économie
Élément 1 - Dépenses prévues à l'alinéa 29.1(1) de la Loi sur la gestion des finances publiques Inventaire des publications (Renouf)	20	10	10	10
Total des revenus non disponibles	20	10	10	10
Total des revenus disponibles et des revenus non disponibles	20	10	10	10

En vertu de la Loi sur la TRNEE et de l'alinéa 29.1(1) de la Loi sur la gestion des finances publiques, la TRNEE a le pouvoir de dépenser tout revenu perçu.

Tableau 6 : Vérifications et évaluations internes

Vérifications internes	La TRNEE consacrera des ressources à la vérification de certains processus financiers si nécessaire.
Évaluations	La TRNEE consacrera des ressources à la mise en œuvre d'un nouveau cadre de mesure du rendement.

4. Section IV : Autres éléments d'intérêt

Renseignements :

M^me Lisa Woodward
Directrice des opérations
344, rue Slater, bureau 200
Ottawa (Ontario)
K1R 7Y3

Téléphone : 613 947-4421
Courriel : woodwardl@nrtee-trnee.ca

Membres de la TRNEE
(le 16 février 2007)

Président
Glen Murray
Toronto (Ontario)

Janet L.R. Benjamin
North Vancouver (Colombie-Britannique)

Pauline Browes
Toronto (Ontario)

* David Chernushenko
Président
Green and Gold Inc.
Ottawa (Ontario)

Richard Drouin
Montréal (Québec)

Tim Haig
Président et président-directeur général de
BIOX Corporation
Oakville (Ontario)

 

Mark Jaccard
Professeur, School of Resource and
Environmental Management
Simon Fraser University
New Westminster (Colombie-Britannique)

Stephen Kakfwi
Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest)

David Kerr
Toronto (Ontario)

Sheila Watt-Cloutier
Iqaluit (Nunavut)

Steve Williams
Vice-président directeur, sables bitumeux
Suncor Energy Inc.
Fort McMurray (Alberta)

* En congé autorisé

1 Selon la MJANR de 2006.

2 Ces ressources comprennent l'effectif actuel ainsi qu'un président et premier dirigeant et un adjoint administratif.