Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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ARCHIVÉ - RPP 2006-2007
Secrétariat de l'ALÉNA

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SECTION 1: SURVOL DE L'ORGANISME

1.1 MESSAGE DU MINISTRE

1.2 DÉCLARATION DE LA DIRECTION

1.3 SURVOL DE L'ORGANISME

1.4 PLANS ET PRIORITÉS DE L'ORGANISME

SECTION 2: ANALYSE DES ACTIVITÉS DE PROGRAMME PAR RÉSULTAT STRATÉGIQUE

2.1 RÉSULTAT STRATÉGIQUE

2.2 ACTIVITÉ DE PROGRAMME

2.3 IMPORTANCE DES PRIORITÉS POUR LA POPULATION CANADIENNE

2.4 STRATÉGIE DE MESURE DU RENDEMENT

2.5 PROGRAMME PRINCIPAL

SECTION 3: RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

3.1 RENSEIGNEMENTS SUR L'ORGANISME

3.2 TABLEAUX FINANCIERS

TABLEAU 1: DÉPENSES PRÉVUES ET ÉQUIVALENTS TEMPS PLEIN

TABLEAU 2: ACTIVITÉ DE PROGRAMME

TABLEAU 3: POSTES VOTÉS ET POSTES LÉGISLATIFS INDIQUÉS DANS LE BUDGET PRINCIPAL DES DÉPENSES

TABLEAU 4: SERVICE REÇUS À TITRE GRACIEUX

TABLEAU 5: SOMMAIRE DES DÉPENSES D'IMMOBILISATION, PAR ACTIVITÉ DE PROGRAMME

TABLEAU 6: SOURCES DES REVENUS NON DISPONIBLES

TABLEAU 7: BESOINS EN RESSOURCES PAR DIRECTION OU SECTEUR

SECTION 4: AUTRES SUJETS D'INTÉRêT

4.1 SERVICES ORGANISATIONNELS

ANNEXE A – PRINCIPES DIRECTEURS

ANNEXE B – VUE D'ENSEMBLE DES DISPOSITIONS RELATIVES AU RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS

ANNEXE C – COMMENT NOUS JOINDRE