ARCHIVÉ - Évaluation du processus des présentations au Conseil du Trésor

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Annexe C. Documents examinés

Titre	Auteur	Date
Approches axées sur les risques aux présentations au CT	SCT	2008
Feuille de route pour le changement : Nouvelles approches fondées sur les risques concernant les activités ministérielles et les présentations au Conseil du Trésor	SCT	2007
Rôle de l'analyste de programme	SCT
Guide de survie des analystes	SCT
Liste de vérification des outils des analystes de programme	SCT
Liste des personnes-ressources ministérielles - Modèle	SCT
Système de comptabilité pour les nouveaux analystes de programme	SCT
Transport et transmission des renseignements protégés et classifiés	GRC	2006
Présentations : Processus d'examen proposé	SCT
Présentations : Guide pour la préparation de présentations au Conseil du Trésor	SCT	2007
Présentations : Processus des présentations au Conseil du Trésor - Diagramme	SCT	2005
Présentations : Libellé privilégié pour le SSP	SCT
Présentations : Échéancier des présentations ministérielles signées	SCT	2008
Présentations : Graphique de cheminement - Dates importantes pour les présentations et les précis	SCT	2008
Présentations : Exigences du Centre des présentations et des documents du Cabinet et du Conseil du Trésor	SCT
Mémoires au Cabinet : Guide de référence du processus des mémoires au Cabinet	SCT
Mémoires au Cabinet : Documents de référence pour les notes d'information	SCT	2006
Mémoires au Cabinet : Ce que le Conseil du Trésor souhaite obtenir dans un mémoire au Cabinet	SCT
Gestion des dépenses : Tableau du cycle de la gestion des dépenses	SCT
Gestion des dépenses : Architecture des activités des programmes (AAP)	SCT	2008
Gestion des dépenses : Mise à jour annuelle des niveaux de référence (MJANR)	SCT	2008
Cadre de responsabilisation de gestion	SCT	2008
Plans d'investissement, projets et acquisitions - Politiques et publications	SCT	2002
Marchés - Politiques et publications	SCT	2003
Budget des dépenses du gouvernement du Canada et autres documents à l'appui	SCT	2007
Guide sur les subventions, contributions et autres paiements de transfert	SCT	2000
Approbation de projet	SCT	2005
Gestion de projet	SCT	1994
Biens immobiliers - Politiques et procédures	SCT
Guide des fonds renouvelables	SCT
Politique sur les paiements de transfert	SCT	2008
Politiques et lignes directrices sur les sociétés d'État	SCT
Outil de vérification des présentations	SCT
Préparation de présentations au Conseil du Trésor et de documents à l'intention du Cabinet : Manuel du participant	École de la fonction publique du Canada	2008
Modèle d'évaluation du SCT	SCT	2008
Triangle de l'orientation stratégique	SCT	2007
Renouvellement des systèmes du Bureau des services, chapitre 1 : Plan directeur opérationnel	SCT	2007
Renouvellement des systèmes du Bureau des services,, chapitre 3 : Plan de réalisation; Annexe A : Énoncés des risques	SCT	2007
Renouvellement des systèmes du Bureau des services, chapitre 3 : Plan de réalisation; Annexe D : Gestion du changement	SCT	2007
Projet de gestion des résultats du RSSB - SGD	Fujitsu	2006
Loi sur la gestion des finances publiques	Gouvernement du Canada	1985
Rapport sur les plans et les priorités 2007-2008, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada	SCT	2008
Aassembler tous les éléments, camp de formation sur le processus des présentations au Conseil du Trésor	SCT	2005
Analyse préliminaire des délégations pour les subventions et les contributions	SCT	2007
Réforme du secteur public : Délégation des pouvoirs en Australie et au Royaume-Uni	SCT
2007 Comprehensive Spending Review: Guidance for Departmental Submissions	R.-U.	2007

Annexe D. Liste des personnes interviewées

Entrevues avec des représentants des organisations fédérales

Fréquence élevée de présentations (plus de deux présentations par mois en moyenne au cours des dix dernières années)

• Travaux publics et Services gouvernementaux Canada : Rhonda Nadon
• Défense nationale : Lynne McKenna-Fleming
• Transports Canada : Deloranda Munro
• Ressources humaines et Développement des compétences Canada : Danny Brouillette

Fréquence modérée de présentations (entre une et deux présentations par mois en moyenne au cours des dix dernières années)

• Santé Canada : Sanjiv Sandhu
• Bureau du Conseil privé : John Kay
• Gendarmerie royale du Canada : Stephan Aylward
• Agence canadienne de développement international : Patrick Hines

Fréquence occasionnelle de présentations (moins d'une présentation par mois en moyenne au cours des dix dernières années)

• Sécurité publique Canada : Marie Steward
• Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie : Dominique Osterrath
• Banque de développement du Canada : Karen Kastner
• Agence canadiennne d'évaluation environnementale : Ron Kuzak
• Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada - Services ministériels¹ : Carlo Beaudoin

Entrevues à l'intention des analystes du SCT

Secteurs de programme

• Secteur des programmes sociaux et culturels : Cheri Reddin
• Secteur des programmes économiques : Jennifer Cavasin
• Secteur des opérations gouvernementales : Richard Meroni
• Secteur des affaires internationales, de la sécurité et de la justice : Cameron McEwan

Personnes-ressources du ministère

• Direction du dirigeant principal de l'information : Andrea Prosper
• Bureau du contrôleur général : Pierre Laflamme
• Services juridiques : Cindy Shipton-Mitchell
• Opérations gouvernementales : Glenn Richardson
• Secteur de la gestion des dépenses : Deirdre McIssac
• Relations de travail et opérations de rémunération : Bianca Bertrand

Entrevues à l'intention des intervenants externes

• Bureau du Conseil privé : Michael Jay
• Ministère des Finances Canada : Ian MacDonald
• Agence de la fonction publique du Canada (maintenant le Bureau du dirigeant principal des ressources humaines au sein du SCT) : Joan McCoy