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ARCHIVÉ - Évaluation du processus des présentations au Conseil du Trésor

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Annexe A: Modle logique


Annexe A: Modle logique

Annexe A: Modle logique - version textuelle

Annexe B: Matrice d'valuation du processus des prsentations au Conseil du Trsor

Pertinence
Question d'valuation Noº ind. Indicateurs Groupe de rflexion : Secrtaires adjoints Entrevues : Analystes du SCT / Personnes-ressources internes (n=10) Enrevues : Organisations fdrales (n=12) Emtrevues : Intervenants externes ( n=5) Sondange en ligne : Organisations fdrales Sondage en ligne : Analystes du SCT Sondage en ligne : Personnes-ressources du SCT Analyse des donnes Examen des documents
1.0 Quel besoin le processus des prsentations au CT comble-t-il? 1.1 Raison d'tre du processus des prsentations au CT (articles 7-11 LGFP, RPP du SCT, Guide pour la prparation des prsentations au Conseil du Trsor)   Juridiques seulement   1         1
1.2 Harmonisation avec les exigences lgislatives pertinentes                 1
1.3 Commentaires et justification des changements dans les documents devant tre soumis au CT (p. ex., changements dans la dlgation des pouvoirs, changements dans le nombre de prsentations) 1 1 1           1
1.4 Pertinence de ce qui doit tre prsent (le SCT a atteint un quilibre optimal, p. ex., concernant les diffrents types de prsentation, les diffrentes transactions) 1 1 1            

Rsultants : Incidence immdiate
Question d'valuation Noº ind. Indicateurs Groupe de rflexion : Secrtaires adjoints Entrevues : Analystes du SCT / Personnes-ressources internes (n=10) Enrevues : Organisations fdrales (n=12) Emtrevues : Intervenants externes ( n=5) Sondange en ligne : Organisations fdrales Sondage en ligne : Analystes du SCT Sondage en ligne : Personnes-ressources du SCT Analyse des donnes Examen des documents
2.0 Les organisations fdrales ont-elles une meilleure comprhension des lments des prsentations au CT, des politiques et du processus? 2.1 Utilit des guides, des outils et des mcanismes de sensibilisation fournis par le SCT     1   1       1
3.0 Les employs du SCT ont-ils une meilleure comprhension des lments des prsentations au CT et des politiques du CT? 3.1 Utilit des guides, des outils et des cours internes   1       1 1   1
4.0 Le SCT offre-t-il des services qui permettent aux organisations fdrales de faire en sorte que les bauches des prsentations soient conformes aux autorisations, aux politiques et aux orientations du CT? 4.1 Exactitude / cohrence des orientations du SCT prcdant les prsentations au CT   1 1   1 1      
4.2 Pertinence des prsentations au CT soumises   1       1 1    
4.3 Comparaison de la comprhension du temps requis pour que le SCT examine une prsentation         1 1 1    
4.4 Moment opportun - Nombre de prsentations en retard               1  
4.5 Rapports des analystes du SCT avec les organisations fdrales (programme de changement - partenaire stratgique et conseiller de confiance, gestionnaires proactifs des risques, superviseur ou facilitateur, remise en question ou facilitation)   1 1   1 1 1    
5.0 Le processus d'examen des prsentations au CT permet-il de s'assurer que les prsentations au CT sont conformes aux autorisations et aux politiques du gouvernement? 5.1 Exactitude, cohrence, utilit, caractre opportun des conseils et des consultations du SCT pendant le processus des prsentations   1 1   1 1      
5.2 Suffisance du temps fourni pour la contribution aux prsentations au CT           1 1    
5.3 Confiance que la contribution faisant suite aux consultations du SCT est intgre aux prsentations au CT finales 1 1 1     1 1    
5.4 Contestation juridique limite de la prsentation 1 Juridiques seulement       1      
6.0 Le processus des prsentations au CT est-il fond sur les risques? 6.1 tendue des connaissances quant l'existence des critres de risque   1 1   1 1 1    
6.2 Pertinence des critres de risque (perspective de l'ensemble du gouvernement, traduit les proccupations des ministres et les risques financiers et non financiers) 1 1 1            
6.3 Porte / uniformit de l'utilisation des critres   1              
6.4 Influence de l'valuation des risques sur le processus des prsentations au CT, la diligence raisonnable, les prcis et les dcisions 1 1              
6.5 Pertinence du niveau de participation aux valuations des risques (SCT par rapport aux organisations fdrales)   1 1            
7. 0 Les dcisions du CT sont-elles claires et conformes aux conseils, aux directives et aux recommandations fournis par les analystes du SCT? 7.1 Conformit des dcisions aux recommandations; nombre et frquence des conditions additionnelles imposes par le CT; nombre et frquence des difficults souleves 1         1   1  
7.2 Nombre de reports et demandes de renseignements supplmentairess               1  
7.3 Confiance dans les recommandations formules (p. ex., au sujet des risques, des rpercussions des cots pour le gouvernement) 1                
8. 0 Des mcanismes sont-ils en place pour veiller ce que les dcisions du CT soient excutes? 8.1 Existence / suffisance des processus de suivi des conditions - dans les organisations fdrales - au SCT   1     1 1 1    
8.2 Caractre opportun / intgralit de la communication des dcisions         1 1 1    
8.3 Intgralit / caractre utilisable du systme de classement des prsentations au CT   1       1 1    

Rsultants : Incidence de moyen long terme
Question d'valuation Noº ind. Indicateurs Groupe de rflexion : Secrtaires adjoints Entrevues : Analystes du SCT / Personnes-ressources internes (n=10) Enrevues : Organisations fdrales (n=12) Emtrevues : Intervenants externes ( n=5) Sondange en ligne : Organisations fdrales Sondage en ligne : Analystes du SCT Sondage en ligne : Personnes-ressources du SCT Analyse des donnes Examen des documents
9.0 Quel est le niveau de qualit des prsentations au CT? 9.1 lment 5 du pointage selon le CRG               1  
9.2 Intgralit des prsentations au CT :
  • observe le Guide
  • risques et stratgies d'attnuation indiqus et suffisamment de renseignements pour permettre l'analyse des risques par le SCT
  • demande les autorisations appropries
  • niveau de justification approprie
  • consultations internes dans les organisations fdrales acheves
  • exactitude (tableaux exacts)
  • clart de la prsentation au CT
1 1 1   1 1 1    
10.0 Le processus des prsentations au CT contribue-t-il faire en sorte que les programmes, les dpenses et les mcanismes de gestion du ministre ou du gouvernement soient harmoniss avec les priorits du GC? 10.1 Comptes rendus documents de la contribution du processus des prsentations au CT l'harmonisation (p. ex., rapports du VG, CRG, Des rsultats pour les Canadiens et les Canadiennes, RPP du SCT)               1 1
10.2 Explications savoir si le processus des prsentations au CT contribue ou non l'harmonisation 1     1          
11.0 Existe-t-il d'autres facteurs qui font obstacle l'obtention de rsultats? 11.1 Description des facteurs qui font obstacle l'obtention de rsultats   1 1            
12.0 Y a-t-il eu des rsultats inattendus? 12.1 Description des rsultats inattendus   1 1            

Efficacit
Question d'valuation Noº ind. Indicateurs Groupe de rflexion : Secrtaires adjoints Entrevues : Analystes du SCT / Personnes-ressources internes (n=10) Enrevues : Organisations fdrales (n=12) Emtrevues : Intervenants externes ( n=5) Sondange en ligne : Organisations fdrales Sondage en ligne : Analystes du SCT Sondage en ligne : Personnes-ressources du SCT Analyse des donnes Examen des documents
13.0 Quel est le niveau des ressources qui sont attribues au processus des prsentations? 13.1 Changements dans le niveau de l'effort consacr aux prsentations au CT il y a cinq ans par rapport aujourd'hui         1 1 1    
13.2 Analyse des tendances quant au nombre de prsentations               1  
13.3 Estimation du temps consacr aux tapes suivantes :
  1. prcdant la prsentation;
  2. examen des prsentations et consultations;
  3. sances d'information et prparation des documents d'information (p. ex., prcis) et
  4. autres activits concernant les prsentations au CT
          1 1    
13.4 Dtermination du rythme des tapes et des tapes o une augmentation des ressources aurait la plus grande incidence sur le droulement du processus   1 1 1   1 1 1  
13.5 Facteurs faisant obstacle la capacit qu'ont les analystes de contribuer au processus des prsentations           1 1    
14.0 Le processus est-il efficace? Que peut-on faire pour rendre le processus plus efficace? 14.1 Utilit des mesures prises par suite de la vrification en 2003 et de la journe de rflexion du COEX en 2007 (feuille de route pour faciliter le changement)   1 1   1 1 1   1
14.2 Indication des mesures prises par le SCT pour grer la charge de travail (p. ex., approche fonde sur le risque pour l'examen des prsentations, dlgation des pouvoirs)     1 1 1 1 1    
14.3 Dtermination des aspects o l'efficacit peut tre accrue 1 1 1 1 1 1 1    
15.0 Les contribuables canadiens en ont-ils pour leur argent? 15.1 Analyse de l'efficacit, de l'efficience et des indicateurs