Évaluation du processus des présentations au Conseil du Trésor

Annexe A: Processus des présentations au Conseil du Trésor – Modèle logique - Version textuelle

Cette figure illustre le modèle logique du processus des présentations au Conseil du Trésor. En général, un modèle logique décrit la chaîne de résultats d'une politique, d'un programme ou d'une initiative. Dans le cas présent, le modèle logique indique la chaîne de résultats d'un processus. Il montre plus particulièrement comment les activités associées au processus des présentations au Conseil du Trésor devraient mener à l'atteinte du résultat final ou ultime. Le modèle logique représenté n'est pas un plan détaillé du processus des présentations, puisque seuls les activités, les intrants et les résultats clés y sont recensés.

Le modèle logique possède une structure pyramidale. On retrouve à sa base les activités associées au processus des présentations au Conseil du Trésor. Chaque activité correspond à un extrant ou résultat attendu. Ces extrants constituent le deuxième niveau de la pyramide juste au dessus de sa base. Les activités et les extrants devraient générer des résultats immédiats qui produiront à leur tour des résultats intermédiaires puis à long terme, et enfin, le résultat final du processus des présentations. Chaque type de résultat représente un niveau distinct de la pyramide, le résultat final en étant le sommet.

En ordre ascendant, les paragraphes suivants fournissent une description détaillée de chaque niveau du modèle logique. À sa base, six activités sont associées au processus des présentations au Conseil du Trésor. Ces activités, réalisées par les analystes du Secrétariat, sont les suivantes :

1. Mener des activités de sensibilisation et de formation à l'interne à l'intention des analystes du Secrétariat, ainsi qu'à l'externe à l'intention des analystes des organisations fédérales;
2. Fournir directives et conseils aux organisations fédérales qui tentent de déterminer si une présentation au Conseil du Trésor est requise;
3. Examiner les ébauches des présentations soumises par les organisations fédérales et fournir des conseils et/ou des consultations;
4. Rédiger un précis, informant les personnes compétentes au sein du Secrétariat en vue de les préparer à une réunion du Conseil du Trésor et fournir des conseils aux ministres du Conseil du Trésor;
5. Documenter et communiquer la décision du Conseil du Trésor;
6. Assurer le suivi des conditions qui sont parfois annexées aux décisions du Conseil du Trésor.

Chacune de ces activités donne lieu à un extrant ou résultat attendu correspondant. Les six principaux extrants sont les suivants :

1. Guides, outils et activités de sensibilisation;
2. Recommandations aux organisations fédérales concernant la pertinence de soumettre une présentation ou confirmation du mécanisme lié à la politique ou au programme proposé dans la présentation;
3. Recommandations aux organisations fédérales concernant l'ébauche des présentations ou confirmation des autorisations, des politiques et des orientations de ces présentations;
4. Ordre du jour des réunions et décisions du Conseil du Trésor;
5. Lettre pour communiquer la décision du Conseil du Trésor;
6. Conditions imposées aux présentations.

En terme plus immédiat, les activités et les extrants correspondants qui ont été décrits devraient mener aux résultats suivants :

• Les analystes du Secrétariat ainsi que les analystes des organisations fédérales qui participent à la rédaction des présentations au Conseil du Trésor comprennent mieux les éléments des présentations au Conseil du Trésor et des politiques;
• Les organisations fédérales demandent des approbations et soumettent des présentations qui sont adéquates et conformes aux autorisations, aux politiques et aux orientations du gouvernement du Canada;
• Les décisions du Conseil du Trésor sont éclairées et conformes aux conseils, aux directives et aux recommandations des analystes du Secrétariat;
• Des mécanismes sont en place pour faciliter l'exécution des décisions du Conseil du Trésor (par exemple, communication au Secteur de la gestion des dépenses, suivi des conditions, communication aux organisations fédérales, etc.).

En fin de compte, les activités visant la sensibilisation et la formation ainsi que les consultations et les conseils devraient déboucher sur le résultat intermédiaire suivant : seules les présentations de haute qualité seront soumises au Conseil du Trésor. Les séances d'information qui précèdent les réunions du Conseil du Trésor, les réunions proprement dites et les activités de suivi après la décision doivent veiller à ce que la gestion ministérielle des programmes et des dépenses corresponde aux priorités du gouvernement. Il s'agit là du deuxième résultat intermédiaire illustré dans le modèle logique.

Par conséquent, le résultat prévu à long terme est que la gestion, les programmes et les dépenses du gouvernement correspondent aux priorités du gouvernement du Canada.

Le résultat final prévu du processus des présentations au Conseil du Trésor défini dans le modèle logique fait écho au résultat stratégique de l'architecture des activités des programmes du Secrétariat : les Canadiens bénéficient d'un gouvernement qui est bien géré, qui est responsable et dont les ressources sont allouées de façon à atteindre des résultats.

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