Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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ARCHIVÉ - Vérification de la Gestion des Projets - Septembre 2003

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1.0 Sommaire

La vérification avait pour objectifs d'évaluer l'efficacité et l'efficience du processus de préparation des présentations au Conseil du Trésor et de déterminer les secteurs de risque au sein du processus nécessitant la mise en place de mécanismes de contrôle. Elle a comporté les étapes suivantes :

  • Déterminer si les processus du Secrétariat du Conseil du Trésor (le Secrétariat) sont efficaces pour aider les ministères et autres organismes gouvernementaux à préparer les présentations.

  • Vérifier l'existence et l'efficacité des politiques et des contrôles en place visant à soumettre au Conseil du Trésor des analyses et des recommandations pertinentes et en temps opportun.

  • Déterminer si les ressources sont adéquates et efficaces pour mener le processus des présentations au Conseil du Trésor.

La vérification a porté sur les processus du Secrétariat qui appuient son rôle visant à aider les ministères à préparer les présentations et qui font en sorte que la présentation est prête à être soumise au Conseil du Trésor à temps. Aux termes de cette vérification, le processus des présentations au Conseil du Trésor comprend tout le travail effectué par le Secrétariat :

  • avant la soumission d'une présentation officielle;
  • après que le Secrétariat a reçu une présentation officielle au Conseil du Trésor d'un ministère.

De plus, la vérification a permis de déterminer s'il existe des mécanismes de contrôle pour garantir que les risques relevés sont traités et que l'ensemble du processus est empreint d'intégrité. Elle a en outre servi à établir si les processus du Secrétariat sont efficaces pour aider les ministères et organismes à préparer des présentations. Cette vérification n'a pas porté sur les points de vue de la présidente ou d'autres ministres du Conseil du Trésor au sujet de la qualité des présentations ou des recommandations soumises à leur approbation.

Les résultats de cette vérification ont révélé l'existence d'un processus établi au Secrétariat pour l'examen et l'approbation des présentations. Un certain nombre de secteurs pour lesquels des améliorations s'imposent ont été relevés et des recommandations ont été formulées à leur sujet. Voici les principaux secteurs à améliorer :

  • L'élaboration de politiques et de procédures officielles pour accroître l'uniformité d'utilisation du processus dans l'ensemble du Secrétariat.

  • L'amélioration des processus établis pour aider les nouveaux analystes à comprendre leur rôle et leurs responsabilités avant qu'ils commencent à examiner des présentations.

La section 4.2 du présent rapport fait état d'autres observations et recommandations.