Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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ARCHIVÉ - Vérification de la Gestion des Projets - Septembre 2003

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1.0 Sommaire

La vrification avait pour objectifs d'valuer l'efficacit et l'efficience du processus de prparation des prsentations au Conseil du Trsor et de dterminer les secteurs de risque au sein du processus ncessitant la mise en place de mcanismes de contrle. Elle a comport les tapes suivantes :

  • Dterminer si les processus du Secrtariat du Conseil du Trsor (le Secrtariat) sont efficaces pour aider les ministres et autres organismes gouvernementaux prparer les prsentations.

  • Vrifier l'existence et l'efficacit des politiques et des contrles en place visant soumettre au Conseil du Trsor des analyses et des recommandations pertinentes et en temps opportun.

  • Dterminer si les ressources sont adquates et efficaces pour mener le processus des prsentations au Conseil du Trsor.

La vrification a port sur les processus du Secrtariat qui appuient son rle visant aider les ministres prparer les prsentations et qui font en sorte que la prsentation est prte tre soumise au Conseil du Trsor temps. Aux termes de cette vrification, le processus des prsentations au Conseil du Trsor comprend tout le travail effectu par le Secrtariat :

  • avant la soumission d'une prsentation officielle;
  • aprs que le Secrtariat a reu une prsentation officielle au Conseil du Trsor d'un ministre.

De plus, la vrification a permis de dterminer s'il existe des mcanismes de contrle pour garantir que les risques relevs sont traits et que l'ensemble du processus est empreint d'intgrit. Elle a en outre servi tablir si les processus du Secrtariat sont efficaces pour aider les ministres et organismes prparer des prsentations. Cette vrification n'a pas port sur les points de vue de la prsidente ou d'autres ministres du Conseil du Trsor au sujet de la qualit des prsentations ou des recommandations soumises leur approbation.

Les rsultats de cette vrification ont rvl l'existence d'un processus tabli au Secrtariat pour l'examen et l'approbation des prsentations. Un certain nombre de secteurs pour lesquels des amliorations s'imposent ont t relevs et des recommandations ont t formules leur sujet. Voici les principaux secteurs amliorer :

  • L'laboration de politiques et de procdures officielles pour accrotre l'uniformit d'utilisation du processus dans l'ensemble du Secrtariat.

  • L'amlioration des processus tablis pour aider les nouveaux analystes comprendre leur rle et leurs responsabilits avant qu'ils commencent examiner des prsentations.

La section 4.2 du prsent rapport fait tat d'autres observations et recommandations.