Ligne directrice sur le processus opérationnel commun en gestion financière 1.1 – gestion de la planification et de la budgétisation
Longue description de l'image : Figure 1. Diagramme d’opérations de niveau 2 de la Gestion de la planification et de la budgétisation
Cette figure est un diagramme d’opérations formé de sous-processus, de connecteurs, d’intrants, d’extrants, de passerelles et de points de décision. Les sous-processus sont répartis en groupes.
Ce diagramme illustre le déroulement des opérations de niveau 2 du processus opérationnel 1.1 – Gestion de la planification et de la budgétisation. Ce processus comporte onze sous-processus qui sont réunis en cinq sous-processus.
Les cinq groupes de sous-processus sont :
- Préparation de l’affectation budgétaire théorique
- Préparation des plans et des budgets des revenus, des dépenses de fonctionnement et des paiements de transfert
- Préparation du plan et du budget des projets
- Préparer le plan et le budget des investissements
- Consolider et approuver les plans et les budgets.
Le point de départ du processus opérationnel de la Gestion de la planification et de la budgétisation est un connecteur du cycle de la gestion des dépenses, qui ne fait pas partie du processus opérationnel de la Gestion de la planification et de la budgétisation. Du cycle de la gestion des dépenses sont produits deux intrants du processus opérationnel de la Gestion de la planification et de la budgétisation. Le premier intrant est marqué « MJANR », et le deuxième est marqué « Données des plans et des résultats de l’exercice précédent ».
Le processus avance jusqu’au groupe de sous-processus « Préparation de la répartition budgétaire théorique », qui comporte le seul sous-processus 1.1.1 – Préparer la répartition budgétaire théorique.
Le processus avance jusqu’aux deux groupes de sous-processus, qui sont exécutés en même temps. Ces deux groupes de sous-processus sont :
- Préparation des plans et des budgets des revenus, des dépenses de fonctionnement et des paiements de transfert;
- Préparation du plan et du budget des projets.
Le groupe de sous-processus de la Préparation des plans et des budgets des revenus, des dépenses de fonctionnement et des paiements de transfert comporte quatre sous-processus. Le processus commence avec le sous-processus 1.1.2 – Effectuer la planification opérationnelle, qui ne fait pas partie du processus opérationnel de la Gestion de la planification et de la budgétisation. Les opérations avancent jusqu’aux trois sous-processus qui doivent être exécutés en même temps. Les trois sous-processus sont :
- Sous-processus 1.1.3 – Préparer le budget des revenus;
- Sous-processus 1.1.4 – Préparer le budget de fonctionnement;
- Sous-processus 1.1.5 – Préparer le budget des paiements de transferts.
Le groupe de sous-processus de la Préparation du plan et du budget des projets comporte quatre sous-processus. Ce groupe de sous-processus commence avec trois sous-processus qui doivent être exécutés en même temps. Les trois sous-processus sont :
- Sous-processus 1.1.7 – Exécuter la planification et la budgétisation du cycle de vie des immobilisations;
- Sous-processus 1.1.8 – Effectuer la planification et la budgétisation des services acquis;
- Sous-processus 1.1.9 – Exécuter la planification et la budgétisation du portefeuille de projets.
Les trois sous-processus se connectent au sous-processus 1.1.10 – Mettre à jour le plan et le budget d’investissement interne.
Le groupe de sous-processus de la Préparation du plan et du budget des projets contient le sous-processus 1.1.6 – Exécuter la planification et la budgétisation des projets. Ce sous-processus se connecte au sous-processus 1.1.9 – Exécuter la planification et la budgétisation du cycle de vie des immobilisations.
Quatre sous-processus se connectent au sous-processus 1.1.11 – Consolider et approuver les plans et les budgets groupe de sous-processus Consolidation et approbation des plans et des budgets. Les quatre sous-processus sont :
- Sous-processus 1.1.3 – Préparer le budget des revenus;
- Sous-processus 1.1.4 – Préparer le budget de fonctionnement ;
- Sous-processus 1.1.5 – Préparer le budget des paiements de transferts; and
- Sous-processus 1.1.10 – Mettre à jour le plan et le budget d’investissement interne.
L’exécution complète du sous-processus 1.1.11 – Consolider et approuver les plans et les budgets produit deux extrants. Le premier extrant est marqué « Budgets approuvés » et le deuxième extrant est marqué « Plans approuvés ».
Le processus opérationnel de la Gestion de la planification et de la gestion se termine avec la note suivante : « Les plans et les budgets approuvés sont des données d’entrée des processus 1.2 Gestion des prévisions et de la réaffectation budgétaire, 2.1 Gestion des revenus, des créances et des encaissements, 3.1 Gestion du cycle de l’approvisionnement au paiement, 3.2 Gestion des déplacements, 3.3 Gestion des autres paiements, 5.1 Gestion de l’administration de la paye et 6.1 Gestion des subventions et des contributions. »
Note A : Le sous-processus 1.1.2 Effectuer la planification opérationnelle ne fait pas partie du processus opérationnel de la Gestion de la planification et de la budgétisation.
Note B : Les plans et les budgets approuvés sont les données d’entrée des processus 1.2 Gestion des prévisions et de la réaffectation budgétaire, 2.1 Gestion des revenus, des créances et des recettes, 3.1 Gestion du cycle de l’approvisionnement au paiement, 3.2 Gestion des déplacements, 3.3 Gestion des autres paiements, 5.1 Gestion de l’administration de la paye et 6.1 Gestion des subventions et des contributions.
Note C : Les sous-processus qui suivent doivent être exécutés avant de passer au prochain sous processus.