Ligne Directrice sur le processus opérationnel commun en gestion financière 4.1 – Gestion des autres immobilisations

Longue description de l'image : Figure 1 : Diagramme de niveau 2 de la Gestion des autres immobilisations

Cette figure montre le diagramme d’opérations comprenant les sous-processus, les connecteurs, les intrants, les extrants, les passerelles et les points de décision. Les sous-processus sont répartis en trois groupes.

Ce diagramme illustre le modèle d’opérations de niveau 2 du processus opérationnel 4.1 – Gestion des autres immobilisations. Ce processus débute à partir des connecteurs des processus opérationnels 3.1 – Gestion du cycle de l’approvisionnement au paiement et 4.3 – Gestion du stock. Ces deux processus opérationnels 3.1 et 4.3 mènent au sous-processus 4.1.1 – Créer ou mettre à jour la fiche d’immobilisation, le seul sous-processus du groupe de sous-processus de la Création ou mise à jour d’une fiche d’immobilisation.

Les opérations se poursuivent dans le groupe de sous-processus de la Tenue de la fiche d’immobilisation, formé des cinq sous-processus que voici :

• 4.1.2 – Calculer l’amortissement mensuel;
• 4.1.3 – Effectuer les travaux de réparations et d’entretien;
• 4.1.4 – Effectuer l’analyse périodique des immobilisations en construction;
• 4.1.5 – Effectuer le décompte périodique des immobilisations;
• 4.1.6 – Procéder à l’évaluation périodique des immobilisations.

Les cinq sous-processus peuvent être exécutés, un ou plusieurs à la fois, en même temps et dans n’importe quel ordre. Le sous-processus 4.1.3 Effectuer les travaux de réparations et d’entretien est exclu de la portée du processus opérationnel de la Gestion des autres immobilisations. Le sous-processus 4.1.6 Procéder à l’évaluation périodique des immobilisations se connecte au processus opérationnel 1.1 Gestion de la planification et de la budgétisation.

Le chemin se poursuit jusqu’aux deux décisions à prendre en même temps et dans n’importe quel ordre. La première décision découle de la question « Mettre à jour la fiche d’immobilisation? ». Le chemin du OUI à cette question renvoie au sous-processus 4.1.1 Créer ou mettre à jour la fiche d’immobilisation. La deuxième décision découle de la question « Écriture de journal requise? ». Le chemin du OUI à cette question mène au connecteur du processus opérationnel 8.2 Gestion de la clôture financière. Le chemin du NON aux questions « Mettre à jour la fiche d’immobilisation? » et « Écriture de journal requise? » mène à la décision découlant de la question « Aliénation? ». Le chemin du NON à cette question renvoie aux cinq sous-processus du groupe de sous-processus de la tenue de la fiche d’immobilisation que voici :

• 4.1.2 – Calculer l’amortissement mensuel;
• 4.1.3 – Effectuer les travaux de réparations et d’entretien;
• 4.1.4 – Effectuer l’analyse périodique des immobilisations en construction;
• 4.1.5 – Effectuer le décompte périodique des immobilisations;
• 4.1.6 – Procéder à l’évaluation périodique des immobilisations.

Ces cinq sous-processus peuvent être exécutés, un ou plusieurs à la fois, en même temps et dans n’importe quel ordre.

Le chemin du OUI à la question « Aliénation? » conduit au sous-processus 4.1.7 – Traiter l’aliénation de l’immobilisation, le seul sous-processus du groupe de sous-processus de l’enregistrement de l’aliénation de l’immobilisation. Les opérations se poursuivent jusqu’à la passerelle introduisant le chemin obligatoire suivant : la décision « Cession à une tierce partie? », « Fin » du processus opérationnel 4.1 – Gestion des autres immobilisations et le connecteur du processus opérationnel 8.2 Gestion de la clôture financière. Le chemin du OUI à la question « Cession à une tierce partie? » aboutit au connecteur du processus opérationnel 2.1 – Gestion des revenus, créances et recettes; le chemin du NON à cette question mène à la « fin » du processus opérationnel 4.1 – Gestion des autres immobilisations.

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