Le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT) aide les ministres du Conseil du Trésor à renforcer la façon dont le gouvernement est géré, afin de mieux servir les Canadiens et d’assurer l’optimisation des ressources dans le contexte des dépenses du gouvernement. Afin de remplir ce mandat, le SCT engage des dépenses de voyage, d’accueil et de conférence pour :
- mettre en œuvre d’importantes initiatives gouvernementales
- assister à des forums nationaux et internationaux sur des thèmes liés au mandat du Secrétariat et y présenter des exposés
- recruter des collectivités fonctionnelles et leur offrir du perfectionnement professionnel (comme celles des vérificateurs internes et des agents financiers)
- mettre en œuvre de nouvelles politiques et initiatives horizontales
De plus, en tant qu’employeur de la fonction publique, le SCT engage des frais de déplacement et des dépenses connexes pour l’organisation de rencontres patronales-syndicales avec des agents négociateurs et d’autres intervenants, et en ce qui concerne des audiences et des litiges liés aux ressources humaines.
Les dépenses annuelles du SCT au titre des voyages, de l’accueil et des conférences pour l’exercice financier de 2016 à 2017 et l’exercice financier de 2015 à 2016 sont résumées dans le tableau 1.
Catégorie de dépenses |
Dépenses pour l’exercice financier se terminant le |
Dépenses pour l’exercice financier se terminant le |
Écart entre chaque exercice financier |
|---|---|---|---|
Voyages : fonctionnaires |
1 239 168 $ |
1 036 898 $ |
202 270 $ |
Voyages : non fonctionnaires |
317 015 $ |
150 048 $ |
166 967 $ |
Voyages à l’étranger du ministre et de son personnel |
53 462 $ |
8 287 $ |
45 175 $ |
Total des dépenses de voyage $ |
1 609 645 $ |
1 195 233 $ |
414 412 $ |
| Accueil | 102 076 $ |
98 491 $ |
3 584 $ |
| Frais de conférence | 36 496 $ |
31 435 $ |
5 061 $ |
Total |
1 748 217 $ |
1 325 159 $ |
423 057 $ |
L’augmentation globale des dépenses de voyage, d’accueil et de conférence pour l’exercice financier de 2016 à 2017 comparativement à l’exercice financier de 2015 à 2016 était de 32 %. Cette augmentation est en grande partie attribuable à l’augmentation des déplacements des fonctionnaires et non fonctionnaires et, dans une moindre mesure, à une augmentation des déplacements du ministre et de son personnel à l’étranger.
Voyages
Fonctionnaires : Comparativement à l’exercice financier de 2015 à 2016, il y a eu une augmentation de 202 270 $ des dépenses de voyage du ministère pour les fonctionnaires. L’augmentation est principalement attribuable aux circonstances suivantes :
Dépenses de voyage de 64 000 $ engagées par le Conseil États-Unis-Canada de coopération en matière de réglementation (CCR) qui ont été transférées du Bureau du Conseil privé au SCT au cours de l’exercice de 2016 à 2017, afin de regrouper toutes les fonctions centrales liées aux politiques de réglementation du gouvernement du Canada. Le CCR rassemble les ministères canadiens et américains ayant un mandat axé sur la santé, la sécurité et l’environnement en vue de :
- favoriser l’harmonisation entre les systèmes de réglementation des deux pays
- renforcer la compétitivité économique tout en maintenant un haut niveau de protection pour la santé, la sécurité et l’environnement
Les dépenses de voyage ont été engagées principalement pour participer à un événement de 2 jours à Washington DC dans le cadre de réunions annuelles d’intervenants et de hauts fonctionnaires du CCR.
Les dépenses de voyage du Bureau du contrôleur général ont augmenté de 61 884 $ principalement en raison du rôle assumé par le Secteur de la gestion des dépenses relativement à la promotion et à la mise en œuvre des pratiques exemplaires au chapitre des processus d’estimation des coûts, du recrutement et du perfectionnement professionnel, y compris les programmes de gestion des talents s’adressant à la prochaine génération de dirigeants principaux des finances et des dirigeants principaux de la vérification. Ces programmes sont une priorité de premier ordre pour le contrôleur général du Canada.
Les dépenses de voyage du Secteur des services juridiques ont augmenté de 24 152 $ par rapport à celles de l’exercice financier de 2015 à 2016 principalement en raison d’un nombre accru de procédures judiciaires dans les provinces de l’Ouest et les régions du Québec.
Non fonctionnaires : Comparativement à l’exercice financier de 2015 à 2016, les dépenses du ministère liées aux déplacements des non fonctionnaires ont augmenté de 166 967 $. Cette augmentation est principalement attribuable à l’embauche des experts qui n’étaient pas disponibles dans la région de la capitale nationale pour travailler sur le volet Transformation de la gestion financière de l’initiative de Transformation des fonctions habilitantes, dont l’objectif est de normaliser et rationaliser les processus administratifs et opérationnels, les services et les systèmes du gouvernement du Canada.
Ministre et son personnel : Les dépenses liées aux voyages du ministre et de son personnel à l’étranger ont augmenté de 45 175 $ comparativement à celles de l’exercice financier de 2015 à 2016 principalement en raison de l’augmentation des coûts connexes aux voyages internationaux pour participer à des événements comme :
- la National Governor’s Association à Washington DC
- le Sommet mondial du Partenariat pour un gouvernement ouvert à Paris (France)
- le Forum économique mondial à Davos (Suisse)
Accueil
Comparativement à l’exercice financier de 2015 à 2016, il n’y a aucun écart important du côté des dépenses du ministère liées à l’accueil au cours de l’exercice de 2016 à 2017, ces dépenses ayant augmenté de 3 584 $.
Frais pour les conférences
Comparativement à l’exercice financier de 2015 à 2016, il n’y a aucun écart important du côté des dépenses du ministère liées aux frais pour les conférences au cours de l’exercice de 2016 à 2017, ces dépenses ayant augmenté de 5 061 $.
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