Avis à tous les employés à temps partiel et à leurs gestionnaires
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Validation et mise à jour des heures de travail des employés à temps partiel
Juin 2011
Le présent avis sert de rappel à tous les employés à temps partiel et à leurs gestionnaires. Les heures effectivement travaillées par les employés à temps partiel doivent faire l'objet d'un contrôle pour veiller à ce que ces heures correspondent à la semaine désignée de travail (SDT) des employés. Les heures désignées de travail signifient le nombre d'heures hebdomadaires de travail que l'employé à temps partiel doit normalement travailler. Ceci est important, ayant une influence directe sur le calcul des avantages et droits des employés, comme la pension, les congés et les assurances.
La convention collective applicable doit être consultée en tout temps, car la plupart des conventions collectives prévoient, pour les employés à temps partiel, les mêmes avantages que pour les employés à temps plein. Ces avantages sont accordés au prorata du nombre d'heures désignées de travail par rapport à la semaine normale de travail des employés à temps plein telle que définie par la convention collective applicable.
Les heures désignées doivent correspondre aux heures effectivement travaillées par les employés à temps partiel. Si l'on sait à l'avance qu'un employé travaillera un nombre accru d'heures pendant une certaine période en raison des besoins opérationnels, les heures doivent être changées pour cette période. De plus, s'il y a un écart persistant, soit que les heures réelles travaillées par les employés à temps partiel dépassent régulièrement le nombre d'heures désignées, les heures désignées doivent être officiellement révisées pour correspondre plus exactement aux heures réelles. Lorsque les heures désignées sont changées, le changement doit faire l'objet d'une documentation suffisante, y compris l'approbation du gestionnaire et l'avis écrit à l'employé, et une copie des documents doit être envoyée à la Rémunération pour veiller à ce que le taux approprié soit utilisé pour déterminer la proportion des avantages et des droits. Les modifications ne seront pas effectuées rétroactivement.
En tant qu'employé, vous avez la responsabilité de discuter des changements d'heures avec votre gestionnaire chaque fois qu'il y a un changement.
En tant que gestionnaire, vous avez la responsabilité de contrôler et, au besoin, de rajuster officiellement les heures désignées des employés à temps partiel pour veiller à ce qu'elles correspondent plus exactement aux heures de travail réelles.
Les heures de travail désignées des employés à temps partiel doivent être examinées au moins tous les trois mois pour veiller à ce qu'il n'y ait pas de confusion quant au calcul au prorata des avantages et des droits.
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