Dictionnaire des données de l'ensemble de données ouvert de l'Inventaire des sites contaminés fédéraux

Table des matières

Aperçu de la structure de fichier XML

L’ensemble de données ouvert de l’Inventaire des sites contaminés fédéraux (ISCF) se trouve dans un seul fichier XML (extensible Markup Language – (language de balisage extensible)).

L’élément racine du document est le FederalContaminatedSitesInventory, et contient toutes les données. Voici la hiérarchie des dossiers contenus dans le fichier, comme l’indique l’arbre suivant :

  • FederalContaminatedSitesInventory
    • ReportingOrganizations (organisation déclarante)
    • Sites (sites)
      • Attributs
        • FederalSiteIdentifier (Identificateur de site fédéral)
        • ReportingOrganization (organisation déclarante)
        • Created (création)
        • LastModified (modifié)
      • Éléments
        • Name (nom)
        • Site Status (état du site)
        • Classification (classification)
        • PropertyNumber (numéro du bien)
        • ReasonForFederalInvolvement (raison de la participation)
        • Location (endroit)
        • ManagementStrategy (stratégie de gestion du site)
        • ContaminationDetails (Détails sur la contamination)
        • ActionPlan (plan de gestion)
        • AdditionalInformation (Information(s) supplémentaire(s))
        • PopulationCounts (estimations de la population)
        • AnnualData (données annuelles)
        • Attributs
          • FiscalYear (exercice financier)
          • ReportingOrganization (organisation déclarante)
        • Éléments
          • HighestStepCompleted (étape terminée la plus élevé)
          • TotalAssessmentExpenditure (dépenses totales d’évaluation)
          • TotalRemediationExpenditure (dépenses totales de restauration/assainissement)
          • TotalCareMaintenanceExpenditure (dépenses totales d’entretien et de maintenance)
          • TotalMonitoringExpenditure (dépenses totales de surveillance)
          • FCSAPAssessmentExpenditure (dépenses d’évaluation engagées au titre de PASCF)
          • FCSAPRemediationExpenditure (dépenses de restauration/d’assainissement du PASCF)
          • FCSAPCareMaintenanceExpenditure (dépenses d’entretien et de maintenance du PASCF)
          • FCSAPMonitoringExpenditure (dépenses de surveillance du PASCF)
          • RemediationAmounts (superficie restaurée)
          • Closed (fermé)

Élément ReportingOrganizations (organisation déclarante)

Cet élément peut contenir plusieurs éléments ReportingOrganization. L’élément ReportingOrganization (organisation déclarante) identifie le ministère fédéral, l’organisme ou la société d’État consolidée qui a déclaré un site à l’ISCF.

Élément ReportingOrganizations(organisation déclarante)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
ReportingOrganization (organisation déclarante) Élément N Cet élément contient le code et le nom d’une organisation déclarante.

Élément ReportingOrganization (organisation déclarante)

Cet élément contient le code et le nom d’une organisation déclarante.

Élément ReportingOrganization (organisation déclarante)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
Code Élément N Cet élément contient le code à trois caractères représentant l’organisation déclarante.
Name (nom) Élément N Cet élément contient le nom complet de l’organisation déclarante en anglais et en français. Voir la section « Élément Name » pour de plus amples détails.

Élément Sites

Cet élément peut contenir plusieurs éléments Site.

Élément Sites
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
Site Élément N Cet élément contient le dossier des données d’un site fédéral contaminé. Voir la section « Élément Site » pour de plus amples détails.

Élément Site

Cet élément contient le dossier des données de base d’un site fédéral contaminé. Ces données comprennent un ensemble d’information décrivant le site comme son endroit et les types de contaminants.

Élément Site
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
FederalSiteIdentifier (identificateur du site fédéral) Attribut N Cet attribut est l’identificateur du site fédéral. Il est composé d’un identificateur unique à huit caractères attribué à un site dans l’ISCF.
ReportingOrganization (organisation déclarante) Attribut N Cet attribut identifie l’organisation déclarante qui signale le site à l’ISCF. L’organisation déclarante peut être un ministère, un organisme ou une société d’État consolidée du gouvernement fédéral.
Created (date créer) Attribut N Cet attribut identifie la date à laquelle le dossier a été créé la première fois dans l’ISCF.
LastModified (dernière modification) Attribut N Cet attribut indique la date à laquelle le dossier a été modifié pour la dernière fois par l’organisation déclarante.
Name (nom) Élément O Cet élément contient le nom du site en anglais et en français. Voir la section « Élément Name » pour de plus amples détails.
SiteStatus (statut du site) Élément N Cet élément contient le statut et la description du statut d’un dossier sur le site. Voir la section « Élément SiteStatus » pour de plus amples détails.
Classification (classification) Élément O Cet élément indique la classification du site. Les sites sont classifiés à partir du Système national de classification des lieux contaminés (SNCLC) du Conseil canadien des ministres de l’Environnement ou des systèmes de classification élaborés dans le cadre du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF). Voir la section « Élément Classification » pour de plus amples détails.
PropertyNumber (numéro du bien) Élément O Cet élément contient un code à cinq chiffres attribué de manière univoque pour identifier un bien foncier dans le Répertoire des biens immobiliers fédéraux (RBIF) où se trouve un site. Un numéro de bien immobilier du RBIF est exigé si la valeur de la raison de la participation du gouvernement fédéral est « Bien immobilier fédéral ».
ReasonForFederalInvolvement (raison de la participation fédéral) Élément N Cet élément indique la raison pour laquelle le gouvernement fédéral participe aux activités concernant le site contaminé. Voir la section « Élément ReasonForFederalInvolvement » pour de plus amples détails.
Location (endroit) Élément N Cet élément contient de l’information sur l’endroit géographique d’un site. Voir la section « Élément Location » pour de plus amples détails.
ManagementStrategy (stratégie de gestion du site) Élément O Cet élément contient une ou plusieurs stratégies de gestion qui définissent l’approche suivie pour évaluer, gérer ou restaurer un site contaminé. Voir la section « Élément ManagementType » pour de plus amples détails.
ContaminationDetails (détails sur la contamination) Élément O Cet élément contient de l’information au sujet de la nature et de l’étendue de la contamination d’un site. Voir la section « Élément ContaminationDetails » pour de plus amples détails.
ActionPlan (plan de gestion) Élément O Cet élément contient de l’information sur le plan de gestion du site de l’organisation déclarante. Voir la section «  Élément ActionPlan » pour de plus amples détails.
AdditionalInformation (information(s) supplémentaire (s)) Élément O Cet élément contient des renseignements additionnels qu’un organisme peut déclarer au sujet d’un site. Il pourrait s’agir d’autres raisons pour la participation aux activités de décontamination du gouvernement fédéral, d’autres contaminants, des facteurs importants liés au site, des contraintes d’utilisation du site, etc. Voir la section « Élément AdditionalInformation » pour de plus amples détails.
PopulationCounts (estimation de la population) Élément N Cet élément contient des estimations du dénombrement de la population à des distances préétablies de l’endroit du site. Voir la section « PopulationCounts » pour de plus amples détails.
AnnualData (données annuelles) Élément O Cet élément contient les données déclarées annuellement pour un site. Voir la section « Élément AnnualData » pour de plus amples détails.

Élément AnnualData (données annuelles)

Cet élément contient les données signalées annuellement pour un site qui comprennent les renseignements sur les dépenses pour un site.

Élément AnnualData (données annuelles)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
FiscalYear (exercice financier) Attribut N Cet attribut identifie l’exercice financier auquel s'appliquent les données annuelles.
ReportingOrganization (organisation déclarante) Attribut N Cet attribut identifie le code de l’organisation déclarante qui a fourni le dossier de données annuelles à l’ISCF pour un exercice financier particulier. L’organisation déclarante est le ministère, l’organisme ou la société d’État consolidée du gouvernement fédéral responsable de la déclaration d’un site à l’ISCF.
HighestStepCompleted (étape terminée la plus élevé) Élément N Cet élément identifie l’étape terminée la plus élevée dans la gestion d’un site. Les descriptions du processus en 10 étapes se trouvent sur le site Approche fédérale en matière de lieux contaminés.
TotalAssessmentExpenditure (dépenses consacrées aux travaux d’évaluation environnementale) Élément N Cet élément indique le total des dépenses consacrées aux travaux d’évaluation environnementale de site pendant l’exercice financier  particulier.
TotalRemediationExpenditure (dépenses totales de restauration / assainissment) Élément N Cet élément indique le total des dépenses consacrées à l’assainissement du site pendant l’exercice financier particulier.
TotalCareMaintenanceExpenditure (dépenses totales d’entretien et de maintenance) Élément N Cet élément indique  le total des dépenses consacrées à l’entretien et à la maintenance du site pendant l’exercice financier particulier.
TotalMonitoringExpenditure (dépenses totales de surveillance) Élément N Cet élément indique le total des dépenses consacrées à la surveillance du site pendant l’exercice financier particulier.
FCSAPAssessmentExpenditure (dépenses d’évaluation engagées au titre de PASCF) Élément N Cet élément indique les dépenses d’évaluation financées au titre du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF) pendant l’exercice financier particulier. Remarque : les dépenses totales d’évaluation au titre du PASCF sont incluses dans le champ Dépenses totales d’évaluation.
FCSAPRemediationExpenditure (dépenses de restauration/d’assainissment du PASCF) Élément N Cet élément indique les dépenses d’assainissement financées au titre du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF) pendant l’exercice financier particulier. Remarque : les dépenses totales d’assainissement au titre du PASCF sont incluses dans le champ Dépenses totales d’assainissement.
FCSAPCareMaintenanceExpenditure (dépenses d’entretien et de maintenance du PASCF) Élément N Cet élément indique les dépenses d’entretien et de maintenance financées au titre du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF) pour le site au cours de l’exercice financier particulier. Remarque : les dépenses totales d’entretien et de maintenance au titre du PASCF sont incluses dans le champ Dépenses totales d’entretien et de maintenance.
FCSAPMonitoringExpenditure (dépenses de surveillance du PASCF) Élément N Cet élément indique les dépenses de surveillance financées au titre du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF) au cours de l’exercice financier particulier. Remarque : les dépenses totales de surveillance au titre du PASCF sont incluses dans le champ Dépenses totales de surveillance.
RemediationAmounts (superficie restaurée) Élément N Cet élément indique la quantité réelle de réduction de la contamination pendant l’exercice financier particulier. Les mesures doivent être liées à l’estimation de la contamination en mètres cubes, en hectares ou en tonnes. Voir la section « Élément RemediationAmounts » pour de plus amples détails.
Closed (fermé) Élément N Cet élément indique la fermeture du site au cours de l’exercice financier particulier. Lorsqu’un site est fermé, il n’est plus nécessaire de transmettre des données annuelles.

Élément Name (nom)

Cet élément contient un élément An et Fr.

Élément Name (nom)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
EN (An) Élément N Cet élément contient la valeur de la chaîne en anglais.
FR (Fr) Élément N Cet élément contient la valeur de la chaîne en français.

Élément SiteStatus (Statut du site)

Cet élément contient le statut du site et la description du statut pour le dossier d’un site.

Élément SiteStatus (Statut du site)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
Status (statut) Élément N Cet élément indique le statut d’un site : soupçonné, actif ou fermé. Voir la section « Élément Status » pour de plus amples détails.
Description (description) Élément N Cet élément contient la description du statut d’un site. La description du statut est générée à partir d’une combinaison de l’étape terminée la plus élevée et l’indicateur fermé. Voir la section «  Élément Description » pour de plus amples détails.

Élément Status

Cet élément contient un élément An et Fr, et indique si le statut du site est suspect, actif ou fermé.

Élément Status
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
En (An) Élément N Cet élément contient la chaîne de statut en anglais.
FR (Fr) Élément N Cet élément contient la chaîne de statut en français.

Élément Description (description)

Cet élément contient un élément An et Fr, et contient la description du statut du site. La description du statut est générée à partir d’une combinaison de l’étape terminée la plus élevée et l’indicateur clos.

Élément Description (description)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
EN (An) Élément N Cet élément contient la chaîne de description du statut en anglais.
FR (Fr) Élément N Cet élément contient la chaîne de description du statut en français.

Élément Classification (classification)

Cet élément contient la classification d’un site. Les sites sont classifiés selon le Système national de classification des lieux contaminés (SNCLC) du Conseil canadien des ministres de l’Environnement (CCME) ou les systèmes de classification élaborés dans le cadre du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux.

Élément Classification (classification)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
Code (code) Élément N Cet élément indique la valeur du code de classification.
Name (nom) Élément N Cet élément contient le nom de la classification. Voir la section « Élément Name » pour de plus amples détails.

Élément ReasonForFederalInvolvement (raison de la participation du gouvernment fédérale)

Cet élément contient un élément An et Fr et indique la raison pour laquelle le gouvernement fédéral participe aux activités concernant le site contaminé.

Élément ReasonForFederalInvolvement (raison de la participation du gouvernment fédérale)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
EN (An) Élément N Cet élément contient la valeur de la chaîne Raison de la participation du gouvernement fédéral en anglais.
FR (Fr) Élément N Cet élément contient la valeur de la chaîne Raison de la participation du gouvernement fédéral en français.

Élément Location (endroit)

Cet élément contient des renseignements sur l’endroit du dossier d’un site.

Élément Location (endroit)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
sgc Attribut O Cet attribut contient le code de classification géographique type (CGT) tiré du Recensement canadien qui identifie la subdivision de recensement où se situe le site. Ce code existe seulement pour les parcelles situées au Canada. 

Il est possible d'obtenir de plus amples renseignements au sujet de la Classification géographique type sur le site Web de Statistique Canada.
fed (circonscription électorale fédérale – (CEF)) Attribut O Cet attribut identifie le code de la circonscription électorale fédérale où se trouve le site, qu’on appelle aussi circonscription fédérale. Ce code existe seulement pour les parcelles situées au Canada. 

Il est possible d'obtenir de plus amples renseignements au sujet des codes des circonscriptions électorales fédérales sur le site de Statistique Canada.
MiniMapURL Élément O Cet élément contient l’URL permettant de voir la vignette d’une carte de l’endroit d’un site.
Latitude Élément N Cet élément contient la latitude en degrés décimaux de l’endroit  d’un site.
Longitude Élément N Cet élément contient la longitude en degrés décimaux de l’endroit d’un site.
Municipality (municipalité) Élément O Cet élément identifie la municipalité où se trouve un site. Cette information n’existe que pour les sites au Canada.
Province (province) Élément O Cet élément identifie le nom de la province ou du territoire où se trouve un site. Cette information n’existe que pour les sites au Canada.
FederalElectoralDistrict (circonscription électorale fédérale) Élément O Cet élément identifie le nom de la circonscription électorale fédérale où se trouve un site. Cette information n’existe que pour les sites au Canada. Voir la section « Élément FederalElectoralDistrict » pour de plus amples détails.
Country (pays) Élément N Cet élément contient le nom du pays où se trouve un site. Voir la section « Élément Country » pour de plus amples détails.

Élément FederalElectoralDistrict (circonscription électorale fédérale)

Cet élément contient un élément An et Fr indiquant le nom de la circonscription électorale fédérale.

Élément FederalElectoralDistrict (circonscription électorale fédérale)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
EN (An) Élément N Cet élément contient la valeur du nom en anglais de la Circonscription électorale fédérale où se trouve le site.
FR (Fr) Élément N Cet élément contient la valeur du nom en français de la Circonscription électorale fédérale où se trouve le site.

Élément Country (nom du pays)

Cet élément contient un élément An et Fr indiquant le nom du pays.

Élément Country (nom du pays)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
EN (An) Élément N Cet élément contient la valeur du nom en anglais du Pays où se trouve le site.
FR (Fr) Élément N Cet élément contient la valeur du nom en français du Pays où se trouve le site.

Élément ManagementType (type et nom de gestion)

Cet élément contient le code de type de gestion et le nom d’une stratégie de gestion. Le type de gestion identifie la ou les approches utilisées pour évaluer, gérer ou restaurer un site.

Élément ManagementType (type et nom de gestion)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
Code Attribut N Cet attribut indique la valeur du code de type de gestion.
EN (An) Élément N Cet élément contient la valeur de la chaîne du type de gestion en anglais.
FR (Fr) Élément N Cet élément contient la valeur de la chaîne du type de gestion en français.

Élément ContaminationDetails (détail de la contamination)

Cet élément contient les détails de la contamination.

Élément ContaminationDetails (détail de la contamination)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
ContaminationEstimates (quantité de contamination estimé) Élément O Cet élément contient une estimation de la quantité totale de contamination du site. Voir la section « Élément ContaminationEstimates » pour de plus amples détails.
ContaminatedMedia (type de contamination) Élément O Cet élément contient le type de contamination du site et le milieu contaminé. Un ou plusieurs types de contamination et de milieux peuvent être indiqués. Voir la section « Élément ContaminatedMedia » pour de plus amples détails.

Élément ContaminationEstimates (quantité de contamination estimé)

Cet élément contient une estimation de la quantité de contamination d’un site au moment de l’évaluation. Il faut au moins une estimation, mais plusieurs peuvent être incluses.

Élément ContaminationEstimates (quantité de contamination estimé)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
CubicMetres (mètre cubes) Élément O Cet élément indique la contamination d’un site en mètres cubes.
Hectares (hectares) Élément O Cet élément indique la contamination d’un site en hectares.
Tons (tonnes) Élément O Cet élément indique la contamination d’un site en tonnes.

Élément ContaminatedMedia (type de contaminant et milieu contaminé)

Cet élément contient le type de contaminant et le milieu contaminé. Le contaminant et le milieu contaminé sont toujours indiqués en paires.

Élément ContaminatedMedia (type de contaminant et milieu contaminé)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
Contamination (contamination) Élément N Cet élément indique le nom du type de contaminant et le code qui lui est associé. Voir la section « Élément Contamination » pour de plus amples détails.
Medium (milieu) Élément N Cet élément indique le nom du type de milieu contaminé et le code qui lui est associé. Voir la section « Élément Medium » pour de plus amples détails.

Élément Contamination (code et type  de contaminant)

Cet élément contient le type de contaminant et le code. Plusieurs types de contaminants peuvent être inscrits pour un site.

Élément Contamination (code et type  de contaminant)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
Code Attribut N Cet attribut indique la valeur du code du type de contaminants sur un site.
An Élément N Cet élément contient la valeur du type de contaminant en anglais.
Fr Élément N Cet élément contient la valeur du type de contaminant en français.

Élément Medium (type de milieu)

Cet élément contient le type de milieu contaminé et le code. Tous les types de contaminant indiqués pour un site doivent correspondre à un milieu.

Élément Medium (type de milieu)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
Code Attribut N Cet attribut indique la valeur du code du type de milieu.
EN (An) Élément N Cet élément contient la chaîne de valeur du type de milieu en anglais.
FR (Fr) Élément N Cet élément contient la chaîne de valeur du type de milieu en français.

Élément ActionPlan (plan d’action)

Cet élément contient un élément An et Fr contenant le texte du Plan d’action. Le Plan d’action présente l’ >information sur le plan de l’organisation déclarante pour la gestion du site.

Élément ActionPlan (plan d'action)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
EN (An) Élément N Cet élément contient la valeur de la chaîne de texte du Plan d’action en anglais.
FR (Fr) Élément N Cet élément contient la valeur de la chaîne de texte du Plan d’action en français.

Élément AdditionalInformation (information additionelle)

Cet élément contient un élément An et Fr contenant le texte d’information additionnelle. L’information additionnelle pourrait inclure d’autres raisons motivant la participation fédérale, d’autres types de contaminants, d’autres facteurs importants liés au site, les contraintes d’utilisation du site, etc.

Élément AdditionalInformation (information additionelle)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
EN (An) Élément N Cet élément contient la valeur de la chaîne de texte d’information additionnelle en anglais.
FR (Fr) Élément N Cet élément contient la valeur de la chaîne de texte d’information additionnelle en français.

Élément PopulationCounts (estimations de population)

Cet élément contient les estimations de population à l’intérieur d’une distance radiale d’un site. Ces distances sont obtenues à partir des données de recensement et ne sont disponibles que pour les sites au Canada.

Élément PopulationCounts (estimations de population)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
KM1 Élément N Cet élément indique l’estimation de la population dans un rayon de 1 km du site.
KM5 Élément N Cet élément indique l’estimation de la population dans un rayon de 5 km du site.
KM10 Élément N Cet élément indique l’estimation de la population dans un rayon de 10 km du site.
KM25 Élément N Cet élément indique l’estimation de la population dans un rayon de 25 km du site.
KM50 Élément N Cet élément indique l’estimation de la population dans un rayon de 50 km du site.

Élément RemediationAmounts (quantité de contaminants)

Cet élément contient la quantité de contaminants sur un site qui a été assaini au cours d’un exercice financier particulier.

Élément RemediationAmounts (quantité de contaminants)
Nom de l'élément de données Élément ou attribut XML Facultatif (O/N) Description
CubicMetres (mètre cubes) Élément O Cet élément indique les contaminants en mètres cubes pour un site qui a été assaini  au cours d’un exercice financier particulier
Hectares (hectares) Élément O Cet élément indique les contaminants en hectares pour un site qui a été assaini au cours d’un exercice financier particulier.
Tons (tonnes) Élément O Cet élément indique les contaminants en tonnes pour un site qui a été assaini  au cours d’un exercice financier particulier.