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Titre de la vérification interne | Type de vérification interne | État | Date d’achèvement |
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Vérifications effectuées en 2010-2011 | |||
Programme d’intégration : Administration des programmes d’établissement | Certitude : Programmes | Terminée | Juin 2010 |
Vérification du protocole d’entente entre Citoyenneté et Immigration Canada et l’Agence des services frontaliers du Canada | Certitude | Terminée | Juillet 2010 |
Vérification du Programme d’immigration à Port-au-Prince | Certitude : Programmes | Terminée | Juin 2010 |
Vérification du Programme d’immigration à Kingston | Certitude : Programmes | Terminée | Juin 2010 |
Vérification des frais de déplacement et d’accueil | Certitude | Terminée | Février 2011 |
Programme d’intégration : Administration du Programme d’aide à la réinstallation | Certitude : Programmes | Terminée | Octobre 2010 |
Vérification de la gouvernance dans la Région des Prairies et des Territoires du Nord | Certitude : Gouvernance | Terminée | Octobre 2010 |
Vérification du Programme d’immigration à Singapour | Certitude : Programmes | Terminée | Octobre 2010 |
Vérification de la gouvernance – Région de l’Atlantique | Certitude : Gouvernance | Terminée | Octobre 2010 |
Vérification du Programme d’immigration à Damas | Certitude : Programmes | Terminée | Février 2011 |
Évaluation externe de la fonction de vérification interne | Certitude | Terminée | Février 2011 |
Vérification de la gouvernance de la gestion de l’information |
Certitude : Gestion de l’information/technologie de l’information |
Terminée | T4, 2010-2011 |
Vérification du Programme d’immigration à Ankara | Certitude : Programmes | Terminée | T4, 2010-2011 |
Vérifications en cours en 2010-2011 | |||
Vérification du Programme de citoyenneté | Certitude : Programmes | Examen | T1, 2011-2012 |
Titre de l’évaluation | Activité de programme | État | Date d’achèvement |
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Évaluation des instructions ministérielles de juin 2008 | 1. Programme d’immigration | En cours | 2011-2012 |
Évaluation du Programme des candidats des provinces | 1. Programme d’immigration | En cours | 2011-2012 |
Évaluation du Programme d’immigration des gens d’affaires | 1. Programme d’immigration | Planifiée | 2012-2013 |
Évaluation du Programme du regroupement familial – Parents et grands-parents | 1. Programme d’immigration | Planifiée | 2012-2013 |
Évaluation du Programme du regroupement familial – Époux, conjoints de fait, partenaires conjugaux et enfants à charge | 1. Programme d’immigration | Planifiée | 2012-2013 |
Évaluation du Programme de la catégorie de l’expérience canadienne | 1. Programme d’immigration | Planifiée | 2012-2013 |
Évaluation du Programme des travailleurs étrangers temporaires – Volet de l’Avis sur le marché du travail (conjointement avec Ressources humaines et Développement des compétences Canada – RHDCC) | 2. Programme des résidents temporaires | En cours | 2011-2012 |
Évaluation du projet de la biométrie | 2. Programme des résidents temporaires | Planifiée | 2015-2016 |
Évaluation du Programme d’élaboration de politiques en matière de migration | 3. Rôle du Canada dans la gestion des migrations internationales et la protection | Planifiée | 2012-2013 |
Évaluation du Programme des réfugiés pris en charge par le gouvernement et du Programme d’aide à la réinstallation | 4. Programme des réfugiés | Terminée | 2010-2011 |
Évaluation du Programme de parrainage privé de réfugiés | 4. Programme des réfugiés | Annulée | Sans objet (S.O.) |
Programmes d’intégration | |||
Évaluation du Plan stratégique concernant les services d’établissement et la formation linguistique de l’Accord Canada-Ontario sur l’immigration | 5. Programme d’intégration | En cours | 2011-2012 |
Évaluation du portail sur l’immigration Se rendre au Canada (en collaboration avec RHDCC) | 5. Programme d’intégration | Terminée | 2010-2011 |
Évaluation du programme des Cours de langue de niveau avancé | 5. Programme d’intégration | Annulée | S.O. |
Évaluation du Programme pour le recrutement et l’intégration des immigrants d’expression française dans les communautés francophones en situation minoritaire | 5. Programme d’intégration | En cours | 2011-2012 |
Évaluation de l’Orientation canadienne à l’étranger | 5. Programme d’intégration | En cours | 2011-2012 |
Évaluation du Bureau d’orientation relatif aux titres de compétences étrangers | 5. Programme d’intégration | En cours | 2011-2012 |
Évaluation de la Stratégie de collecte de données uniformisée à l’échelle nationale sur les crimes motivés par la haine (Initiative issue du Plan d’action canadien contre le racisme) | 6. Programme de citoyenneté | Terminée | 2010-2011 |
Évaluation du Plan d’action canadien contre le racisme | 6. Programme de citoyenneté | Terminée | 2010-2011 |
Évaluation du Programme du multiculturalisme | 6. Programme de citoyenneté | En cours | 2011-2012 |
Évaluation du Programme de reconnaissance historique pour les communautés | 6. Programme de citoyenneté | En cours | 2012-2013 |
Évaluation du processus relatif à la citoyenneté – attribution, recherche et preuves | 6. Programme de citoyenneté | Planifiée | 2012-2013 |
Évaluation des activités d’éducation civique et de promotion de la citoyenneté | 6. Programme de citoyenneté | Planifiée | 2014-2015 |
Autres programmes | |||
Évaluation de la Politique en matière de visas du Canada | 2. Programme des résidents temporaires | En cours | 2011-2012,T4 |
Évaluation du Programme d’examen médical d’immigration | 1. Programme d’immigration | Planifiée | 2014-2015 |
Évaluation du Programme de santé des fonctionnaires à l’étranger | S.O. | S.O. | S.O. |
Évaluation du Programme de transit sans visa | 2. Programme des résidents temporaires | Planifiée | 2013-2014 |
Programmes et services internes | |||
Évaluation du Bureau de résolution des conflits | S.O. | Annulée | S.O. |
Évaluation de la fonction de dotation | S.O. | Annulée | S.O. |
Évaluation des fonctions liées à la rémunération et aux avantages sociaux | S.O. | Annulée | S.O. |
Initiatives horizontales | |||
Évaluation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver de 2010 à Vancouver (responsable : Patrimoine canadien) | S.O. | En cours | À déterminer |
Évaluation de la sécurité aux Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver de 2010 à Vancouver (responsable : Gendarmerie Royale du Canada) | S.O. | En cours | 2011-2012 |
Évaluation du Programme du permis de conduire Plus (responsable : Agence des services frontaliers du Canada) | S.O. | En attente de l’approbation du rapport | 2010-2011 (ASFC) |
Bureau albertain de consultation sur les travailleurs étrangers temporaires (responsable : Groupe de travail Canada-Alberta sur les travailleurs étrangers temporaires) | S.O. | Annulée | S.O. |
Évaluation de la Feuille de route pour la dualité linguistique canadienne 2008-2013 (responsable : Patrimoine canadien) | Planifiée | 2012-2013 |