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ARCHIVÉ - Défense nationale - Rapport

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MESSAGE DU MINISTRE

Ministre de la Dfense nationaleJe suis fier de prsenter le Rapport ministriel sur le rendement (RMR) 2010-2011 pour le ministre de la Dfense nationale et les Forces canadiennes (MDN/FC)1.

La dfense du Canada et de la population canadienne est la plus grande priorit de la Dfense nationale et des Forces canadiennes. En 2010-2011, les FC ont continu de surveiller les espaces ariens et maritimes du Canada, ont men des oprations nationales partout au pays, et ont dmontr la souverainet du Canada dans la rgion arctique au moyen d'activits telles que l'opration NANOOK. Nous avons apport notre soutien aux autorits civiles en assurant la scurit dans le cadre du Sommet du G8 Huntsville et du Sommet du G20 Toronto, nous avons particip l'attnuation des effets de l'ouragan Igor Terre-Neuve-et-Labrador, et nous avons secouru des automobilistes en dtresse dans le sud de l'Ontario pendant la violente tempte de neige qui a touch la rgion en dcembre 2010.

La Dfense nationale a travaill en troite collaboration avec les tats-Unis, notre plus important alli et partenaire en matire de dfense, la dfense de l'Amrique du Nord. Par exemple, nous avons collabor avec les tats-Unis par l'intermdiaire du Commandement de la dfense arospatiale de l'Amrique du Nord (NORAD), nous avons men des exercices communs et des activits d'instruction visant garantir l'interoprabilit de nos militaires, et nous avons particip des runions et des entretiens d'tat-major de haut niveau qui nous ont permis d'tudier de nouveaux domaines de collaboration ventuelle. Nous sommes galement un partenaire des tats-Unis dans les oprations de lutte contre le trafic de stupfiants dans les Carabes et dans l'est du Pacifique par l'entremise de la Joint Inter-Agency Task Force – South. Dans le cadre de l'opration Caribbe, des navires de guerre des FC ont t dploys dans la rgion, ce qui a permis de relever certains des dfis en matire de scurit le long du littoral le plus long au monde.

La contribution des FC la scurit internationale a t norme. Nous avons maintenu notre rle historique dans le cadre de la Force internationale d'assistance la scurit (FIAS) en Afghanistan en supportant les Afghans dans la reconstruction de leur pays vers une socit stable, dmocratique et auto-suffisante et qui n'est plus un sanctuaire pour les terroristes. Nous avons commenc les prparatifs pour notre nouvelle mission d'instruction non li au combat qui misera sur l'exprience des forces canadiennes. Nous formerons les forces de scurit afghanes dans le but de prparer les Afghans endosser les responsabilits pour leur propre scurit et souverainet.

Pendant la prparation en vue de la transition de la mission en Afghanistan, nous sommes demeurs prts partir en mission ailleurs dans le monde la demande du gouvernement du Canada. Nous avons dmontr notre haut niveau de prparation par l'intermdiaire de notre participation et de notre leadership dans le cadre de la raction multinationale la crise en Libye, y compris dans le cadre d'oprations d'vacuation visant protger les civils.

Au cours de la dernire anne, 13 membres des FC ont perdu la vie dans l'exercice de leurs fonctions en Afghanistan, pour un total de 157 dcs au cours de la mission de combat, alors que de nombreux autres hommes et femmes portant l'uniforme ont t blesss. La Dfense nationale reconnat les sacrifices normes qu'ont faits nos forces armes et continue d'amliorer les soins offerts aux membres des FC malades ou blesss, ses anciens combattants et aux membres de leur famille. Paralllement, nous avons continu de recruter et de former les Canadiens et les Canadiennes les plus brillants au sein des FC et de l'effectif civil du Ministre.

Tout en modernisant les FC et ses capacits, la Dfense nationale a mis l'accent sur la gestion responsable de ses ressources. Conformment aux priorits du gouvernement, nous avons continu chercher de nouveaux moyens de maximiser le rendement de chaque dollar investi dans les quatre piliers de la Stratgie de dfense Le Canada d'abord (SDCD), soit le personnel, l'quipement, la disponibilit oprationnelle et l'infrastructure. Ces investissements ont cr de l'activit conomique et des emplois dans les collectivits canadiennes.

La population canadienne est fire du travail accompli par les FC et le ministre de la Dfensse nationale, qu’il s’agisse d’aider ceux qui sont dans le besoin au pays ou de reprsenter nos valeurs et de dfendre nos intrts l'tranger. C'est un honneur d'agir titre de ministre de la Dfense nationale et de prsenter les ralisations de cette grande institution nationale au Parlement et la population canadienne.

L'original sign par :

 

L'honorable Peter MacKay, C.P., dput
Ministre de la Dfense nationale

 

Section I : APERU DU MINISTRE

Introduction

La mission de l'quipe de la Dfense consiste fournir des forces polyvalentes aptes au combat pouvant tre employes au pays et l'tranger pour protger le Canada et la population canadienne et pour fournir l'effet stratgique pour le Canada. Pour accomplir cette tche, la Dfense saura faire preuve d'agilit, de souplesse et de rsilience, en plus d'tre abordable. Nous assurerons la production, la mise sur pied, l'emploi et le maintien en puissance de forces de classe mondiale qui travaillent de faon cohrente promouvoir les intrts canadiens et veiller au maintien de notre rputation de partenaire fiable et pertinent au pays et l'tranger.

La Dfense se doit d'tre durable et de servir l'intrt national. Notre principale responsabilit consiste russir nos oprations tout en offrant un programme d'activits abordable, en se prparant en vue des futurs dfis oprationnels et en apportant des soins nos militaires et leur famille.

Voici les thmes et les dfis rcurrents qui sont mis en vidence dans le rapport et sur lesquels le Ministre prvoit concentrer ses activits au cours de la priode de rfrence 2010-2011 :

  • Prendre soin de notre personnel;
  • Mettre en oeuvre la Stratgie de dfense Le Canada d'abord et garantir la russite des oprations nationales, continentales et internationales;
  • Contribuer la scurit et la prosprit conomique de la socit canadienne.

L'volution constante de l'environnement de scurit l'chelle mondiale reste l'ordre du jour du programme international. Les dfis comprennent le terrorisme mondial, la participation diffrents degrs au rglement des conflits rgionaux partout dans le monde, les insurrections, la prolifration des armes (tant les armes de destruction massive que les armes classiques), les actes de piraterie et, de plus en plus, les cyberattaques. Bien que tout cela se droule dans un contexte d'incertitude conomique l'chelle mondiale, l'quipe de la Dfense continue de s'adapter et est toujours prte relever ces dfis.

Raison d'tre et responsabilits

En vertu de la Loi sur la Dfense nationale2, le ministre de la Dfense nationale (MDN) et les Forces canadiennes (FC) sont deux entits distinctes travaillant ensemble au Quartier gnral de la Dfense nationale s'acquitter de leur principale responsabilit, qui consiste assurer la dfense du Canada et des Canadiens.

Au nom de la population du Canada, la Dfense se tient toujours prte remplir trois rles cls :

  • Dfendre le Canada - en atteignant l'excellence au pays;
  • Dfendre l'Amrique du Nord - en demeurant un partenaire solide et fiable des tats-Unis pour la dfense du continent; et
  • Contribuer la paix et la scurit internationale - en faisant preuve de leadership sur la scne internationale.

La Dfense excute son mandat avec l'appui d'un ensemble d'organisations et d'organismes connexes du portefeuille du ministre de la Dfense nationale. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de certaines organisations du portefeuille de la Dfense, veuillez consulter la Section IV : Autres points d'intrt - Aperu du portefeuille de la Dfense : Ressources humaines et financires. Pour obtenir de plus amples renseignements propos du cadre lgislatif dans lequel volue la Dfense, veuillez consulter la Section IV : Autres points d'intrt - Cadre lgislatif.

Le Rapport ministriel sur le rendement (RMR) pour l'anne financire (AF) 2010-2011 repose sur les lments de base suivants :

  • L'architecture des activits de programme (AAP) de la Dfense, qui dfinit des rsultats stratgiques et des activits de programme, en plus de proposer un cadre de planification de gestion et d'tablissement de rapports pour la Dfense;
  • La Stratgie de dfense Le Canada d'abord (SDCD), qui confie la Dfense un mandat prcis quant certaines missions essentielles et certains investissements ayant trait aux capacits;
  • Les priorits de la Dfense pour l'AF 2010-2011, qui ciblent des domaines d'engagement prcis au sein de la Dfense pour lesquels des efforts supplmentaires sont accomplis et des ressources supplmentaires sont attribues au besoin, de manire rduire les risques et permettre ainsi la ralisation du mandat de la Dfense; et
  • Le profil de risque du Ministre, qui dcrit les principaux risques lis aux activits de la Dfense ainsi que les stratgies permettant de les attnuer.

Rsultats stratgiques et architecture des activits de programme

Dans le cadre de la Politique sur la structure de gestion, des ressources et des rsultats3 (SGRR) du Secrtariat du Conseil du Trsor pour la planification, la gestion et l'tablissement de rapports, l'architecture des activits de programme4 et les rsultats stratgiques constituent le principal moyen qui reflte le mandat et la vision de la Dfense. L'AAP nonce les activits entreprises par le Ministre. Pour leur part, les rsultats stratgiques indiquent les avantages attendus de ces activits.

Voici les quatre rsultats stratgiques de la Dfense, chacun tant appuy par des activits de programme relies :

  • Les oprations de la Dfense font rgner la paix, la stabilit et la scurit partout o elles sont menes;
  • La Dfense nationale est prte rpondre aux attentes du gouvernement en matire de dfense;
  • Les ressources sont acquise afin de rpondre aux attentes du gouvernement en matire de dfense; et
  • Soins et soutien aux Forces canadiennes et contribution la socit canadienne.

Chaque rsultat stratgique et activit de programme de la Dfense correspond certaines priorits de la Dfense, certains risques du Ministre et un domaine de rsultats du gouvernement du Canada. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez vous rendre aux Rsultats stratgiques dans la zone Rsum du rendement de cette section.

Pour consulter un schma complet de l'AAP de la Dfense, veuillez vous rendre la Section IV : Autres points d'intrt - Diagramme de l'Architecture des activits de programme de la Dfense. Vous trouverez les descriptions des rsultats stratgiques de la Dfense et des activits de programme qui s'y rattachent la Section II : Analyse des activits de programme par rsultat stratgique

Analyse des risques

La dtermination et l'attnuation des risques sont un volet principal de la planification et de la ralisation des oprations de la Dfense. La participation active en Afghanistan et dans d'autres missions l'tranger, ainsi que les engagements nationaux importants dans l'Arctique ont continu d'prouver la capacit du Ministre. L'accomplissement exemplaire de ces tches par la Dfense a mis en vidence la souplesse du Ministre ainsi que sa dtermination russir dans des contextes o les ressources oprationnelles sont limites.

Des efforts considrables ont t dploys pour laborer et documenter des plans et des mesures qui permettront d'attnuer les principaux dfis qui touchent la capacit de la Dfense raliser sa mission. Les trois domaines de risques ci-aprs, qui ont aussi t prsents dans les priorits de la Dfense pour 2010-2011, font rfrence aux domaines d'intrts essentiels de la Dfense pour 2010-2011 :

Principaux Risques Ministriel
Risque Mesures prendre
Capacit de l'quipe de la Dfense On accorde la priorit l'atteinte d'un juste quilibre en matire de composition des effectifs de la Dfense tout en s'efforant de garantir la mise en place d'un cadre permettant la gestion efficace du personnel.
Reconstitution des Forces canadiennes On labore des plans relatifs la transition de notre mission en Afghanistan, notamment le redploiement et la reconstitution des ressources, en plus de l'tablissement de l'tat de disponibilit oprationnelle des FC aprs 2011.
Souplesse du plan d'investissement Des efforts continus sont dploys afin de veiller ce qu'il y ait une souplesse suffisante pour rpondre aux nouvelles exigences en temps opportun et grer les changements apports aux cots au fil du temps.

Pour supporter les ralisations de son mandat, la Dfense continue d'laborer et de mettre en oeuvre un cadre de gestion de risque robuste qui sera intgr aux processus ministriels de planification des ressources humaines et de gestion des affaires. Associ la gestion du rendement, les concepts de risque et d'opportunit seront intgrs au processus de prise de dcision des cadres suprieurs o ils joueront un rle important.

Rsum du rendement

Au cours de l'anne financire (AF) 2010-2011, les FC ont russi mener un ventail de missions au pays et l'tranger lies la dfense du Canada et de la population canadienne, en collaboration avec nos partenaires pangouvernementaux et internationaux. La Dfense a particip la protection de la population canadienne au pays en aidant les organismes canadiens d'application de la loi assurer la scurit dans le cadre d'vnements majeurs internationaux et en s'occupant de la migration illgale sur la cte Ouest. Les FC ont prt main-forte la population canadienne dans le besoin lorsque le gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador a demand de l'aide la suite du passage de l'ouragan Igor. La Dfense a galement continu d'appuyer les oprations multinationales de rpression du trafic de drogue dans les Carabes et dans le Pacifique Est, contribuant ainsi la perturbation du flux de drogues illicites vers les collectivits canadiennes.

La contribution des FC la scurit internationale a t importante. Nous avons continu participer la Force Internationale d'assistance la scurit (FIAS) en Afghanistan, dans le cadre de laquelle les FC ont men des oprations de contre-insurrection dans la province de Kandahar, tout en nous prparant jouer notre nouveau rle en matire de formation de l'Arme nationale afghane et de la Police nationale afghane. Notre troite collaboration avec les forces amricaines et d'autres partenaires nationaux et internationaux a permis d'accrotre la scurit et de renforcer la gouvernance et le dveloppement afin d'aller de l'avant, particulirement dans les districts de Panjwai et de Dand de Kandahar. Les FC ont galement fait preuve d'un degr lev de prparation en vue de dploiements ailleurs dans le monde la demande du gouvernement du Canada, comme le dmontre notre participation l'opration Mobile en Libye, dirige par l'OTAN. Cette opration comprenait des efforts d'vacuation et la participation la rponse internationale la crise en Libye, visant protger la population civile par l'intermdiaire de la mise en place d'une zone d'exclusion arienne et d'un embargo sur les armes.

La Dfense a galement poursuivi la modernisation des FC en faisant progresser de nombreux projets cls tout en cherchant raliser de nouvelles conomies. Au cours de l'AF 2010-2011, la Dfense a investi 2,5 milliards de dollars en acquisitions d'immobilisations pour obtenir ou renouveler les capacits de combat et l'quipement principal des FC, y compris l'acquisition d'appareils Hercules C130-J et des chssis de chars Leopard 2, ainsi que la poursuite de la modernisation des frgates de classe HALIFAX. Au mme moment, de nouvelles conomies, comme la modernisation des technologies de l'information (TI) relatives la dfense, ont permis de garantir que les ressources ministrielles demeurent axes sur les priorits cls favorisant la mise en place de la SDCD. Grce ces activits et d'autres activits, la Dfense a continu de rpondre aux attentes en matire de dfense du gouvernement du Canada et de la population canadienne.

Ressources financires
Ressources financires (en milliers de $)
  Dpenses prvues Total des dpenses autorises Dpenses relles
Dpenses en capital
(comprises dans les dpenses ministrielles)
5 499 442 5 311 275 3 807 286
Dpenses ministrielles 21 827 387 22 754 618 20 298 257
Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Ministre)



Ressources humaines
Sommaire des ressources humaines (quivalent temps plein - ETP)5
  Nombre prvu Nombre rel Diffrence
Force rgulire 67 742 68 251 509
Premire rserve (classe C) 1 600 967 633
Effectif militaire total 69 342 69 218 (124)
Effectif civil total 30 355 28 558 (1 797)
TOTAL 99 697 97 776 (1 921)
Sources : Groupe du Vice-chef d'tat-major de la Dfense, Groupe du Chef du personnel militaire, Groupe du Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Notas:
  1. Les ETP pour les effectifs de la classe A et de la classe B de la Force de rserve sont calculs au moyen d'une mthode diffrente, et ne sont pas inclus dans le tableau ci-haut. Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet des dpenses de la Premire rserve, veuillez consulter la Section IV : Autres points d'intrt - rserve.
  2. Les organismes civils comprennent le Centre de la scurit des tlcommunications Canada, le Secrtariat national de recherche et de sauvetage et le Bureau de l'ombudsman du ministre de la Dfense nationale et des Forces canadiennes.  
Rsultats stratgiques
Rsultat stratgique :
Les ressources sont acquises afin de rpondre aux attentes du gouvernement en matire de dfense
Indicateurs de rendement Objectifs Rendement de 2010-20116
Le rendement par rapport la SDCD mesur au moyen du plan d'investissement et des plans d'activits 100% Satisfait dans une certaine mesure: relles 60 %
Activit de programme (en milliers de dollars) Harmonisation
avec les rsultats
du gouvernement
du Canada
Dpenses relles 2009-2010 2010-2011
Budget principal des dpenses Dpenses prvues Total des dpenses autorises Dpenses relles
Science et technologie de la Dfense  I 17 710 40 528 40 528 31 615 32 996 Une conomie axe sur l'innovation et le savoir
M 367 015 368 370 369 004 371 965 384 947
Recrutement et formation initiale du personnel  I 2 473 9 338 9 338 9 338 4 871 Un monde scuritaire et scuris grce la coopration internationale
M 1 205 863 604 741 604 909 662 437 1 117 863
Acquisition et liquidation d'quipement  I 2 353 544 3 099 303 3 415 763 3 232 044 2 528 130 Un monde scuritaire et scuris grce la coopration internationale
M 2 639 404 3 239 677 3 556 832 3 382 768 2 779 775
Acquisition et liquidation de biens immobiliers et d'infrastructures d'informatique  I 347 572 580 051 877 460 796 986 371 264 Une croissance conomique forte
M 385 299 651 440 948 962 859 598 414 945
Total des dpenses prvues  I 2 721 299 3 729 220 4 343 089 4 069 984 2 937 261  
M 4 597 581 4 864 228 5 479 708 5 276 769 4 697 531
Sources : Groupe du Vice-chef d'tat-major de la Dfense / Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Ministre)
M: Dpenses ministrielles; I: Dpenses d'Immobilisations (inclues dans les Dpenses ministrielles) | Les chiffres tant arrondis, leur sommes peuvent diffrer des totaux indiqus.



Rsultat stratgique :
La Dfense nationale est prte rpondre aux attentes du gouvernement en matire de dfense
Indicateurs de rendement Objectifs Rendement de 2010-2011
% de disponibilit oprationnelle des forces maritime, terrestre et arospatiale combines 100% Satisfait presque tous: relles 99,6 %
Activit de programme (en milliers de dollars) Harmonisation avec les rsultats du gouvernement du Canada
Dpenses relles 2009-2010 2010-2011
Budget principal des dpenses Dpenses prvues Total des dpenses autorises Dpenses relles
Disponibilit oprationnelle de la Force maritime M 27 323 35 104 35 104 35 104 45 506 Un monde scuritaire et scuris grce la coopration internationale
I 2 088 812 1 975 937 1 977 912 2 045 146 2 164 323
Disponibilit oprationnelle de la Force terrestre M 31 323 114 474 114 474 114 474 65 054 Un monde scuritaire et scuris grce la coopration internationale
I 3 364 302 4 047 080 4 049 320 4 202 136 3 350 735
Disponibilit oprationnelle de la Force arospatiale M 28 488 24 796 24 796 88 047 39 844 Un monde scuritaire et scuris grce la coopration internationale
I 1 780 296 2 269 753 2 270 696 2 418 089 1 781 696
Disponibilit oprationnelle commune et interarmes M 100 443 170 407 191 113 202 444 128 520 Un monde scuritaire et scuris grce la coopration internationale
I 2 057 936 2 181 823 2 204 212 2 342 339 2 187 920
Total des dpenses prvues M 187 577 344 781 365 488 440 069 278 924  
I 9 291 345 10 474 593 10 502 139 11 007 710 9 484 674
Sources : Groupe du Vice-chef d'tat-major de la Dfense / Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Ministre)
M: Dpenses ministrielles; I: Dpenses d'Immobilisations (inclues dans les Dpenses ministrielles) | Les chiffres tant arrondis, leur sommes peuvent diffrer des totaux indiqus.



Rsultat stratgique :
Les oprations de la Dfense font rgner la paix, la stabilit et la scurit partout o elles sont menes
Indicateurs de rendement Objectifs Rendement de 2010-2011
% d'effets raliss (pour l'ensemble des commandements) Ralisation de 100 % des effets souhaits Satisfait presque tous: relles 93,3 %
Activit de programme (en milliers de dollars) Harmonisation avec les rsultats du gouvernement du Canada
Dpenses relles 2009-2010 2010-2011
Budget principal des dpenses Dpenses prvues Total des dpenses autorises Dpenses relles
Connaissance de la situation M 89 022 136 164 136 164 154 348 192 657 Un monde scuritaire et scuris grce la coopration internationale
I 667 671 664 479 665 323 695 470 775 516
Paix, stabilit et scurit au Canada M 13 626 5 757 5 957 6 431 1 908 Un Canada scuritaire et scuris
I 506 058 324 514 383 055 408 705 318 492
Paix, stabilit et scurit sur le continent M 2 726 5 352 5 352 5 352 966 Un partenariat nord-amricain fort et mutuellement avantageux
I 193 523 198 434 201 963 199 047 190 987
Paix, stabilit et scurit sur la scne internationale M 270 369 543 334 553 429 541 121 225 196 Un monde scuritaire et scuris grce la coopration internationale
I 2 109 578 2 352 720 2 360 997 2 753 496 2 312 846
Total des dpenses prvues M 375 743 690 607 700 902 707 252 420 727  
I 3 476 830 3 540 147 3 611 337 4 056 717 3 597 840
Sources : Groupe du Vice-chef d'tat-major de la Dfense / Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Ministre)
M: Dpenses ministrielles; I: Dpenses d'Immobilisations (inclues dans les Dpenses ministrielles) | Les chiffres tant arrondis, leur sommes peuvent diffrer des totaux indiqus.



Rsultat stratgique :
Soins et soutien aux Forces canadiennes et contribution la socit canadienne
Indicateurs de rendement Objectifs Rendement de 2010-2011
% de la population appuyant les Forces canadiennes 85-100% Satisfait presque tous: relles 87 %
Activit de programme (en milliers de dollars) Harmonisation avec les rsultats du gouvernement du Canada
Dpenses relles 2009-2010 2010-2011
Budget principal des dpenses Dpenses prvues Total des dpenses autorises Dpenses relles
Soutien du personnel de l'quipe de la Dfense M 18 057 15 580 15 580 15 580 28 327 Un monde scuritaire et scuris grce la coopration internationale
I 938 805 636 050 643 219 672 726 906 016
Identit canadienne M 12 748 9 599 9 599 11 099 11 512 Une culture et un patrimoine canadiens dynamiques
I 348 329 346 922 346 994 350 312 353 602
Protection et grance de l'environnement M 966 841 841 3 347 1 585 Un environnement propre et sain
I 140 235 153 234 152 763 152 458 122 478
Soutien non li la scurit M 89 78 78 78 55 Un gouvernement fdral transparent, responsable et sensible aux besoins des Canadiens
I 7 474 22 179 22 191 22 189 6 479
Total des dpenses prvues M 31 860 26 098 26 098 30 104 41 478  
I 1 434 843 1 158 385 1 165 167 1 197 684 1 388 575
Sources : Groupe du Vice-chef d'tat-major de la Dfense / Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Ministre)
M: Dpenses ministrielles; I: Dpenses d'Immobilisations (inclues dans les Dpenses ministrielles) | Les chiffres tant arrondis, leur sommes peuvent diffrer des totaux indiqus.



Services internes
Activit de programme (en milliers de dollars)
Dpenses relles 2009-2010 2010-2011
Budget principal des dpenses Dpenses prvues Total des dpenses autorises Dpenses relles
Total des dpenses prvues M 26 954 63 865 63 865 63 865 128 897
I 1 055 071 1 064 160 1 069 036 1 215 738 1 129 637
Sources : Groupe du Vice-chef d'tat-major de la Dfense / Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Ministre)
M: Dpenses ministrielles; I: Dpenses d'Immobilisations (inclues dans les Dpenses ministrielles) | Les chiffres tant arrondis, leur sommes peuvent diffrer des totaux indiqus. 



Profil des dpenses

Dpenses ministrielles
(en milliers de dollars)
2008-2009 2009-2010 2010-2011
Dpenses relles Dpenses relles Budget principal des dpenses Dpenses prvues Total des dpenses autorises Dpenses relles
19 184 852 19 855 670 21 101 513 21 827 387 22 754 618 20 298 257
Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Ministre)

Au cours de l'AF 2010-2011, le budget principal des dpenses a t augment de 1 653 100 $ par l'intermdiaire du Budget supplmentaire des dpenses et d'affectations du Conseil du Trsor. La diffrence de 2 456 300 $ entre le total des autorisations et les dpenses relles s'explique principalement comme suit : 1 002 300 $ dcoulent de retards relatifs aux projets d'immobilisations, dont certaines parties seront reportes aux annes venir conformment aux calendriers de flux de trsorerie des projets; 443,5 millions $ pour un report de budget de fonctionnement du Ministre qui sera mis la disposition de la Dfense pour l'AF 2011-2012; 49,3 millions $ en ressources inutilises dtermines relativement la scurit des Sommets du G8 et du G20 et des Jeux olympiques de 2010 et 950,4 millions $ en ressources inutilises rsiduelles. Dans le prsent contexte, o nous rencontrons certaines difficults lies la capacit de raliser le programme de la SDCD, les ressources inutilises rsiduelles de 950,4 millions $, reprsentant 4,2 p. 100 du total des dpenses autorises, rsultent en grande partie des 490 millions $ dcoulant de retards relatifs des projets d'immobilisations et d'infrastructure. Parmi ces projets, on compte : Le Projet de l'hlicoptre maritime 294 millions $ en raison des fluctuations du taux de change et des retards; le Projet d'obusiers lgers 106 millions $ en raison de retards lis l'acquisition; le projet de vhicules ariens sans pilote 35 millions $ en raison de changements dans les exigences oprationnelles lies au systme; le projet de vhicule blind de transport de troupes 53,7 millions $ en raison de retards par rapport au calendrier. De plus, le programme de soutien en service de l'quipement accuse un manque de 351 millions $ principalement attribuable aux ressources non utilises relativement au calendrier des activits de rparation et de rvision, au dlais de livraison prolongs, aux changements dans le calendrier des paiements pour les achats militaires l'tranger, aux changements ayant trait la porte des besoins, aux retards dans la transmission des besoins en matire d'achats, aux dlais prolongs de ngociation et d'attribution de contrats et, par dessus tout, aux difficults qu'prouvent la Dfense, TPSGC et l'industrie rpondre aux besoins de soutien en service. On peut voquer certains exemples spcifiques, entre autres, l'ensemble des pices de rechange de la Marine 20 millions $; les matriaux fournis par l'entrepreneur relativement au programme de sous-marins 10 millions $; les munitions pour les oprations de dploiement 18 millions $; le soutien aux hlicoptres Chinook 13 millions $ en raison de retards de livraison lis aux ventes de matriel militaire l'tranger et la cologistique; le soutien aux chars Leopard 12 millions $ en raison de la diminution des oprations blindes en thtre; le systme d'aide au commandement terrestre 9,5 millions $ en raison de la baisse du niveau d'activits; et les retards dans la livraison de pices de rechange (vhicules blinds lgers roues 5 millions $, armes lgres 3,5 millions $, formation initiale des cadres 1,7 millions $, quipement de survie d'aviation 1,5 millions $, vtements oprationnels 1 million et appareils CF188 2,5 millions $).

l'gard des dpenses totales de 442,6 millions $, la diffrence entre les annes financires 2009-2010 et 2010-2011 est principalement attribuable une augmentation de la solde des militaires, de la paye des civils et des indemnits de 146,8 millions $; de 125,3 millions $ pour des services professionnels et autres; une augmentation de 286,8 millions $ pour des travaux de construction et l'achat de terrains et d'quipement; et une augmentation nette de 112,2 millions $ pour des dpenses ministrielles dans d'autres catgories; laquelle elle est contrebalance par les lments suivants : une diminution de 107,5 millions $ relative aux frais de dplacement et de transport et aux dpenses de tlcommunications; une diminution de 64,2 millions $ attribuable la location des immeubles et de l'quipement et une diminution de 56,8 millions $ relative la rparation de l'quipement.

Dpenses pour l'anne financire 2010-2011 par activit de programme



Dpenses ministriels pour les activit de programme pour l'anne financire 2010-2011

Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Ministre)
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Tendance en matire de dpenses



Tendances de dpenses financire du Ministre de la dfense
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Source : Groupe du Sous-ministre adjoint (Finances et services du Ministre)

Notas :
  • Les montants du budget principal des dpenses sont prsents en dcembre, avant le dbut de la nouvelle anne financire. Cette information comprend le niveau de financement approuv pour le Ministre compter du mois d'octobre.
  • Les dpenses prvues sont une mise jour des renseignements contenus dans le budget principal des dpenses. Elles comprennent le financement approuv du mois d'octobre au mois de fvrier, de mme que le financement prvu devant tre approuv au cours de la nouvelle anne financire et dont le Secrtariat du Conseil du Trsor a autoris la divulgation.
  • Le total des dpenses autorises reprsente l'autorisation finale telle qu'elle figure dans les Comptes publics. Il reprsente le niveau final de financement approuv.
  • Les dpenses relles , qui figurent galement dans les Comptes publics, reprsentent le montant final des dpenses selon la mthode de la comptabilit de trsorerie.



Budget des dpenses par crdit

Pour obtenir de plus amples renseignements sur nos crdits organisationnels et/ou dpenses lgislatives, veuillez consulter la publication des Comptes publics du Canada 2010-2011 (volume II). Une version lectronique des Comptes publics est disponible http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/recgen/txt/72-fra.html.

La Stratgie de dfense Le Canada d'abord

De manire aider la Dfense excuter nos fonctions et responsabilits, la Stratgie de dfense Le Canada d'abord7 (SDCD), publie en mai 2008, donne un aperu des lments qui permettent au Canada le maintien d'une force militaire moderne de premier ordre, bien entrane, bien quipe et prpare relever les dfis du 21ime sicle.

ces fins, la SDCD propose une feuille de route sur 20 ans qui dcrit la reconstruction et la modernisation des FC l'aide d'un financement stable et prvisible favorisant la planification et les investissements long terme dans quatre domaines de capacits de la Dfense, qu'on appelle galement piliers :  



Les quatre domaines de capacits de la Dfense, qu'on appelle galement  piliers
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  • Personnel : Expansion des FC jusqu' l'atteinte d'un effectif total de 100 000 militaires (70 000 dans la Force rgulire; 30 000 dans la Force de rserve) d'ici l'anne financire 2027-2028;
  • quipement : Renouvellement de l'quipement essentiel des FC;
  • Disponibilit oprationnelle : Dveloppement maximal de la formation du personnel et amlioration de la disponibilit de l'quipement; et
  • Infrastructure : Afin de rpondre aux besoins actuels et futurs du Canada en matire de dfense et de scurit, le gouvernement du Canada compte effectuer le remplacement ou la rfection d'environ 25 pour cent des infrastructures du MDN au cours des 10 prochaines annes, en vue de remplacer ou d'assurer la rfection de 50 pour cent des infrastructures sur 20 ans.

La SDCD exprime clairement la vaste vision stratgique de la Dfense, qui correspond aux vises du gouvernement et nonce les six missions principales des FC l'chelle nationale, continentale et internationale, qui consistent :

  • Mener des oprations quotidiennes nationales et continentales, y compris dans l'Arctique et par l'intermdiaire du Commandement de la dfense arospatiale de l'Amrique du Nord (NORAD);
  • Offrir du soutien dans le cadre d'un vnement d'envergure internationale au Canada, comme les sommets du G8 et du G20, ainsi que celui des leaders nord-amricains;
  • Ragir une attaque terroriste importante;
  • Appuyer les autorits civiles en cas de crise au Canada, par exemple en cas de catastrophe naturelle;
  • Diriger ou mener une opration internationale importante durant une priode prolonge; et
  • Dployer des forces en raction aux crises qui se produisent ailleurs dans le monde pendant de brves priodes.

Les priorits de la Dfense

Les priorits de la Dfense s'inspirent des principaux risques ministriels et reprsentent certains aspects sur lesquels on compte concentrer les efforts et les ressources en vue d'attnuer les risques en question et ainsi combler les lacunes au titre des capacits de manire permettre la Dfense de s'acquitter efficacement des missions qui lui sont confies par le gouvernement. Pour raliser les priorits du gouvernement en matire de dfense et appuyer les activits essentielles l'atteinte de l'excellence dans nos oprations et notre gestion, les priorits de la Dfense nonces dans le Rapport sur les plans et les priorits (RPP) de 2010-2011 sont les suivantes :

  • Atteindre l'excellence au pays;
  • Mener des missions l'tranger;
  • Contribuer la ralisation des objectifs prioritaires pangouvernementaux;
  • Renforcer l'quipe de la Dfense; et
  • Amliorer la gestion de la Dfense

Tableau : Contribution la ralisation des priorits de la Dfense et du gouvernement du Canada, ainsi qu' l'atteinte des rsultats stratgiques de l'AAP

Ce tableau montre les priorits de la Dfense qui appuieront les priorits du gouvernement du Canada pendant la priode vise par le rapport. La description prsente la raison d'tre et dcrit les activits prvues l'gard de chacune des priorits de la Dfense. Les renseignements concernant le rendement tel que dtaill dans la section II de ce rapport, permettront de mesurer efficacement les progrs raliss dans chaque activit et d'valuer avec justesse dans quelle mesure ces activits ont contribu l'atteinte des rsultats stratgiques de la Dfense.

Priorit de la Dfense tat Rsultats stratgiques de l'AAP   Description 
Les ressources sont acquises afin de rpondre aux attentes du gouvernement en matire de dfense La Dfense nationale est prte rpondre aux attentes du gouvernement en matire de dfense Les oprations de la Dfense font reigner la paix, la stabilit et la scurit partout o elles sont menes Soins et soutien aux Forces canadiennes et contribution la socit canadienne Services internes  
Atteindre l'excellence au pays EC   S P     SDCD - Demeurer capable de mener six missions principales au Canada, en Amrique du Nord et sur la scne internationale, parfois simultanment
  • Appuyer la GRC lors de la tenue des sommets du G8, du G20 et des leaders nord-amricains
  • Manifester la souverainet du Canada dans l'Arctique
  • Terminer le plan de disponibilit oprationnelle aprs 2011
  • Assurer la surveillance des territoires maritimes, terrestres et ariens du Canada
Mener des missions l'tranger EC   S P     SDCD - Demeurer capable de mener six missions principales au Canada, en Amrique du Nord et sur la scne internationale, parfois simultanment
  • Poursuivre les efforts en vue d'assurer la russite de la mission en Afghanistan
  • Planifier en prvision de la fin de notre mandat actuel en Afghanistan
  • Appuyer les missions diriges par l'OTAN et l'ONU
  • Amliorer les activits de diplomatie de dfense, surtout sur les Amriques
Contribuer la ralisation des objectifs prioritaires pangouverne-mentaux EC P     S   SDCD - fond sur la dcision du gouvernement d'investir dans la force militaire
  • Appuyer les autres ministres dans l'laboration de la Stratgie nationale de construction navale
  • Mettre en oeuvre la stratgie de dveloppement durable
  • Contribuer Avantage Canada
Renforcer l'quipe de la  Dfense EC P     S   Renouveau de la fonction publique - la planification, le recrutement, le perfectionnement des employs et l'infrastructure habilitante.
SDCD - Le personnel : un investissement
  • Fournir un meilleur soutien aux malades et aux blesss, ainsi qu'aux familles des membres des FC
  • Proposer un plan exhaustif visant harmoniser et optimiser les effectifs
  • Recruter, former et soutenir le personnel au niveau de l'effectif
  • Assurer le maintien l'effectif et renforcer la capacit par la planification de la relve
  • Continuer de dvelopper le leadership en maximisant la capacit du personnel de relever les dfis venir
  • Amliorer la formation continue et le perfectionnement professionnel
Amliorer la Gestion de la Dfense EC S       P SDCD - renforcer les capacits militaires essentielles grce des investissements prcis dans chacun des piliers
  • Amliorer la gestion du PI afin d'quilibrer les exigences lies la SDCD
  • S'attaquer au labyrinthe de rgles8 au sein de la Dfense
  • Supporter les Initiatives continues pour amliorer les acquisitions de la Dfense
  • Intgrer les risques et le rendement dans les processus de gestion et de planification de la Dfense
  • Continuer de renforcer le Cadre des contrles de gestion fondamental l'appui de l'audit des tats financiers ministriels ainsi que la mise en oeuvre de la Politique sur le contrle interne visant les rapports financiers
Lgende de l'tat : EC = En cours N = Nouveau P = Principal  S = Secondaire

Cadre relatif aux rapports sur la planification et le rendement de la Dfense

Le diagramme ci-dessous montre l'harmonisation de l'AAP de la Dfense, des risques et des priorits de la Dfense avec la SDCD pour l'AF 2010-2011. La faon utilise tout au long du prsent rapport pour prsenter la planification effectue la Dfense se fonde sur ce cadre.

Cadre relatif aux rapports sur la planification et le rendement de la Dfense

Source : Groupe du Vice-chef d'tat-major de la Dfense
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