ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada - Tableaux supplémentaires
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2010-2011
Rapport ministériel sur le rendement
Instituts de recherche en santé du Canada
Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Table des matières
- Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Achats écologiques
- Vérifications internes et Évaluations
Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
Revenus non disponibles
(en millions de dollars)
| Activité de programme | Revenus réels 2008-2009 |
Revenus réels 2009-2010 |
2010-2011 | |
|---|---|---|---|---|
| Revenus prévus | Revenus réels | |||
| 1.1 — Connaissances en santé | ||||
| Remboursements des dépenses d'exercices antérieurs | 1,4 | 2,6 | 1,4 | 2,0 |
| 1.2 Chercheurs en santé | ||||
| Remboursements des dépenses d'exercices antérieurs | 0,6 | 1,1 | 0,6 | 0,7 |
| 1.3 — Commercialisation de la recherche en santé | ||||
| Remboursements des dépenses d'exercices antérieurs | 0,3 | 0,3 | 0,1 | 0,8 |
| 1.4 — Avancées en santé et dans les services de santé | ||||
| Remboursements des dépenses d'exercices antérieurs | 0,6 | 1,4 | 0,8 | 0,7 |
| Total des revenus non disponibles | 2,9 | 5,4 | 2,9 | 4,2 |
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Programmes de paiements de transfert #1
- Programmes de paiements de transfert #2
- Programmes de paiements de transfert #3
- Programmes de paiements de transfert #4
- Programmes de paiements de transfert #5
- Programmes de paiements de transfert #6
Nom du programme de paiements de transfert : Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel
Date de mise en oeuvre : Octobre 2000
Date de clôture : s.o.
Description : Les IRSC offrent divers programmes de financement sous la forme de paiements de transfert. Ces programmes comprennent des subventions pour les coûts directs de la recherche en santé et des bourses destinées à des chercheurs et stagiaires dans le domaine de la santé. Les subventions d'infrastructure aident à créer des environnements optimaux pour la recherche en santé. Elles financent entre autres le réseautage entre chercheurs, des activités de collaboration et des subventions destinées à des organismes précis.
Résultat stratégique : 1.0 Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé
Résultats obtenus :
- Les subventions des IRSC ont contribué au maintien d'une base de recherche solide et diversifiée, les programmes continuent de susciter un grand volume de demandes, et l'augmentation du coût moyen des projets de recherche a été compensée par une réaffectation interne des fonds.
- Les IRSC ont appuyé plus de 14 000 chercheurs et stagiaires dans tous les domaines de la recherche en santé.
- Les IRSC ont investi une grande part de leur budget de subventions dans des domaines de recherche en santé importants pour les Canadiens, notamment les solutions de rechange aux isotopes médicaux, la réduction du sodium dans les aliments, le VIH/sida, le vieillissement, la maladie d'Alzheimer et la médecine régénératrice.
- Les IRSC ont renforcé des partenariats essentiels avec l'industrie en vue d'appuyer la commercialisation de la recherche financée par l'État, et 182 subventions ont été accordées en vue de commercialiser la recherche en santé, ce qui représente une valeur annuelle moyenne de 76 795 $.
| Dépenses réelles 2008-2009 | Dépenses réelles 2009-2010 | Dépenses prévues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | Dépenses réelles 2010-2011 | Écart | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 852,9 $ | 845,1 $ | 842,9 $ | 870,8 $ | 870,0 $ | 0,8 $ |
| Total des contributions | ||||||
| Total des autres types de paiements de transfert | ||||||
| Total des activités de programme | 852,9 $ | 845,1 $ | 842,9 $ | 870,8 $ | 870,0 $ | 0,8 $ |
Commentaires sur les écarts : L'écart entre les autorisations et les dépenses réelles n'est pas significatif.
Vérification effectuée ou prévue :
- Programmes d'appui salarial et de bourses de formation (août 2010)
- Administration non financière des subventions de fonctionnement de programmes ouverts (juin 2009)
- Administration financière des subventions de fonctionnement de programmes ouverts (novembre 2008)
Évaluation réalisée ou prévue :
- Programme des chaires de recherche (terminée en mars 2011)
- Programme d'appui salarial (prévue pour octobre 2011)
- Initiative de recherche sur les traitements de la Stratégie nationale antidrogue (prévue pour octobre 2011)
- Programmes d'application des connaissances (prévue pour janvier 2012)
- Initiative de recherche en médecine régénératrice et en nanomédecine (prévue pour janvier 2012)
- Programme des partenariats de recherche concertée sur la santé (prévue pour janvier 2012)
- Programme ouvert de subventions de fonctionnement (prévue pour mars 2012)
Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'études supérieures du Canada
Date de mise en oeuvre : 2003-04
Date de clôture : s.o.
Description : Le Programme de bourses d'études supérieures du Canada (BESC) offre un soutien financier dans le but de former de nouveaux chercheurs à la maîtrise et au doctorat. Le Programme de BESC est administré par les trois organismes subventionnaires, et les IRSC sont chargés du volet s'adressant aux étudiants dans le domaine de la santé.
Résultat stratégique : 1.0 Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
Résultats obtenus : La capacité des IRSC de former, retenir et soutenir des chercheurs en santé exceptionnels demeure une priorité clé du plan stratégique quinquennal de l'organisme. En 2010 2011, les IRSC ont appuyé la formation et le perfectionnement des stagiaires de recherche en santé en accordant 178 nouvelles bourses doctorales et 171 nouvelles bourses de maîtrise dans le cadre du Programme de BESC.
| Dépenses réelles 2008-2009 | Dépenses réelles 2009-2010 | Dépenses prévues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | Dépenses réelles 2010-2011 | Écart | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 18,7 $ | 34,6 $ | 36,3 $ | 36,3 $ | 35,2 $ | 1,1 $ |
| Total des contributions | ||||||
| Total des autres types de paiements de transfert | ||||||
| Total des activités de programme | 18,7 $ | 34,6 $ | 36,3 $ | 36,3 $ | 35,2 $ | 1,1 $ |
Commentaires sur les écarts : L'écart entre les autorisations et les dépenses réelles n'est pas significatif.
Vérification effectuée ou prévue :
- Programmes d'appui salarial et de bourses de formation (août 2010)
Évaluation réalisée ou prévue :
- Évaluation de concert avec le Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier prévue pour la période allant d'avril 2011 à novembre 2012, mais reportée d'un commun accord entre les trois organismes subventionnaires. La nouvelle date de mise en oeuvre demeure à déterminer.
Nom du programme de paiements de transfert : Subventions d'appui aux instituts
Date de mise en oeuvre : Octobre 2000
Date de clôture : s.o.
Description : Le Programme de subventions d'appui aux instituts (SAI) offre des fonds à des établissements universitaires canadiens, y compris des universités et des hôpitaux d'enseignement sélectionnés, pour les aider à accueillir l'un des 13 instituts des IRSC. Ces instituts aident l'organisme à entretenir de solides relations avec les différents milieux de recherche canadiens et à comprendre leurs besoins. Chaque institut a à sa tête un directeur scientifique figurant parmi les meilleurs spécialistes de son domaine pour aider les IRSC à définir leurs priorités stratégiques de recherche en santé et à créer des partenariats de recherche avec d'autres parties intéressées.
Résultat stratégique : 1.0 Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé
Résultats obtenus : En 2010-2011, les IRSC ont versé à chacun de leurs 13 instituts une subvention de fonctionnement de 1 000 000 $, destinée entre autres aux salaires des directeurs scientifiques et des autres membres du personnel des instituts, et à d'autres frais administratifs. Les subventions d'appui aux instituts sont également destinées aux activités qui facilitent et alimentent les réseaux de recherche nationaux reliant les instituts à leur milieu de recherche respectif.
| Dépenses réelles 2008-2009 | Dépenses réelles 2009-2010 | Dépenses prévues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | Dépenses réelles 2010-2011 | Écart | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 13,0 $ | 13,1 $ | 13,0 $ | 13,0 $ | 13,0 $ | - $ |
| Total des contributions | ||||||
| Total des autres types de paiements de transfert | ||||||
| Total des activités de programme | 13,0 $ | 13,1 $ | 13,0 $ | 13,0 $ | 13,0 $ | - $ |
Commentaires sur les écarts : s.o.
Vérification effectuée ou prévue : s.o.
Évaluation réalisée ou prévue :
- L'évaluation est prévue pour juillet 2012 et devrait prendre fin en septembre 2013.
Nom du programme de paiements de transfert : Réseaux de centres d'excellence
Date de mise en oeuvre : Octobre 2000
Date de clôture : s.o.
Description : Le programme des Réseaux de centres d'excellence (RCE) est un programme de subventions fédéral administré conjointement par les trois organismes subventionnaires fédéraux — les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) — en partenariat avec Industrie Canada. Les réseaux sont des entités sans but lucratif dotées d'un conseil d'administration établi, qui constituent des partenariats uniques entre les secteurs universitaire, privé, public et sans but lucratif. Ces partenariats pancanadiens, multidisciplinaires et multisectoriels combinent l'excellence de la recherche avec le savoir-faire de l'industrie et l'investissement stratégique. Les réseaux ont mis en place des stratégies bien définies pour assurer le transfert des connaissances aux utilisateurs afin que tous les Canadiens retirent des avantages sociaux et économiques des découvertes et des progrès technologiques.
Résultat stratégique : 1.0 Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
Résultats obtenus : En 2010 2011, 14 bénéficiaires de bourses pluriannuelles du programme des RCE ont été financés, ce qui les a aidés à bâtir des réseaux structurés, à établir des partenariats multisectoriels et à commercialiser les résultats de recherche. Grâce au programme des RCE, les IRSC ont mobilisé les talents canadiens en recherche en santé dans les secteurs universitaire, privé et public, qui se sont consacrés à développer l'économie et à améliorer la qualité de vie des Canadiens.
| Dépenses réelles 2008-2009 | Dépenses réelles 2009-2010 | Dépenses prévues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | Dépenses réelles 2010-2011 | Écart | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 26,1 $ | 27,5 $ | 27,5 $ | 27,5 $ | 27,1 $ | 0,4 $ |
| Total des contributions | ||||||
| Total des autres types de paiements de transfert | ||||||
| Total des activités de programme | 26,1 $ | 27,5 $ | 27,5 $ | 27,5 $ | 27,1 $ | 0,4 $ |
Commentaires sur les écarts : L'écart entre les autorisations et les dépenses réelles n'est pas significatif.
Vérification effectuée ou prévue : s.o.
Évaluation réalisée ou prévue :
- L'évaluation du programme des Réseaux de centres d'excellence est prévue pour octobre 2012 et devrait prendre fin en janvier 2014.
- L'évaluation du programme des Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise (RCE-E) est en cours et devrait prendre fin en octobre 2011.
Nom du programme de paiements de transfert : Bourses d'études supérieures du Canada Vanier
Date de mise en oeuvre : 2008-09
Date de clôture : s.o.
Description : Administré par les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), le Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier a été conçu pour attirer et retenir des étudiants au doctorat de calibre mondial en leur offrant une bourse importante pour leurs études dans une université canadienne. Les titulaires d'une bourse du Canada Vanier font preuve de compétences en leadership et sont capables de très grandes réalisations dans les domaines des sciences humaines, des sciences naturelles et du génie, et des sciences de la santé.
Résultat stratégique : 1.0 Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
Résultats obtenus : Le Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier a permis aux IRSC de contribuer à développer une capacité de recherche de calibre mondial en attirant et en retenant les meilleurs étudiants canadiens et étrangers au doctorat. En 2010 2011, les IRSC ont accordé 56 BESC Vanier au doctorat, dont six à des candidats de l'étranger.
| Dépenses réelles 2008-2009 | Dépenses réelles 2009-2010 | Dépenses prévues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | Dépenses réelles 2010-2011 | Écart | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | - $ | 2,7 $ | 5,5 $ | 5,5 $ | 5,5 $ | - $ |
| Total des contributions | ||||||
| Total des autres types de paiements de transfert | ||||||
| Total des activités de programme | - $ | 2,7 $ | 5,5 $ | 5,5 $ | 5,5 $ | - $ |
Commentaires sur les écarts : s.o.
Vérification effectuée ou prévue : s.o.
Évaluation réalisée ou prévue :
- Évaluation de concert avec le Programme de bourses d'études supérieures du Canada prévue pour la période allant d'avril 2011 à novembre 2012, mais reportée d'un commun accord entre les trois organismes subventionnaires. La nouvelle date de mise en oeuvre demeure à déterminer.
Nom du programme de paiements de transfert : Centres d'excellence en commercialisation et en recherche
Date de mise en oeuvre : 2007-2008
Date de clôture : s.o.
Description : Le programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) vient en aide aux centres de recherche et de commercialisation capables d'assurer un leadership global au Canada et de transformer les connaissances en importants avantages commerciaux. Les CECR sont un programme conjoint des trois organismes, en partenariat avec Industrie Canada. Ce programme permettra au gouvernement fédéral de déterminer les meilleures initiatives sur la base d'une évaluation internationale par les pairs et des avis d'un comité consultatif du secteur privé, et de faire des investissements en partenariat avec d'autres intervenants, comme les provinces et les entreprises.
Résultat stratégique : 1.0 Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.
Résultats obtenus : En 2010-2011, les IRSC ont aidé les universités canadiennes à contribuer au rayonnement international grandissant du Canada comme chef de file en recherche et en innovation en accordant deux bourses des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche, afin de faire progresser la recherche et de faciliter la commercialisation de technologies, de produits et de services dans les quatre domaines prioritaires désignés dans la stratégie fédérale des sciences et de la technologie.
| Dépenses réelles 2008-2009 | Dépenses réelles 2009-2010 | Dépenses prévues 2010-2011 | Autorisations totales 2010-2011 | Dépenses réelles 2010-2011 | Écart | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Total des subventions | 4,4 $ | 4,4 $ | - $ | 9,8 $ | 9,8 $ | - $ |
| Total des contributions | ||||||
| Total des autres types de paiements de transfert | ||||||
| Total des activités de programme | 4,4 $ | 4,4 $ | - $ | 9,8 $ | 9,8 $ | - $ |
Commentaires sur les écarts : s.o.
Vérification effectuée ou prévue : s.o.
Évaluation réalisée ou prévue :
- L'évaluation est en cours et devrait prendre fin en février 2012.
Achats écologiques
Renforcement des capacités en matière d'achats écologiques
| Activité | Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010 2011) | Résultats réels en pourcentage | Description ou commentaires |
|---|---|---|---|
| Formation du personnel responsable de l'approvisionnement et du matériel | 100 | 100 | Tous les employés responsables de l'approvisionnement ont suivi le cours C215 sur les achats écologiques. |
| Formation des détenteurs d'une carte d'achat | 100 | 60 | Les personnes n'ayant pas reçu la formation, soit 40 % des détenteurs d'une carte d'achat, suivront une formation interne au cours de l'exercice 2011-2012. |
| Évaluations du rendement | 100 | 100 | Les questions environnementales conformes aux objectifs de la Politique d'achats écologiques ont fait partie intégrante de l'évaluation du rendement annuelle du gestionnaire de l'approvisionnement. |
| Processus et activités de contrôle en matière d'achats | 100 | 100 |
Réduction Tous les marchés de biens et de services ont été numérisés et envoyés par voie électronique aux fournisseurs, ce qui a permis de réduire la consommation de papier. Toutes les licences d'utilisation d'un logiciel, y compris les versions améliorées, ont été téléchargées par voie électronique plutôt qu'au moyen d'un support physique. Toutes les demandes de subvention ont été soumises par voie électronique au moyen d'un site sécurisé, menant ainsi à l'élimination des copies papier et à la réduction de la consommation de papier. La fonction de numérisation vers courriel dans les centres de services a permis de réduire l'utilisation de papier, et certains procédés ont été modifiés de manière à enregistrer l'information électroniquement plutôt que par copie d'un dossier papier. Toutes les imprimantes, dans les centres de services et les bureaux, sont dotées de la fonction d'impression recto verso et demeurent configurées ainsi par défaut, dans la mesure du possible, ce qui permet de réduire la consommation de papier. Recyclage Nous avons confié à une entreprise de recyclage d'ordinateurs 78 imprimantes, 104 ordinateurs (sans disque dur), 59 moniteurs et 23 ordinateurs portables. Certains meubles ont été recyclés plutôt que jetés. Nous avons confié à une entreprise de recyclage des BlackBerry et autres téléphones cellulaires, ou des composantes de ces appareils. Les IRSC poursuivent leur programme intégré d'élimination de piles. Les employés peuvent se débarrasser adéquatement de leurs piles usagées simplement en les déposant dans un endroit central des bureaux de l'organisme. Réutilisation Certains meubles ont été transférés à un ministère où ils seront utilisés. Les fournitures de bureau (telles qu'étiquettes de plastique, chemises de classement, reliures, pinces noires, élastiques, etc.) qui ne servaient plus ont été recyclées et envoyées à des écoles locales où elles seront utilisées. Certaines composantes de meuble telles que des cloisons et des surfaces de bureau qui ne servaient plus à la suite de l'optimisation des locaux ont été entreposées en vue d'être réutilisées lors de la prochaine phase du projet plutôt qu'être déclarées matériel superflu. Autres On continue de consigner l'achat de produits écologiques au moyen d'une feuille de calcul automatisée. Le thème des achats écologiques fait encore partie du programme de formation interne des IRSC en matière d'approvisionnement offert aux gestionnaires de CR et aux employés qui participent aux activités d'approvisionnement. Les IRSC continuent d'utiliser les offres à commandes de TPSGC pour se procurer certains biens tels que du mobilier de bureau et du matériel informatique. |
Utilisation d'instruments d'achat regroupés écologiques
| Bien ou service | Objectif en pourcentage (selon le RPP de 2010-2011) | Résultats réels en pourcentage | Description ou commentaires |
|---|---|---|---|
| Papier | 100 | 100 | On continue d'utiliser du papier écologique pour l'impression et dans les centres de services. |
| Services d'impression | 100 | 100 | Tous les services d'impression demeurent écologiques. |
Vérifications internes et évaluations
Vérifications internes (2010-2011)
| Titre de la vérification interne | Type de vérification interne | État | Date d'achèvement |
|---|---|---|---|
| Ressources humaines | Assurance : ressources humaines | Achevé | Octobre 2010 |
| Programmes de bourses salariales et de bourses de formation | Assurance : programme de paiements de transfert | Achevé | Août 2010 |
| Information pour la prise de décisions | Assurance : finances | Achevé | Juin 2011 |
| Technologies de l'information (phase 1) | Assurance : gestion de l'information | En cours | Octobre 2011 |
Évaluations (2010-2011)
| Titre de l'évaluation | Activité de programme | État | Date d'achèvement |
|---|---|---|---|
| Chaires de recherche du Canada | 1.2.1.2 Programme de chaires de recherche du Canada | Achevé | Mars 2011 |
| Programme d'appui salarial | 1.2.1.1 Programme ouvert d'appui salarial | En cours | Octobre 2011 |
| Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise (RCE-E) | 1.3.2.2 Programme des RCE-E | En cours | Octobre 2011 |
| Initiative de recherche sur les traitements de la Stratégie nationale antidrogue (SNA) | 1.4.1.5 SNA | En cours | Décembre 2011 |
| Programmes d'application des connaissances | 1.4.2 Programmes d'application des connaissances | En cours | Janvier 2012 |
| Initiative de recherche en médecine régénératrice et nanomédecine (IRMRN) | 1.4.1.1 Initiatives stratégiques | En cours | Janvier 2012 |
| Programme des partenariats de recherche concertée sur la santé (PRCS) | 1.3.1 Programmes de commercialisation de la recherche | En cours | Janvier 2012 |
| Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) | 1.3.2.3 Programme des CECR | En cours | Février 2012 |
| Programme ouvert de subventions de fonctionnement (POSF) | 1.1.1 Programme ouvert de subventions de recherche | En cours | Mars 2012 |