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ARCHIVÉ - Santé Canada - Tableaux supplémentaires

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Vérifications internes et évaluations

Vérifications internes (2009-2010)



Titre de la vérification interne Type de vérification État Date d'achèvement
Paiements de transfert à Inforoute Santé du Canada Inc. Paiement de transfert Terminé 22 mai 2009
Revenus disponibles (frais d'utilisation) Contrôles axés sur le risque Terminé 22 mai 2009
Gouvernance et responsabilisation Contrôles axés sur le risque Terminé 22 mai 2009
Intégrité des données - Avantage des RH Vérification de la TI Terminé 22 mai 2009
Soins dentaires Programme Terminé 22 mai 2009
Vérification de la fonction de vérification des bénéficiaires de la DGSPNI Paiement de transfert Terminé 11 septembre 2009
Prévisions financières et des dépenses en fin d'exercice; Contrôles axés sur le risque Terminé 11 septembre 2009
Gestion des accords de contributions avec le Conseil canadien pour le don et la transplantation (CCDT) et la Société canadienne du sang (SCS) Paiement de transfert Terminé 11 septembre 2009
Utilisation de l'approche fondée sur des normes dans le domaine de la réglementation (Direction des produits biologiques et des thérapies génétiques [DPBTG]) Programme Terminé 11 septembre 2009
Bureau de l'évaluation et du contrôle des substances nouvelles Programme Terminé 11 septembre 2009
Vérification des mécanismes de contrôle des dépenses du plan d'action économique (budget de 2009) Contrôles axés sur le risque Terminé 4 décembre 2009
Vérification de la gestion des immobilisations Contrôles axés sur le risque Terminé 4 décembre 2009
Vérification de la gestion des biens immobiliers Contrôles axés sur le risque Terminé 4 décembre 2009
Vérification de la gouvernance de la GI/TI Contrôles axés sur le risque Terminé 4 décembre 2009
Vérification de l'examen de la préparation aux Jeux olympiques de 2010 Contrôles axés sur le risque Terminé 4 décembre 2009
Vérification des laboratoires Programme Terminé 16 mars 2010
Vérification des soins de santé primaires Programme En cours Octobre 2010
Vérification du transport pour raison médicale Contrôles axés sur le risque En cours Octobre 2010
Vérification de la gestion des installations de laboratoire Paiement de transfert En cours Octobre 2010
Vérification de marchés de services Contrôles axés sur le risque En cours Octobre 2010
Vérification de la gestion de l'information Contrôles axés sur le risque En cours Octobre 2010

Remarque : Pour des renseignements supplémentaires sur les vérifications complétées, veuillez consulter le lien électronique suivant : http://www.hc-sc.gc.ca.

Évaluations (2009-2010)


Titre de l’évaluation Activité de programme Type d’évaluation Statut Date d’achèvement
Indice de salubrité et de qualité de l'air et programme de prévision de la qualité de l'air (font partie du Programme de la qualité de l'air du Canada - Thème Adaptation) 3.1.2 Qualité de l'air Élément Terminé Mars 2010
Stratégie nationale antidrogue 3.4.3 Substances contrôlées Mise en oeuvre Terminé Mars 2010
Mise en oeuvre continue de la Stratégie globale de guérison des Innus du Labrador (SGGIL) 4.1.1 Programmes communautaires destinés aux Premières nations et aux Inuits Incidence Terminé Mars 2010
Jeunes et enfants (groupe de programmes (y compris les S et C) 4.1.1 Programmes communautaires destinés aux Premières nations et aux Inuits Groupe Terminé Mars 2010
Programme de soins à domicile et en milieu communautaire des Premières nations et des Inuits 4.1.3 Soins primaires destinés aux Premières nations et aux Inuits Sommative Terminé Octobre 2009
Société du Partenariat canadien contre le cancer 1.1.3 Renouvellement du système de santé Évaluation En cours Juillet 2010
Fonds pour les projets pilotes liés aux garanties sur les délais d'attente pour les patients 1.1.3 Renouvellement du système de santé Incidence En cours Novembre 2010
Médicaments destinés aux humains 2.1.1 Produits pharmaceutiques destinés aux humains Stratégique En cours Mars 2012
Produits de santé naturels 2.1.5 Produits de santé naturels Stratégique En cours Septembre 2010
Augmentation des mesures de Santé Canada concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) 2.2.1 Pathogènes d'origine alimentaire
2.2.2 Contaminants chimiques d'origine alimentaire
Incidence En cours Décembre 2011
Salubrité et qualité nutritionnelle des aliments 2.2.1 Pathogènes d'origine alimentaire
2.2.2 Contaminants chimiques d'origine alimentaire
2.2.3 Aliments nouveaux
2.2.4 Nutrition
Stratégique En cours Mars 2011
Politique et promotion de la nutrition 2.2.4 Nutrition Stratégique En cours Mars 2010
Système d'avertissement et d'intervention en cas de chaleur pour protéger la santé des Canadiens (fait partie du Programme de la qualité de l'air du Canada - Thème Adaptation) 3.1.1 Changement climatique Élément En cours Mars 2010
Programme sur la qualité de l'air du Canada - Thème Adaptation 3.1.1 Changement climatique Thématique En cours Mars 2010
Programme de la qualité de l'air du Canada - Thème Qualité de l'air intérieur 3.1.2 Qualité de l'air Thématique En cours Septembre 2010
Programme de la qualité de l'air du Canada - Programme de réglementation de la qualité de l'air (PRQA) 3.1.2 Qualité de l'air Thématique En cours Décembre 2010
Plan de gestion des produits chimiques 3.1.4 Gestion des produits chimiques
3.1.5 Sites contaminés
3.5 Réglementation des pesticides
2.2.1 Pathogènes d'origine alimentaire
2.2.2 Contaminants chimiques d'origine alimentaire
Incidence En cours Mars 2011
Stratégie de lutte contre le tabagisme 3.4.1 Tabac Incidence En cours May 2011
Rechercher la confiance du public dans la réglementation des pesticides et améliorer l'accès aux produits antiparasitaires 3.5 Réglementation des pesticides Sommative En cours Septembre 2010
Prévention des maladies chroniques et des blessures 4.1.1 Programmes communautaires destinés aux Premières nations et aux Inuits Groupe En cours Mars 2010
Santé mentale et toxicomanies 4.1.1 Programmes communautaires destinés aux Premières nations et aux Inuits Groupe En cours Mars 2011
Contrôle des maladies transmissibles (groupe de programmes, y compris les S et C) 4.1.2 Protection de la santé et santé publique chez les Premières nations et les Inuits Groupe En cours Septembre 2010
Services de santé non assurés 4.1.2 Protection de la santé et santé publique chez les Premières nations et les Inuits Groupe En cours Septembre 2010
Hygiène du milieu et recherche environnementale 4.1.2 Protection de la santé et santé publique chez les Premières nations et les Inuits Groupe En cours Février 2011
Programme des établissements de santé et des immobilisations 4.1.5 Gouvernance et soutien à l'infrastructure du système de santé des Premières nations et des Inuits Groupe En cours Janvier 2011

Lien électronique au rapport :
Lien menant à la base de données sur les vérifications et les évaluations du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/database/newdeptview_f.asp?id=41