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ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences humaines - Tableaux supplémentaires

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2012-2013
Rapport sur les plans et les priorités



Conseil de recherches en sciences humaines du Canada






Renseignements supplémentaires (Tableaux)






Table des matières




Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)




Titre du programme de paiements de transfert : Subventions et bourses (voté)

Date de mise en œuvre : 1978

Date de clôture : aucune date limite

Exercice pour les modalités : 2011-2012

Résultat stratégique :
1.0 : Le Canada est un chef de file mondial dans le domaine de la recherche et de formation en recherche en sciences humaines.

Activité de programme :
1.1 Talent : recruter, former et retenir des étudiants et des chercheurs en sciences humaines
1.2 Savoir : créer de nouvelles connaissances en sciences humaines
1.3 Connexion : mobiliser les connaissances en sciences humaines

Description : Ce programme de paiement de transfert correspond aux subventions et aux bourses attribuées pour financer la recherche, la formation en recherche et les activités de diffusion de la recherche en sciences humaines.

Résultats attendus :

  • Que les boursiers financés par le CRSH occupent des postes de leadership, de recherche, de gestion ou autre, au Canada et à l’étranger.  
  • Que le Canada mise sur l’excellence en recherche et la capacité de recherche en recrutant, en formant et en retenant des chercheurs en sciences humaines de classe mondiale dans les établissements canadiens.
  • Que le CRSH finance d’excellents chercheurs et nouveaux chercheurs en sciences humaines.
  • Que l’on crée ou que l’on élargisse les connaissances issues de la recherche.
  • Qu’un financement supplémentaire soit obtenu pour faire progresser la recherche, accroître la capacité de recherche et augmenter la compréhension intersectorielle parmi les partenaires.
  • Que les partenaires et les chercheurs bénéficient du réseautage et de la mobilisation des connaissances au sein de leur secteur respectif et entre ceux-ci.
  • Qu’un financement supplémentaire soit obtenu pour mobiliser les connaissances en sciences humaines.
  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-2012
Dépenses
prévues
2012-2013
Dépenses
prévues
2013-2014
Dépenses
prévues
2014-2015
Total des subventions 242,6 240,5 240,9 240,9
Total des contributions — 
Total des autres types de paiement de transfert — 
Total des paiements de transfert 242,6 240,5 240,9 240,9

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :

  • Évaluation sommative conjointe du Programme des subventions institutionnelles et du programme d’Aide aux petites universités du CRSH : 2010-2011
  • Évaluation décennale du Programme des chaires de recherche du Canada : 2010-2011
  • Évaluation sommative du Programme des subventions ordinaires de recherche et des Initiatives de développement de la recherche : 2010-2011
  • Évaluation sommative du Programme de bourses postdoctorales : 2011-2012
  • Évaluation sommative des prix et bourses spéciales de recherche : 2011-2012

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : maintien

Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :

  • Évaluation sommative – Mobilisation des connaissances : 2012-2013
  • Évaluation des bourses doctorales du CRSH : 2014-2015
  • Évaluation des subventions liées à la capacité de recherche des établissements : 2014‑2015
  • Évaluation du Programme des chaires de recherche du Canada : 2015-2016
  • Évaluation des subventions individuelles, d’équipe et de partenariat : 2015-2016

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (étudiants, chercheurs, établissements postsecondaires, organismes à but non lucratif)

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.



Titre du programme de paiements de transfert : Bourses d’études supérieures du Canada (voté)

Date de mise en œuvre : 2003

Date de clôture : aucune date limite

Exercice pour les modalités : 2008-2009

Résultat stratégique :
1.0 : Le Canada est un chef de file mondial dans le domaine de la recherche et de formation en recherche en sciences humaines.

Activité de programme :
1.1 Talent : recruter, former et retenir des étudiants et des chercheurs en sciences humaines

Description : Ce programme de paiement de transfert appuie des étudiants de maîtrise et de doctorat en sciences humaines.

Résultats attendus :

  • Que les étudiants soient davantage motivés à s’inscrire à des études supérieures au Canada.
  • Que les étudiants soient davantage motivés à terminer leurs études dans des délais respectables.
  • Que les étudiants reçoivent une formation en recherche de haute qualité.
  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-2012
Dépenses
prévues
2012-2013
Dépenses
prévues
2013-2014
Dépenses
prévues
2014-2015
Total des subventions 72,5 69,0  69,0 69,0
Total des contributions — 
Total des autres types de paiement de transfert — 
Total des paiements de transfert 72,5 69,0  69,0 69,0

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :

  • Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada : 2009‑2010

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : maintien

Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :

  • Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada : 2013‑2014

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (étudiants)

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.



Titre du programme de paiements de transfert : Bourses d’études supérieures du Canada Vanier (voté)

Date de mise en œuvre : 2008

Date de clôture : aucune date limite

Exercice pour les modalités : 2008-2009

Résultat stratégique :
1.0 : Le Canada est un chef de file mondial dans le domaine de la recherche et de formation en recherche en sciences humaines.

Activité de programme :

1.1 Talent : recruter, former et retenir des étudiants et des chercheurs en sciences humaines

Description : La fraction du financement global de ce programme de paiement de transfert de subventions interorganismes attribuée au CRSH sert à appuyer les étudiants canadiens et étrangers qui ont très bien réussi dans leurs études et qui poursuivront des études de doctorat en sciences humaines dans une université canadienne.

Résultats attendus :

  • Que les universités canadiennes puissent davantage recruter et retenir les étudiants de doctorat les plus talentueux et les plus brillants. 
  • Que les étudiants en sciences humaines, détenteurs d’une bourse Vanier, aient le potentiel de devenir des chefs de file au Canada et à l’étranger.
  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-2012
Dépenses
prévues
2012-2013
Dépenses
prévues
2013-2014
Dépenses
prévues
2014-2015
Total des subventions 8,3 8,3  8,3 8,3
Total des contributions — 
Total des autres types de paiement de transfert — 
Total des paiements de transfert 8,3 8,3  8,3 8,3

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : s.o.

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : s.o.

Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :

  • Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier : 2012-2013

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (étudiants)

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.



Titre du programme de paiements de transfert : Coûts indirects de la recherche (voté)

Date de mise en œuvre : 2003

Date de clôture : aucune date limite

Exercice pour les modalités : 2009-2010

Résultat stratégique :
2.0 : Le Canada possède la capacité institutionnelle de permettre des activités de recherche et des activités connexes dans les domaines des sciences humaines, des sciences naturelles, du génie et de la santé.

Activité de programme :

2.1 Coûts indirects de la recherche

Description : Ce programme de paiement de transfert permet de couvrir une partie des coûts indirects liés à la réalisation de la recherche au sein des établissements recevant des fonds de l’un des trois organismes subventionnaires fédéraux. Les subventions sont accordées aux établissements admissibles à l’aide d’une formule de financement progressive basée sur le financement annuel moyen accordé par le CRSH, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC).

Résultats attendus :

  • Que les universités et les collèges aient les ressources nécessaires pour effectuer des travaux de recherche de calibre mondial et permettre la mobilisation des connaissances.
  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-2012
Dépenses
prévues
2012-2013
Dépenses
prévues
2013-2014
Dépenses
prévues
2014-2015
Total des subventions 331,7 332,4 332,4 332,4
Total des contributions — 
Total des autres types de paiement de transfert — 
Total des paiements de transfert 331,7 332,4 332,4 332,4

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :

  • Évaluation du Programme des coûts indirects interorganismes : 2009-2010

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : maintien

Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :

  • Évaluation du Programme des coûts indirects : 2013-2014

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (établissements postsecondaires)

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.



Titre du programme de paiements de transfert : Réseaux de centres d’excellence (voté)

Date de mise en œuvre : 1997

Date de clôture : aucune date limite

Exercice pour les modalités : 2008-209

Résultat stratégique :
1.0 : Le Canada est un chef de file mondial dans le domaine de la recherche et de formation en recherche en sciences humaines.

Activité de programme :

1.3 Connexion : mobiliser les connaissances en sciences humaines

Description : Le financement global de ce programme fédéral de paiement de transfert est administré par les trois organismes subventionnaires fédéraux et Industrie Canada. Il appuie la recherche menée dans des domaines complexes d’importance cruciale pour les universités et les hôpitaux du Canada ainsi que les secteurs public et privé. Les réseaux financés grâce à ce programme représentent des partenariats multidisciplinaires et multisectoriels qui stimulent la réalisation de travaux de recherche novateurs et concurrentiels à l’échelle mondiale, et ce, dans des domaines essentiels au développement économique et social du Canada.

Résultats attendus :

  • Que les activités de réseautage et de partenariat découlant du transfert et de l’utilisation des connaissances entraînent des avantages économiques et sociaux pour le Canada.
  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-2012
Dépenses
prévues
2012-2013
Dépenses
prévues
2013-2014
Dépenses
prévues
2014-2015
Total des subventions 11,8 11,3 11,3 11,3
Total des contributions — 
Total des autres types de paiement de transfert — 
Total des paiements de transfert 11,8 11,3 11,3 11,3

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :

  • Évaluation sommative des Réseaux de centres d’excellence – nouvelles initiatives : 2009‑2010

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : maintien

Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :

  • Évaluation des Réseaux de centres d’excellence : 2013-2014

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (établissements postsecondaires)

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.





Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
Titre du PPT Objectif principal Date de clôture Type Dépenses
prévues
2012-2013
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée Groupe de bénéficiaires ciblé en général
Programme d’innovation dans les collèges et la communauté Offrir du financement aux collèges pour renforcer leur capacité de recherche appliquée ainsi que pour exécuter des activités de transfert de la technologie et de la recherche appliquée dans un domaine où les collèges possèdent une expertise reconnue qui répond à des besoins locaux ou régionaux. s.o. Subvention 0,3 s.o. Autres (établissements postsecondaires)


L'écologisation des opérations gouvernementales (EOG)

Rapports sur les achats écologiques pour les ministères et les organismes non assujettis à la Loi fédérale sur le développement durable


Stratégies/commentaires

I. Approche

Compte tenu de la nature et de la portée de ses activités d’achat, le CRSH continue de rechercher et d’intégrer de façon soutenue des occasions d’achats écologiques dans le cadre de ses pratiques d’affaires. Le vice-président de la Direction des services administratifs communs est responsable de l’application de la Politique d’achats écologiques du CRSH. En 2012-2013, dans le cadre de ses initiatives de transformation organisationnelle, le CRSH explorera de nouvelles solutions écologiques et misera sur ses bonnes pratiques existantes dans ce domaine.

II. Mesures de contrôle et processus de gestion
  1. Le CRSH utilise les instruments d’achat de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada comme principal mécanisme d’achat.
  2. En 2012-2013, tous les documents contractuels du CRSH seront examinés afin de s’assurer que les nouveaux contrats comprennent une clause portant sur les aspects environnementaux de l’exécution du travail requis.
III. Établissement des objectifs

Le CRSH a établi les objectifs suivants pour 2012-2013 :

  1. Maintenir la réduction de consommation de papier en continuant de régler par défaut les imprimantes du CRSH pour l’impression recto-verso et en poursuivant le passage à des options de soumission des demandes en ligne au lieu des exigences de soumission sur papier.
  2. D’ici à mars 2013, faire en sorte que 65 p. 100 des fournitures de bureau comportent des caractéristiques environnementales.
  3. En 2012-2013, évaluer d’autres objectifs de réduction à l’égard de fournitures de bureau précises.
IV. Formation
  1. Le CRSH s’assurera que tout le personnel des services fonctionnels responsable des achats et de la gestion du matériel suive le cours 215 sur les achats écologiques de l’École de la fonction publique du Canada dans le cadre du programme actuel d’accueil et d’intégration des employés, lequel fera partie du programme de formation du CRSH.
  2. Le CRSH augmentera à l’interne la sensibilisation aux achats écologiques auprès des intervenants clés. 
  3. La haute direction augmentera la sensibilisation du personnel aux pratiques environnementales, telles que limiter le nombre de documents imprimés et utiliser l’impression et la photocopie recto-verso.

Évaluation du rendement
L’entente en matière de gestion du rendement prise par le gestionnaire de l’unité des achats, de la passation des marchés et de la gestion du matériel, prévoit l’objectif de s’assurer que les aspects environnementaux soient pris en compte dans toutes les activités d’achat.

Atteinte des objectifs
Le CRSH examinera ses stratégies en matière d’achats écologiques en milieu d’année afin de s’assurer qu’ils pourront être atteints d’ici la fin de l’exercice.



Vérifications internes et Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Vérifications internes à venir (trois prochains exercices)


Titre de la vérification interne Type de vérification interne État Date d'achèvement prévue
Vérification du Programme des chaires de recherche du Canada Programme de paiement de transfert En cours Juin 2012
Vérification du Programme des subventions Savoir Programme de paiement de transfert Prévue 4e  trimestre de l’exercice 2012-2013
Vérification de la gestion budgétaire Gestion des affaires Prévue 3e trimestre de l’exercice 2012-2013
Vérification des progrès accomplis en matière de respect des exigences de la Politique sur le contrôle interne Gestion des opérations Prévue 3e trimestre de l’exercice 2012-2013
Vérification de suivi de la gestion des achats et de la passation des marchés Gestion des opérations Prévue 4e  trimestre de l’exercice 2012-2013
Vérification de la planification intégrée Gestion des opérations Prévue 3e trimestre de l’exercice 2012-2013
Vérification de la gestion du changement Gestion des opérations Prévue 3e trimestre de l’exercice 2013-2014
Vérification des subventions individuelles, d’équipe, de partenariat et de mobilisation des connaissances Programme de paiement de transfert Prévue 4e trimestre de l’exercice 2013-2014
Vérification du Programme de bourses d’études supérieures du Canada Programme de paiement de transfert Prévue 2e trimestre de l’exercice 2014-2015
Vérification des pratiques en matière de ressources humaines Gestion des opérations Prévue 4e trimestre de l’exercice 2014-2015

Hyperlien menant au plan de vérification interne :

Évaluations à venir (trois prochains exercices)


Titre de l'évaluation Activité de programme État Date d'achèvement prévue
Évaluation sommative conjointe – Mobilisation des connaissances

1.3.1
Subventions de mobilisation des connaissances individuelles, d’équipe et de partenariat

En cours Mars 2013
Évaluation du Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada

1.1.1
Chaires de recherche du Canada

Prévue Mars 2013
Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier

1.1.3
Bourses d’études supérieures du Canada Vanier

Prévue Décembre 2013
Évaluation du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté

1.3.1
Subventions de mobilisation des connaissances individuelles, d’équipe et de partenariat

Prévue Mars 2013
Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada

1.1.2
Bourses d’études supérieures du Canada

Prévue Décembre 2013
Évaluation des Réseaux de centres d’excellence

1.3.3
Réseaux de centres d’excellence

Prévue Mars 2014
Évaluation des Réseaux de centres d’excellence dirigés par l’entreprise

1.3.3
Réseaux de centres d’excellence

Prévue Mars 2014
Évaluation du Programme des coûts indirects

2.1
Coûts indirects de la recherche

Prévue Mars 2014
Évaluation des bourses de doctorat du CRSH

1.1.5
Programme de bourses postdoctorales et Programme de bourses de doctorat du CRSH

Prévue Décembre 2014
Évaluation des subventions liées à la capacité de recherche des établissements

1.2.2
Subventions liées à la capacité de recherche des établissements

Prévue Mars 2015

Hyperlien menant au plan d'évaluation : http://www.sshrc-crsh.gc.ca/about-au_sujet/publications/Evaluation_Plan_2011-12_FinalF.pdf