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ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences humaines - Tableaux supplémentaires


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Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)




Titre du programme de paiements de transfert : Subventions et bourses (voté)

Date de mise en œuvre : 1978

Date de clôture : aucune date limite

Exercice pour les modalités : 2011-2012

Résultat stratégique :
1.0 : Le Canada est un chef de file mondial dans le domaine de la recherche et de formation en recherche en sciences humaines.

Activité de programme :
1.1 Talent : recruter, former et retenir des étudiants et des chercheurs en sciences humaines
1.2 Savoir : créer de nouvelles connaissances en sciences humaines
1.3 Connexion : mobiliser les connaissances en sciences humaines

Description : Ce programme de paiement de transfert correspond aux subventions et aux bourses attribuées pour financer la recherche, la formation en recherche et les activités de diffusion de la recherche en sciences humaines.

Résultats attendus :

  • Que les boursiers financés par le CRSH occupent des postes de leadership, de recherche, de gestion ou autre, au Canada et à l’étranger.  
  • Que le Canada mise sur l’excellence en recherche et la capacité de recherche en recrutant, en formant et en retenant des chercheurs en sciences humaines de classe mondiale dans les établissements canadiens.
  • Que le CRSH finance d’excellents chercheurs et nouveaux chercheurs en sciences humaines.
  • Que l’on crée ou que l’on élargisse les connaissances issues de la recherche.
  • Qu’un financement supplémentaire soit obtenu pour faire progresser la recherche, accroître la capacité de recherche et augmenter la compréhension intersectorielle parmi les partenaires.
  • Que les partenaires et les chercheurs bénéficient du réseautage et de la mobilisation des connaissances au sein de leur secteur respectif et entre ceux-ci.
  • Qu’un financement supplémentaire soit obtenu pour mobiliser les connaissances en sciences humaines.
  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-2012
Dépenses
prévues
2012-2013
Dépenses
prévues
2013-2014
Dépenses
prévues
2014-2015
Total des subventions 242,6 240,5 240,9 240,9
Total des contributions — 
Total des autres types de paiement de transfert — 
Total des paiements de transfert 242,6 240,5 240,9 240,9

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :

  • Évaluation sommative conjointe du Programme des subventions institutionnelles et du programme d’Aide aux petites universités du CRSH : 2010-2011
  • Évaluation décennale du Programme des chaires de recherche du Canada : 2010-2011
  • Évaluation sommative du Programme des subventions ordinaires de recherche et des Initiatives de développement de la recherche : 2010-2011
  • Évaluation sommative du Programme de bourses postdoctorales : 2011-2012
  • Évaluation sommative des prix et bourses spéciales de recherche : 2011-2012

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : maintien

Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :

  • Évaluation sommative – Mobilisation des connaissances : 2012-2013
  • Évaluation des bourses doctorales du CRSH : 2014-2015
  • Évaluation des subventions liées à la capacité de recherche des établissements : 2014‑2015
  • Évaluation du Programme des chaires de recherche du Canada : 2015-2016
  • Évaluation des subventions individuelles, d’équipe et de partenariat : 2015-2016

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (étudiants, chercheurs, établissements postsecondaires, organismes à but non lucratif)

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.



Titre du programme de paiements de transfert : Bourses d’études supérieures du Canada (voté)

Date de mise en œuvre : 2003

Date de clôture : aucune date limite

Exercice pour les modalités : 2008-2009

Résultat stratégique :
1.0 : Le Canada est un chef de file mondial dans le domaine de la recherche et de formation en recherche en sciences humaines.

Activité de programme :
1.1 Talent : recruter, former et retenir des étudiants et des chercheurs en sciences humaines

Description : Ce programme de paiement de transfert appuie des étudiants de maîtrise et de doctorat en sciences humaines.

Résultats attendus :

  • Que les étudiants soient davantage motivés à s’inscrire à des études supérieures au Canada.
  • Que les étudiants soient davantage motivés à terminer leurs études dans des délais respectables.
  • Que les étudiants reçoivent une formation en recherche de haute qualité.
  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-2012
Dépenses
prévues
2012-2013
Dépenses
prévues
2013-2014
Dépenses
prévues
2014-2015
Total des subventions 72,5 69,0  69,0 69,0
Total des contributions — 
Total des autres types de paiement de transfert — 
Total des paiements de transfert 72,5 69,0  69,0 69,0

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :

  • Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada : 2009‑2010

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : maintien

Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :

  • Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada : 2013‑2014

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (étudiants)

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.



Titre du programme de paiements de transfert : Bourses d’études supérieures du Canada Vanier (voté)

Date de mise en œuvre : 2008

Date de clôture : aucune date limite

Exercice pour les modalités : 2008-2009

Résultat stratégique :
1.0 : Le Canada est un chef de file mondial dans le domaine de la recherche et de formation en recherche en sciences humaines.

Activité de programme :

1.1 Talent : recruter, former et retenir des étudiants et des chercheurs en sciences humaines

Description : La fraction du financement global de ce programme de paiement de transfert de subventions interorganismes attribuée au CRSH sert à appuyer les étudiants canadiens et étrangers qui ont très bien réussi dans leurs études et qui poursuivront des études de doctorat en sciences humaines dans une université canadienne.

Résultats attendus :

  • Que les universités canadiennes puissent davantage recruter et retenir les étudiants de doctorat les plus talentueux et les plus brillants. 
  • Que les étudiants en sciences humaines, détenteurs d’une bourse Vanier, aient le potentiel de devenir des chefs de file au Canada et à l’étranger.
  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-2012
Dépenses
prévues
2012-2013
Dépenses
prévues
2013-2014
Dépenses
prévues
2014-2015
Total des subventions 8,3 8,3  8,3 8,3
Total des contributions — 
Total des autres types de paiement de transfert — 
Total des paiements de transfert 8,3 8,3  8,3 8,3

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : s.o.

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : s.o.

Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :

  • Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier : 2012-2013

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (étudiants)

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.



Titre du programme de paiements de transfert : Coûts indirects de la recherche (voté)

Date de mise en œuvre : 2003

Date de clôture : aucune date limite

Exercice pour les modalités : 2009-2010

Résultat stratégique :
2.0 : Le Canada possède la capacité institutionnelle de permettre des activités de recherche et des activités connexes dans les domaines des sciences humaines, des sciences naturelles, du génie et de la santé.

Activité de programme :

2.1 Coûts indirects de la recherche

Description : Ce programme de paiement de transfert permet de couvrir une partie des coûts indirects liés à la réalisation de la recherche au sein des établissements recevant des fonds de l’un des trois organismes subventionnaires fédéraux. Les subventions sont accordées aux établissements admissibles à l’aide d’une formule de financement progressive basée sur le financement annuel moyen accordé par le CRSH, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC).

Résultats attendus :

  • Que les universités et les collèges aient les ressources nécessaires pour effectuer des travaux de recherche de calibre mondial et permettre la mobilisation des connaissances.
  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-2012
Dépenses
prévues
2012-2013
Dépenses
prévues
2013-2014
Dépenses
prévues
2014-2015
Total des subventions 331,7 332,4 332,4 332,4
Total des contributions — 
Total des autres types de paiement de transfert — 
Total des paiements de transfert 331,7 332,4 332,4 332,4

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :

  • Évaluation du Programme des coûts indirects interorganismes : 2009-2010

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : maintien

Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :

  • Évaluation du Programme des coûts indirects : 2013-2014

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (établissements postsecondaires)

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.



Titre du programme de paiements de transfert : Réseaux de centres d’excellence (voté)

Date de mise en œuvre : 1997

Date de clôture : aucune date limite

Exercice pour les modalités : 2008-209

Résultat stratégique :
1.0 : Le Canada est un chef de file mondial dans le domaine de la recherche et de formation en recherche en sciences humaines.

Activité de programme :

1.3 Connexion : mobiliser les connaissances en sciences humaines

Description : Le financement global de ce programme fédéral de paiement de transfert est administré par les trois organismes subventionnaires fédéraux et Industrie Canada. Il appuie la recherche menée dans des domaines complexes d’importance cruciale pour les universités et les hôpitaux du Canada ainsi que les secteurs public et privé. Les réseaux financés grâce à ce programme représentent des partenariats multidisciplinaires et multisectoriels qui stimulent la réalisation de travaux de recherche novateurs et concurrentiels à l’échelle mondiale, et ce, dans des domaines essentiels au développement économique et social du Canada.

Résultats attendus :

  • Que les activités de réseautage et de partenariat découlant du transfert et de l’utilisation des connaissances entraînent des avantages économiques et sociaux pour le Canada.
  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-2012
Dépenses
prévues
2012-2013
Dépenses
prévues
2013-2014
Dépenses
prévues
2014-2015
Total des subventions 11,8 11,3 11,3 11,3
Total des contributions — 
Total des autres types de paiement de transfert — 
Total des paiements de transfert 11,8 11,3 11,3 11,3

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :

  • Évaluation sommative des Réseaux de centres d’excellence – nouvelles initiatives : 2009‑2010

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : maintien

Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue :

  • Évaluation des Réseaux de centres d’excellence : 2013-2014

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : autres (établissements postsecondaires)

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives pour favoriser la participation (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne, etc.) sont utilisés dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux détenteurs l’occasion de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir une rétroaction sur la prestation des services.





Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
Titre du PPT Objectif principal Date de clôture Type Dépenses
prévues
2012-2013
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée Groupe de bénéficiaires ciblé en général
Programme d’innovation dans les collèges et la communauté Offrir du financement aux collèges pour renforcer leur capacité de recherche appliquée ainsi que pour exécuter des activités de transfert de la technologie et de la recherche appliquée dans un domaine où les collèges possèdent une expertise reconnue qui répond à des besoins locaux ou régionaux. s.o. Subvention 0,3 s.o. Autres (établissements postsecondaires)