Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada - Tableaux supplémentaires

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à  des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à  jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à  la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à  la page « Contactez-nous ».





2012-2013
Rapport sur les plans et les priorités



Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada






Renseignements supplémentaires (Tableaux)






Table des matières




Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT) du CRSNG




  (en millions de dollars)
Dépenses
projetées
2011-2012
Dépenses
prévues
2012-2013
Dépenses
prévues
2013-2014
Dépenses
prévues
2014-2015
LES GENS
Activité de programme 1.1 – Promouvoir les sciences et le génie
Total des subventions 5,5 5,8 5,8 5,8
Activité de programme 1.2 – Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux
Total des subventions 88,7 87,9 87,9 87,9
Activité de programme 1.3 – Attirer et garder en poste des membres du corps professoral
Total des subventions 133,6 133,8 133,8 133,8
Total pour LES GENS 227,8 227,5 227,5 227,5
LA DÉCOUVERTE
Activité de programme 2.1 – Financer la recherche fondamentale
Total des subventions 356,9 361,1 362,5 362,5
Activité de programme 2.2 – Appuyer l'achat d'appareils et l'accès aux ressources majeures de recherche
Total des subventions 36,9 36,1 22,0 21,9
Total pour LA DÉCOUVERTE 393.8 397.2 384.5 384.4
L'INNOVATION
Activité de programme 3.1 – Financer la recherche dans des domaines stratégiques
Total des subventions 114,0 104,3 93,4 83,2
Activité de programme 3.2 – Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement
Total des subventions 115,7 115,2 131,3 141,8
Activité de programme 3.3 – Appuyer la commercialisation
Total des subventions 6,2 5,6 6,0 5,8
Total pour L'INNOVATION 235,9 225,1 230,7 230,8
Total des paiements de transfert 857,5 849,8 842,7 842,7


Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d’études supérieures du Canada (crédit)

Résultat stratégique : 1.0 Les gens : des professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada

Activité de programme : 1.2 Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux

  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-12
Dépenses
prévues
2012-13
Dépenses
prévues
2013-14
Dépenses
prévues
2014-15
Total des subventions 49,6 42,6 42,6 42,6
Total des paiements de transfert 49,6 42,6 42,6 42,6


Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier (crédit)

Résultat stratégique : 1.0 Les gens : des professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada

Activité de programme : 1.2 Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux

  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-12
Dépenses
prévues
2012-13
Dépenses
prévues
2013-14
Dépenses
prévues
2014-15
Total des subventions 8,4 8,4 8,4 8,4
Total des paiements de transfert 8,4 8,4 8,4 8,4


Nom du programme de paiements de transfert :Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada (crédit)

Résultat stratégique : 1.0 Les gens : des professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada

Activité de programme : 1.3 Attirer et garder en poste des membres du corps professoral

  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-12
Dépenses
prévues
2012-13
Dépenses
prévues
2013-14
Dépenses
prévues
2014-15
Total des subventions 17,8 18,2 18,2 18,2
Total des paiements de transfert 17,8 18,2 18,2 18,2


Nom du programme de paiements de transfert :Programme de stages en R et D industrielle (crédit)

Résultat stratégique : 3.0 L’innovation : le transfert des connaissances et des compétences en sciences naturelles et en génie au secteur des utilisateurs canadiens qui les valorise

Activité de programme : 3.2 Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement Name of Transfer Payment Program

  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-12
Dépenses
prévues
2012-13
Dépenses
prévues
2013-14
Dépenses
prévues
2014-15
Total des subventions 6,9 6,9 0 0
Total des paiements de transfert 6,9 6,9 0 0


Nom du programme de paiements de transfert :Programme des Réseaux de centres d’excellence (crédit)

Résultat stratégique :3.0 L’innovation : le transfert des connaissances et des compétences en sciences naturelles et en génie au secteur des utilisateurs canadiens qui les valorise

Activité de programme :Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement

  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-12
Dépenses
prévues
2012-13
Dépenses
prévues
2013-14
Dépenses
prévues
2014-15
Total des subventions 38,6 40,7 41,0 41,0
Total des paiements de transfert 38,6 40,7 41,0 41,0


Nom du programme de paiements de transfert :Programme des réseaux de centres d’excellence dirigés par l’entreprise (crédit)

Résultat stratégique :3.0 L’innovation : le transfert des connaissances et des compétences en sciences naturelles et en génie au secteur des utilisateurs canadiens qui les valorise

Activité de programme :3.2 L’innovation : le transfert des connaissances et des compétences en sciences naturelles et en génie au secteur des utilisateurs canadiens qui les valorise

  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-12
Dépenses
prévues
2012-13
Dépenses
prévues
2013-14
Dépenses
prévues
2014-15
Total des subventions 8,4 0 0 0
Total des paiements de transfert 8,4 0 0 0


Nom du programme de paiements de transfert : Programme d’innovation dans les collèges et la communauté (crédit)

Résultat stratégique :3.0 L’innovation : le transfert des connaissances et des compétences en sciences naturelles et en génie au secteur des utilisateurs canadiens qui les valorise

Activité de programme :3.3 Appuyer la commercialisation

  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-12
Dépenses
prévues
2012-13
Dépenses
prévues
2013-14
Dépenses
prévues
2014-15
Total des subventions 28,0 28,4 28,4 28,4
Total des paiements de transfert 28,0 28,4 28,4 28,4


Nom du programme de paiements de transfert :Programme de centres d’excellence en commercialisation et en recherche (crédit)

Résultat stratégique :3.0 L’innovation : le transfert des connaissances et des compétences en sciences naturelles et en génie au secteur des utilisateurs canadiens qui les valorise

Activité de programme :3.3 Appuyer la commercialisation

  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-12
Dépenses
prévues
2012-13
Dépenses
prévues
2013-14
Dépenses
prévues
2014-15
Total des subventions 18,0 0 0 0
Total des paiements de transfert 18,0 0 0 0


Nom du programme de paiements de transfert :Chaires de recherche industrielle dans les collèges (crédit)

  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-12
Dépenses
prévues
2012-13
Dépenses
prévues
2013-14
Dépenses
prévues
2014-15
Total des subventions 2,9 4,6 4,6 4,6
Total des paiements de transfert 2,9 4,6 4,6 4,6


Nom du programme de paiements de transfert :De l’idée à l’innovation pour les universités et les collèges (crédit)

  (en millions de dollars)
Prévisions
projetées
2011-12
Dépenses
prévues
2012-13
Dépenses
prévues
2013-14
Dépenses
prévues
2014-15
Total des subventions 1,0 1,8 2,7 2,7
Total des paiements de transfert 1,0 1,8 2,7 2,7



L'écologisation des opérations gouvernementales (EOG)

Aperçu

Le tableau supplémentaire sur l'EOG s'adresse aux ministères et organismes sujets à la Loi fédérale sur le développement durable, la Politique d'achats écologiques et le Cadre stratégique visant à compenser les émissions de gaz à effet de serre générées lors d'événements internationaux de grande envergure.

Veuillez noter :

  • Les RPP (rapports sur les plans et priorités) portent sur les résultats prévus.
  • Les RMR (rapports ministériels sur le rendement) portent sur les résultats réels.

Établissement de rapports sur les achats écologiques pour les ministères et organismes non assujettis à la Loi fédérale sur le développement durable


Stratégies/commentaires

  1. Approche : Chercher des occasions d’achats écologiques et les intégrer aux mécanismes d’achat est un processus continu au CRSNG, conformément à la nature et à la portée des activités d’achat de l’organisme. Il incombe au vice-président de la Direction des services administratifs communs de mettre en œuvre la Politique d’achats écologique. En 2012-2013, dans le cadre des initiatives de transformation opérationnelle, le CRSNG tiendra compte des occasions d’étudier de nouvelles solutions écologiques et tirera parti des pratiques écologiques exemplaires mises en œuvre à l’heure actuelle.
  1. Processus de gestion et mesures de contrôle :
    1. Le CRSNG se sert des instruments d’achat de TPSGC comme principaux mécanismes d’achat.
    2. En 2012-2013, tous les documents relatifs aux contrats seront révisés afin d’y inclure une clause portant sur les facteurs environnementaux dans le contexte de l’exécution du travail requis.
  2. Établissement d'objectifs : Le CRSNG a établi les objectifs suivants :
    1. Maintenir la réduction de l’utilisation du papier en rendant obligatoire l’impression recto-verso et accroître la présentation des demandes en ligne.
    2. D’ici mars 2013, 65 p. 100 des fournitures de bureau auront des caractéristiques environnementales.
    3. Au cours de l’exercice 2012-2013, le CRSNG évaluera la possibilité d’établir de nouveaux objectifs dans le cadre des initiatives de réduction pour des biens précis.
  3. Formation :
    1. L’organisme veillera à ce que tout le personnel des services fonctionnels responsables des achats et de la gestion du matériel suive le cours C215 de l’EFPC sur les achats écologiques dans le cadre de l’actuel Programme d’accueil et d’intégration des employés, qui sera intégré au programme de formation de l’organisme.
    2. Le CRSNG mènera des efforts de sensibilisation à l’interne sur les achats écologiques auprès des principaux intervenants responsables des achats.
    3. La direction accroîtra la sensibilisation du personnel par rapport aux pratiques écologiques, comme limiter le nombre de copies imprimées d’un document ainsi qu’imprimer et faire des photocopies recto-verso.
  4. Évaluation du rendement : La gestionnaire, Achats, passation des marchés et gestion du matériel, a établi un objectif dans son entente de gestion du rendement pour veiller à ce que les facteurs environnementaux soient pris en compte dans les activités d’achat.
  5. Atteinte des objectifs : Un examen semestriel des stratégies d’achats écologiques sera effectué pour s’assurer qu’elles sont sur la bonne voie en ce qui concerne l’atteinte des objectifs à la fin de l’exercice.



CRSNG - Vérifications internes et Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Vérifications internes à venir (trois prochains exercices)


Titre de la vérification interne Type de vérification interne État Date d'achèvement prévue
Vérification de la sécurité des TI (évaluation conjointe avec le CRSH) Vérification d’attestation de la qualité Achevé 4e trimestre de 2011 2012
Vérification de la gestion budgétaire Vérification d’attestation de la qualité Planifié 4e trimestre de 2012 2013
Vérification horizontale du cadre de subventions et de contributions – Phase II Vérification horizontale du Bureau du contrôleur général Planifié 2e trimestre de 2012 2013
Vérification des programmes de partenariats stratégiques Vérification d’attestation de la qualité Planifié 3e trimestre de 2013 2014
Vérification des pratiques de gestion stratégique des ressources humaines (en parallèle avec le CRSH) Vérification d’attestation de la qualité Planifié 2e trimestre de 2013 2014
Vérification des progrès accomplis sur le front de la conformité aux exigences de la Politique sur les contrôles internes (vérification conjointe avec le CRSH) Vérification de la conformité Planifié 4e trimestre de 2013 2014
Les vérifications prévues pour 2014-2015 ne sont pas encore approuvées.      

Évaluations à venir (trois prochains exercices)


Titre de l'évaluation Activité de programme État Date d'achèvement prévue
Évaluation du Programme de centres d’excellence en commercialisation et en recherche (effectuée par les trois organismes) AP 3.3 Appuyer la commercialisation En cours 2012-2013
Évaluation des Programmes de bourses postdoctorales et du Programme de bourses postdoctorales de R et D industrielle AP 1.2 Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux AP 3.2 Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement En cours 2012-2013
Évaluation du Programme de projets de recherche concertée sur la santé AP 3.1 Financer la recherche dans des domaines stratégiques En cours 2012-2013
Évaluation du Programme de stages en R et D industrielle (effectuée par les trois organismes) AP 3.2 Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement En cours 2012-2013
Évaluation du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté (effectuée par les trois organismes) AP 3.3 Appuyer la commercialisation En cours 2012-2013
Évaluation conjointe du Programme de bourses d’études supérieures du Canada et du Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier (effectuée par les trois organismes) AP 1.2 Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux Prévu 2012-2013
Évaluation conjointe du Programme des réseaux de centres d’excellence dirigés par l’entreprise et du Programme des réseaux de centres d’excellence (effectuée par les trois organismes) AP 3.2 Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement Prévu 2013-2014
Évaluation du Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada (effectuée par les trois organismes) AP 1.3 Attirer et garder en poste des membres du corps professoral Prévu 2013-2014
Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du CRSNG et du Programme de bourses d’études supérieures à incidence industrielle AP 1.2 Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux Prévu 2013-2014
Examen international du Programme de subventions à la découverte AP 2.1 Financer la recherche fondamentale Prévu 2013-2014
Évaluation conjointe du Programme d’appui aux ressources majeures et du Programme de subventions d'outils et d'instruments de recherche AP 2.2 Appuyer l’achat d’appareils et l’accès aux ressources majeures de recherche Prévu 2014-2015
Évaluation du Programme de formation orientée vers la nouveauté, la collaboration et l’expérience en recherche AP 1.2 Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux Prévu 2014-2015
Évaluation du Programme de subventions de recherche et développement coopérative AP 3.2 Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement Prévu 2014-2015
Évaluation du Programme de bourses postdoctorales Banting (effectuée par les trois organismes) AP 1.2 Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux Prévu 2014-2015

Hyperlien menant au plan d'évaluation : Évaluations de programme du CRSNG