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ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences humaines - Tableaux supplémentaires

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2011-2012
Rapport sur les plans et les priorités



Conseil de recherches en sciences humaines






Renseignements supplémentaires (Tableaux)






Table des matières




Renseignements sur les proframmes de paiement de transfert du CRSH de 2010-2011 à 2013-2014

1. Subventions et bourses

Résultats stratégiques :

  1. Les chercheurs – Une capacité de recherche de première qualité en sciences humaines
  2. La recherche – De nouvelles connaissances fondées sur l’excellence de la recherche en sciences humaines
  3. La mobilisation des connaissances – Faciliter l'usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et à l'extérieur

Nom du programme de paiement de transfert : Subventions et bourses (voté)

Date de mise en œuvre : 1978

Date de clôture : Aucune date limite

Description : Ce programme de paiement de transfert correspond aux subventions et aux bourses attribuées pour financer la recherche, la formation en recherche et les activités de diffusion de la recherche en sciences humaines.

Résultats prévus1

  • Qu’un personnel hautement qualifié et des experts en recherche soient prêts à poursuivre diverses carrières axées sur le savoir au sein des universités, de l’industrie, du gouvernement et d’autres secteurs.
  • Que les universités canadiennes et les instituts de recherche aient une plus grande capacité de recherche dans les domaines prioritaires des sciences et de la technologie grâce au recrutement et à la rétention de chercheurs de calibre mondial.
  • Que la recherche définie par le chercheur crée une synergie qui contribue à l’avancement des connaissances et à la diffusion des résultats de recherche dans le milieu universitaire et ailleurs.
  • Que l’excellente recherche subventionnée par le CRSH vise des domaines d’importance pour les Canadiens (tels que définis par le CRSH, en consultation avec la communauté des chercheurs et les divers intervenants).
  • Que les établissements de recherche reçoivent un financement pour assurer le développement de la recherche et que de nouveaux chercheurs soient intéressés à mener de nouvelles recherches dans des domaines stratégiques et ciblés.
  • Que les résultats de recherche soient diffusés avec succès au sein du milieu universitaire et à l’extérieur.
  • Que les chercheurs travaillent ensemble et interagissent, peu importe leur discipline ou leur secteur, et collaborent avec les utilisateurs potentiels de la recherche dans divers secteurs non universitaires, tels que les secteurs public, privé et sans but lucratif.
 
Activité de programme
(en millions de dollars)
Prévisions de dépenses
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
LES CHERCHEURS
Bourses et prix (subventions) 36,9 38,0 38,0 38,0
Chaires de recherche (subventions) 59,1 59,2 59,2 59,2
LA RECHERCHE
Recherche définie par le chercheur (subventions) 78,8 84,4 84,1 84,1
Recherche et formation ciblées (subventions) 18,7 8,4 7,8 7,8
Développement de la recherche stratégique (subventions) 28,5 30,2 30,1 30,1
LA MOBILISATION DES CONNAISSANCES
Interaction et diffusion de la recherche (subventions) 6,9 7,3 7,3 7,3
Activités de réseautage liées à la recherche (subventions) 8,2 8,2 8,2 8,2
Total (subventions) 237,1 235,7 234,7 234,7
Sommaire du plan triennal

Tels que présentés dans la version révisée du Cadre de mesure du rendement du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) de 2010.

2. Bourses d’études supérieures du Canada

Résultat stratégique :

Les chercheurs – Une capacité de recherche de première qualité en sciences humaines

Nom du programme de paiement de transfert :
Bourses d’études supérieures du Canada (voté)

Date de mise en œuvre : 2003

Date de clôture : Aucune date limite

Description :
Ce programme de paiement de transfert permet d’appuyer 1 300 étudiants de doctorat et 1 300 étudiants de maîtrise dans le domaine des sciences humaines.

Expected results:2

  • Que les étudiants aient plus de motivations à s’inscrire à des études de maîtrise et de doctorat, et à les terminer dans des délais respectables.
  • Que les étudiants aient un meilleur accès aux bourses pour aider à terminer des études de maîtrise et de doctorat.
  • Que les universités canadiennes aient plus de facilité à retenir la prochaine génération de chercheurs.
  • Qu’un personnel hautement qualifié et des experts en recherche soient prêts à poursuivre diverses carrières axées sur le savoir au sein des universités, de l’industrie, du gouvernement et d’autres secteurs.
 
Activité de programme (en millions de dollars) Prévisions de dépenses
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Bourses et prix (subventions) 76,0 72,5 69,0 69,0
Total (subventions) 76,0 72,5 69,0 69,0
Sommaire du plan triennal

2. Tels que présentés dans le Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats du Programme de bourses d’études supérieures du Canada du CRSH, Ottawa, juin 2003.

3. Bourses d’études supérieures du Canada Vanier

Résultats stratégiques :
Les chercheurs – Une capacité de recherche de première qualité en sciences humaines

Nom du programme de paiement de transfert :
Bourses d’études supérieures du Canada Vanier (voté)

Date de mise en œuvre : 2008

Date de clôture : Aucune date limite

Description :
La fraction du financement global de ce programme de paiement de transfert de subventions interorganismes attribuée au CRSH sert à appuyer les étudiants canadiens et étrangers qui ont très bien réussi dans leurs études et qui poursuivront des études de doctorat en sciences humaines dans une université canadienne.

Résultats prévus 3

  • Que soit mise en place une bourse canadienne de doctorat concurrentielle et reconnue à l’échelle internationale, analogue à d’autres bourses d’études internationales, comme les bourses Fulbright et Rhodes.
  • Que les universités canadiennes aient une capacité accrue de recruter les étudiants les plus talentueux et les plus brillants du Canada et du reste du monde qui ont le potentiel de devenir des chefs de file de la prochaine génération de chercheurs au Canada.
  • Que le Canada recrute les meilleurs étudiants étrangers, qui apporteront avec eux de nouvelles connaissances et de nouvelles idées et qui enrichiront le milieu d’apprentissage canadien.
  • Que les meilleurs étudiants de doctorat demeurent au pays dans le contexte d’une concurrence internationale féroce visant à attirer les chercheurs les plus brillants.
  • Que l’on fasse la promotion et la mise en valeur du Canada en tant que lieu d’excellence de la recherche et les universités canadiennes en tant qu’établissements de recherche et d’enseignement supérieur de pointe notamment en améliorant leur rang dans la liste des 100 meilleures universités du monde.
  • Que l’on établisse des réseaux et des collaborations de recherche efficaces entre le Canada et les pays d’origine des titulaires.
  • Que soit créé un groupe d’anciens étudiants qui jouera un rôle d’« ambassadeur » pour le Canada et qui, à l’échelle internationale, fera la promotion du Canada en tant que destination d’excellence de la recherche et de l’enseignement supérieur.
 
Activité de programme(en millions de dollars) Prévisions de dépenses
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Bourses et prix (subventions) 5,5 8,3 8,3 8,3
Total (subventions) 5,5 8,3 8,3 8,3
Sommaire du plan triennal

3. Tels que présentés dans les modalités du financement global du Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier approuvées par le Conseil du Trésor en juillet 2008.

4. Coûts indirects de la recherche

Résultat stratégique :
L’environnement institutionnel – Un environnement de recherche et de science robuste au Canada

Nom du programme de paiement de transfert : Coûts indirects de la recherche (voté)

Date de mise en œuvre : 2003

Date de clôture : Aucune date limite

Description :
Ce programme de paiement de transfert permet d’appuyer une partie des coûts indirects liés à la réalisation de la recherche au sein des établissements recevant des fonds de l’un des trois organismes subventionnaires fédéraux. Les subventions sont accordées aux établissements admissibles à l’aide d’une formule de financement progressive basée sur le financement annuel moyen accordé par le CRSH, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC).

Résultats prévus 4

  • Que les installations de recherche aient du matériel adéquat (exploitation et entretien des installations, soutien technique pour le matériel).
  • Que les établissements fournissent des ressources de recherche, y compris des infrastructures et des services de bibliothèque, des services d’archivage, des services de télécommunications, des infrastructures et des services de traitement informatique des données et des installations de stockage des données, afin de favoriser la recherche multidisciplinaire et la collaboration internationale.
  • Que les établissements administrent et gèrent la recherche, responsabilités qui comprennent la planification et la promotion de la recherche, les relations publiques, la gestion des ressources humaines ainsi que les services financiers et les services départementaux nécessaires pour soutenir les activités de recherche des établissements.
  • Que les établissements aient la capacité de satisfaire aux exigences réglementaires liées aux normes d’accréditation internationale applicables dans le domaine de la recherche, y compris les normes qui régissent le traitement éthique des êtres humains dans les recherches en sciences médicales et en sciences humaines, les soins des animaux, la manipulation de substances dangereuses et la protection de l’environnement.
  • Que s’effectue le transfert des connaissances, tâche qui comprend la commercialisation et la gestion de la propriété intellectuelle générée par les activités de recherche ainsi que l’amélioration de la capacité de divulguer les résultats des recherches et des mécanismes pour assurer le transfert des connaissances en vue de leur commercialisation et ce, au profit de tous les Canadiens.
 
Activité de programme (en millions de dollars) Prévisions de dépenses
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Coûts indirects de la recherche (subventions) 329,3 322,4 322,4 322,4
Total (subventions) 329,3 322,4 322,4 322,4
Sommaire du plan triennal

4. Tels que présentés dans le Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats et le Cadre de vérification axé sur les risques pour le Programme de subventions aux établissements postsecondaires canadiens afin de les défrayer d'une partie des coûts indirects de la recherche financée par le gouvernement fédéral dans les collèges, les universités et leurs hôpitaux et instituts de recherche affiliés, CRSH, Ottawa, juin 2003. Les résultats énoncés ci-dessus sont considérés comme « immédiats ». Les résultats ayant des avantages plus généraux ou des avantages à plus long terme pour les établissements et les Canadiens représentent les avantages économiques et sociaux liés à la création d’emploi, à l’amélioration de la qualité de vie des Canadiens ainsi qu’à l’augmentation de la capacité de recherche et l’atteinte de l’excellence en recherche.

5. Réseaux de centres d’excellence

Résultat stratégique :
La mobilisation des connaissances – Faciliter l'usage des connaissances en sciences humaines au sein du milieu universitaire et à l'extérieur

Nom du programme de paiement de transfert : Réseaux de centres d’excellence

Date de mise en œuvre : 1997

Date de clôture : Aucune date limite

Description :
Le financement global de ce programme fédéral de paiement de transfert de subventions est administré par les trois organismes subventionnaires fédéraux et Industrie Canada. Il appuie la recherche menée dans des domaines complexes d’importance cruciale pour les universités et les hôpitaux canadiens ainsi que les secteurs public et privé. Les réseaux financés grâce à ce programme représentent des partenariats multidisciplinaires et multisectoriels qui stimulent la réalisation de travaux de recherche novateurs et concurrentiels à l’échelle mondiale, et ce, dans des domaines essentiels au développement économique et social du Canada.

Résultats prévus 5

  • Que les activités de réseautage et de collaboration entre les chercheurs du Canda et d’ailleurs soient plus nombreuses.
  • Que les résultats de recherche de pointe répondent aux besoins des utilisateurs des secteurs public et privé, des organisations non gouvernementales et autres et contribuent au développement socio-économique du Canada.
  • Que des partenariats multidisciplinaires et multisectoriels nationaux soient établis entre les universités et les utilisateurs des secteurs public et privé, des organisations non gouvernementales et autres.
  • Que les activités de formation favorisent la recherche multidisciplinaire et multisectorielle et incitent les stagiaires à tenir compte des incidences économiques, sociales, environnementales et éthiques de leurs travaux.
 
Activité de programme (en millions de dollars) Prévisions de dépenses
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Activités de réseautage liées à la recherche (subventions) 11,8 11,8 11,3 11,3
Total (subventions) 11,8 11,8 11,3 11,3
Sommaire du plan triennal

5. Tels que présentés dans les modalités du financement global des Réseaux de centres d’excellence approuvées par le Conseil du Trésor en 2008. Ce programme est administré par le CRSH, le CRSNG et les IRSC en partenariat avec Industrie Canada. Les résultats énoncés ci-dessus correspondent aux résultats prévus pour la période de subvention. Les résultats ayant des avantages à moyen et à long terme correspondent à l’établissement d’un bassin de personnes hautement qualifiées dans des domaines essentiels au développement économique et social du Canada ainsi qu’au rehaussement de la visibilité et de la réputation du Canada à l’échelle internationale.



Déclarations sur les achats écologiques pour les ministères et organismes non visés par la Loi fédérale sur le développement durable


En 2011-2012, le CRSH se conformera à l’article 7 de la Politique d'achats écologiques, y compris en ce qui concerne l’élaboration d’objectifs. À cet égard, le CRSH a déjà pris les mesures suivantes pour écologiser ses activités gouvernementales :

  • la mise en œuvre d’un programme visant à réutiliser les fournitures de bureau laissées par un employé qui quitte son bureau;
  • l’intégration aux activités du CRSH d’un programme de récupération des piles usagées et l’adhésion à un programme de recyclage des cartouches d’encre;
  • la réduction de la consommation de papier grâce à la présentation de demandes en ligne pour certaines occasions de financement du CRSH, ce qui a donné lieu à une réduction de 52 p. 100 des coûts d’impression;
  • le réglage par défaut de toutes les imprimantes pour l’impression recto-verso;
  • la promotion de l’utilisation des outils électroniques ou de logiciels – tels Microsoft Outlook – au lieu des agendas, planificateurs et calendriers en papier ainsi que des versions électroniques des ouvrages de références tels les dictionnaires et les guides de rédaction, de terminologie et de translation (p. ex. Termium, ConjugArt);
  • l’utilisation du papier à en-tête du CRSH confectionné avec des encres à base végétale, des fibres recyclées et des vernis écologiques ainsi que l’adhésion aux normes du programme Eco Mark;
  • l’élimination écologique des biens et la promotion de la réutilisation grâce à des initiatives telles que le don d’ordinateurs aux écoles et l’utilisation du site d'enchères pour l'aliénation des biens de l'État.


Vérifications internes et Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Vérifications internes du CRSH

Liste de toutes les vérifications internes prévues pour les trois prochains exercices financiers


Titre de la vérification interne Type de vérification interne État Date d’achèvement prévue
Vérification de la gestion organisationnelle de l’information Gestion de l’information En cours Avril 2011
Vérification de la gouvernance organisationnelle du CRSH Gouvernance Prévue Juin 2011
Vérification de la planification intégrée des activités du CRSH Planification des activités Prévue Septembre 2011

En 2008-2009, le CRSH et le CRSNG ont fusionné leurs unités de vérification interne respectives, créant ainsi la Division de la vérification interne de l’entreprise. En 2009, la Division a élaboré le Plan de 2009-2010 de vérification axé sur les risques du CRSH. Les vérifications mentionnées ci-dessus reflètent les vérifications en cours présentement. À la fin de 2010, la Division a amorcé l’élaboration d’un plan pluriannuel de vérification axée sur les risques à partir de l’information recueillie grâce au nouveau profil de risque organisationnel. Ce plan, qui devrait être complété en mars 2011, portera sur les exercices financiers de 2011‑2012 à 2014‑2015. Étant donné que le plan de vérification en est encore aux étapes de développement, les vérifications de 2012 et des années subséquentes seront mises à jour dans le Rapport sur les plans et les priorités de 2012-2013.   

Hyperlien menant au plan de vérification interne

Vérifications internes du CRSH
Vérification du projet du Système d’entreprise de gestion des octrois (SEGO)

Évaluations du CRSH

Liste de toutes les évaluations en cours pour les trois prochains exercices financiers.


Titre de l’évaluation et lien Activité de programme État Date d’achèvement En attente
Évaluation des bourses spéciales et prix 1.1 Bourses et prix En cours Juillet 2011-2012
Évaluation du Programme de bourses postdoctorales 1.1 Bourses et prix En cours Janvier 2012-2012
Évaluation des Réseaux stratégiques de connaissances

3.2 Activités de
réseautage
liées à la

recherche
En attente Avril 2012
Évaluation du Programme de bourses d’études supérieures du Canada 1.1 Bourses et prix En attente Décembre 2012
Évaluation du Programme de bourses d'études supérieures du Canada Georges Philias Vanier 1.1 Bourses et prix En attente Décembre 2012
Évaluation des centres d’excellence en commercialisation et en recherche

3.2 Activités de
réseautage

liées à la recherche
En attente Mars 2012
Évaluation du Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada 1.2 Chaires de recherche En attente Avril 2013
Évaluation des Réseaux de centres d'excellence axés sur les affaires

3.2 Activités de
réseautage liées à la recherche

En attente Mars 2014
Évaluation des Réseaux de centres d'excellence

3.2 Activités de
réseautage liées à la recherche

En attente Mars 2014
Évaluation du Programme des coûts indirects 4.1 Coûts indirects de la recherche En attente Janvier 2014
Évaluation du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté

3.2 Activités de
réseautage liées à la recherche

En attente Mars 2013

Tous les rapports d’évaluation se trouvent dans la section Publications du site Web du CRSH ou ils y seront sous peu.

Hyperlien menant au plan d’évaluation

Le Plan d’évaluation du CRSH se trouve dans le site Web du CRSH