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ARCHIVÉ - Patrimoine canadien - Tableaux supplémentaires

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Vérifications internes et Évaluations à venir (trois prochains exercices)

A. Vérifications internes à venir (trois prochains exercices)

Cette liste de vérifications internes est fondée sur l’actuel plan de vérification pluriannuel, continu et axé sur les risques pour 2010-2011 à 2012-2013, approuvé en mars 2010. Le plan est révisé annuellement en fonction des besoins ministériels et des nouvelles priorités. Ainsi, le contenu de la présente liste pourrait évoluer et pourrait faire l’objet de changements. Pour 2013-2014, les vérifications seront identifiées dans le plan de vérification pluriannuel, continu et axé sur les risques de 2011-2012 à 2013-2014.


Titre de la vérification interne Type de vérification interne État Date d'achèvement prévue

Vérification de la participation du Canada à Expo Shanghai en 2010

Vérification du programme

Planifié

2011-2012

Industries culturelles

Vérification de la Direction générale

Planifié

2011-2012

Vérification du Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP)

Vérification interne

Planifié

2011-2012

Subventions et contributions – À déterminer

Vérification interne

Planifié

2011-2012

États financiers – Revue des comptes principaux

Vérification interne

Planifié

2011-2012

Gestion de l’information / technologie de l’information / Services en ligne

Vérification interne

Planifié

2011-2012

Stratégies de rétention et de développement des employés

Vérification interne

Planifié

2011-2012

Gestion des dossiers – Vérification horizontale

Vérification horizontale

Planifié

2011-2012

Conformité à la politique du Secrétariat du Conseil du Trésor quant aux contrôles internes

Vérification interne

Planifié

2011-2012

Fonds des médias du Canada

Vérification de programme

Planifié

2012-2013

Vérifications des Directions générales – à déterminer

Vérification de la Direction générale

Planifié

2012-2013

Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine

Vérification du programme

Planifié

2012-2013

Subventions et contributions – À déterminer

Vérification interne

Planifié

2012-2013

États financiers - Revue des comptes principaux

Vérification interne

Planifié

2012-2013

Sécurité de la technologie de l’information

Vérification interne

Planifié

2012-2013

Vérification horizontale sur le plan de continuité des opérations et la sécurité ministérielle

Vérification horizontale

Planifié

2012-2013

Vérification de suivi des contrôles
ministériels au niveau de l’entité

Vérification de suivi

Planifié

2012-2013

Mesures de rendement ministériel

Vérification horizontale

Planifié

2012-2013


B. Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Cette liste d’évaluations est fondée sur l’actuel plan d’évaluations pluriannuel, continu et axé sur les risques pour 2010-2011 à 2014-2015, approuvé en avril 2010. Le plan est révisé annuellement en fonction des besoins ministériels et des nouvelles priorités. Ainsi, le contenu de la présente liste pourrait évoluer et pourrait faire l’objet de changements.

Titre de l’évaluation Activité de programme État Date d'achèvement prévue

Fonds du Canada pour la présentation des arts

AP 1 : Arts

Planifié

2013-2014

Fonds du Canada pour les espaces culturels

AP 1 : Arts

Planifié

2013-2014

Groupe fiduciaire des édifices des Pères de la Confédération

AP 1 : Arts

En cours

2011-2012

Fonds du Canada pour la formation dans le secteur des arts

AP 1 : Arts

Planifié

2012-2013

Fonds du Canada pour l’investissement en culture

AP 1 : Arts

Planifié

2013-2014

Politique de la radiodiffusion et des communications numériques

AP 2 : Industries culturelles

Planifié

2014-2015

Nouveau programme
Fonds des médias du Canada

AP 2 : Industries culturelles

Planifié

2014-2015

Politique du film et de la vidéo

AP 2 : Industries culturelles

Planifié

À confirmer

Crédits d’impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique

AP 2 : Industries culturelles

Planifié

2013-2014

Fonds de la musique du Canada

AP 2 : Industries culturelles

Planifié

2013-2014

Fonds du livre du Canada

AP 2 : Industries culturelles

Planifié

2013-2014

Fonds du Canada pour les périodiques

AP 2 : Industries culturelles

Planifié

2014-2015

Nouveau programme
Fonds interactif du Canada

AP 2 : Industries culturelles

Planifié

2014-2015

Politique du droit d’auteur

AP 2 : Industries culturelles

Planifié

À confirmer

Examen des investissements dans le secteur culturel

AP 2 : Industries culturelles

Planifié

2014-2015

TV5

AP 2 : Industries culturelles

Planifié

2013-2014

UNESCO Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

AP 2 : Industries culturelles

Planifié

2014-2015

Programme d'aide aux musées (PAM) et l'Association des musées canadiens

AP 3 : Patrimoine

Planifié

2014-2015

Programme d'indemnisation des expositions itinérantes au Canada

AP 3 : Patrimoine

Planifié

2011-2012

Jeunesse Canada au travail - Patrimoine (dont le programme des Autochtones, Langues officielles et le PAM) Évaluation horizontale menée par Ressources humaines et Développement des compétences Canada

AP 3 : Patrimoine

Planifié

À confirmer

Réseau canadien d'information sur le patrimoine

AP 3 : Patrimoine

Planifié

2014-2015

Institut canadien de conservation

AP 3 : Patrimoine

En cours

2011-2012

Programme des études canadiennes

AP 4 : Promotion et appartenance au Canada

Planifié

2014-2015

Programme Échanges Canada

AP 4 : Promotion et appartenance au Canada

Planifié

2013-2014

Programme Katimavik

AP 4 : Promotion et appartenance au Canada

Planifié

2014-2015

Programme des droits de la personne

AP 5 : Engagement et participation communautaire

Planifié

2013-2014

Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine

AP 5 : Engagement et participation communautaire

En cours

2011-2012

Programme des Autochtones

AP 5 : Engagement et participation communautaire

Planifié

2013-2014

Programmes d'appui aux langues officielles (dont le Programme de développement des communautés de langue officielle, le Programme de mise en valeur des langues officielles et Jeunesse Canada au travail)

AP 6 : Langues officielles

Planifié

2012-2013

Programme des célébrations et des commémorations

AP 4 : Promotion et appartenance au Canada

Planifié

2012-2013

Cérémonial d'État et protocole

AP 4 : Promotion et appartenance au Canada

Planifié

2012-2013

Expositions internationales

AP 4 : Promotion et appartenance au Canada

Planifié

2012-2013

Exposition de Shanghai 2010

AP 4 : Promotion et appartenance au Canada

En cours

2011-2012

Programme de coordination des langues officielles (Feuille de route)

AP 6 : Langues officielles

Planifié

2012-2013

Évaluation sommative du Secrétariat fédéral des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2010

AP 7 : Sport

En cours

2010-2011

Sport Canada, dont le Programme de soutien au sport, le Programme d’accueil, le Programme d’aide aux athlètes et Sport international

AP 7 : Sport

En cours

2010-2011