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ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux - Rapport

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2011-2012
Rapport sur les plans et les priorités



Commission des champs de bataille nationaux






La version originale a été signée par
L'honorable James Moore, C.P., député
Ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles






Table des matières

Message du Ministre

Section I : Survol

1.1  Renseignements sommaires
Raison d'’être
Résultat stratégique et architecture des activités de programme (AAP)
1.2 Sommaire de la planification
Ressources financières
Ressources humaines
Tableau récapitulatif de la planification
Contribution des priorités à l’atteinte du résultat stratégique
Analyse du risque
Profil des dépenses
Budget des dépenses par crédit voté


Section II : Analyse des activités de programme
par résultat stratégique

2.1  Conservation et mise en valeur
2.2  Éducation et services publics
2.3  Services internes


Section III : Renseignements supplémentaires

3.1  Principales données financières
États financiers prospectifs
3.2  Tableau de renseignements suppl émentaires


Section IV : Autres sujets d'intérêt



 

Photo: L'honorable James Moore

Message du Ministre

Les organismes du portefeuille du Patrimoine canadien travaillent de près avec des partenaires de partout au pays afin de remplir leur mandat et de réaliser les objectifs du gouvernement du Canada liés aux arts, à la culture, au patrimoine et à la participation citoyenne. Je suis heureux de présenter le Rapport sur les plans et priorités de 2011-2012 préparé par la Commission des champs de bataille nationaux.

Cette année, la Commission des champs de bataille nationaux continuera d’offrir ses services et ses activités liés au caractère historique et urbain des Champs-de-Bataille, au bénéfice des Canadiens et des visiteurs. Elle concentrera ses efforts sur la conservation et la mise en valeur du parc des Champs-de-Bataille de Québec, notamment par la réfection d’infrastructures et la mise en œuvre du plan d’action de développement durable dans le but d’assurer la sécurité sur le site et de favoriser le bien-être des usagers et des visiteurs.

Je suis fier que la Commission des champs de bataille nationaux s’engage à poursuivre ses efforts en vue d’accroître la qualité de vie des Canadiens et le dynamisme culturel, social et économique du Canada. J’invite tous ceux et celles qui désirent avoir un aperçu des responsabilités et des activités de la Commission des champs de bataille nationaux à prendre connaissance de ce rapport.

 

L'honorable James Moore, C.P., député

 

 

SECTION I - Survol

1.1   Renseignements sommaires

Raison d'être

La Commission des champs de bataille nationaux (CCBN), en tant que gestionnaire du parc des Champs-de-Bataille, permet aux Canadiens et aux Canadiennes de bénéficier du premier parc historique national au Canada et d'un des plus prestigieux parcs urbains au monde.

Responsabilités

La CCBN assume la responsabilité de l’administration, de la gérance, de la conservation et de la mise en valeur du parc des Champs-de-Bataille nationaux (situé dans la ville de Québec) ainsi que de la gestion des fonds attribués à cette fin.

La CCBN tient son mandat de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec, 7-8 Édouard VII, chap. 57, promulguée le 17 mars 1908, et ses amendements. Elle rend compte au Parlement par l’entremise du ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles. Elle est dirigée par un conseil d’administration de neuf commissaires : sept commissaires sont nommés par le Gouverneur en conseil et la loi constituante de la CCBN autorise la nomination d’un représentant par les provinces du Québec et de l’Ontario, en considération de leur contribution lors de la création de la Commission.

Le conseil d’administration décide des orientations générales visant l’atteinte du résultat stratégique de faire du parc des Champs-de-Bataille de Québec un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif et assume la surveillance générale.

Le Secrétaire, qui agit comme directeur général, est nommé par le Gouverneur en conseil. Il est responsable de mettre en œuvre les orientations générales et de gérer quotidiennement l’ensemble des opérations de la CCBN. Il œuvre donc tant pour l’atteinte du résultat stratégique que des résultats attendus de chaque programme.

Le territoire de la CCBN constitue un des sites historiques les plus importants au Canada. Communément appelé « Les plaines d’Abraham », ce site forme le plus important parc urbain à Québec et se compte parmi les parcs prestigieux du monde. La CCBN concilie l’importance historique du parc avec son rôle de parc urbain. Elle préserve cet héritage pour les générations futures, le met en valeur de façon à ce que la population bénéficie pleinement de ses richesses et fait connaître aux Canadiens et aux Canadiennes les grands faits de l’histoire du Canada qui s’y rattachent.

Résultat stratégique

La CCBN vise à atteindre le résultat stratégique suivant :

Le parc des Champs-de-Bataille de Québec est un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif.

Son rôle est de faire des grands Champs-de-Bataille historiques de Québec un parc national prestigieux, d’en maintenir l’intégrité historique et d’assurer l’équilibre de celui-ci avec sa vocation urbaine, d’en permettre l’utilisation sécuritaire et d’offrir des activités et services pertinents en regard des aspects historique, culturel, récréatif et naturel.

Architecture des activités de programmes (AAP)


Diagramme de l'architecture des activités de programmes

Description longue de l'image



1.2   Sommaire de la planification


Ressources financières (en milliers de dollars)
2011-2012 2012-2013 2013-2014
9 254 9 254 9 254

Le tableau ci-dessus résume les dépenses totales prévues de la CCBN au cours des trois exercices à venir.



Ressources humaines (ÉTP = équivalents temps plein)
2011-2012 2012-2013 2013-2014
60 60 60

* Le tableau ci-dessus donne le total des ressources humaines dont la CCBN devrait avoir besoin au cours des trois exercices à venir.


Tableau récapitulatif de la planification
Résultat stratégique : Le parc des Champs-de-Bataille de Québec est un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif.
Indicateurs de rendement

L'état général et l'intégrité du territoire et de ses aménagements

Le niveau de qualité des services publics et éducatifs

Objectifs

Maintenir l'état général du parc, effectuer des réfections d'infrastructures chaque année et mettre en œuvre 100% du plan d'action prévu pour l'année 2011 en matière de développement durable.

Maintenir et améliorer le niveau de qualité des services et de diffusion de l'histoire du parc. (Sondages maison)

Activité de programme Prévision des dépenses
(en milliers de dollars)
Dépenses prévues
(en milliers de dollars)
Concordance avec les résultats du gouvernement du Canada
2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014
Conservation et mise en valeur 2 749 2 424 2 424 2 424 Culture et patrimoine canadiens dynamiques
Éducation et services publics 822 922 922 922 Culture et patrimoine canadiens dynamiques
Total des dépenses prévues 3 571 3 346 3 346 3 346  

Services internes Prévision des dépenses
(en milliers de dollars)
Dépenses prévues
(en milliers de dollars)
  2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014
  6 252 5 908 5 908 5 908

 

Contribution des priorités à l'atteinte du résultat stratégique

Priorités opérationnelles

Type

Liens avec le résultat stratégique

Description

Assurer un entretien général de première qualité et effectuer certaines réfections d'infrastructures

Permanente

RS 1
Cette priorité est en lien avec l'activité de programme « Conservation et mise en valeur »

La CCBN poursuivra l'entretien général de son territoire et effectuera des réfections aux infrastructures compte tenu de la nécessité d'assurer la sécurité et la conservation du site.

Assurer un environnement sain en adoptant une approche de développement durable

Permanente

RS 1
Cette priorité est en lien avec l'activité de programme « Conservation et mise en valeur »

La CCBN mettra en œuvre son plan d'action triennal de développement durable adopté en 2010 pour assurer un environnement sain.

Offrir des services publics de qualité sous les aspects éducatifs, socioculturels et naturels

Permanente

RS 1
Cette priorité est en lien avec l'activité de programme « Éducation et services publics »

La CCBN poursuivra la prestation des services, comme les expositions et les activités d'animation, en maintenant le niveau de qualité et en assurant leur nécessaire renouvellement, tout en tenant compte des attentes des usagers et des visiteurs. Cette priorité est essentielle pour un parc historique et urbain.

Faire connaître l'histoire du parc et des événements historiques se rattachant à son territoire

Déjà établie

RS 1
Cette priorité est en lien avec l'activité de programme « Éducation et services publics »

La CCBN organisera des activités commémoratives, rehaussera l'information sur son site Internet et planifiera des événements en lien avec l'histoire des tours Martello; ce qui est intrinsèque à son mandat.

Priorités en matière de gestion

Type

Liens avec le résultat stratégique

Description

Gestion interne

Permanente

RS 1
Cette priorité est en lien avec l'activité de programme « Services internes »

La CCBN mettra en place un système intranet pour améliorer les communications à l'interne.

Gestion des ressources humaines

Déjà établie

RS 1
Cette priorité est en lien avec l'activité de programme « Services internes »

La CCBN favorisera le perfectionnement du personnel en offrant de la formation pour améliorer la productivité.

Gestion des documents

Déjà établie

RS 1
Cette priorité est en lien avec l'activité de programme « Services internes »

La CCBN instaurera un système de classification unique en vue d’intégrer l’ensemble des documents des divers services et disposera des documents archivistiques, conformément à la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada. Ce processus contribuera à améliorer l’efficacité.




Analyse du risque

Le parc des Champs-de-Bataille constitue un lieu historique, naturel et récréatif situé en plein cœur de la ville de Québec et fréquenté par plusieurs millions d’usagers et de visiteurs annuellement. Dans le but de préserver ce lieu, maintenant centenaire, certaines actions incombent à la CCBN pour bien remplir son mandat et atteindre son objectif stratégique : le parc des Champs-de-Bataille de Québec est un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif.

Au lendemain des années de festivités (2008) et de commémorations historiques (2009 et 2010), la CCBN entend bien sûr, pour l’année 2011-2012, poursuivre ses actions de conservation et de mise en valeur tout comme elle prévoit assurer l’offre de services publics et éducatifs de qualité. Pour ce faire, elle maintiendra certaines activités publiques, entreprendra une période de consolidation de ses actifs selon un plan pluriannuel et développera le volet des technologies de l’information.

Ainsi, en vue de maintenir le niveau de qualité de ses services et de la diffusion de l’histoire du parc, la CCBN poursuivra la prestation des services (expositions, activités d’animation), organisera des activités (Fête de la nature), planifiera des événements en lien avec l’histoire (exposition et activité sur l’histoire des tours Martello) et rehaussera l’information sur son site Internet.

Elle poursuivra la réfection d’infrastructures (comme les routes) et l’entretien général de son territoire (par exemple des réparations diverses et le renouvellement d’équipements). Ces actions sont nécessaires pour assurer la pérennité du site et la sécurité des usagers et visiteurs.

Parallèlement, la CCBN mettra en œuvre son plan d’action triennal de développement durable en s’assurant de la participation tant du personnel que des utilisateurs et des sous-traitants pour une meilleure protection et mise en valeur du parc. Les actions seront entreprises graduellement selon les étapes prévues au plan (l’information, la sensibilisation, l’amélioration de la gestion des matières résiduelles, la consommation responsable, etc.).

Toutefois, certains facteurs externes, hors du contrôle de la CCBN, pourraient modifier ses plans et priorités.

Un risque important pouvant modifier les plans et priorités en ce qui a trait aux réfections prévues ou à l’entretien général du parc serait une hausse du coût des marchés. Une telle éventualité l’obligerait à diminuer l’ampleur des travaux et d’en reporter une partie à l’année suivante affectant ainsi le plan global. Tout report pourrait entraîner une plus grande détérioration et un risque accru d’accident.

D’autre part, une baisse des revenus anticipés pourrait affecter la réalisation de projets de réfection, voire les opérations régulières. Il faudrait alors réexaminer les priorités. Cette baisse de revenus pourrait survenir si les mauvaises conditions climatiques ou économiques entraînent une baisse de l’achalandage touristique ou scolaire.

Pour éviter de modifier ses plans et priorités, la CCBN effectuera un suivi rigoureux de la gestion de ses affaires. En plus de préserver une marge de manœuvre pour les imprévus, elle procèdera aux engagements des projets par étape, tiendra des rencontres périodiques avec les chefs de services pour le suivi et au besoin, se référera au conseil d’administration, si des modifications au plan initial sont nécessaires. D’autre part, la CCBN tiendra compte des mesures de restrictions gouvernementales annoncées dans le budget pour 2010-2011 et les années subséquentes.

La CCBN agira de façon prudente dans la poursuite de ses objectifs. Elle est bien consciente des risques, mais elle est également confiante d’atteindre les objectifs prévus, puisqu’elle détient les ressources financières, matérielles et humaines pour réussir.

En matière de gestion interne, la CCBN entend faire des progrès concernant la gestion de l’information et la gestion des technologies de l’information.

Au cours des prochaines années, elle concentrera ses efforts sur les points suivants : elle mettra en place un système intranet pour permettre une meilleure diffusion de l’information au sein de l’organisation. Les employés pourront accéder en tout temps aux données (politiques, directives, avis, etc.) que l’organisation veut partager et rendre disponible augmentant ainsi l’efficacité au travail, la communication et le sentiment d’appartenance. L’ajout du contenu s’effectuera via le service des communications et sera évolutif. Cet outil de communication sera un ajout aux moyens actuels de diffusion d’information.

Également, la CCBN favorisera le perfectionnement du personnel en offrant de la formation (par exemple en santé et sécurité au travail) ce qui contribuera à assurer un milieu de travail sain.

Par ailleurs, la CCBN est à instaurer un système de classification unique en vue d’intégrer l’ensemble des documents des divers services et disposera des documents archivistiques, conformément à la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada.


Profil des dépenses

Tableau représentant le profil des dépenses

Description longue de l'image


Les fluctuations s'expliquent comme suit :

  • En 2007-2008, un budget supplémentaire a été obtenu pour préparer des activités dans le cadre du 100e anniversaire de la CCBN et pour des réparations d'infrastructures majeures.
  • En 2008-2009, un budget supplémentaire a été obtenu pour tenir des activités dans le cadre du 100e anniversaire de la CCBN.
  • En 2009-2010 et 2010-2011, un report de fonds a été accepté pour la relocalisation et la rénovation de bureaux administratifs et un report du budget de fonctionnement a également été transféré.
  • En 2011-2012 et les années subséquentes, aucun budget supplémentaire ni de report de fonds n'est prévu.

Budget des dépenses par crédit voté

Pour obtenir plus de renseignements sur les crédits organisationnels et/ou dépenses législatives de la CCBN, veuillez consulter le Budget principal des dépenses 2011-2012. Vous trouverez une version électronique du budget principal des dépenses sur le site http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/20112012/me-bpd/toc-tdm-fra.asp.




SECTION II - Analyse des activités de programme par résultat stratégique

Résultat stratégique :
Le parc des Champs-de-Bataille de Québec est un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif.

Le rôle de la CCBN est de faire des grands Champs-de-Bataille historiques de Québec un parc national prestigieux, d’en maintenir l’intégrité historique et d’assurer l’équilibre de celui-ci avec sa vocation urbaine, d’en permettre l’utilisation sécuritaire et d’offrir des activités et services pertinents en regard des aspects historique, socioculturel, récréatif et naturel.

Cette section fait état des activités de programme de la CCBN et présente le résultat attendu, les indicateurs de rendement et les objectifs pour chacun d’eux. Elle expose également les ressources financières et humaines qui seront allouées à chaque activité de programme.

Deux activités de programme appuient le résultat stratégique, soit : « Conservation et mise en valeur » et « Éducation et services publics ».


Activités de programme par résultat stratégique :

2.1   Conservation et mise en valeur


Activité de programme : Conservation et mise en valeur
Ressources humaines (ETP) et Dépenses prévues (en milliers de dollars)
2011-2012 2012-2013 2013-2014
ETP Dépenses prévues ETP Dépenses prévues ETP Dépenses prévues
23 2 424 23 2 424 23 2 424
Résultat attendu de l'activité de programme Indicateur de rendement Objectif
Améliorer les infrastructures du parc pour assurer sa préservation à long terme et maintenir ses aménagements en bon état. État général satisfaisant, aménagements de qualité et intégrité du territoire. Maintenir l'état général du parc, effectuer des réfections d'infrastructures chaque année et mettre en œuvre le plan d'action en matière de développement durable. (75% des utilisateurs satisfaits – sondage en ligne).


Sommaire de l'activité de programme :

Par cette activité de programme, la CCBN vise à assurer la préservation et l'intégrité du territoire du parc des Champs-de-Bataille pour les générations futures. Pour ce faire, elle effectue, lorsque requis, l'entretien et l'amélioration des infrastructures, l'aménagement paysager et horticole et offre un site sécuritaire pour tous les usagers, visiteurs canadiens et étrangers.

Faits saillants de la planification :

L'objectif de la CCBN demeure de maintenir l'état général du parc et pour ce faire, elle œuvrera en 2011-2012 à la réalisation de diverses réfections et à la mise en œuvre de sa nouvelle politique en matière de développement durable.

Afin d'atteindre le résultat prévu, la CCBN prendra les mesures suivantes :

  • poursuivre le programme de réfection d'infrastructures, notamment : routes, sentiers, trottoirs; la priorité des réfections prévues est établie selon l'état de dégradation et l'utilisation des lieux;
  • poursuivre l'entretien des bâtiments, du mobilier et du terrain et la surveillance des lieux, assurant ainsi un site sécuritaire pour les usagers et visiteurs; certains travaux sont requis en raison de l'état, l'usure ou l'âge (par exemple travaux de consolidation dans la falaise, la réparation de conduites, le remplacement de véhicules par des véhicules électriques ou hybrides, le remplacement de lampadaires, le renouvellement de la population d'arbres et d'arbustes);
  • procéder à des actions concrètes du plan d'action de développement durable du parc des Champs-de-Bataille suivant ses priorités et ainsi s'inscrire dans l'orientation gouvernementale; pour obtenir des renseignements supplémentaires à ce sujet, consulter le tableau (Achats écologiques) qui se trouve au lien suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2011-2012/index-fra.asp.

Avantages pour les Canadiens et les Canadiennes :

Les actions de la CCBN permettront aux Canadiens et Canadiennes de profiter des multiples facettes de ce parc historique, récréatif, naturel et urbain et aussi de préserver l'intégrité du parc afin que les usagers puissent s'imprégner de l'importance des vestiges et des symboles historiques. Pour la CCBN, il est important que les usagers et visiteurs puissent se promener, se divertir, y pratiquer un sport ou une activité, et apprécier la nature et la beauté du paysage en toute sécurité. Le parc des Champs-de-Bataille constitue un environnement sain et accessible pour tous et il doit demeurer, au fil des gens et des générations, un lieu patrimonial en parfait état.


2.2   Éducation et services publics


Activité de programme : Éducation et services publics
Ressources humaines (ETP) et Dépenses prévues (en milliers de dollars)
2011-2012 2012-2013 2013-2014
ETP Dépenses prévues ETP Dépenses prévues ETP Dépenses prévues
17 922 17 922 17 922
Résultat attendu de l'activité de programme Indicateur de rendement Objectif
Faire davantage connaître l'histoire du premier parc historique national du Canada et ses richesses sous ses aspects socioculturels, récréatifs et naturels. Le niveau de qualité des services publics et éducatifs. Satisfaction de la clientèle et nombre d'utilisateurs des services publics et éducatifs. Maintenir et améliorer le niveau de qualité des services (75% des utilisateurs satisfaits – sondage maison) et de diffusion de l'histoire du parc (nombre d'utilisateurs du site Internet) et des événements se rattachant au territoire (la fréquentation).


Sommaire de l'activité de programme :

Cette activité de programme vise à faire connaître l'histoire du site ainsi que ses richesses sous ses aspects socioculturels, récréatifs et naturels de manière à ce que ce parc joue tant son rôle de parc historique que de parc urbain. Pour ce faire, la CCBN assure l'accueil des visiteurs, offre des expositions, des activités pédagogiques et des services publics de qualité.

Faits saillants de la planification :

Afin d'atteindre le résultat prévu, la CCBN prendra les mesures suivantes :

  • offrir des services publics (pistes de ski de fond, installations sportives et sanitaires) et éducatifs (expositions, animations) de qualité;
  • instaurer et produire sur une base régulière un événement culturel relié à l'histoire des plaines;
  • développer un plan d'action en matière de conservation et de mise en valeur des artéfacts;
  • planifier des activités portant sur l'histoire des tours Martello en relation avec les événements historiques de 1812;
  • mettre en ligne une base de données sur les soldats des batailles de 1759 et 1760;
  • mettre en valeur le site archéologique du Blockhaus au Cap-aux-Diamants (identification sur le terrain, panneau d'interprétation, etc.) et poursuivre les fouilles archéologiques sur le site du Moulin Dumont (bataille de Ste-Foy).

Avantages pour les Canadiens et les Canadiennes :

Cette activité de programme permet aux Canadiens et Canadiennes d’approfondir leurs connaissances sur une période marquante de l’histoire du pays, voire de l’Amérique. Cette activité sensibilise également les usagers et visiteurs aux richesses et à la valeur patrimoniale du site des plaines d’Abraham. Par les activités offertes, la CCBN contribuera au dynamisme de la région et à la vitalité de ce site rassembleur au cœur de la ville de Québec tout en contribuant à l’offre touristique.

L’objectif premier est de maintenir le niveau de qualité des services et accroître la connaissance de l’histoire. La CCBN suscitera la participation des Canadiens et Canadiennes lors de la prestation d’activités d’animation et d’événements socioculturels et historiques et elle sondera leur niveau de satisfaction.

Les programmes offerts à la clientèle du milieu scolaire contribuent à faire vivre une expérience enrichissante aux étudiants qui seront exposés à divers aspects sociaux et historiques, ce qui favorise une meilleure compréhension de la culture canadienne.

Ces actions s’harmonisent avec le résultat stratégique du gouvernement du Canada pour une culture et un patrimoine canadiens et dynamiques.



2.3   Services internes

Activité de programme : Services internes
Ressources humaines (ETP) et Dépenses prévues (en milliers de dollars)
2011-2012 2012-2013 2013-2014
ETP Dépenses prévues ETP Dépenses prévues ETP Dépenses prévues
20 5 908 20 5 908 20 5 908

Sommaire de l'activité de programme :

Les Services internes appuient l’atteinte du résultat stratégique de la CCBN ainsi que la réalisation des activités de programmes tout en respectant son mandat et sa vision, selon le budget alloué et ce, conformément aux politiques gouvernementales.

Ils regroupent plusieurs activités et ressources connexes gérées pour répondre aux besoins des programmes d’activités et des autres obligations auxquelles la CCBN est assujettie. Ils sont indispensables à une gestion saine et responsable des activités de programme de la CCBN. On retrouve entre autres, les services administratifs, les services financiers et les services des communications. Ils touchent également les services juridiques, les services de gestion et de surveillance, les services des technologies de l’information, les services de gestion de l’information et les services de gestion de biens, du matériel et des acquisitions et les paiements en remplacement d’impôts fonciers.

Faits saillants de la planification :

Afin d'atteindre le résultat prévu, la CCBN prendra les mesures suivantes :

  • la gestion rigoureuse des budgets (notamment sur les dépenses relatives aux voyages);
  • la promotion générale des services offerts à la population et des nouvelles initiatives;
  • la gestion interne de certains plans ou politiques dont le plan d'action en matière de conservation et de mise en valeur des artéfacts;
  • l’instauration d’un système de classification unique en vue d’intégrer l’ensemble des documents des divers services et la disposition archivistique, conformément à la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada;
  • la gestion des ressources humaines dont le perfectionnement du personnel déjà à l’emploi en offrant de la formation.



SECTION III - Renseignements supplémentaires

3.1   Principales données financières

Les données présentées dans le rapport suivant visent à brosser un tableau général et prospectif de la position et des opérations financières de la CCBN. Ces données sont présentées selon la méthode de la comptabilité d’exercice afin de renforcer la responsabilisation et d’améliorer la transparence et la gestion financière.

Il est possible de consulter l’ensemble des états financiers prospectifs en cliquant sur le thème États financiers prospectifs dans le lien suivant : http://www.ccbn-nbc.gc.ca/_fr/rapports.php?section=8.


États financiers prospectifs (résumé)

(en milliers de dollars)

État condensé des opérations
Pour l'exercice (prenant fin le 31 mars)

Variation
en %

État prospectif
2011-2012

État prospectif
2010-2011

Dépenses

 

 

 

     Total des dépenses

-12,2%

9 459

10 772

Recettes (incluant l'excédent des revenus de fiducie sur les dépenses)*

 

 

 

     Total des recettes

-15%

1 776

2 090

COÛT DE FONCTIONNEMENT NET

-11,5%

7 683

8 682


(en milliers de dollars)

État condensé de la situation financière
Pour l'exercice (prenant fin le 31 mars)

Variation
en %

État prospectif
2011-2012

État prospectif
2010-2011

Actifs

 

 

 

     Total des actifs

1,1%

14 097

13 945

Passifs

 

 

 

     Total des passifs

-6,6%

1 137

1 218

Avoir du Canada

1,8%

12 960

12 727

TOTAL

1,1%

14 097

13 945

*Depuis 1984, la CCBN a un compte en fiducie pour recevoir les dons d’individus, de corporations municipales, de gouvernements provinciaux et autres; ce compte est régi conformément aux dispositions de l’article 9.1 de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec.

 

 

3.2   Tableaux de renseignements supplémentaires

Le tableau suivant se trouve sur le site du Secrétariat du Conseil du Trésor :

  • Achats écologiques
  • Sources de revenus disponibles

SECTION IV - Autres sujets d'intérêt

Liste des lois et règlements :


Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec 1908, 7-8 Edouard VII, chap. 57 et amendements
Règlement modifiant le Règlement concernant le parc des Champs-de-Bataille nationaux DORS/2002-186, 9 mai 2002

 

Site Internet :

Adresse Internet : www.ccbn-nbc.gc.ca


Personnes ressources :

André Beaudet, secrétaire de la Commission
Courrier électronique : andre.beaudet@ccbn-nbc.gc.ca
Louise Germain, secrétaire adjointe
Courrier électronique : louise.germain@ccbn-nbc.gc.ca
Anne Chouinard, adjointe exécutive
Courrier électronique : anne.chouinard@ccbn-nbc.gc.ca
Paule Veilleux, agente des Services financiers
Courrier électronique : paule.veilleux@ccbn-nbc.gc.ca


Commission des champs de bataille nationaux
390, avenue de Bernières
Québec (Québec) G1R 2L7


Téléphone : (418) 648-3506
Télécopieur : (418) 648-3638