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ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux - Rapport

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Message du Ministre

Les organismes du portefeuille du Patrimoine canadien travaillent de près avec des partenaires de partout au pays afin de remplir leur mandat et de réaliser les objectifs du gouvernement du Canada liés aux arts, à la culture, au patrimoine et à la participation citoyenne. Je suis heureux de présenter le Rapport sur les plans et priorités de 2011-2012 préparé par la Commission des champs de bataille nationaux.

Cette année, la Commission des champs de bataille nationaux continuera d’offrir ses services et ses activités liés au caractère historique et urbain des Champs-de-Bataille, au bénéfice des Canadiens et des visiteurs. Elle concentrera ses efforts sur la conservation et la mise en valeur du parc des Champs-de-Bataille de Québec, notamment par la réfection d’infrastructures et la mise en œuvre du plan d’action de développement durable dans le but d’assurer la sécurité sur le site et de favoriser le bien-être des usagers et des visiteurs.

Je suis fier que la Commission des champs de bataille nationaux s’engage à poursuivre ses efforts en vue d’accroître la qualité de vie des Canadiens et le dynamisme culturel, social et économique du Canada. J’invite tous ceux et celles qui désirent avoir un aperçu des responsabilités et des activités de la Commission des champs de bataille nationaux à prendre connaissance de ce rapport.

L'honorable James Moore, C.P., député

SECTION I - Survol

1.1 Renseignements sommaires

Raison d'être

La Commission des champs de bataille nationaux (CCBN), en tant que gestionnaire du parc des Champs-de-Bataille, permet aux Canadiens et aux Canadiennes de bénéficier du premier parc historique national au Canada et d'un des plus prestigieux parcs urbains au monde.

Responsabilités

La CCBN assume la responsabilité de l’administration, de la gérance, de la conservation et de la mise en valeur du parc des Champs-de-Bataille nationaux (situé dans la ville de Québec) ainsi que de la gestion des fonds attribués à cette fin.

La CCBN tient son mandat de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec, 7-8 Édouard VII, chap. 57, promulguée le 17 mars 1908, et ses amendements. Elle rend compte au Parlement par l’entremise du ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles. Elle est dirigée par un conseil d’administration de neuf commissaires : sept commissaires sont nommés par le Gouverneur en conseil et la loi constituante de la CCBN autorise la nomination d’un représentant par les provinces du Québec et de l’Ontario, en considération de leur contribution lors de la création de la Commission.

Le conseil d’administration décide des orientations générales visant l’atteinte du résultat stratégique de faire du parc des Champs-de-Bataille de Québec un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif et assume la surveillance générale.

Le Secrétaire, qui agit comme directeur général, est nommé par le Gouverneur en conseil. Il est responsable de mettre en œuvre les orientations générales et de gérer quotidiennement l’ensemble des opérations de la CCBN. Il œuvre donc tant pour l’atteinte du résultat stratégique que des résultats attendus de chaque programme.

Le territoire de la CCBN constitue un des sites historiques les plus importants au Canada. Communément appelé « Les plaines d’Abraham », ce site forme le plus important parc urbain à Québec et se compte parmi les parcs prestigieux du monde. La CCBN concilie l’importance historique du parc avec son rôle de parc urbain. Elle préserve cet héritage pour les générations futures, le met en valeur de façon à ce que la population bénéficie pleinement de ses richesses et fait connaître aux Canadiens et aux Canadiennes les grands faits de l’histoire du Canada qui s’y rattachent.

Résultat stratégique

La CCBN vise à atteindre le résultat stratégique suivant :

Le parc des Champs-de-Bataille de Québec est un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif.

Son rôle est de faire des grands Champs-de-Bataille historiques de Québec un parc national prestigieux, d’en maintenir l’intégrité historique et d’assurer l’équilibre de celui-ci avec sa vocation urbaine, d’en permettre l’utilisation sécuritaire et d’offrir des activités et services pertinents en regard des aspects historique, culturel, récréatif et naturel.

Architecture des activités de programmes (AAP)

Diagramme de l'architecture des activités de programmes

Description longue de l'image

1.2 Sommaire de la planification

**Ressources financières (en milliers de dollars)**
2011-2012	2012-2013	2013-2014
9 254	9 254	9 254

Le tableau ci-dessus résume les dépenses totales prévues de la CCBN au cours des trois exercices à venir.

**Ressources humaines (ÉTP = équivalents temps plein)**
2011-2012	2012-2013	2013-2014
60	60	60

* Le tableau ci-dessus donne le total des ressources humaines dont la CCBN devrait avoir besoin au cours des trois exercices à venir.

**Tableau récapitulatif de la planification**
Résultat stratégique : Le parc des Champs-de-Bataille de Québec est un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif.
Indicateurs de rendement L'état général et l'intégrité du territoire et de ses aménagements Le niveau de qualité des services publics et éducatifs	Objectifs Maintenir l'état général du parc, effectuer des réfections d'infrastructures chaque année et mettre en œuvre 100% du plan d'action prévu pour l'année 2011 en matière de développement durable. Maintenir et améliorer le niveau de qualité des services et de diffusion de l'histoire du parc. (Sondages maison)

Activité de programme	Prévision des dépenses (en milliers de dollars)	Dépenses prévues (en milliers de dollars)			Concordance avec les résultats du gouvernement du Canada
Activité de programme	2010-2011	2011-2012	2012-2013	2013-2014	Concordance avec les résultats du gouvernement du Canada
Conservation et mise en valeur	2 749	2 424	2 424	2 424	Culture et patrimoine canadiens dynamiques
Éducation et services publics	822	922	922	922	Culture et patrimoine canadiens dynamiques
Total des dépenses prévues	3 571	3 346	3 346	3 346

Services internes	Prévision des dépenses (en milliers de dollars)	Dépenses prévues (en milliers de dollars)
	2010-2011	2011-2012	2012-2013	2013-2014
	6 252	5 908	5 908	5 908

Contribution des priorités à l'atteinte du résultat stratégique

Priorités opérationnelles	Type	Liens avec le résultat stratégique	Description
Assurer un entretien général de première qualité et effectuer certaines réfections d'infrastructures	Permanente	RS 1 Cette priorité est en lien avec l'activité de programme « Conservation et mise en valeur »	La CCBN poursuivra l'entretien général de son territoire et effectuera des réfections aux infrastructures compte tenu de la nécessité d'assurer la sécurité et la conservation du site.
Assurer un environnement sain en adoptant une approche de développement durable	Permanente	RS 1 Cette priorité est en lien avec l'activité de programme « Conservation et mise en valeur »	La CCBN mettra en œuvre son plan d'action triennal de développement durable adopté en 2010 pour assurer un environnement sain.
Offrir des services publics de qualité sous les aspects éducatifs, socioculturels et naturels	Permanente	RS 1 Cette priorité est en lien avec l'activité de programme « Éducation et services publics »	La CCBN poursuivra la prestation des services, comme les expositions et les activités d'animation, en maintenant le niveau de qualité et en assurant leur nécessaire renouvellement, tout en tenant compte des attentes des usagers et des visiteurs. Cette priorité est essentielle pour un parc historique et urbain.
Faire connaître l'histoire du parc et des événements historiques se rattachant à son territoire	Déjà établie	RS 1 Cette priorité est en lien avec l'activité de programme « Éducation et services publics »	La CCBN organisera des activités commémoratives, rehaussera l'information sur son site Internet et planifiera des événements en lien avec l'histoire des tours Martello; ce qui est intrinsèque à son mandat.

Priorités en matière de gestion	Type	Liens avec le résultat stratégique	Description
Gestion interne	Permanente	RS 1 Cette priorité est en lien avec l'activité de programme « Services internes »	La CCBN mettra en place un système intranet pour améliorer les communications à l'interne.
Gestion des ressources humaines	Déjà établie	RS 1 Cette priorité est en lien avec l'activité de programme « Services internes »	La CCBN favorisera le perfectionnement du personnel en offrant de la formation pour améliorer la productivité.
Gestion des documents	Déjà établie	RS 1 Cette priorité est en lien avec l'activité de programme « Services internes »	La CCBN instaurera un système de classification unique en vue d’intégrer l’ensemble des documents des divers services et disposera des documents archivistiques, conformément à la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada. Ce processus contribuera à améliorer l’efficacité.

Analyse du risque

Le parc des Champs-de-Bataille constitue un lieu historique, naturel et récréatif situé en plein cœur de la ville de Québec et fréquenté par plusieurs millions d’usagers et de visiteurs annuellement. Dans le but de préserver ce lieu, maintenant centenaire, certaines actions incombent à la CCBN pour bien remplir son mandat et atteindre son objectif stratégique : le parc des Champs-de-Bataille de Québec est un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif.

Au lendemain des années de festivités (2008) et de commémorations historiques (2009 et 2010), la CCBN entend bien sûr, pour l’année 2011-2012, poursuivre ses actions de conservation et de mise en valeur tout comme elle prévoit assurer l’offre de services publics et éducatifs de qualité. Pour ce faire, elle maintiendra certaines activités publiques, entreprendra une période de consolidation de ses actifs selon un plan pluriannuel et développera le volet des technologies de l’information.

Ainsi, en vue de maintenir le niveau de qualité de ses services et de la diffusion de l’histoire du parc, la CCBN poursuivra la prestation des services (expositions, activités d’animation), organisera des activités (Fête de la nature), planifiera des événements en lien avec l’histoire (exposition et activité sur l’histoire des tours Martello) et rehaussera l’information sur son site Internet.

Elle poursuivra la réfection d’infrastructures (comme les routes) et l’entretien général de son territoire (par exemple des réparations diverses et le renouvellement d’équipements). Ces actions sont nécessaires pour assurer la pérennité du site et la sécurité des usagers et visiteurs.

Parallèlement, la CCBN mettra en œuvre son plan d’action triennal de développement durable en s’assurant de la participation tant du personnel que des utilisateurs et des sous-traitants pour une meilleure protection et mise en valeur du parc. Les actions seront entreprises graduellement selon les étapes prévues au plan (l’information, la sensibilisation, l’amélioration de la gestion des matières résiduelles, la consommation responsable, etc.).

Toutefois, certains facteurs externes, hors du contrôle de la CCBN, pourraient modifier ses plans et priorités.

Un risque important pouvant modifier les plans et priorités en ce qui a trait aux réfections prévues ou à l’entretien général du parc serait une hausse du coût des marchés. Une telle éventualité l’obligerait à diminuer l’ampleur des travaux et d’en reporter une partie à l’année suivante affectant ainsi le plan global. Tout report pourrait entraîner une plus grande détérioration et un risque accru d’accident.

D’autre part, une baisse des revenus anticipés pourrait affecter la réalisation de projets de réfection, voire les opérations régulières. Il faudrait alors réexaminer les priorités. Cette baisse de revenus pourrait survenir si les mauvaises conditions climatiques ou économiques entraînent une baisse de l’achalandage touristique ou scolaire.

Pour éviter de modifier ses plans et priorités, la CCBN effectuera un suivi rigoureux de la gestion de ses affaires. En plus de préserver une marge de manœuvre pour les imprévus, elle procèdera aux engagements des projets par étape, tiendra des rencontres périodiques avec les chefs de services pour le suivi et au besoin, se référera au conseil d’administration, si des modifications au plan initial sont nécessaires. D’autre part, la CCBN tiendra compte des mesures de restrictions gouvernementales annoncées dans le budget pour 2010-2011 et les années subséquentes.

La CCBN agira de façon prudente dans la poursuite de ses objectifs. Elle est bien consciente des risques, mais elle est également confiante d’atteindre les objectifs prévus, puisqu’elle détient les ressources financières, matérielles et humaines pour réussir.

En matière de gestion interne, la CCBN entend faire des progrès concernant la gestion de l’information et la gestion des technologies de l’information.

Au cours des prochaines années, elle concentrera ses efforts sur les points suivants : elle mettra en place un système intranet pour permettre une meilleure diffusion de l’information au sein de l’organisation. Les employés pourront accéder en tout temps aux données (politiques, directives, avis, etc.) que l’organisation veut partager et rendre disponible augmentant ainsi l’efficacité au travail, la communication et le sentiment d’appartenance. L’ajout du contenu s’effectuera via le service des communications et sera évolutif. Cet outil de communication sera un ajout aux moyens actuels de diffusion d’information.

Également, la CCBN favorisera le perfectionnement du personnel en offrant de la formation (par exemple en santé et sécurité au travail) ce qui contribuera à assurer un milieu de travail sain.

Par ailleurs, la CCBN est à instaurer un système de classification unique en vue d’intégrer l’ensemble des documents des divers services et disposera des documents archivistiques, conformément à la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada.

Profil des dépenses