L’architecture des activités de programmes 2011-2012

Résultat stratégique 1 — Des secteurs maritimes et des pêches économiquement prospères

Activité de programme 1.1 — Gestion intégrée des ressources halieutiques

Contribue à thème III : Protéger la nature de la Stratégie fédérale de développement durable

Sous-activités de programme :

1.1.1 Pêches commerciales
1.1.2 Pêches récréatives
1.1.3 Le programme de mesures de durabilité pour l'industrie du homard de l'Atlantique
1.1.4 Programme de recherche conjointe en sciences halieutiques

Activité de programme 1.2 — Stratégies et gouvernance en matière de pêches

Activité de programme 1.3 — Stratégies et gouvernance autochtones

Sous-activités de programme :

1.3.1 Stratégie relative aux pêches autochtones
1.3.2 Programme autochtone de gestion des ressources aquatiques et océaniques
1.3.3 Stratégies et gouvernance
1.3.4 Initiative des pêches commerciales intégrées de l'Atlantique
1.3.5 Initiative des pêches commerciales intégrées du Pacifique
1.3.6 Fonds autochtones pour les espèces en péril

Activité de programme 1.4 — Programme d'aquaculture durable

Contribue à thème III : Protéger la nature de la Stratégie fédérale de développement durable

Sous-activités de programme :

1.4.1 Réforme réglementaire de l’aquaculture
1.4.2 Programme d’innovation en aquaculture et d’accès au marché
1.4.3 Rapports sur la durabilité et la certification de l’aquaculture
1.4.4 Programme d’aquaculture de la Colombie-Britannique
1.4.5 Programme des sciences environnementales et biologiques de l’aquaculture
1.4.6 Programme coopératif de recherche et développement en aquaculture
1.4.7 Programme de recherche sur la réglementation de l’aquaculture

Activité de programme 1.5 — Santé des animaux aquatiques

Activité de programme 1.6 — Biotechnologie et génomique

Activité de programme 1.7 — Affaires Internationales

Activité de programme 1.8 — Gestion des voies navigables

Activité de programme 1.9 — Aides à la navigation

Activité de programme 1.10 — Services de déglaçage

Activité de programme 1.11 — Ports pour petits bateaux

Sous-activités de programme :

1.11.1  Exploitation et entretien des installations portuaires
1.11.2  Dessaisissement des ports non essentiels

Activité de programme 1.12 — Délimitation du territoire

Résultat stratégique 2 — Des écosystèmes aquatiques durables

Activité de programme 2.1 — Conformité et application de la loi

Sous-activités de programme :

2.1.1 Éducation et intendance partagée
2.1.2 Suivi, contrôle et surveillance
2.1.3 Cas majeurs et enquêtes spéciales
2.1.4 Capacité du programme de conformité et d’application des lois

Activité de programme 2.2 — Programme de mise en valeur des salmonidés

Sous-activités de programme :

2.2.1 Installations du Programme de mise en valeur des salmonidés
2.2.2 Programme de participation communautaire
2.2.3 Programme de restauration des ressources
2.2.4 Programmes de contribution à la mise en valeur des salmonidés

Activité de programme 2.3 — Gestion de l’habitat

Activité de programme 2.4 — Programme autochtone de gestion de l’habitat dans les régions intérieures

Activité de programme 2.5 — Gestion des espèces en péril

Contribue à thème III : Protéger la nature de la Stratégie fédérale de développement durable

Activité de programme 2.6 — Services d’intervention environnementale

Activité de programme 2.7 — Gestion intégrée des océans

Contribue à thème III : Protéger la nature de la Stratégie fédérale de développement durable

Sous-activités de programme :

2.7.1 Outils de conservation marine
2.7.2 Évaluations des écosystèmes

Activité de programme 2.8 — Espèces aquatiques envahissantes

Contribue à thème III : Protéger la nature de la Stratégie fédérale de développement durable

Résultat stratégique 3— Des eaux sécuritaires et sécurisées

Activité de programme 3.1 — Services de recherche et sauvetage

Sous-activités de programme :

3.1.1 Coordination et intervention en recherche et sauvetage
3.1.2 Garde côtière canadienne auxiliaire

Activité de programme 3.2 — Services de communications et de trafic maritimes

Activité de programme 3.3 — Sécurité maritime

Activité de programme 3.4 — État de préparation opérationnelle de la flotte

Sous-activités de programme :

3.4.1 Capacité opérationnelle de la flotte
3.4.2 Maintenance de la flotte
3.4.3 Acquisitions de la flotte

Activité de programme 3.5 — État de préparation des actifs terrestres de la flotte

Activité de programme 3.6 — Collège de la garde côtière canadienne

Activité de programme 3.7 — Produits et services hydrographiques

Activité de programme 3.8 — Prévisions océaniques

Activité de programme — Service internes

Contribue à thème IV : Réduire l’empreinte environnementale — En commençant par le gouvernement de la Stratégie fédérale de développement durable