Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

ARCHIVÉ - Instituts de recherche en santé du Canada - Tableaux supplémentaires

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à  des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à  jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à  la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à  la page « Contactez-nous ».





2011-2012
Rapport sur les plans et les priorités



Instituts de recherche en santé du Canada






Renseignements supplémentaires (Tableaux)






Table des matières




Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)


Résultats stratégiques : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Activité de programme : 1.1 - Connaissances en santé; 1.2 - Chercheurs en santé; 1.3 - Commercialisation de la recherche en santé; 1.4 - Avancées en santé et dans les services de santé

Nom du programme de paiements de transfert : Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel

Date de début : Octobre 2000

Date de fin : S.o.

Description :
Les IRSC offrent une grande diversité de programmes de financement dans le cadre de ce programme de paiements de transfert, notamment des programmes de subventions visant à fournir des fonds pour couvrir les coûts directs des projets de recherche, la formation des chercheurs ou des activités qui appuient l'application des résultats de recherche. Il existe aussi des programmes permettant de verser directement les salaires et les allocations aux chercheurs ou scientifiques et stagiaires de recherche individuels.

Résultats attendus

  • La recherche en santé fait avancer les connaissances.
  • La recherche en santé est réalisée, et ses conclusions sont appliquées.
  • Un milieu de recherche solide et talentueux, capable d'entreprendre des travaux de recherche en santé
  • Activités commerciales (brevets et propriété intellectuelle), entreprises et emplois qui en découlent

Indicateurs de rendement

  • Résultats et incidences de la recherche financée par les IRSC
  • Nombre de publications résultant de la recherche financée par les IRSC par millions de dollars octroyés
  • Nombre, types et proportion de titulaires de doctorat au Canada par rapport aux niveaux internationaux
  • Nombre de chercheurs et de stagiaires financés et domaines de recherche
(en millions de dollars)
  Prévisions projetées
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Total des subventions 868,8 840,8 832,4 831,3
Total des paiements de transfert 868,8 840,8 832,4 831,3


Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Activité de programme : 1.2 – Chercheurs en santé

Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'études supérieures du Canada

Date de début : 2003-2004

Date de fin : S.O.

Description :
Le Programme de bourses d'études supérieures du Canada (BESC) est un programme de subventions fédéral administré conjointement par les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). La portion des IRSC du Programme de BESC – subventions globales des trois conseils – aide à financer la formation de futurs chercheurs en santé à la maîtrise et au doctorat dans toutes les disciplines de la santé au Canada, et donne aux boursiers l'occasion d'acquérir de l'expérience en recherche.

Résultats attendus

  • Capacité accrue de répondre à la demande de personnel hautement qualifié dans les secteurs universitaire, public et privé.

Indicateurs de rendement

  • Pourcentage des boursiers qui obtiennent leur diplôme
  • Taux moyen d'obtention du diplôme par rapport à la population générale
  • Temps moyen que mettent les boursiers à obtenir leur diplôme par rapport aux autres étudiants
(en millions de dollars)
  Prévisions projetées
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Total des subventions 36,3 28,3 21,3 21,3
Total des paiements de transfert 36,3 28,3 21,3 21,3


Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Activité de programme : 1.3 – Commercialisation de la recherche en santé

Nom du programme de paiements de transfert : Réseaux de centres d'excellence

Date de début : Octobre 2000

Date de fin : S.O.

Description : Le Programme des réseaux de centres d'excellence (RCE) est un programme de subventions fédéral administré conjointement par les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), en partenariat avec Industrie Canada. Les réseaux sont des entités sans but lucratif dotées d'un conseil d'administration établi, qui constituent des partenariats uniques entre les secteurs universitaire, privé, public et sans but lucratif. Ces partenariats de recherche pancanadiens, multidisciplinaires et multisectoriels combinent l'excellence de la recherche avec le savoir-faire de l'industrie et l'investissement stratégique. Les réseaux ont mis en place des stratégies bien définies pour assurer le transfert des connaissances aux utilisateurs, afin que tous les Canadiens retirent des avantages sociaux et économiques des découvertes et des progrès technologiques.

Résultats attendus

  • Des réseaux et des centres de classe mondiale qui combinent la recherche de pointe, le savoir-faire de l'industrie et l'investissement stratégique
  • Création de solides liens et de partenariats entre l'université, le gouvernement et l'industrie, et d'autres utilisateurs (ONG), donnant lieu au transfert des connaissances et à l'exploitation des résultats de la recherche de pointe procurant des avantages socioéconomiques au Canada.

Indicateurs de rendement

  • Démonstration importante des incidences (c.-à-d. le nombre de brevets, de licences, de droits d'auteur, de nouveaux produits ou processus, de politiques influencées ou créées, et de méthodes de prestation de services de santé influencées résultant des réseaux et des centres).
(en millions de dollars)
  Prévisions projetées
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Total des subventions 27,5 27,5 25,0 25,0
Total des paiements de transfert 27,5 27,5 25,0 25,0


Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé

Activité de programme : 1.4 – Avancées en santé et dans les services de santé

Nom du programme de paiements de transfert : Subventions d'appui aux instituts

Date de début : Octobre 2000

Date de fin : S.o.

Description :
Le Programme de subventions d'appui aux instituts offre de l'aide financière à des établissements universitaires canadiens triés sur le volet, y compris des universités et des hôpitaux d'enseignement, en vue de les aider à accueillir les 13 instituts des IRSC. Les instituts aident les IRSC à maintenir de solides liens avec les milieux de recherche canadiens et à comprendre leurs besoins. Les directeurs scientifiques des instituts figurent parmi les meilleurs spécialistes de leur domaine. Les instituts aident les IRSC à définir leurs priorités de recherche stratégique dans le domaine de la santé et à créer des partenariats de recherche avec d'autres parties intéressées. Les instituts organisent aussi des conférences, des séminaires et des ateliers, ayant tous pour objectif la création et la dissémination des connaissances liées à la santé et des pratiques exemplaires à cet égard.

Résultats attendus

  • Programmes efficaces de recherche en santé à l'échelle nationale et internationale, et alliances et partenariats dans des domaines liés au mandat de chaque institut.

Indicateurs de rendement

  • Preuve du rôle émergent de chef de file des instituts dans le milieu canadien de la recherche et de l'utilisation de la recherche, y compris des exemples de l'innovation dont font preuve les instituts dans la détermination des menaces pour la santé et des possibilités à saisir à l'échelle nationale et internationale, ainsi que dans la réponse à ces menaces et la suite donnée à ces possibilités.
(en millions de dollars)
  Prévisions projetées
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Total des subventions 13,0 13,0 13,0 13,0
Total des paiements de transfert 13,0 13,0 13,0 13,0


Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé

Activité de programme : 1.2 – Chercheurs en santé

Nom du programme de paiements de transfert : Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada

Date de début : 2010-2011

Date de fin : 2017-2018

Description :
Le Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada est un programme de subventions fédéral administré conjointement par les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). Ce programme vise à appuyer la formation d'un effectif de calibre mondial essentiel au processus d'innovation, dans le but de faire du Canada un pôle d'attraction pour des étudiants diplômés et des chercheurs d'élite du monde entier, et de promouvoir la création et l'application de connaissances de pointe.

Résultats attendus

  • Création de centres fortement axés sur la commercialisation qui atteindront l'autosuffisance
  • Création de centres fortement axés sur la recherche qui apporteront de nettes retombées publiques pendant la période de financement

Indicateurs de rendement

  • Nombre de centres autosuffisants
  • Pourcentage de centres qui apporteront de nettes retombées publiques ou des résultats de recherche (centres axés sur la recherche)
(en millions de dollars)
  Prévisions projetées
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Total des subventions 4,6 8,4 8,4 8,4
Total des paiements de transfert 4,6 8,4 8,4 8,4


Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé

Activité de programme : 1.2 – Chercheurs en santé

Nom du programme de paiements de transfert : Bourses d'études supérieures du Canada Vanier

Date de début : 2008-2009

Date de fin : S.o.

Description
Le Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier est un programme de subventions fédéral administré conjointement par les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). Le programme a été conçu pour attirer et retenir des étudiants au doctorat de calibre mondial en leur offrant une bourse importante pour leurs études dans une université canadienne. Les titulaires d'une bourse du Canada Vanier font preuve de compétences en leadership et sont capables de très grandes réalisations dans les domaines des sciences humaines, des sciences naturelles et du génie, et des sciences de la santé.

Résultats attendus

  • Contribuer à faire du Canada une destination plus attrayante pour les étudiants étrangers et rendre les initiatives canadiennes sur le plan des bourses plus concurrentielles à l'échelle internationale.

Indicateurs de rendement

  • Pourcentage de candidats étrangers à une bourse Vanier présentés par les universités
  • Perception du Canada par les boursiers comme une destination attrayante pour faire de la recherche
(en millions de dollars)
  Prévisions projetées
2010-2011
Dépenses prévues
2011-2012
Dépenses prévues
2012-2013
Dépenses prévues
2013-2014
Total des subventions 5,5 8,4 8,4 8,4
Total des paiements de transfert 5,5 8,4 8,4 8,4




L'écologisation des opérations gouvernementales (EOG)

Déclarations sur les achats écologiques pour les ministères et organismes non visés par la Loi fédérale sur le développement durable

Formation du personnel des services d'approvisionnement et de gestion du matériel
Mesure de rendement RPP DPR
État d'avancement de l'objectif  
Pourcentage d'employés des services d'approvisionnement et de gestion du matériel qui ont reçu une formation 100 %  

Stratégies / commentaires

  1. En 2010-2011, le personnel des services d'approvisionnement et de gestion a reçu une formation sur les achats écologiques.
  2. Le programme de formation sera donénavant offer annuellement.

Évaluations du rendement
Mesure de rendement RPP DPR
État d'avancement de l'objectif  
Les objectifs de la politique sur les achats écologiques sont intégrés à l'évaluation du rendement du gestionnaire de l'approvisionnement. 100 %  

Stratégies / commentaires

  1. En 2011-2012, les questions environnementales appuyant les objectifs de la politique sur les achats écologiques continueront de faire partie intégrante de l'évaluation du rendement annuelle du gestionnaire de l'approvisionnement.

Formation des détenteurs d'une carte d'achat
Mesure de rendement RPP DPR
Target Status  
Pourcentage de détenteurs d'une carte d'achat qui ont reçu une formation 100 %  

Stratégies / commentaires

  1. Le message selon lequel les cartes d'achat servent d'outil d'achats écologiques sera réaffirmé lors de la formation à cet égard à l'intention des gestionnaires de CR, prévue pour 2011.
  2. Une formation sur les achats écologiques sera également offerte de façon continue, à mesure que de nouvelles cartes d'achat seront remises aux employés.
  3. Le programme de formation sera dorénavant offert annuellement.

Processus d'approvisionnement et mesures de contrôle
Mesure de rendement RPP DPR
État d'avancement de l'objectif  
Pourcentage de papier utilisé contenant des fibres recyclées 100 %  
Pourcentage de demandes et d'examens soumis et distribués en ligne 100 %  
Mise en application de l'impression recto verso par défaut 100 %  
Nombre de séances de formation sur les achats écologiques S.o.  
Plan d'achats écologiques des IRSC S.o.  

Stratégies / commentaires

  1. Depuis 2008-2009, tout le papier utilisé aux fins d'impression ou de copie contient des fibres recyclées.
  2. L'utilisation du papier est réduite depuis que les demandes de financement n'ont plus à être soumises sur papier. Depuis le 1er avril 2010, toutes les demandes de financement sont soumises électroniquement au moyen d'un site sécurité; les copies papier ne sont donc plus requises.
  3. Toutes les imprimantes, dans les centres d'affaires ou les bureaux, sont dotées de la fonction d'impression recto verso et sont configurées ainsi par défaut, dans la mesure du possible.
  4. La fonction de numérisation vers courriel dans les centres d'affaires a permis de réduire l'utilisation de papier et de changer certains procédés afin d'enregistrer l'information électroniquement plutôt que par copie d'un dossier papier.
  5. De la documentation de formation sur les achats écologiques a été établie en 2010-2011 à l'intention des gestionnaires de CR participant aux activités d'approvisionnement. La formation devrait être offerte à compter d'avril 2011.
  6. Les IRSC ont élaboré un plan d'achats écologiques en 2009-2010 en vue de sensibiliser les employés à l'importance de cette question. Le plan est affiché sur le site intranet des IRSC afin d'accroître sa visibilité.


Vérifications internes et Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Vérifications internes à venir (trois prochains exercices)

Les vérifications sont intégrées à l'évaluation des risques et au Plan de vérification interne quinquennal couvrant la période de 2007 à 2012, approuvé par le conseil d'administration des IRSC en juin 2007. Conformément à la politique du Conseil du Trésor, le dirigeant principal de la vérification des IRSC met à jour l'évaluation des risques chaque année afin de préparer le Plan annuel de vérification interne. Les vérifications indiquées ci-dessous peuvent être modifiées, remplacées ou supprimées afin de refléter les mises à jour de l'évaluation des risques.

Nom de la vérification interne Type de vérification interne État Date d'achèvement prévue
2011-12
Vérification de suivi des conflits d'intérêts - vérification de la conformité aux normes et aux politiques sur l'éthique et les valeurs Vérification d'assurance des opérations Dans le plan quinquennal approuvé 31 mars 2012
Vérification de suivi de la gestion des documents et de l'information Vérification d'assurance des opérations Dans le plan quinquennal approuvé 31 mars 2012
Vérification de suivi de la conformité à la politique et à la Loi sur les langues officielles (LO) Vérification d'assurance des opérations Dans le plan quinquennal approuvé 31 mars 2012
2012-2013 Le Plan de vérification interne quinquennal actuel couvre la période allant de 2007 à 2012. Le prochain plan, qui couvrira la période allant de 2012 à 2017, sera prêt en 2011-2012.

Les vérifications internes ne sont pas encore disponibles en format électronique.

Évaluations à venir (trois prochains exercices)


Nom de l'évaluation Activité de programme État Date d'achèvement prévue
Programme ouvert de subventions de fonctionnement 1.1.1 POSF Effectuée annuellement 2011-2012
2013-2014
Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada 1.2.1.3. Programme des CERC Non commencée 2013-2014
Programme de bourses d'études supérieures du Canada 1.2.2.2. Programme des BESC Non commencée 2012-2013
Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier 1.2.2.3. Programme Vanier Non commencée 2012-2013
Programme des partenariats de recherche
concertée sur la santé (PRCS) et
Programme de démonstration des principes (PDP I et II)
1.3.1. Programmes de commercialisation de la recherche Non commencée 2012-2013
Programme des réseaux de centres d'excellence 1.3.2.1. Programme des RCE Non commencée 2013-2014
Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise (examen de la pertinence et de l'efficacité) 1.3.2.2. Programme RCE-E En cours 2011-2012
Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise (évaluation sommative) 1.3.2.2. Programme RCE-E Non commencée 2013-2014
Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche 1.3.2.3. Programme des CECR En cours de planification 2011-2012
Programme des initiatives stratégiques (y compris l'Initiative de recherche en médecine régénératrice et nanomédecine et le Programme canadien de rayonnement synchrotron) 1.4.1.1. Initiatives stratégiques En cours 2011-2012
Initiatives stratégiques 1.4.1.1. Initiatives stratégiques Non commencée 2013-2014
Subventions d'appui aux instituts 1.4.1.2 Subventions d'appui aux instituts Non commencée 2013-2014
Initiative de recherche sur le VIH/sida 1.4.1.3. VIH/sida Non commencée 2012-2013
Initiative de recherche sur la capacité d'intervention en cas de pandémie 1.4.1.4. Pandémie Non commencée 2013-2014
Initiative de recherche sur les traitements de la Stratégie nationale antidrogue 1.4.1.5. SNA En cours de planification 2011-2012
Réseau sur l'innocuité et l'efficacité des médicaments 1.4.1.7. RIEM Non commencée 2012-2013
Partenariats pour l'amélioration du système de santé (PASS), Programme de subventions de réunion, planification et dissémination, Programme de subventions « Des connaissances à la pratique » et Programme de subventions de synthèse des connaissances 1.4.2 Programmes d'application des connaissances En cours 2011-2012

Pour toutes autres informations, veuillez consulter le plan d'évaluation quinquennal des IRSC 2010-2011 - 2014-2015: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/153.html



Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles


Revenus non disponibles
(en millions de dollars)
Activité de programme Revenus
projetés
2010-2011
Revenus
prévus
2011-2012
Revenus
prévus
2012-2013
Revenus
prévus
2013-2014
 
1.1 Connaissances en santé        
Remboursements des dépenses des années précédentes 2,0 1,9 2,0 2,1
1.2 Chercheurs en santé        
Remboursements des dépenses des années précédentes 0,9 0,9 0,9 0,8
1.3 Commercialisation de la recherche en santé        
Remboursements des dépenses des années précédentes 0,2 0,2 0,2 0,2
1.4 Avancées en santé et dans les services de santé        
Remboursements des dépenses des années précédentes 1,1 1,2 1,1 1,1
Total des revenus non disponibles 4,2 4,2 4,2 4,2
Total des revenus disponibles et des revenus non disponibles 4,2 4,2 4,2 4,2