Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
La version électronique de tous les tableaux de renseignements supplémentaires qui figurent dans le Rapport sur les plans et priorités de 2010-2011 sont disponibles dans le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, à l'adresse http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2010-2011/info/info-fra.asp.
Tableau 6 : Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
Tableau 10 : États des résultats et utilisation prévue des autorisations
1- À noter que lorsque l'ONF procédera à la prochaine révision de l'APP au cours de l'exercice 2010-2011, il proposera de nouvelles sous-activités de programme afin de corriger les incohérences recensées en 2009-2010.
2- Les indicateurs et objectifs énumérés dans ces tableaux font partie de la structure de gestion, des ressources et des résultats de l'ONF et seront revus et améliorés en 2010-2011.
3- Association canadienne de production de film et télévision, Profil 2009, p. 5.
4- Association canadienne de production de film et télévision, Profil 2009, p. 46.
5- Association canadienne de production de film et télévision, Profil 2009, p. 37.
6- Les indicateurs et objectifs énumérés dans ces tableaux font partie de la structure de gestion, des ressources et des résultats de l'ONF et seront revus et améliorés en 2010-2011.