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ARCHIVÉ - Industrie Canada
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Vérifications internes et évaluations au cours des prochains exercices
Vérifications internes au cours des 2 prochains exercices
Projets pour 2010-2011
Nom de la vérification interne |
Type de vérification interne |
Date d'achèvement |
|---|---|---|
Programme d'infrastructure du savoir |
Vérification des paiements de transfert |
2e trimestre |
Programme des manifestations touristiques de renom |
Vérification des paiements de transfert |
2e trimestre |
Accès à large bande dans les régions rurales et éloignées |
Vérification des paiements de transfert |
3e trimestre |
Corporations Canada |
Vérification du cadre de contrôle de la gestion |
4e trimestre |
Ressources humaines |
Vérification du cadre de contrôle de la gestion |
2e trimestre |
Gestion des ressources |
Vérification du cadre de contrôle de la gestion |
2e trimestre |
Bureau du surintendant des faillites Canada |
Vérification du cadre de contrôle de la gestion |
4e trimestre |
Projet de modernisation des applications du spectre |
Enquête préliminaire |
3e trimestre |
Remarque :
Le tableau ci-dessus récapitule les projets de vérification interne prévus pour 2010-2011. Ces projets seront confirmés
au cours du processus de planification annuelle qui devrait se dérouler au 4e trimestre de 2009-2010.
Projets pour 2011-2012
| Nom de la vérification interne | Type de vérification interne |
Date d'achèvement |
|---|---|---|
Programme de financement des petites entreprises du Canada |
Vérification du cadre de contrôle de la gestion |
2e trimestre |
Gestion du matériel |
Vérification d'attestation de la qualité |
4e trimestre |
Office de la propriété intellectuelle du Canada |
Enquête préliminaire |
2e trimestre |
Mesures Canada |
Enquête préliminaire |
2e trimestre |
Régions |
Vérification d'attestation de la qualité |
4e trimestre |
Prestation du STIT |
Vérification du cadre de contrôle de la gestion |
1er trimestre |
Centre de recherches sur les communications Canada |
Enquête préliminaire |
3e trimestre |
Analyse des écarts du contrôle interne |
Vérification d'attestation de la qualité |
2e trimestre |
Évaluations au cours des 3 prochains exercices
Projets pour 2010-2011
| Nom de l'évaluation | Type d'évaluation |
Date d'achèvement |
|---|---|---|
Secrétariat du commerce intérieur |
Programme de subventions |
2e trimestre |
Programme de développement du Nord de l'Ontario |
Programme de contributions |
3e trimestre |
Politique sur le titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État (2000) |
Politique |
3e trimestre |
Mécanisme de financement structuré |
Programme de contributions |
4e trimestre |
Programme des manifestations touristiques de renom |
Programme de contributions |
4e trimestre |
Fonds d'adaptation des collectivités (Nord de l'Ontario) |
Programme de contributions |
4e trimestre |
Initiative de développement économique (CLOSM) |
Programme de contributions |
4e trimestre |
Remarques :
- Le tableau ci-dessus récapitule les projets d'évaluation prévus pour 2010-2011. Ces évaluations seront confirmées au cours du processus de planification annuelle qui devrait se dérouler au 4e trimestre de 2009-2010.
- La Direction de l'évaluation réalise d'autres activités, notamment l'examen de la mise en œuvre du Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats (CGRR); la préparation des présentations, des ententes de financement, du plan de mesure du rendement et du CGRR au Conseil du Trésor, ainsi que divers examens de suivi dans le cadre d'activités de surveillance.
Projets pour 2011-2012
| Nom de l'évaluation | Type d'évaluation |
Date d'achèvement |
|---|---|---|
Conseil consultatif canadien de la radio |
Programme de contributions |
3e trimestre |
Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense |
Programme de contributions |
4e trimestre |
Partenariat technologique Canada |
Programme de contributions |
4e trimestre |
Programme de stages dans les petites entreprises |
Programme de contributions |
4e trimestre |
Projets pour 2012-2013
| Nom de l'évaluation | Type d'évaluation |
Date d'achèvement (2012-2013) |
|---|---|---|
Ordinateurs pour les écoles |
Programme de contributions |
2e trimestre |
Programme d'activités stratégiques |
Programme de contributions |
3e trimestre |
Programme de subventions de l'OCDE |
Programme de subventions |
3e trimestre |
Programme d'infrastructure du savoir |
Programme de contributions |
3e trimestre |
Réseau Entreprises Canada |
Programme |
4e trimestre |
Initiative d'allégement du fardeau de la paperasserie |
Programme |
4e trimestre |
Fonds d'innovation pour le secteur de l'automobile |
Programme de contributions |
4e trimestre |