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1. Titre de l'évaluation | 2. Type d'évaluation | 3. État | 4. Date d'achèvement prévue |
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Programmes d'énergie renouvelable (AAP 2.1.3) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Permanente | Juin 2009 |
Programmes d'efficacité énergétique : industrie, logement et bâtiments, rénovation (AAP 2.1.5.1 et 2.1.5.3) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Permanente | Septembre 2009 |
Innovation du secteur forestier (AAP 3.2.2) et Innovation des forêts aux marchés (AAP 1.1.4) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Permanente | Juin 2009 |
Infrastructure – Secteur des sciences de la Terre (AAP 3.2.4) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Permanente | Juin 2009 |
Production d'électricité propre (AAP 2.1.4.5) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2009-2010 |
Combustible fossile propre (AAP 2.1.4.1) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2009-2010 |
Efficacité énergétique : transportation (AAP 2.1.5.4) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2009-2010 |
Efficacité énergétique et réglementation (AAP 2.1.5.2) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2009-2010 |
Produits forestiers (AAP 1.1.3) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2009-2010 |
Perturbations des forêts (AAP 3.1.2) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2009-2010 |
Directions des explosifs (Laboratoires et réglementation) (AAP 3.1.1) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2009-2010 |
Initiative de Port Hope – Phase II (AAP 2.2.4.2) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2010-2011 |
Responsabilités nucléaires héritées (AAP 2.2.4) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2010-2011 |
Collectivités tributaires des forêts (AAP 1.2.2) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2010-2011 |
Adaptation au changement climatique (AAP 3.1.3) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2010-2011 |
Bureau de gestion des grands projets (AAP 3.2.5) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2010-2011 |
Énergie propre pour l'industrie (AAP 2.1.4.5) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2010-2011 |
Bioénergie durable (AAP 2.1.4.6) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2010-2011 |
Efficacité énergétique : carburants de remplacement pour le transport (AAP 2.1.5.5) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2010-2011 |
Valeur du marché économique (AAP 1.1.2) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2010-2011 |
Réduction des dangers naturels (AAP 3.1.4) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2010-2011 |
Minéraux et métaux : investissement et innovation (AAP 1.1.1) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2010-2011 |
Rendement environnemental – mines (AAP 2.2.1) | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2010-2011 |
Subventions et contributions globales | Combinaison – Paiement de transfert et de programmes financés à partir du budget Base‑A | Planifiée | 2010-2011 |
Lien électronique au plan d'évaluation : http://rncan.gc.ca/evaluation/plans-fra.php