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(en millions de $) | 2009-10 | 2010-11 | 2011-12 |
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1. Contributions aux programmes internationaux de télescopes | 13,2 | 5,5 | 5,5 |
2. Contribution à l’Université de l’Alberta, l’Université de la Colombie-Britannique, l’Université Carleton, l’Université de Montréal, l’Université Simon Fraser, l’Université de Toronto et l’Université de Victoria, partenaires dans la coentreprise désignée sous l’appellation TRIUMF | 44,1 | 19,3 | 19,3 |
3. Programme d’aide à la recherche industrielle | 82,2 | 87,0 | 87,0 |
Total pour tous les paiements de transfert supérieurs à 5 M$ | 139,5 | 111,8 | 111,8 |
Résultat stratégique : Une économie novatrice axée sur le savoir pour le Canada grâce à la recherche et au développement, à la commercialisation des technologies et au soutien industriel
Activité de programme : Recherche et développement
Nom du programme de paiements de transfert : Contributions aux programmes internationaux de télescopes
Date de mise en œuvre : 1978 (TCFH)
Date de clôture : Décembre 2012 (US National Science Foundation à l’appui du projet Gemini)
Description : Le CNRC, en partenariat avec d’autres organismes internationaux, contribue financièrement à la gestion et au fonctionnement de quatre observatoires internationaux et d’installations connexes se trouvant à l’étranger (deux télescopes à l’observatoire Gemini, 66 à l’observatoire ALMA), et il participe à la supervision et à l’orientation des activités et de la recherche menées dans ces installations. Les activités de recherche et de développement en astrophysique exigent la construction, moyennant des investissements très importants, aux endroits où les conditions d’observation sont idéales de grands télescopes très précis. Aucune organisation, ni aucun pays, ne possède à titre individuel la capacité d’assumer l’ensemble des coûts de construction et d’entretien des installations qu’exige la recherche de pointe en astrophysique. Les organismes publics doivent donc mettre en commun leurs ressources, dans le cadre de partenariats internationaux, afin d’appuyer ces activités de recherche et de développement.
Résultats escomptés :
Résultats immédiats :
Résultats intermédiaires :
(en millions de $) | Prévision des dépenses en 2008-20091 |
Dépenses prévues en 2009-2010 |
Dépenses prévues en 2010-2011 |
Dépenses prévues en 2011-2012 |
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Contribution totale | 5,5 | 13,2 | 5,5 | 5,5 |
1 RePrévision la plus précise possible du total des dépenses qui seront engagées d’ici la fin de l’exercice. |
Résultat stratégique : Une économie novatrice axée sur le savoir pour le Canada grâce à la recherche et au développement, à la commercialisation des technologies et au soutien industriel
Activité de programme : Recherche et développement
Nom du programme de paiements de transfert : Contribution à l’Université de l’Alberta, l’Université de la Colombie-Britannique, l’Université Carleton, l’Université de Montréal, l’Université Simon Fraser, l’Université de Toronto et l’Université Victoria, toutes partenaires de la coentreprise désignée sous l’appellation TRIUMF.
Date de mise en œuvre : 1er avril 1977
Date de clôture : 30 mars 2010
Description : Le CNRC verse une aide financière à l’appui des activités et de la gestion de TRIUMF, le laboratoire national du Canada en physique des particules et en physique nucléaire. Un consortium de sept universités canadiennes est propriétaire de TRIUMF et en dirige le fonctionnement. TRIUMF reçoit des crédits fédéraux sous la forme d’allocations quinquennales versées en vertu d’un accord de contribution avec le CNRC. Le prochain plan quinquennal de TRIUMF commencera le 1er avril 2010 dans la mesure où le Cabinet en décidera ainsi. TRIUMF constitue l’un des principaux investissements du Canada dans les grands projets d’infrastructure scientifique. La communauté des utilisateurs de TRIUMF comprend un nombre substantiel de scientifiques, canadiens et étrangers, venant notamment du domaine de la médecine nucléaire et des sciences des matériaux. TRIUMF travaille aussi en partenariat avec MDS Nordion à la production d’isotopes médicaux utilisés dans les traitements cliniques et les tests diagnostiques. TRIUMF est le laboratoire de base qui mène les travaux qui permettent ensuite la mise sur pied d’importantes initiatives internationales en physique des particules comme celle du grand collisionneur de hadron du CERN à Genève.
Résultats escomptés :
Résultats immédiats :
Résultats intermédiaires :
(en millions de $) | Prévision des dépenses en 2008-20091 |
Dépenses prévues en 2009-2010 |
Dépenses prévues en 2010-2011 |
Dépenses prévues en 2011-2012 |
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Contribution totale | 43,6 | 44,1 | 19,3 | 19,3 |
1 Prévision la plus précise possible du total des dépenses qui seront engagées d’ici la fin de l’exercice. |
Évaluation prévue : Évaluation par les pairs/évaluation de TRIUMF : Printemps 2009
Résultat stratégique : Une économie novatrice axée sur le savoir pour le Canada grâce à la recherche et au développement, à la commercialisation des technologies et au soutien industriel
Activité de programme : Soutien technologique et industriel
Nom du programme de paiements de transfert : Programme d’aide à la recherche industrielle (PARI)
Date de mise en œuvre : 1er avril 2002
Date de clôture : 31 mars 2013
Description : Le Programme d’aide à la recherche industrielle du CNRC (PARI) appuie les priorités du gouvernement du Canada en offrant une aide à l’innovation aux petites et moyennes entreprises (PME) du Canada. Le PARI-CNRC appuie également le développement et le maintien d’un système national d’innovation en versant des contributions aux organisations actives dans ce domaine.
Résultats escomptés : Stimulation de la création de richesse au Canada grâce à l’innovation technologique dans les PME. Entre autres résultats immédiats et intermédiaires visés, mentionnons l’atteinte par les PME de leurs objectifs techniques; l’augmentation des compétences commerciales et techniques des PME; l’introduction sur le marché de méthodes de production, de produits et de services nouveaux ou améliorés; la création d’économies pour les PME; la croissance de la clientèle; l’augmentation des services et de l’aide offerts aux PME par les organismes de soutien à l’innovation; l’accès des PME aux marchés nationaux et internationaux. Ces résultats seront obtenus grâce aux produits suivants du Programme : accords de contribution; intensification de la R-D dans les PME; conseils techniques et commerciaux; recherche de documentation et de brevets; rapports de veille technologique concurrentielle précis à l’intention des PME; évaluations techniques et commerciales et études de marché; activités de formation et de réseautage; établissement de liens à l’échelle locale, nationale et internationale; recommandations et accords conclus avec les organisations, les réseaux et les pays.
(en millions de $) | Prévision des dépenses en 2008-20091 |
Dépenses prévues en 2009-2010 |
Dépenses prévues en 2010-2011 |
Dépenses prévues en 2011-2012 |
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Total des paiements de transfert | 87,9 | 82,2 | 87,0 | 87,0 |
1 Prévision la plus précise possible du total des dépenses qui seront engagées d’ici la fin de l’exercice. |
Évaluation prévue : Évaluation du Programme d’aide à la recherche industrielle (PARI-CNRC) : Hiver 2008 (terminé)
Vérification prévue : Suivi à la vérification du PARI de 2006-2007 : Automne 2010