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Tableau 1 : Renseignements détaillés sur les programmes de paiements de transfert (PPT)


Activité de programme
(en millions de $)
(en millions de $) 2009-10 2010-11 2011-12
1. Contributions aux programmes internationaux de télescopes 13,2 5,5 5,5
2. Contribution à l’Université de l’Alberta, l’Université de la Colombie-Britannique, l’Université Carleton, l’Université de Montréal, l’Université Simon Fraser, l’Université de Toronto et l’Université de Victoria, partenaires dans la coentreprise désignée sous l’appellation TRIUMF 44,1 19,3 19,3
3. Programme d’aide à la recherche industrielle 82,2 87,0 87,0
Total pour tous les paiements de transfert supérieurs à 5 M$ 139,5 111,8 111,8

Résultat stratégique : Une économie novatrice axée sur le savoir pour le Canada grâce à la recherche et au développement, à la commercialisation des technologies et au soutien industriel

Activité de programme : Recherche et développement

Nom du programme de paiements de transfert : Contributions aux programmes internationaux de télescopes

Date de mise en œuvre : 1978 (TCFH)

Date de clôture : Décembre 2012 (US National Science Foundation à l’appui du projet Gemini)

Description : Le CNRC, en partenariat avec d’autres organismes internationaux, contribue financièrement à la gestion et au fonctionnement de quatre observatoires internationaux et d’installations connexes se trouvant à l’étranger (deux télescopes à l’observatoire Gemini, 66 à l’observatoire ALMA), et il participe à la supervision et à l’orientation des activités et de la recherche menées dans ces installations. Les activités de recherche et de développement en astrophysique exigent la construction, moyennant des investissements très importants, aux endroits où les conditions d’observation sont idéales de grands télescopes très précis. Aucune organisation, ni aucun pays, ne possède à titre individuel la capacité d’assumer l’ensemble des coûts de construction et d’entretien des installations qu’exige la recherche de pointe en astrophysique. Les organismes publics doivent donc mettre en commun leurs ressources, dans le cadre de partenariats internationaux, afin d’appuyer ces activités de recherche et de développement.

Résultats escomptés :

Résultats immédiats :

  • Accès des astronomes canadiens à des installations et des technologies d’avant-garde
  • Amélioration de la formation donnée aux étudiants qualifiés, grâce à l’accès aux installations
  • Développement de nouvelles technologies grâce aux nouveaux concepts créés pour les nouveaux télescopes et instruments
  • Publication plus rapide des résultats de la recherche
  • Utilisation efficace des données collectées grâce aux télescopes

Résultats intermédiaires :

  • Exercice par le Canada d’un rôle prépondérant dans des projets scientifiques internationaux en sa qualité de membre du G8 et de l’OCDE
  • Maximisation des avantages scientifiques tirés des télescopes par le Canada et la communauté internationale
  • Augmentation pour l’industrie canadienne des possibilités de participer à des projets scientifiques de pointe avec tous les débouchés que cela peut occasionner
  • Transfert de nouvelles technologies à l’industrie

Activité de programme
(en millions de $)
(en millions de $) Prévision des dépenses en
2008-20091
Dépenses prévues en
2009-2010
Dépenses prévues en
2010-2011
Dépenses prévues en
2011-2012
Contribution totale 5,5 13,2 5,5 5,5
1 RePrévision la plus précise possible du total des dépenses qui seront engagées d’ici la fin de l’exercice.

Résultat stratégique : Une économie novatrice axée sur le savoir pour le Canada grâce à la recherche et au développement, à la commercialisation des technologies et au soutien industriel

Activité de programme : Recherche et développement

Nom du programme de paiements de transfert : Contribution à l’Université de l’Alberta, l’Université de la Colombie-Britannique, l’Université Carleton, l’Université de Montréal, l’Université Simon Fraser, l’Université de Toronto et l’Université Victoria, toutes partenaires de la coentreprise désignée sous l’appellation TRIUMF.

Date de mise en œuvre : 1er avril 1977

Date de clôture : 30 mars 2010

Description : Le CNRC verse une aide financière à l’appui des activités et de la gestion de TRIUMF, le laboratoire national du Canada en physique des particules et en physique nucléaire. Un consortium de sept universités canadiennes est propriétaire de TRIUMF et en dirige le fonctionnement. TRIUMF reçoit des crédits fédéraux sous la forme d’allocations quinquennales versées en vertu d’un accord de contribution avec le CNRC. Le prochain plan quinquennal de TRIUMF commencera le 1er avril 2010 dans la mesure où le Cabinet en décidera ainsi. TRIUMF constitue l’un des principaux investissements du Canada dans les grands projets d’infrastructure scientifique. La communauté des utilisateurs de TRIUMF comprend un nombre substantiel de scientifiques, canadiens et étrangers, venant notamment du domaine de la médecine nucléaire et des sciences des matériaux. TRIUMF travaille aussi en partenariat avec MDS Nordion à la production d’isotopes médicaux utilisés dans les traitements cliniques et les tests diagnostiques. TRIUMF est le laboratoire de base qui mène les travaux qui permettent ensuite la mise sur pied d’importantes initiatives internationales en physique des particules comme celle du grand collisionneur de hadron du CERN à Genève.

Résultats escomptés :

Résultats immédiats :

  • Accès aux installations d’avant-garde de TRIUMF et du CERN, ce qui permet à la communauté scientifique canadienne de mener des travaux d’envergure mondiale
  • Formation très relevée et acquisition de compétences uniques pour les étudiants en recherche qualifiés
  • Développement de nouvelles technologies en partenariat avec l’industrie et d’autres partenaires
  • Publication et diffusion plus rapides des résultats de la recherche
  • Disponibilité des données tirées des expériences de TRIUMF et du CERN pour le plus grand avantage de la communauté scientifique mondiale

Résultats intermédiaires :

  • Exercice d’un rôle prépondérant continu par le Canada à l’avant-garde de la science internationale en sa qualité de membre du G8, de l’OCDE et de l’OTAN
  • Augmentation pour l’industrie canadienne des possibilités de participer à des projets scientifiques de pointe avec tous les avantages concomitants qui en découlent

Activité de programme
(en millions de $)
(en millions de $) Prévision des dépenses en
2008-20091
Dépenses prévues en
2009-2010
Dépenses prévues en
2010-2011
Dépenses prévues en
2011-2012
Contribution totale 43,6 44,1 19,3 19,3
1 Prévision la plus précise possible du total des dépenses qui seront engagées d’ici la fin de l’exercice.

Évaluation prévue : Évaluation par les pairs/évaluation de TRIUMF : Printemps 2009

Résultat stratégique : Une économie novatrice axée sur le savoir pour le Canada grâce à la recherche et au développement, à la commercialisation des technologies et au soutien industriel

Activité de programme : Soutien technologique et industriel

Nom du programme de paiements de transfert : Programme d’aide à la recherche industrielle (PARI)

Date de mise en œuvre : 1er avril 2002

Date de clôture : 31 mars 2013

Description : Le Programme d’aide à la recherche industrielle du CNRC (PARI) appuie les priorités du gouvernement du Canada en offrant une aide à l’innovation aux petites et moyennes entreprises (PME) du Canada. Le PARI-CNRC appuie également le développement et le maintien d’un système national d’innovation en versant des contributions aux organisations actives dans ce domaine.

Résultats escomptés : Stimulation de la création de richesse au Canada grâce à l’innovation technologique dans les PME. Entre autres résultats immédiats et intermédiaires visés, mentionnons l’atteinte par les PME de leurs objectifs techniques; l’augmentation des compétences commerciales et techniques des PME; l’introduction sur le marché de méthodes de production, de produits et de services nouveaux ou améliorés; la création d’économies pour les PME; la croissance de la clientèle; l’augmentation des services et de l’aide offerts aux PME par les organismes de soutien à l’innovation; l’accès des PME aux marchés nationaux et internationaux. Ces résultats seront obtenus grâce aux produits suivants du Programme : accords de contribution; intensification de la R-D dans les PME; conseils techniques et commerciaux; recherche de documentation et de brevets; rapports de veille technologique concurrentielle précis à l’intention des PME; évaluations techniques et commerciales et études de marché; activités de formation et de réseautage; établissement de liens à l’échelle locale, nationale et internationale; recommandations et accords conclus avec les organisations, les réseaux et les pays.


(en millions de $) Prévision des dépenses en
2008-20091
Dépenses prévues en
2009-2010
Dépenses prévues en
2010-2011
Dépenses prévues en
2011-2012
Total des paiements de transfert 87,9 82,2 87,0 87,0
1 Prévision la plus précise possible du total des dépenses qui seront engagées d’ici la fin de l’exercice.

Évaluation prévue : Évaluation du Programme d’aide à la recherche industrielle (PARI-CNRC) : Hiver 2008 (terminé)

Vérification prévue : Suivi à la vérification du PARI de 2006-2007 : Automne 2010