ARCHIVÉ - Transports Canada

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Section III – Information supplÉmentaire

3.1 Liste des tableaux

Les tableaux suivants ont été transmis électroniquement. Les tableaux se trouvent sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor à l’adresse : http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/st-ts-fra.asp

• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
• Achats écologiques
• Stratégie de développement durable
• Initiatives horizontales
• Vérifications internes
• Évaluations
• Sources des recettes disponibles et non disponibles
• Sommaire des dépenses en immobilisations par activité de programme

3.2 Autres points intéressants

A

Activité de programme Sécurité ferroviaire
http://www.tc.gc.ca/SecuriteFerroviaire/Menu.htm

Activité de programme Sûreté du transport terrestre et du transport intermodal
http://www.tc.gc.ca/sureteferroviaire/stfptu/menu.htm

Architecture des systèmes de transport intelligents pour le Canada
http://www.tc.gc.ca/innovation/sti/fra/architecture.htm

Approche des portes d’entrée et des corridors
http://www.tc.gc.ca/Portesetcorridors/index2.html

B

Budget de 2008
http://www.budget.gc.ca/2008/plan/chap4-fra.asp

Budget de 2009
http://www.budget.gc.ca/2009/plan/bpc3d-fra.asp

C

Cadre de politique national sur les portes d'entrée et les corridors commerciaux stratégiques
http://www.tc.gc.ca/Portesetcorridors/Cadredepolitiquenational/politiquenational.html

CANUTEC
http://www.tc.gc.ca/canutec/fr/menu.htm

Chantiers Canada – Une infrastructure moderne pour un Canada fort).
http://www.buildingcanada-chantierscanada.gc.ca/plandocs/booklet-livret/booklet-livret-fra.html

Chantiers Canada
http://www.buildingcanada-chantierscanada.gc.ca/index-fra.html

Ciel bleu
http://www.tc.gc.ca/politique/ace/consultations/cielbleu.htm

Comité consultatif de l’examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire
http://www.tc.gc.ca/tcss/RSA_Review-Examen_LSF/index-fra.htm

Concordance financière des activités de programmes
http://www.tc.gc.ca/services-generaux/finance/rpp/concordance.htm

Corridor Windsor-Detroit
http://www.portecontinentale.ca/windsor.html

D

Dépenses prévues
http://www.tc.gc.ca/services-generaux/finance/rpp/Depenses_prevues_du_Ministere.htm

E

Eau de ballast des navires
http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/epe/environnement/sources/ballast.htm

En voiture : Sécurité ferroviaire – Plan stratégique 2005 - 2010
http://www.tc.gc.ca/SecuriteFerroviaire/Publications/PlanStrategique.htm

Examen des services de marchandises ferroviaires
http://www.tc.gc.ca/politique/acg/acgb/fret/cadre-final.htm

Examen par le comité consultatif de la Loi sur l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
http://www.tc.gc.ca/tcss/CATSA/Final_Report-Rapport_final/rapport_final_f.htm

F

Fonds pour les portes d’entrée et les passages frontaliers
http://www.buildingcanada-chantierscanada.gc.ca/funprog-progfin/target-viser/gbcf-fpepf/gbcf-fpepf-fra.html

I

Initiative de la Porte et du Corridor de l’Asie-Pacifique
http://www.tc.gc.ca/portesetcorridors/ipcap/index.html

L

La prochaine vague : Plan stratégique de la Sécurité maritime 2003-2010
http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/TP/Tp13111/2003-2010/menu.htm

Lois
http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/lois/menu.htm

O

Opération Gareautrain
http://www.operationlifesaver.ca/sec_top/fr_Welcome.asp

P

Plan intégré des ressources humaines
http://www.tc.gc.ca/services-generaux/rh/planrh/menu.htm

Porte continentale Ontario-Québec
http://www.portecontinentale.ca/index2.html

Porte d’entrée de l’Atlantique
http://www.tc.gc.ca/Portesetcorridors/Atlantique/LaPorteCanadiennedel'Atlantique.html

Portefeuille des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités
http://www.tc.gc.ca/sujet/ausujetdetic.htm

Programme de remise écoAUTO
http://www.ecoaction.gc.ca/ecotransport/ecoauto-fra.cfm

Programme national de surveillance aérienne
http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/epe/sie/pnsa.htm

Programme pour les portes d’entrée et les passages frontaliers
http://www.tc.gc.ca/Portesetcorridors/index2.html

Programme pour les portes et corridors commerciaux
http://www.tc.gc.ca/Portesetcorridors/index2.html

R

Rapport d’examen spécial par le bureau de la vérificatrice générale de l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
http://www.catsa.gc.ca/francais/about_propos/rep_rap/oag_bvg/index.shtml

Régime canadien de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures
http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/epe/sie/regime/menu.htm

S

Sécurité aérienne
http://www.tc.gc.ca/aviationcivile/securiteaerienne/menu.htm

Sécurité maritime
http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/menu.htm

Sécurité routière
http://www.tc.gc.ca/securiteroutiere/index.htm

Stratégie écoTRANSPORTS
http://www.ecoaction.gc.ca/ecotransport/index-fra.cfm

Stratégie pour le Nord
http://www.northernstrategy.ca/

Structure organisationnelle
http://www.tc.gc.ca/sujet/departement/menu.htm

Substances nocives et potentiellement dangereuses
http://www.tc.gc.ca/securitemaritime/epe/sie/snpd/menu.htm

Sûreté maritime
http://www.tc.gc.ca/suretemaritime/menu.htm

Sûreté-Transit
http://www.tc.gc.ca/vigilance/spu/transport_ferroviaire/programme_de_contribution/menu.htm

Sûreté des transports
http://www.tc.gc.ca/surete/menu.htm

Systèmes de gestion de la sécurité aérienne
http://www.tc.gc.ca/aviationcivile/SGS/menu.htm

Systèmes de transport intelligents
http://www.tc.gc.ca/innovation/sti/fra/menu.htm

T

Taux d’accidents liés au transport
http://www.tc.gc.ca/politique/rapport/anre2007/3_securitie.html

Transport et l’environnement
http://www.tc.gc.ca/environnement/menu.htm

Transport des marchandises dangereuses
http://www.tc.gc.ca/tmd/menu.htm

V

Vision sécurité routière 2010
http://www.ccmta.ca/french/committees/rsrp/rsv/rsv.cfm

Vol 2010
http://www.tc.gc.ca/AviationCivile/Vol2010/intro.htm

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1 Pour de plus amples renseignements sur la distribution des ressources financières, voir le tableau de Concordance financière des activités de programmes, sur le site Web de Transports Canada.

2 Pour les descriptions des activités de programme, se reporter au Budget principal des dépenses en ligne au lien suivant : http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/estimf.asp.

3 Les priorités ont été renommées ou reformulées afin de correspondre à la nouvelle Architecture des activités de programme du Ministère. Cependant, les engagements et les résultats escomptés demeurent similaires à ceux des rapports des années précédentes et, par conséquent, ils sont considérés comme « en cours ».

4 Les paiements statutaires de moins de 1 million de dollars n’ont pas été inclus dans ce tableau.

5 Transports Canada perçoit et garde les recettes provenant des loyers des aéroports, lesquelles figurent dans l’activité de programme Infrastructures de transport. Comme ces recettes, qui sont toujours représentées par un montant négatif dans un rapport sur les plans et les priorités, sont déduites des montants positifs relatifs aux besoins de fonctionnement pour l’activité de programme, il en résulte un niveau de ressources négatif. Bien que les recettes provenant des loyers des aéroports soient utilisées pour compenser les coûts liés au transport aérien dans certaines autres activités de programme du Ministère, ce dernier a choisi, aux fins de transparence dans ses rapports, de laisser les recettes provenant des loyers des aéroports comme montant global dans l’activité de programme Infrastructures de transport.