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Titre de l’évaluation | Type du programme | État | Date d'achèvement prévue |
---|---|---|---|
Règlement sur les émissions contribuant au smog dans le secteur des transports | Réglementation | activité terminée | 2008-2009 |
Programme des mouvements transfrontaliers - fonds du Programme de la sécurité publique et de l'antiterrorisme (SPAT) | Dépenses directes de programme | activité terminée | 2008-2009 |
Service météorologique du Canada (SMC) - mesures de transition | Dépenses directes de programme | activité terminée | 2008-2009 |
Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto (IRSRT) | Paiements de transfert | activité terminée | 2008-2009 |
Initiative sur les normes agroenvironnementales nationales (INAN) | Dépenses directes de programme | activité en cours | 2008-2009 |
Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux (plan interministériel sous la direction d'Environnement Canada) |
Dépenses directes de programme | activité en cours | 2008-2009 |
Programme de mesures d'application | Dépenses directes de programme | activité en cours | 2008-2009 |
Fonds ÉcoAction | Paiements de transfert | activité en cours | 2008-2009 |
Programme de contribution à l'intendance de l'habitat | Paiements de transfert | activité en cours | 2008-2009 |
Fonds pour dommages à l'environnement (FDE) | Paiements de transfert | activité en cours | 2008-2009 |
Subventions pour la recherche-développement en environnement | Paiements de transfert | activité en cours | 2008-2009 |
Contributions pour la recherche-développement en environnement | Paiements de transfert | activité en cours | 2008-2009 |
Contributions aux initiatives en matière d'environnement et de développement durable | Paiements de transfert | activité en cours | 2008-2009 |
Contributions appuyant les engagements internationaux du Canada | Paiements de transfert | activité en cours | 2008-2009 |
Programme de la qualité de l'air -Plan d'évaluation (plan interministériel sous la direction d'Environnement Canada) | Dépenses directes de programme | activité en cours | 2008-2009 |
Programme de réglementation de la qualité de l'air (PRQA) (thème du Programme de la qualité de l'air) -Plan d'évaluation thématique | Dépenses directes de programme | activité en cours | 2008-2009 |
Adaptation (thème du Programme de la qualité de l'air) - Plan d'évaluation thématique | Dépenses directes de programme | activité en cours | 2008-2009 |
Cadre horizontal de gestion, de responsabilisation et de rapport (CHGRR) (thème du Programme de la qualité de l'air) - Plan d'évaluation thématique | Dépenses directes de programme | activité en cours | 2008-2009 |
Mesures internationales (thème du Programme de la qualité de l'air) - Plan d'évaluation thématique | Dépenses directes de programme | activité en cours | 2008-2009 |
Partenariats de la collectivité de la qualité de l'air (thème du Programme de la qualité de l'air) - Plan d'évaluation thématique | Dépenses directes de programme | activité en cours | 2008-2009 |
Stratégie nationale sur les espèces exotiques envahissantes | Dépenses directes de programme | activité en cours | 2008-2009 |
Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement (ICDE) | Dépenses directes de programme | activité en cours | 2008-2009 |
Plan d'évaluation des prévisions météorologiques | Dépenses directes de programme | activité prévue | 2008-2009 |
Évaluation environnementale stratégique (EES) (évaluation interministérielle sous la direction de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale) |
Dépenses directes de programme | activité en cours | 2009-2010 |
Efforts en vue d'accroître la confiance du public dans la réglementation des produits antiparasitaires et d'améliorer l'accès à ces produits (évaluation interministérielle sous la direction de Santé Canada) |
Dépenses directes de programme | activité en cours | 2009-2010 |
Plan de gestion des produits chimiques - Plan d'évaluation (évaluation interministérielle sous la direction de Santé Canada) |
Dépenses directes de programme | activité en cours | 2009-2010 |
Programme du Service des glaces | Dépenses directes de programme | activité prévue | 2009-2010 |
Programme fédéral des espèces en péril- Plan d'évaluation (plan interministériel sous la direction d'Environnement Canada) |
Dépenses directes de programme | activité prévue | 2009-2010 |
Prévisions météorologiques | Dépenses directes de programme | activité prévue | 2009-2010 |
Programme d'évaluation thématique du Programme de réglementation de la qualité de l'air (PRQA) (Programme de la qualité de l'air) | Dépenses directes de programme | activité prévue | 2009-2010 |
Évaluation de l'indice national Cote air santé ou CAS (Programme de la qualité de l'air) | Dépenses directes de programme | activité prévue | 2009-2010 |
Évaluation thématique des mesures internationales (Programme de la qualité de l'air) | Dépenses directes de programme | activité prévue | 2009-2010 |
Évaluation thématique de « Améliorer les scénarios de changements climatiques » (Programme de la qualité de l'air) | Dépenses directes de programme | activité prévue | 2009-2010 |
Évaluation thématique de « Partenariats de la collectivité de la qualité de l'air » (Programme de la qualité de l'air) | Dépenses directes de programme | activité prévue | 2009-2010 |
Évaluation thématique du Cadre horizontal de gestion, de responsabilisation et de rapport (CHGRR) (Programme de la qualité de l'air) | Dépenses directes de programme | activité prévue | 2009-2010 |
Plan d'action des Grands Lacs | Paiements de transfert | activité prévue | 2009-2010 |
Programme de subventions et contributions (à déterminer) | Paiements de transfert | activité prévue | 2009-2010 |
Programme de subventions et contributions (à déterminer) | Paiements de transfert | activité prévue | 2009-2010 |
Inventaire national du Ministère sur les changements climatiques (Inventaire canadien des gaz à effet de serre) | Dépenses directes de programme | activité prévue | 2009-2010 |
Activités d'évaluation et de gestion des risques dans le cadre de la LCPE 1999 | Dépenses directes de programme | activité prévue | 2009-2010 |
Stratégie autochtone nationale | Politiques | activité prévue | 2010-2011 |
Programme fédéral des espèces en péril (programme interministériel sous la direction d'Environnement Canada) |
Dépenses directes de programme | activité prévue | 2010-2011 |
Stratégie et programme des zones protégées des Territoires du Nord-Ouest | Dépenses directes de programme | activité prévue | 2010-2011 |
Politique d'achats écologiques (politique interministérielle sous la direction de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada) |
Dépenses directes de programme | activité prévue | 2010-2011 |
Plan de gestion des produits chimiques (plan interministériel sous la direction de Santé Canada) |
Dépenses directes de programme | activité prévue | 2010-2011 |
Évaluation thématique d'ensemble de « Adaptation » (Programme de la qualité de l'air) | Dépenses directes de programme | activité prévue | 2010-2011 |
Évaluation horizontale d'ensemble du Programme de la qualité de l'air (PQA) | Dépenses directes de programme | activité prévue | 2010-2011 |
Programme de subventions et contributions (à déterminer) | Paiements de transfert | activité prévue | 2010-2011 |
Programme de subventions et contributions (à déterminer) | Paiements de transfert | activité prévue | 2010-2011 |
Améliorations de la réglementation des grands projets de ressources (activité interministérielle sous la direction de Ressources naturelles Canada) |
Dépenses directes de programme | activité prévue | 2010-2011 |
Programme national de mise à la ferraille des véhicules | Paiements de transfert | activité prévue | 2010-2011 |
Fonds du partenariat | Paiements de transfert | activité prévue | 2010-2011 |
5. Lien électronique avec le plan d'évaluation:
À noter que le Plan de vérification et d'évaluation 2008‑2011 n'a pas encore été diffusé. On peut trouver le lien avec le plan 2007‑2010 à l'adresse http://www.ec.gc.ca/ae-ve/.