Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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ARCHIVÉ - Défense nationale

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Section III : Renseignements supplémentaires

Tableaux des ressources humaines et financières

Les renseignments suivants sont disponibles sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor à l'adresse suivante : http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/st-ts-fra.asp

Tableau 1 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert

Tableau 2 : Achats écologiques

Tableau 3 : Stratégie de développement durable

Tableau 4 : Vérifications internes

Tableau 5 : Évaluations

Tableau 6 : Prêts, placements et avances (non budgétaires)

Tableau 7 : Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles

Tableau 8 : Rapport d’étape sur les grands projets de l’État

Tableau 9 : Sommaire des dépenses d’immobilisations par activité de programme

Les renseignments suivants sont disponibles sur le site Web du Ministère de la Défense nationale à l'adresse suivante : http://www.vcds.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=6035

Tableau 1b : Sommaire des paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars par AAP

Tableau 1c : Précisions sur les programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars

Tableau 10a : Précisions sur les dépenses des projets (immobilisations) de plus de 30 millions de dollars

Tableau 10b : Grands projets d’immobilisations (construction) – dépenses de plus de 60 millions de dollars

Tableau 11a : Coûts estimatifs des opérations internationales des FC

Tableau 11b : Coûts estimatifs des opérations menées aux pays et sur le continent

Tableau 12 : Réponse aux comités parlementaires et vérifications externes

Tableau 13 : Comptabilité d’exercice des principaux projets d’immobilisations

Tableau 14 : Dépenses ministérielles prévues et dépenses en immobilisations planifiées par sous-activité de l’AAP

Tableau A : Militaires (Force régulière) par activité de programme

Tableau B : Équivalents temps pleins pour les civils par activité de programme