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ARCHIVÉ - Commission canadienne de sûreté nucléaire

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Évaluations

La CCSN prévoit élaborer un plan d’évaluation tenant compte des risques qui présentera les activités à évaluer pour la période 2009-2010 à 2011-2012. Ce plan sera fondé sur la capacité actuelle de la fonction d’évaluation de la CCSN, l’évaluation des risques associés aux projets d’évaluation proposés, les réponses de la direction et les plans d’action liés aux évaluations antérieures en ce qui concerne le suivi. Le plan sera révisé et mis à jour chaque année. Les projets entrepris dépendront de facteurs tels les ressources disponibles pour la fonction d’évaluation, l’envergure et la complexité des projets, ainsi que les enjeux émergents et les priorités de la CCSN. Le plan d’évaluation sera publié sur le site Web de la CCSN sur approbation du Comité d’évaluation de la CCSN.