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ARCHIVÉ - Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail

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Table des matières

Partie I :  Aperçu du Ministère

A. Message du ministre

B. Déclaration de la direction

C. Raison d'être

D. Information sur l’organisme

E. Structure de l’activité de programme

F. Dépenses votées et législatives du budget des dépenses

G. Dépenses prévues par le Ministère et équivalents à temps plein

H. Information sommaire

Partie II : Analyse des activités de programme par résultat stratégique

A. Milieu opérationnel

2.1 Intervenants et partenaires clés

2.2 Initiatives majeures

2.3 Risques et défis

2.4 Lien avec les résultats du gouvernement du Canada

B. Total des dépenses prévues par résultat stratégique

2.5 Accès facile aux renseignements et aux services relatifs à la santé et à la sécurité au travail

2.6 Application des renseignements en matière de santé et de sécurité au travail afin d’améliorer les pratiques en milieu de travail

2.7 Meilleures connaissance et compréhension des questions liées à la santé et à la sécurité en milieu de travail

2.8 Récupération partielle des coûts grâce aux frais d’utilisation

Partie III:  Information supplémentaire

Tableau 1 - Liens du Ministère aux résultats du gouvernement du Canada

Tableau 2 - Services reçus à titre gracieux

Tableau 3 - Source de revenus disponibles

Partie IV: Autres points d’intérêt

Annexe 1 : Liste des lois et des règlements

Annexe 2 : Publications

Annexe 3 : Initiatives horizontales à l’échelle du gouvernement

Annexe 4 : Priorités stratégiques