ARCHIVÉ - Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie

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Section 2:ANALYSE DES ACTIVITÉS DE PROGRAMME PAR RÉSULTAT STRATÉGIQUE 

2.1 Objectif stratégique

La TRNEE ne vise qu’un résultat stratégique, à savoir influencer l’élaboration des politiques fédérales et les décisions dans d’autres secteurs clés par des conseils en matière de développement durable relevant à la fois de l’environnement et de l’économie.

L’approche de la TRNEE pour atteindre son objectif stratégique consiste à produire et à diffuser des conseils en matière de politiques sur les défis et les occasions liés, à la fois, à l’environnement et à l’économie de façon à augmenter la compréhension des décideurs, et à éclairer le débat sur ces enjeux. Pour s’assurer que ses conseils sont pris en compte dans la prise de décisions en matière de politiques, la TRNEE entretiendra une communication régulière et suivie avec les décideurs fédéraux et les intervenants nationaux, ce qui augmentera la sensibilisation aux recherches qu’elle effectue et aux conseils qu’elle formule. 

Indicateur de rendement : Le principal indicateur de rendement de la TRNEE est la mesure dans laquelle ses conseils sont pris en compte dans l’établissement des politiques fédérales et les résultats de ses recherches utilisés pour l’élaboration des recommandations en matière de politiques. 

2.2 Activité de programme (AP)

La TRNEE n’exerce qu’une seule activité de programme, à savoir le Programme consultatif sur les enjeux environnementaux et économiques . Le programme appuie entièrement l’objectif stratégique unique de la TRNEE.

Description de l’AP (approuvée par le SCT) La sensibilisation et la compréhension des Canadiens et de leurs gouvernements au sujet des défis à relever en matière de développement durable et la promotion de solutions viables à cet égard sont essentielles à l'avenir du Canada tant sur le plan de l'environnement que de l'économie du pays. Par ce programme, la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (TRNEE) vise à exercer une influence sur l'élaboration des politiques et le processus décisionnel portant sur des enjeux particuliers en matière de développement durable, notamment au plan de l'environnement et de l'économie. À cette fin, la TRNEE réalise des projets de recherche, analyse les enjeux et fournit des renseignements et des conseils au sujet d'enjeux particuliers en matière de développement durable. L'organisme diffuse ses constats et ses recommandations par divers modes de communication, notamment par l'entremise des relations avec les médias, en présentant des séances d'information et d'autres événements ciblés à l'intention des divers intervenants, par la diffusion de ses publications et en affichant ses activités sur le site Web de l'organisme; le tout afin d'exercer une influence sur l'élaboration des politiques et le processus décisionnel tant au sein du gouvernement fédéral que d'autres secteurs clés, notamment auprès des autres ordres de gouvernement, de l'industrie et des organisations non gouvernementales partout au pays.

Parce qu’elle n’exerce qu’une seule activité de programme, tous les résultats escomptés appuient entièrement les deux priorités de la TRNEE et son objectif stratégique unique. 

2.3 Ressources humaines et financières

Tableau 2.1: Crédits votés et législatifs inscrits dans le budget principal des dépenses (en milliers de dollars)

Crédit voté ou législatif	Libellé tronqué pour le crédit voté ou législatif	Budget principal des dépenses 2008-2009	Budget principal des dépenses 2007-2008
20	Dépenses de fonctionnement	4723,0	4704,0
(S)	Contributions aux régimes d'avantages sociaux des employés	411,0	432,0
(S)	Dépenses conformément à l’alinéa 29.1(1) de la Loi sur la gestion des finances publiques	20,0	20,0
	Total pour l'organisme	5154,0	5 156,0

Tableau 2.2: Tableau des dépenses prévues de l’organisme et équivalents temps plein

(en milliers de dollars)	Prévision des dépenses 2007–2008	Dépenses prévues 2008–2009	Dépenses prévues 2009–2010	Dépenses prévues 2010–2011
Activité de programme : Programme consultatif sur les enjeux environnementaux et économiques
Dépenses budgétaires du budget principal des dépenses (brut)	5136,0	5134,0	5134,0	5134,0
Activité de programme: Programme consultatif sur les enjeux environnementaux et économiques
Dépenses non budgétaires du budget principal des dépenses (brut)	20,0	20,0	20,0	20,0
Total du budget principal des dépenses	5156,0	5154,0	5 154,0	5154,0
Rajustements
Budget supplémentaire des dépenses
Report du budget d’exploitation	236,1
Rajustements aux conventions collectives	20,0
Total des rajustements	256,1
Total des dépenses prévues	5412,1
Plus : Coût des services reçus à titre gracieux	410,0	[FG6]414,0	417,0	421,0
Total des dépenses pour l’organisme	5822,1	5568	5571	5575
Equivalents temps plein	27	27	27	27

Tableau 2.3: Ressources financières (en milliers de dollars)

2008­–2009	2009–2010	2010–2011
5154,0	5154,0	5154,0

Tableau 2.4: Ressources humaines (en ETP)[FG7]

2008–2009	2009–2010	2010–2011
27	27	27

2.4 Mesure du rendement

En 2006–2007, la TRNEE a établi une approche plus rigoureuse pour mesurer son rendement. Elle voulait ainsi produire de l’information documentée sur le rendement pour faciliter la prise de décisions et améliorer les renseignements communiqués au public par le RMR. Le nouveau cadre de mesure du rendement servira à déterminer les résultats escomptés et les indicateurs de 2008–2009.

Les principales sources de données d’alimentation du cadre sont les suivantes: 

· Rétroaction des décideurs fédéraux et des intervenants nationaux (tirés de sondages semestriels) 

· Rétroaction des participants aux séances de consultations de la TRNEE 

· Données opérationnelles liées aux communications et à la gestion générale de la TRNEE. 

La TRNEE prévoit surveiller l’utilité et la pertinence des divers éléments du cadre et y apporter les modifications nécessaires pour en assurer la valeur constante. 

2.5 Plans pour 2008–2009 et pour les années suivantes

La TRNEE formule des conseils à l’intention des décideurs sur des enjeux relevant à la fois de l’environnement et de l’économie, et elle en assure la diffusion. 

2.5.1 Formuler des conseils

La formulation de conseils constitue l’activité centrale de la TRNEE. La Table ronde utilise diverses approches pour assurer la qualité de ses recherches et de ses conseils: 

· Solliciter la compétence technique d’experts externes au besoin.

· Valider les travaux auprès d’experts crédibles des principaux groupes d’intervenants. 

· Entretenir des relations avec les intervenants et les décideurs pour s’assurer de la pertinence des conseils qu’elle formule; permettre ainsi aux intervenants d’apporter une contribution significative aux analyses. 

· Entretenir une collaboration avec des partenaires externes pour augmenter l’expertise et l’apport périphérique. 

· Solliciter régulièrement la participation des membres de la TRNEE aux travaux; obtenir leur apport et leur appui.

Résultats escomptés et indicateurs de rendement 

Les indicateurs de rendement, ci-dessous, figurent en regard des résultats associés à la formulation de conseil 

Tableau 2.3: Résultats escomptés et indicateurs de rendement

Résultats escomptés	Indicateur
Recherche de haute qualité	Qualité perçue de la recherche
Efficacité des consultations	Consultations efficaces
	Portée des consultations
Recommandation et résultats utiles	Utilité perçue
	Indépendance perçue de la TRNEE
	Demande de conseils de la TRNEE

Initiatives particulières pour 2008 et les années suivantes

Génération de conseils en matière de politiques

Travaux en cours : Politique d’adaptation au changement climatique

La TRNEE complètera ce programme en 2008 avec la production d’un rapport final et la tenue d’activités de communication connexes. Initié en juin 2006, le programme examine comment les politiques publiques canadiennes influent sur la façon dont les collectivités canadiennes et les secteurs économiques planifient à l’égard du changement climatique et en gèrent les effets. Le programme vise trois objectifs particuliers: 

· Établir une caractérisation générale du rôle du gouvernement pour favoriser l’adaptation saine des secteurs, des collectivités et des ménages canadiens, notamment en ce qui a trait à la détermination des principaux défis et occasions liés aux politiques publiques sur les répercussions du changement climatique au Canada; 

· Déterminer et décrire les secteurs de politiques gouvernementales d’importance stratégique pour déclencher l’intégration des répercussions liées au changement climatique aux pratiques de gestion des risques des secteurs de l’économie canadienne possiblement touchés;

· Mener une évaluation du rajustement possible des principaux mécanismes, de leur renforcement ou de leur restructuration approfondie, de façon à favoriser l’intégration du changement climatique au rang des facteurs exigeant une gestion des risques, influant ainsi sur la constitution d’une solide capacité d’adaptation et d’une adaptation réelle au sein de la société canadienne. 

La TRNEE a relevé trois secteurs de politiques ayant une influence particulière sur la gestion des risques des répercussions du changement climatique au Canada:

· La gestion des catastrophes

· L’assurance et les autres mécanismes de répartition des risques

· Les codes et les normes

La Table ronde formulera des recommandations sur ces trois secteurs particuliers de politiques stratégiques, surtout en ce qui a trait aux régions nordiques du Canada.

Nouvelles initiatives

Dès 2008, les priorités de travail de la TRNEE seront classées, soit au rang de projet (maximum12 mois) ou à celui de programme (12 mois ou plus). Les projets sont plus concentrés, limités dans le temps et conçus pour alimenter régulièrement et précisément le débat sur les politiques publiques. Les programmes sont plus approfondis et nécessitent une recherche particulière, une consultation et un engagement plus poussés et une plus longue période de réalisation.

Compte tenu de sa capacité interne actuelle et prévue, la TRNEE peut, en général, gérer au plus deux projets et deux programmes à la fois, pourvu que les dates de lancement soient échelonnées. Il est important que les projets et les programmes soient décalés. Il est impossible de gérer des travaux d’analyse et de communication importants sur plus d’un vaste programme, sauf s’ils sont répartis sur deux ans. 

La TRNEE est sur le point de choisir un ensemble d’enjeux de politiques à examiner dans le cadre de programmes ou de projets à court et à moyen termes [3]. L’intérêt portera avant tout sur le domaine du changement climatique, un thème sur lequel l’organisation possède une expertise reconnue et où elle est en excellente position pour formuler des conseils aux décideurs fédéraux et aux autres intervenants.

Les membres de la Table ronde choisiront parmi les thèmes suivants les enjeux qui seront examinés dès 2008–2009 :

Tableau 2.4: Projets possibles (maximum 12 mois)

Titre	Enjeu	Occasion	Intérêt
Le prix du carbone : conception et mise en œuvre d’un instrument	La TRNEE et les principaux intervenants ont relevé un besoin pressant d’analyse détaillée et de conseils sur la conception d’un instrument et sa mise en place. Parmi les instruments possibles, citons la taxe sur le carbone et le mécanisme de plafond et d’échange de crédits.	La TRNEE est une autorité reconnue en instruments économiques et on lui doit le fait d’avoir lancé le débat public sur l’attribution d’un prix aux émissions de carbone.	S’inspirant de ses travaux précédents, la TRNEE peut effectuer une recherche approfondie sur la conception et la mise en place d’un instrument et sur les répercussions économiques, régionales et sectorielles des instruments servant à établir le prix du carbone.
Amélioration des prévisions et des rapports en matière de GES au Canada: leçons tirées des pratiques internationales exemplaires	Des prévisions plus précises rehausseront la capacité du Canada de planifier des cibles nationales et internationales de réduction des GES et de les atteindre.	La TRNEE pourrait aider les décideurs fédéraux et provinciaux en formulant des conseils sur les pratiques internationales exemplaires en matière de prévision et de rapport.	Fournir une analyse des procédés des autres gouvernements en matière de comptabilité et de rapport sur les émissions de GES.
nnovation et déploiement des technologies de «coins de cale»	note de consultation de 2006 de la TRNEE sur les «coins de cale» et le rapport D’ici 2050 signalent l’importance des technologies pour réduire les émissions de GES. Les analyses ne présentent pas suffisamment de détails sur les cadres de politiques à mettre en place.	On mise ici sur la recherche effectuée pour aborder les enjeux liés au déploiement des technologies des « coins de cale », relever les lacunes dans les politiques et recommander des instruments permettant d’atteindre les cibles visées par une concentration sur un « coin de cale ». particulier.	Relever les infrastructures et les systèmes de réglementation, les ressources, les signaux du marché et les instruments permettant d’atteindre les prévisions des « coins de cale ».

Tableau 2.5: Programmes possibles (12 mois ou plus)

Titre	Enjeu	Occasion	Intérêt
Les facteurs économiques du changement climatique au Canada	Il faut recueillir plus de données pour aider les concepteurs de politiques à élaborer une stratégie nationale de changement climatique à long terme qui intégrera efficacement les besoins d’atténuation et d’adaptation.	S’appuyant sur ses travaux d’adaptation et sur son rapport D’ici 2050 , la TRNEE pourrait mener une analyse économique féconde des occasions, des avantages et des coûts du changement climatique au Canada.	Dévoiler les coûts de l’action et de l’inaction de la stabilisation du changement climatique et l’adaptation dans le contexte canadien, et en faire ressortir les avantages et les possibilités.
Les instruments économiques de la gestion des eaux au Canada	L’examen de l’impact des signaux des prix sur l’utilisation de l’eau fera ressortir pleinement les coûts de l’occasion financière et environnementale associés à la surconsommation des ressources d’eau douce au Canada.	La TRNEE jouit d’une solide crédibilité en ce qui a trait à l’élaboration et l’utilisation d’instruments économiques visant à réduire les préoccupations environnementales.	Faire ressortir la valeur de l’eau et mettre au point des instruments économiques et des mécanismes d’établissement de prix appropriés.

Établissement d’une fonction de perspective stratégique

En 2008–2009, la TRNEE prévoit lancer une fonction de perspective stratégique qui l’amènera à recueillir de l’information et effectuer des recherches pour déterminer les priorités en matière de durabilité sur des enjeux encore mal connus ou sur lesquels le débat public n’a pas encore été amorcé. Le rôle de la TRNEE lui permet de fournir un point de vue indépendant et important sur ces priorités. Les renseignements et les conclusions émergeant de cette nouvelle fonction aideront la TRNEE à planifier ses travaux et l’attribution de ses ressources de façon plus rationnelle et sur plus d’une année. Les résultats seront de plus communiqués aux principaux intervenants de la TRNEE. 

Constitution des références gouvernementales

La TRNEE reconnaît l’importance de constituer les références gouvernementales en répondant aux demandes de conseils sur des enjeux particuliers. Les demandes de 2008-2009 n’ont pas encore été formulées. Contrairement à ses pratiques du passé, la Table ronde s’efforcera de se placer en position de répondre à ces demandes sans avoir à suspendre ses travaux déjà amorcés. L’approche lui permettant d’y parvenir consistera à augmenter sa flexibilité en s’engageant dans des projets de durées différentes dont les dates de lancement et de conclusion seront échelonnées. 

Conformité au projet de loi C-288

La TRNEE respectera ses engagements prescrits en vertu de la Loi de mise en œuvre du Protocole de Kyoto en ce qui a trait au plan et à la déclaration du Canada sur le changement climatique. Dans le but d’exécuter ses responsabilités prescrites, la TRNEE entreprendra des recherches, recueillera de l’information et produira une réponse écrite dans les limites de temps prévues. 

2.5.2 Diffuser les conseils

La TRNEE a appris la valeur de la diffusion de ses conseils et de ses recommandations de politiques comme moyen d’atteindre ses objectifs stratégiques. Elle utilise toute une gamme d’approches pour diffuser ses recommandations et ses conseils, dont les relations avec les médias, le briefing ciblé de ses principaux partenaires des secteurs publics et privés non gouvernementaux, les activités de diffusions, son site Web, les communiqués électroniques et les bulletins. Chaque auditoire est critique pour l’établissement d’un mouvement vers le changement et la promotion de la TRNEE comme source fiable d’information crédible et de conseils. 

Résultats escomptés et indicateurs de rendement

Par ses efforts de diffusion, la TRNEE vise à augmenter la sensibilisation et la compréhension des enjeux environnementaux et économiques auprès des décideurs fédéraux et des autres intervenants et à se faire reconnaître comme source crédible d’expertise et de renseignements. 

Pour atteindre cet objectif, elle doit s’assurer de la communication efficace de ses recommandations. La qualité et la portée de ses communications externes servent d’indicateur de son rendement. 

Les indicateurs de rendement, ci-dessous, figurent en regard des résultats associés à la formulation de conseils. 

Tableau 2.6: Résultats escomptés et indicateurs de rendement

Résultats escomptés	Indicateur
Communication efficace des recommandations	Portée des recommandations
	Qualité des communications
Augmentation de la sensibilisation aux enjeux et aux solutions et de leur compréhension	Sensibilisation aux enjeux et aux solutions
	Compréhension des enjeux et des solutions

Initiatives pour 2008 et les années suivantes

Maintien du programme et des activités de communication de l’organisation

En 2008–2009, la TRNEE poursuivra ses activités d’information et de sollicitation des intervenants en matière de changement climatique. Ses activités s’inscrivent dans un effort ciblé pour augmenter le niveau de sensibilisation et de compréhension des recommandations et des conseils de la Table ronde auprès des décideurs fédéraux et des intervenants nationaux, dans le but d’influer sur l’élaboration des politiques liées aux enjeux examinés. Les rencontres constituent une tribune de présentation des conseils de la TRNEE et d’expression des intervenants. L’échange d’idées est essentiel pour s’assurer que les conseils sont utiles et pertinents et il permet de cerner les travaux à venir sur des enjeux particuliers. 

Étant donné les ressources limitées de la TRNEE et la répartition géographique des intervenants en cause, le site Web de la TRNEE constitue une façon très rentable de diffuser l’information clé aux intervenants. Par exemple, le site comporte une bibliothèque virtuelle qui favorise l’accès à plus de 300 documents de la TRNEE sur l’économie et l’environnement dans les deux langues officielles. En 2008–2009, la TRNEE compte investir dans l’amélioration de son site Web.

De plus, l’organisation continuera de produire et de diffuser des communications électroniques et des bulletins aux personnes-ressources des groupes d’intervenants pour assurer la diffusion de ses résultats et conseils. 

Amélioration des communications stratégiques

À cause de son lien étroit avec le gouvernement, la TRNEE offre l’accès aux responsables de l’élaboration des politiques et aux décideurs du gouvernement fédéral; il s’agit d’un atout important pour les intervenants de la TRNEE qui sont à l’extérieur du gouvernement. Pour les intervenants du gouvernement, la TRNEE offre l’accès aux opinions de l’industrie, des environnementalistes et des universitairesqui s’intéressent à la relation entre l’environnement et l’économie. 

Un des objectifs de la Table ronde pour la période de planification courante consiste à améliorer la qualité et la diffusion de ses communications externes. Cet objectif avait été mentionné dans le rapport sur le rendement de 2006-2007 à titre de point à améliorer. La TRNE compte, par ce moyen, augmenter sa visibilité et son travail auprès des décideurs de secteurs importants. Du même coup, elle augmentera sensiblement sa capacité d’atteindre son objectif stratégique, soit d’influer sur l’élaboration des politiques. 

Un des moyens de rehausser et de promouvoir la visibilité de la TRNEE consistera à augmenter sa capacité de communications internes et à mettre en œuvre des initiatives de communication stratégique. Étant donné les ressources limitées de la TRNEE, les outils et les tactiques devront être conçus en conséquence. 

Au cours des dernières années, la TRNEE s’est consacrée plus intensément à la relation avec le gouvernement fédéral et à son rôle dans la formulation de conseils en matière de politiques à son endroit. La TRNEE reconnaît que ce rôle n’est pas bien compris par certains groupes d’intervenants ou par les médias qui constituent eux aussi des éléments importants de la capacité de la TRNEE d’atteindre d’autres décideurs importants de la société canadienne. En 2008–2009, la TRNEE examinera des façons de concentrer ses efforts de communication sur des auditoires clés, des nouveaux objectifs, des positions et des tactiques. 

Maximiser les ressources des membres de la Table ronde constituera un élément important de cette initiative. La TRNEE visera donc les occasions d’utiliser ses membres dans le cadre de ses activités de communication ciblées. 

Principaux messages des communications de 2008–2009 La TRNEE est: · le chef de file des organisations de politiques publiques qui intègre le mieux l’analyse des enjeux et des solutions liés à l’environnement et à l’économie; · une tribune libre de discussions sur les enjeux influant à la fois sur l’environnement et sur l’économie;  · la source crédible de renseignements indépendants et équilibrés destinés au gouvernement et au public sur des enjeux liés à l’environnement et l’économie;  · le catalyseur de politiques qui intègrent les principes environnementaux et économiques convenant à tous les intérêts canadiens.

Établissement d’ententes de collaboration avec d’autres organismes

La TRNEE reconnaît qu’elle pourrait augmenter son efficacité d’une façon exponentielle si elle parvenait à s’appuyer sur sa réputation et ses ressources pour conclure des ententes de collaboration avec des partenaires compétents lui permettant d’atteindre des auditoires plus vastes et d’établir de nouvelles relations. Elle créerait ainsi des occasions d’augmenter l’étendue et la profondeur de ses recherches et de ses analyses et de leur diffusion auprès d’intervenants externes. 

La TRNEE établira des partenariats avec des intervenants compétents, notamment des entreprises, des associations industrielles, des ONG et des organismes de recherche de même qu’avec certains ministères gouvernementaux. L’initiative vise à rehausser les travaux de la TRNEE et à faciliter la collaboration entre les décideurs et les intervenants, particulièrement avec certains partenaires. Les efforts seront liés aux travaux continus de la TRNEE sur l’énergie et les changements climatiques. Elle établira également des alliances stratégiques avec des intervenants dans le but d’améliorer les politiques et les mesures gouvernementales et non gouvernementales et pour atteindre ses objectifs en matière de changements climatiques et d’énergie.