ARCHIVÉ - RPP 2007-2008
Commission des champs de bataille nationaux

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Message du Ministre

Le monde dans lequel vivent les Canadiens ne cesse de se transformer. Les frontières économiques s’estompent, les nouvelles technologies sont plus accessibles que jamais et les façons de mettre en valeur notre patrimoine et notre culture se renouvèlent. Ces changements entraînent de nouveaux défis et multiplient les possibilités. Par leurs activités, les organismes du portefeuille de Patrimoine canadien permettent aux Canadiens de saisir toutes les possibilités qui s’offrent à eux en matière de culture, de patrimoine et de participation civique.

Depuis bientôt 100 ans, la Commission des champs de bataille nationaux gère le premier parc national historique au Canada, le parc des Champs-de-Bataille, qui comprend les plaines d’Abraham et le parc des Braves. Situé en plein cœur de la ville de Québec, ce site est une fenêtre ouverte sur notre histoire et notre patrimoine. Alors que la Commission se prépare à célébrer son centenaire en 2008, l’occasion est belle de souligner le travail qu’elle accomplit afin de mettre en valeur le parc des Champs-de-Bataille et de permettre aux Canadiens et aux visiteurs du monde entier de découvrir les richesses patrimoniales du site et le rôle crucial qu’il a joué dans notre histoire.

La vision et les objectifs de la Commission des champs de bataille nationaux pour l’année 2007-2008 sont présentés dans ce Rapport sur les plans et priorités. Ils mettent en valeur l’apport de la Commission au dynamisme du milieu culturel canadien et à l’édification de collectivités prospères et créatives partout au pays.

Beverley J. Oda

1.2 Déclaration de la direction

Je soumets, aux fins de dépôt au Parlement, le Rapport sur les plans et les priorités (RPP) de 2007-2008 de la COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX.

Le présent document a été préparé conformément aux principes de préparation des rapports énoncés dans le Guide de préparation de la Partie III du Budget des dépenses 2007-2008 : Rapports sur les plans et les priorités et Rapports ministériels sur le rendement :

André Juneau,
Président

1.3 Renseignements sommaires

Raison d’être

La Commission des champs de bataille nationaux (CCBN), en tant que gestionnaire du parc des Champs-de-Bataille, permet aux Canadiens et aux Canadiennes de bénéficier du premier parc historique national au Canada et d’un des plus prestigieux parcs urbains au monde.

Le mandat

Le mandat de la CCBN est d’acquérir, de conserver les grands Champs-de-Bataille historiques de Québec et de les convertir en un parc national. Elle est donc chargée de l’acquisition, de l’administration, de la gérance et de la mise en valeur desdits Champs-de-Bataille ainsi que de la gestion des fonds contribués à cette fin.

La mission

Le territoire de la CCBN constitue un des sites historiques les plus importants au Canada. Il est le berceau de l’histoire du pays. Communément appelé « Les plaines d’Abraham », ce site forme le plus important parc urbain à Québec. Le parc fut constitué, il y aura bientôt cent ans, dans la foulée de la création des grands parcs urbains au monde et se compte parmi les plus prestigieux. Ses aspects historiques, culturels, récréatifs, naturels, voire scientifiques, en font un parc qu’on peut qualifier d’unique. La CCBN doit donc concilier l’importance historique du parc avec son rôle de parc urbain. Elle doit donc préserver cet héritage historique du Canada pour les générations futures, le mettre en valeur de façon à ce que la population bénéficie pleinement de ses richesses et fasse connaître aux Canadiens et aux Canadiennes les grands faits de l’histoire du Canada rattachés à ce haut lieu de notre pays.

Par ses actions et ses responsabilités, la CCBN contribue à stimuler la fierté des Canadiens et des Canadiennes à l’égard du Canada, à assurer une présence prestigieuse du gouvernement canadien, à encourager leur participation et leur contribution à notre société, à appuyer les moyens d’expressions canadiens et l’accès à nos espaces communs et à protéger notre patrimoine.

Ressources financières (en milliers de dollars)

2007-2008	2008-2009	2009-2010
13 241 $	9 015 $	9 015 $

Ressources humaines

2007-2008	2008-2009	2009-2010
55 ÉTP	55 ÉTP	55 ÉTP

Priorités de la Commission

Priorités	Type
1. Effectuer des réfections d’infrastructures et l’entretien courant	Permanente
2. Offrir des services publics de qualité sous les aspects éducatifs, culturels et naturels	Permanente
3. Organiser les festivités du 100e anniversaire de la Commission et du parc en 2008	Déjà établie
4. Planifier et organiser la commémoration du 250e anniversaire des batailles historiques de 1759 et 1760	Déjà établie
5. Augmenter et, à la limite, maintenir le niveau de revenus actuels	Permanente
6. Assurer la planification et l’organisation des opérations et gérer de façon rigoureuse de manière à atteindre les résultats escomptés	Permanente

Activités de programme par résultat stratégique

		Dépenses prévues ( en milliers de dollars )
	Résultat prévu	2007-2008	2008-2009	2009-2010	Contribue à la priorité suivante
Résultat stratégique :	Sites historiques et urbains prestigieux, accessibles, sécuritaires et éducatifs
Activités de programme :
Conservation	Avoir amélioré les infrastructures sur le parc pour assurer sa préservation à long terme et ainsi assurer la sécurité des usagers	6 730	2 504	2 504	Priorité no 1
Mise en valeur	Faire davantage connaître l'histoire du premier parc historique national du Canada, les événements historiques qui s'y sont déroulés et l'enjeu mondial d'alors	1 439	1 439	1 439	Priorités nos 2, 3, 4
Administration	Assurer une saine gestion en faisant preuve de transparence et de responsabilisation	5 072	5 072	5 072	Priorités nos 5, 6

Plans et priorités de la Commission

En 2007-2008, la CCBN entamera une année exceptionnelle qui aura des effets bénéfiques à long terme pour les Canadiens et les Canadiennes.

Elle poursuivra ses objectifs d’offrir un des plus prestigieux parcs urbains au monde et de faire connaître l’histoire du premier parc historique national au Canada. Elle mettra plus particulièrement l’accent sur les priorités susmentionnées. Elle vise à assurer la conservation et la mise en valeur en prévision des événements en 2008 et 2009 et ce, tout en rencontrant les objectifs et engagements du gouvernement.

En effet, en 2007-2008, la CCBN entreprendra des travaux majeurs de réfection pour remettre le parc en état et le rendre plus sécuritaire aux usagers et visiteurs.

De plus, l’année 2008 sera particulièrement importante pour la CCBN qui célébrera le 100^e anniversaire de sa création. Cet anniversaire devient un incontournable pour l’atteinte de l’objectif premier de son mandat. Plusieurs activités organisées par la Société du 400^e anniversaire de Québec et autres intervenants se dérouleront sur les plaines et auront un impact important sur la gestion des opérations de la CCBN.

Par la suite, les années 2009 et 2010 marqueront le 250^e anniversaire des batailles historiques de Québec (la bataille des plaines d’Abraham de 1759 et la bataille de Sainte-Foy de 1760). Ce sont des occasions des plus propices pour enseigner aux Canadiens, Canadiennes et aux étrangers que celles-ci s’inscrivent dans le cadre de la guerre de Sept Ans et qu’elles ont littéralement changé le sort de l’Amérique.

Les événements marquants qui se dérouleront en 2008 et 2009 sur les plaines d’Abraham, site renommé considéré comme Le site rassembleur par excellence au Canada, constituent des occasions exceptionnelles et une opportunité unique et ponctuelle pour accroître la visibilité du gouvernement fédéral dans la ville de Québec.

Les priorités suivantes contribueront donc à la réalisation du résultat stratégique de la CCBN :

Priorité no. 1 – Effectuer des réfections d’infrastructures et l’entretien courant – Pour répondre à la priorité no. 1, la CCBN poursuivra l’entretien courant du territoire, entre autres l’entretien des terrains gazonnés, des arbres et arbustes, des aménagements floraux, du mobilier et des bâtiments en vue d’offrir aux utilisateurs un site prestigieux, propre et sécuritaire où il fait bon s’y divertir et se rassembler. Au surplus, au cours de l’année 2007-2008, la CCBN procédera à la réfection d’infrastructures majeures, notamment la réfection de routes, trottoirs, de certaines parties de terrain, l’agrandissement d’un bâtiment pour l’ajout de services sanitaires au centre du parc et certains bureaux. L’amélioration et l’ajout de ces infrastructures contribueront à assurer la santé et la sécurité des visiteurs et usagers du parc et à améliorer les installations et les aménagements avant de recevoir le grand nombre de visiteurs attendus en 2008 à l’occasion du 400^e anniversaire de la ville de Québec et du 100^e anniversaire de la création du parc des Champs-de-Bataille et en 2009, à l’occasion du 250^e anniversaire des batailles.

Priorité no. 2 – Offrir des services publics de qualité sous les aspects éducatifs, culturels et naturels – Pour répondre à la priorité no. 2, la CCBN continuera d’offrir des services publics de qualité, soit près d’une trentaine d’activités d’animation pédagogique correspondant aux programmes scolaires, des activités d’interprétation, un site Internet et des expositions sur l’histoire des plaines d’Abraham et du Canada. Ces services contribueront à faire connaître l’histoire du premier parc historique national au Canada et de sensibiliser les Canadiens et les Canadiennes aux richesses de son territoire, tant au niveau historique, culturel, éducatif que naturel.

Priorité no. 3 – Organiser les festivités du 100^e anniversaire de la Commission et du parc en 2008 – Au cours de l’année 2007-2008, la CCBN s’affairera à planifier et organiser les festivités prévues à l’occasion du 100^e anniversaire de la création du parc des Champs-de-Bataille. Entre autres, une fresque historique sur l’histoire des plaines d’Abraham présentée sous forme d’un spectacle est en cours de préparation. Il sera requis environ 900 bénévoles pour mettre en œuvre et participer à la présentation de ce spectacle. Également, elle organisera une semaine intensive de festivités sous différents thèmes reliés à l’histoire du parc des Champs-de-Bataille. Celles-ci contribueront à faire connaître davantage l’histoire du Canada, le parc des Champs-de-Bataille et augmentera la visibilité du gouvernement du Canada dans la ville de Québec. Elle gèrera les ressources financières et humaines de manière à se conformer à la planification établie et afin d’assurer la coordination des activités à être tenues sur le site et la diffusion de son programme d’activités. Elle poursuivra ses démarches afin d’obtenir des ressources supplémentaires et ainsi pouvoir rehausser le niveau et l’envergure de l’événement.

Priorité no. 4 – Planifier et organiser la commémoration du 250^e anniversaire des batailles historiques de 1759 et 1760 – La CCBN considère important de souligner en 2009-2010, le 250^e anniversaire des batailles historiques de Québec (1759 et 1760) qui ont marqué l’histoire du Canada. La CCBN entend commémorer d’une manière toute particulière cet événement et faire connaître l’enjeu mondial d’alors. Elle présentera, à titre d’exemples, une reconstitution historique des batailles et une exposition sur la guerre de Sept Ans. Elle planifie donc un calendrier d’événements et poursuivra la recherche de partenaires, essentiels pour tenir un événement de cette importance.

Priorité no. 5 – Augmenter et à la limite maintenir le niveau de revenus actuels – Le niveau de revenus actuels, soit 1 600 000 $, doit être maintenu et si possible augmenté, ces revenus étant nécessaires afin d’offrir la même qualité et le même nombre de services publics. La CCBN considère avoir atteint le niveau de revenus possibles avec les installations en place et, par conséquent, un suivi rigoureux devra être fait à ce niveau tout en demeurant attentif aux diverses opportunités. Aucune augmentation de revenus pour la première année financière de planification n’est donc prévue. Cependant, toute initiative acceptable susceptible d’augmenter les revenus sera évaluée. La recherche de partenariats ou d’autres sources de revenus se poursuit en vue d’améliorer la situation financière de la CCBN.

Priorité no. 6 – Assurer la planification et l’organisation des opérations et gérer de façon rigoureuse de manière à atteindre les résultats escomptés – La CCBN entend faire le suivi des différents processus entrepris au cours des années précédentes, tels que le cadre de responsabilisation de gestion, la modernisation de la fonction du contrôleur et la gestion des risques, conformément aux priorités gouvernementales, tout en assurant la planification et l’organisation des opérations et en gérant de façon rigoureuse de manière à assurer une saine gestion et faire preuve de transparence et de responsabilisation. Elle prévoit augmenter les ressources humaines afin de répondre aux priorités 1, 3 et 4, principalement, et ainsi se donner les moyens d’assurer leur succès. Elle prévoit également réaliser, au cours de l’année 2007-2008, la première étape du guide de prévention des risques conformément au Code canadien du travail – partie II.

Environnement opérationnel

Considérant l’ensemble des priorités à réaliser pour les trois prochaines années de planification, la CCBN se devra d’être alerte et vigilante. Elle devra gérer de façon rigoureuse de manière à atteindre les résultats escomptés avec le minimum de ressources et une marge de manœuvre nettement insuffisante compte tenu des travaux à réaliser en 2007 et des événements à tenir en 2008 et 2009.

En effet, les travaux de réfection majeurs qui seront effectués au cours de la première année financière, l’utilisation intense des plaines et le grand nombre de visiteurs au cours de la deuxième année (en raison des festivités du 400^e anniversaire de la ville de Québec, et du 100^e anniversaire de la création du parc et des commémorations qui se dérouleront à l’occasion du 250^e anniversaire des batailles de Québec au cours de la dernière période de planification) sont autant de dossiers majeurs qui occuperont une place prépondérante dans la gestion de la CCBN au cours des trois prochaines années.

Cela implique qu’elle doit effectuer une réorganisation pour faire face à l’imposante charge de travail à venir. Elle doit engager du personnel supplémentaire pour rencontrer ses priorités au cours des années de planification. Sa structure administrative demeurera tout de même de faible envergure, puisque l’aide additionnelle sera pour une courte durée.

La CCBN met également beaucoup d’efforts en vue d’obtenir des ressources financières supplémentaires afin de souligner, d’une façon mémorable, l’événement marquant son 100^e anniversaire en 2008. Les ressources présentement disponibles sont insuffisantes pour commémorer l’événement à la hauteur des attentes. Le travail du personnel de la CCBN sera aussi centré sur l’organisation et la tenue des festivités du 100^e anniversaire et également sur la coordination des événements qui se tiendront sur les plaines en 2008 à l’occasion du 400^e anniversaire de la ville de Québec. Les commémorations de 2009 apporteront également leur lot de planification, de recherches et de développement au cours des deux prochaines années.

Dans ce contexte, il est certain que tout processus gouvernemental exigeant des modifications importantes aux exigences bureaucratiques pourrait être difficilement implanté, vu la charge de travail du personnel déjà fort occupé avec les priorités présentées.

La CCBN compte aussi sur les revenus prévus (1 600 000 $) au cours de l’année financière pour lui permettre de réaliser les objectifs relatifs aux activités et services publics qu’elle offre et doit rendre, compte tenu de son mandat. Ces revenus serviront au paiement de dépenses d’opérations et de salaires en matière de conservation et de mise en valeur. Elle doit donc tenter de contrer tout événement ou phénomène pouvant avoir un impact négatif.

Enfin, il est important de noter que la CCBN a obtenu un budget supplémentaire du gouvernement fédéral de 4 216 000 $ pour l’année financière 2007-2008 afin de remettre le parc en état et effectuer des travaux relatifs à la santé et sécurité des visiteurs et usagers. Ce montant a été réparti de la façon suivante : un premier montant de 1 850 000 $ a été confirmé en 2006 et une partie des travaux d’une valeur de 500 000 $ a été effectuée en 2006. Un montant de 1 350 000 $ sera dépensé à cette fin en 2007.

D’autre part, la CCBN a également obtenu confirmation d’un montant de 2 866 000 $ provenant du Conseil du Trésor. Les travaux sur les plaines en 2007 sont majeurs. Ils ont trait à la réfection de routes, trottoirs et égouts, aux réaménagements des surfaces du terrain des sports à l’ouest du parc et du site des grands événements à l’est du parc, à l’agrandissement de l’immeuble du 390, avenue de Bernières, principalement pour l’ajout de services sanitaires au centre du parc et pour des travaux divers. La saison des travaux étant relativement courte, la CCBN a élaboré un échéancier des travaux très serré, puisque les travaux doivent avoir été complétés en mars 2008. Elle devra donc gérer de façon très serrée pour que tous les travaux envisagés soient réalisés selon l’échéancier prévu.

Le budget total pour l’année 2007-2008 s’élève donc à 13 241 000 $ et est réparti entre les programmes d’activités « Conservation, Mise en valeur et Administration ». Si on exclut le budget supplémentaire reçu de 4 216 000 $ qui servira pour la réfection d’infrastructures, le budget courant s’élève à 9 025 000 $. Les revenus de 1 600 000 $ représentent 18 % du budget courant et le montant versé en remplacement d’impôt foncier de 3 676 000 $ représente 41 % du budget courant. Si on exclut ce dernier montant, les revenus représentent 30 % du budget courant. Ceci démontre bien que les revenus générés sont essentiels dans la gestion des opérations de la CCBN et que des efforts y sont consentis.

Facteurs internes et externes

Plusieurs facteurs importants pourraient avoir une incidence sur les plans et priorités de la CCBN, de même que sur la mise en œuvre de ses programmes et services. Plus particulièrement :

Facteurs externes :

Facteur interne

Partenaires

Afin de rencontrer les priorités qui contribueront à la réalisation de son résultat stratégique, la CCBN devrait pouvoir compter sur divers partenaires clés au cours de l’année financière 2007-2008. La Ville de Québec est un partenaire indispensable pour la CCBN en matière de conservation. Annuellement, elle contribue, pour une valeur estimée à 100 000 $, à la réalisation de certains travaux d’entretien, tels que le vidange des puisards de rue, le déneigement, la réparation du pavage et à divers projets d’immobilisation et de prêts d’équipements, tels que des clôtures dans le cadre d’événements et de panneaux de signalisation. La CCBN obtient également la collaboration du Service de police de la Ville, lorsque la sécurité des usagers et la protection des biens de la CCBN requièrent leur intervention et, principalement dans le cadre de l’application du Code criminel, en regard de diverses infractions ou accidents qui peuvent survenir sur le territoire.

Au cours des prochaines années, les deux organismes collaboreront mutuellement en vue des événements à venir à l’occasion du 400^e anniversaire de la Ville de Québec et du 100^e anniversaire de la création du parc des Champs-de-Bataille. La CCBN est fière de contribuer à la réussite des événements qui seront présentés, mais elle croit également qu’il est de son devoir de participer d’autant plus que le parc des Champs-de-Bataille fut le cadeau du gouvernement canadien à l’occasion du 300^e anniversaire de la Ville de Québec en 1908 : un immense parc situé au cœur de la ville de Québec.

La CCBN comptera également sur la collaboration de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada pour la gestion des projets relatifs aux travaux d’infrastructures réalisés en 2007.

Également, la CCBN pourra compter sur la contribution de certains partenaires à l’occasion de son 100^e anniversaire et du 250^e anniversaire des batailles, tels que le ministère de la Défense nationale, la Monnaie royale du Canada, Bibliothèque et Archives nationales du Canada. D’autres démarches sont en cours afin d’obtenir la participation de d’autres partenaires dans le cadre de ces événements.

En matière de mise en valeur, certains partenaires contribueront à la réalisation des plans et priorités de la CCBN, notamment le Musée national des beaux-arts du Québec, la Société des amis des plaines d’Abraham et diverses institutions muséales et horticoles, permettant la réussite d’activités, expositions, animations et visant à promouvoir l’histoire du parc et sensibiliser les Canadiens et les Canadiennes aux diverses richesses sur le parc.

Il est important de mentionner également que la CCBN pourra compter sur des partenaires médiatiques qui assureront la visibilité et la promotion des services, activités et spectacles offerts par la CCBN.

Risques et défis

Certains risques reliés aux facteurs internes et externes mentionnés précédemment apportent leur lot de défis pour la CCBN. En voici quelques uns :

Liens aux secteurs de résultats du gouvernement du Canada

De par ses activités de programme « Conservation et Mise en valeur », le résultat stratégique de la CCBN contribue à l’obtention des résultats du gouvernement du Canada suivants :

· Affaires économiques : un environnement propre et sain.
En matière de conservation, le résultat stratégique de la CCBN contribue à offrir aux Canadiens et aux Canadiennes un environnement propre et sain. Ce site prestigieux qu’est le parc des Champs-de-Bataille est préservé minutieusement. Ses espaces verts, en plein cœur de la ville, constituent un endroit naturel, privilégié et sécuritaire pour s’y divertir et relaxer.

· Affaires sociales : une culture et un patrimoine canadiens dynamiques.
En matière de mise en valeur, la CCBN permet aux Canadiens et aux Canadiennes de participer à des activités culturelles et patrimoniales enrichissantes et éducatives de qualité, contribuant ainsi à la sensibilisation aux richesses du territoire, à son histoire et à celle du pays.