Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
A.Message du ministre
B.Déclaration de la direction
C.Structure d'activité de programme
D.Information sommaire
A.Milieu opérationnel
2.1 Intervenants clés et partenaires
2.2 Initiatives majeures
2.3 Risques et défis
2.4 Lien avec les résultats du gouvernement du Canada
B.Total des dépenses par résultat stratégique
2.5 Accès facile aux renseignements et aux services relatifs à la santé et à la sécurité au travail
2.6 Application des renseignements en matière de santé et de sécurité au travail afin d'améliorer les pratiques en milieu de travail
2.7 Meilleures connaissance et compréhension
2.8 Récupération partielle des coûts grâce aux frais d'utilisation
A. Information sur l'organisme
Tableau 1 : Dépenses prévues par le ministère et équivalents temps plein
Tableau 2 : Activité de programme
Tableau 3 : Dépenses votées et législatives du budget des dépenses
Tableau 4 : Coût net du programme pour l'année budgétaire 2007-2008
Tableau 5 : Source de revenus disponibles
Tableau 6 : Droits d'utilisation
Tableau 7 : Politiques concernant les voyages
Annexe 1: Liste des lois et réglements
Annexe 2: Publications
Annexe 3: Initiatives horizontales à l'échelle du gouvernement
Annexe 4: Priorités stratégiques