Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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ARCHIVÉ - RPP 2007-2008
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail

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Partie I : Survol

A.Message du ministre

B.Déclaration de la direction

C.Structure d'activité de programme

D.Information sommaire

Partie II : Analyse des activités de programme selon le résultat stratégique

A.Milieu opérationnel

2.1 Intervenants clés et partenaires

2.2 Initiatives majeures

2.3 Risques et défis

2.4 Lien avec les résultats du gouvernement du Canada

B.Total des dépenses par résultat stratégique

2.5 Accès facile aux renseignements et aux services relatifs à la santé et à la sécurité au travail

2.6 Application des renseignements en matière de santé et de sécurité au travail afin d'améliorer les pratiques en milieu de travail

2.7 Meilleures connaissance et compréhension

2.8 Récupération partielle des coûts grâce aux frais d'utilisation

Partie III : Information supplémentaire

A. Information sur l'organisme

Partie IV : Information financière

Tableau 1 : Dépenses prévues par le ministère et équivalents temps plein

Tableau 2 : Activité de programme

Tableau 3 : Dépenses votées et législatives du budget des dépenses

Tableau 4 : Coût net du programme pour l'année budgétaire 2007-2008

Tableau 5 : Source de revenus disponibles

Tableau 6 : Droits d'utilisation

Tableau 7 : Politiques concernant les voyages

Partie V : Autres points d'intérêt

Annexe 1: Liste des lois et réglements

Annexe 2: Publications

Annexe 3: Initiatives horizontales à l'échelle du gouvernement

Annexe 4: Priorités stratégiques