Manuel des projets de réglementation : Plan de mesure du rendement et d'évaluation

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Section 6 Figure

Voici un exemple indiquant la manière dont les activités de réglementation s’inscrivent dans l’APP. Le modèle fait état de niveaux multiples d’activités, de sous activités et de sous sous activités de programmes, et de la manière dont ils interagissent.

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Annexe B Figure 1: Logic Model Example

Le tableau 1 consiste en un exemple simple de modèle logique. Dans cet exemple, les cases sont alignées de gauche à droite, et la première case rectangulaire à la gauche représente les « intrants », qui sont les équivalents à temps plein (ETP); puis suivent trois cases « d’activités » qui représentent : 1) la collecte d’information; 2) la conception de règlements; 3) les mesures d’inspection et d’exécution. Le groupe suivant de cases représente les «  extrants »; les trois cases incluent : 1) les campagnes d’information; 2) les règlements; 3) les rapports d’inspection. La case suivante représente les «  groupes joints », qui sont les parties intéressées, les Canadiennes et les Canadiens, les ONG, l’industrie et d’autres administrations. La case qui suit à la droite représente les « résultats immédiats », qui se traduisent par la connaissance des nouvelles exigences réglementaires. La case suivante, intitulée « résultats intermédiaires », prévoit « la conformité au règlement » comme résultat intermédiaire, et la dernière section du modèle logique est le «  résultat ultime », qui contient la « réduction du risque pour la santé » dans la dernière case, à droite. Sous les cases, se trouve une grande flèche, qui pointe vers le côté droit du diagramme et qui permet de souligner l’idée qu’à mesure que l’on s’écarte des intrants, des activités et des extrants pour se diriger vers les groupes joints et les résultats, le programme exerce de moins en moins de contrôle sur la chaîne de résultats que l’on cherche à obtenir.

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Annexe B: Figure 2

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