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ARCHIVÉ - Rapport sur l’application de la Loi sur les carburants de remplacement - Exercise 2008-2009
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Table des matières
1.1. Loi sur les carburants de remplacement
2. Conformité à la Loi sur les carburants de remplacement
2.1. Nouvelles acquisitions de véhicules à carburant de remplacement
2.2. Utilisation de carburants de remplacement dans le parc
automobile fédéral
2.3. Contraintes relatives à la rentabilité et à la faisabilité opérationnelle
2.4. Mesures d'atténuation
2.5. Utilisation de véhicules hybrides à essence et à électricité dans le parc automobile fédéral
Annexe 2 : Nouvelles acquisitions
Annexe 3 : Acquisitions de véhicules hybrides
