Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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ARCHIVÉ - Vérification du cadre de gouvernance de Secrétariat du Conseil du trésor du Canada

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Version Textuelle

Diagramme 1: La structure de gouvernance du Secrétariat

Deux principaux comités, le Comité des cadres supérieurs (CCS) et le Comité exécutif (COEX), se trouvent au sommet de la structure de gouvernance actuelle, et les trois comités suivants, du niveau de secrétaire adjoint, contribuent directement au processus décisionnel : le Comité de la gestion et de l'infrastructure (CGI), le Comité des politiques et de la surveillance (CPS) et le Comité de gestion du changement (CGC).

Comité des cadres supérieurs (CCS). Ce comité est présidé par le secrétaire.

Comité exécutif (COEX). Ce comité est présidé par le secrétaire.

Comités qui appuient directement le CCS et le COEX

Comité de la gestion et de l'infrastructure (CGI). Ce comité est présidé par le secrétaire délégué.

Comité des politiques et de la surveillance (CPS). Ce comité est présidé par le secrétaire.

Comité de gestion du changement (CGC). Ce comité est présidé par le secrétaire.

Comité principal des RH (CPRH). Ce comité est présidé par le contrôleur général.

Comité d'évaluation. Ce comité est présidé par le dirigeant principal des ressources humaines.

Comités qui appuient les comités de niveau de secrétaire adjoint

Sous-comités du CGI. Le sous-comité sur les locaux et le sous-comité de la gestion de l'information et des technologies de l'information appuient le CGI.

Comité de coordination des directeurs (CCD). Ce comité est présidé par le directeur exécutif, Planification stratégique, Priorités et planification et il appuie le CGI, le CPS et le CGC.

Comités externes

Comité de vérification du gouvernement du Canada (CVGC). Le Comité de vérification est présidé par un membre externe.

Comité consultatif sur la gestion de la fonction publique (CCGFP). Ce comité externe du niveau de sous-ministre est coprésidé par le secrétaire et le dirigeant principal des ressources humaines.

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Diagramme 2: Cycle de planification intégré du Secrétariat

L'architecture des activités des programmes établit le cadre général de planification et d'établissement de rapports. Le cycle annuel de planification intégrée commence par la mise à jour de l'analyse du contexte et du profil de risque de l'organisation et se poursuit par l'exercice d'établissement des priorités. Ces éléments contribuent aux plans d'activités sectoriels qui déterminent les priorités, les tensions et les risques en fonction de la disponibilité des ressources humaines et financières, de la gestion de l'information et de la technologie de l'information, des communications et des locaux. Les plans d'activités sectoriels servent à déterminer les priorités à court terme pour le Rapport sur les plans et les priorités. Les plans sont ensuite consolidés dans le Plan d'activités intégré du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. La prochaine étape du cycle de planification comprend l'examen financier semestriel et les ententes de gestion du rendement. L'élément final du cycle consiste en un compte rendu des progrès dans le Rapport ministériel sur le rendement. Les éléments en cours dans le cycle de planification comprennent les évaluations du Cadre de responsabilisation de gestion, le suivi trimestriel des priorités, des risques et des principaux secteurs d'activités, l'évaluation du rendement ainsi que la vérification et l'évaluation.

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