ARCHIVÉ - Examen des dépenses et comparabilité - Volume Un - Rapport d'analyse et recommandations

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Volume Un

Rapport d'analyse et recommandations

Remerciements

Un rapport aussi complexe et exhaustif que celui‑ci n'est possible que grâce à l'apport et à la collaboration de nombreuses personnes, chacune ayant son domaine de spécialisation. Nous tenons dans la mesure du possible à remercier ici toutes les personnes ayant permis de préparer ce rapport. Leur générosité et leur savoir n'ont pas de prix; en outre, ces personnes ne sauraient en aucune manière être tenues responsables des erreurs ou malentendus qui pourraient subsister.

Clients

Le présent examen a été entamé à la demande de Jim Judd, qui était à ce moment secrétaire du Conseil du Trésor. Alex Himelfarb, qui était alors greffier du Conseil privé, a également appuyé la tenue de l'examen. Enfin, l'honorable Reg Alcock, qui assumait la charge de président du Conseil du Trésor, a convenu que cette étude devait faire partie des examens des dépenses commandés par le Conseil du Trésor au début de 2004.

L'honorable Lucienne Robillard, qui a occupé le poste de présidente du Conseil du Trésor, n'a pas pris part directement à l'examen, si ce n'est qu'elle a donné son appui aux examens des dépenses à titre de membre du Conseil du Trésor. Cela dit, sa rigueur et sa passion en faveur d'une saine gestion avaient favorisé antérieurement la tenue de travaux sur la planification de la rémunération, lesquels ont servi de fondement au présent projet.

Wayne Wouters, qui a succédé à Jim Judd à titre de secrétaire du Conseil du Trésor, a appuyé vigoureusement la réalisation de ce projet, tout comme Linda Lizotte‑MacPherson, secrétaire déléguée du Conseil du Trésor.

Membres de l'équipe

Au cours du projet, l'auteur a tiré profit de l'engagement de plusieurs membres du personnel du Secrétariat du Conseil du Trésor affectés à l'équipe à temps plein ou à temps partiel. Ces personnes ont apporté une contribution indispensable : elles ont mené des travaux de recherche, géré les aspects logistiques et mené des consultations auprès d'autres spécialistes. Certaines ont pris part à la planification du rapport, à sa rédaction et à l'examen critique de son contenu.

Lee Beatty a participé au projet de février 2004 à juillet 2005; elle s'est principalement penchée sur des aspects liés à la comparabilité et a aussi contribué à la gestion de la validation externe. Monique Paquin a été coordonnatrice du projet depuis le tout début, en janvier 2004, jusqu'à l'automne de la même année. Noomen Ketata a conçu beaucoup de figures et de tableaux durant une bonne partie de 2004. Don Booth a rempli différents rôles liés à la recherche et à la rédaction sur une base ponctuelle de la fin de 2004 au début de 2006. Son travail en mars et en avril 2006 a été crucial aux fins de l'achèvement du rapport. Joanne Di Raimo a géré l'horaire de l'auteur, a tenu les dossiers relatifs au projet et a accompli de nombreuses autres tâches utiles. Les travaux de recherche et le soutien logistique de Louise Richer et de Lucie Proulx ont été précieux aux dernières étapes de la préparation du rapport.

David Swayze, expert‑conseil chevronné dans les domaines des ressources humaines et de la rémunération au sein de la fonction publique, a fourni des services de recherche et de rédaction; il a aussi rédigé des diapositives à partir du rapport pour la tenue de présentations. Ses critiques franches et ses encouragements chaleureux ont été fort appréciés. Joanne Godin a révisé le libellé du rapport, le rendant beaucoup plus facile à lire. Souvent, ce sont ses suggestions ayant suscité le plus de réticences qui se sont révélées les plus précieuses, ce qui est typique de tout bon réviseur. Ron Thibault et Randi Saunders Morry ont grandement contribué à réviser le texte afin d'en assurer l'uniformité. Mary Daly, experte‑conseil en ressources humaines, nous a aidés à examiner la rémunération au sein du secteur public fédéral dans le contexte de la théorie générale et des pratiques en matière de rémunération. Terry Lister, des Services‑conseils en affaires IBM Canada, et Judy Lendvay‑Zwickl, du Conference Board du Canada, nous ont fait profiter lors des premières étapes du projet de leurs connaissances approfondies sur la théorie et les pratiques de rémunération.

Le Bureau de la traduction a exécuté rapidement un travail de première qualité, en veillant à garantir l'unité du style, ce qui représente un véritable défi pour un travail de cette envergure. Jean Pierre Toupin et Marie Claude Faubert ont préparé la version finale du document et ont révisé le texte français en fonction des changements apportés à la version anglaise. Je tiens à remercier le réviseur de la version française de la qualité de cette dernière, compte tenu de l'adaptation rendue nécessaire à la suite des restructurations et des révisions de la version anglaise.

Spécialistes

Des dizaines d'employés du Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT) et de l'Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique du Canada (AGRHFPC) ont accompli beaucoup de travail pour fournir des données, expliquer la politique en vigueur et examiner des textes aux fins du rapport. Hélène Laurendeau, Phil Charko, David Moloney (sans oublier ses prédécesseurs Kevin Page et Mike Joyce), Rick Burton et Mark Corey, qui occupent les postes de secrétaires adjoints du SCT et de vice‑présidents de l'AGRHFPC, ont beaucoup contribué à la bonne marche du projet en permettant aux membres de leur personnel d'appuyer nos travaux. HélèneLaurendeau a aussi offert des locaux et un soutien logistique après que l'auteur eut quitté le Secrétariat du Conseil du Trésor à la fin de 2004; elle a également lu et commenté plusieurs sections du texte. Phil Charko, Rick Burton et Mark Coreyont aussi formulé des commentaires.

La contribution des employés du SCT dont le nom suit a été indispensable en ce qui touche l'emploi, les salaires et la rémunération totale, sans oublier les analyses et les indicateurs économiques : Louis Beauséjour, Richard Stuart, Alex Hui, Jim Plumpton, Marc Richard, Rick Hartrick, Louise Richer et Bibi Majeed. Richard Stuart et Alex Huiont été des collègues extrêmement dévoués, rigoureux et créatifs relativement à certains des aspects les plus ardus du rapport. Concernant les questions liées à l'analyse des dépenses consacrées aux salaires et aux avantages sociaux, Hubert Séguin a accompli un travail de pionnier qui a été de première importance pour notre rapport.

Au sujet des pensions de retraite de la fonction publique, nous avons compté énormément sur les connaissances spécialisées de Bryce Peacock et sur l'aide de Claude Gagné, Linda Hansen, John Kay, Tony Rizzotto et Benoît Robert. Notre principal conseiller au sur les différents régimes d'avantages sociaux a été Rolf Amundsen et nous avons aussi tiré parti des conseils de Ron Kaden, Diane Filby, Kathy Jordan, Terry Ranger, Jean‑Pierre Breton et Dale De Spiegelaere.

Les commentaires de Patricia Power et Jake Hogervorst de l'AGRHFPC ainsi que de Kent Sproul et Harris Sinclair de la Commission de la fonction publique sur des aspects stratégiques et quantitatifs liés à toute la question de la classification et de la reclassification ont été fort utiles.

Au sujet de la classification et de la rémunération des cadres, il convient de souligner le généreux apport des membres de l'AGRHFPC faisant partie du Réseau du leadership, notamment Ken Kritsch, Carolyn Guest et Lynn Lemire‑Lauzon. Wayne McCutcheon et Ginette Bougie, qui font partie du Secrétariat du personnel supérieur du Bureau du Conseil privé, ont également offert leurs connaissances spécialisées sur la question.

En ce qui touche la parité salariale, les commentaires de Linda Giroux ont été particulièrement utiles aux fins du rapport; cette dernière a d'ailleurs formulé les mesures faisant partie de la recommandation 17. Don Graham et Michel Lefrançois ont fourni une aide précieuse sur la question de la négociation collective. Mylène Bouzigon, avocate générale principale au Conseil du Trésor, a fourni des conseils très appréciés sur ces sujets ainsi que sur d'autres aspects juridiques pertinents aux fins du rapport.

John Morgan et Louise Breton du Bureau du contrôleur général ont offert des conseils utiles sur des questions ayant trait aux Comptes publics et aux pratiques financières du gouvernement.

Statistique Canada a contribué à certaines analyses de comparabilité fondées sur ses bases de données; l'organisme a aussi vérifié l'utilisation que nous avons faite de ses données du domaine public. Le statisticien en chef, Ivan Fellegi, nous a permis de profiter du soutien de son personnel, notamment Mike Sheridan et son successeur au poste de statisticien en chef adjoint, Richard Barnabé, de même que plusieurs employés, dont Peter Morrison du Secteur de la statistique sociale, des institutions et du travail.

Aux fins de préparer le contenu du rapport traitant des Forces canadiennes, la coopération du vice‑amiral G.E. Jarvis et de différents membres de son état‑major, dont le colonel J.C. Rochette, le capitaine Chuck Garnier et le commandant G. Vandervoort, nous a permis d'obtenir des données essentielles et d'apporter des correctifs. Le colonel McCarthy a fourni des renseignements sur les Services de santé des Forces canadiennes. Au sein du Secrétariat du Conseil du Trésor, Rae Angus a été particulièrement utile dans ce domaine.

Concernant la Gendarmerie royale du Canada, Paul Gauvin, sous­‑commissaire, Gestion générale et Contrôle, a fourni une aide constante lors de plusieurs exercices de collecte de renseignements, de révisions et de vérifications. Les commentaires de Marie Stewart, Roxanne Noël et Sylvain Murray ont été grandement appréciés. Fred Drummie,président du Conseil de la solde de la GRC, a fourni des commentaires sur le texte. Michel Haddad du SCT nous a également été utile sur les questions relatives à la GRC.

À propos de l'Agence des douanes et du revenu du Canada, nous avons pu compter sur les données et les commentaires éclairés fournis par Dan Tucker,commissaire adjoint, Ressources humaines, Claude Tremblay, directeur général, Relations de travail et rémunération, et Debi Pilgrim.Concernant l'Agence canadienne d'inspection des aliments, nous avons profité de l'aide fort utile de Fiona Spenser,vice‑présidente, Ressources humaines. Mary McLaren,directrice générale, Ressources humaines, Conseil national de recherches du Canada, nous a fourni des renseignements et des points de vue fort utiles. En ce qui touche Parcs Canada, nous tenons à souligner l'aide de Chris Reny, chef d'équipe, Rémunération et avantages sociaux. Pour ce qui est de la Société canadienne d'hypothèques et de logement, nous avons reçu le soutien de Jim Miller, vice‑président, Gestion des risques et Communications. Guy Tremblay,directeur général, Finances, Ressources humaines et Développement des compétences Canada, nous a fourni des commentaires utiles sur les raisons de la conversion des dépenses non salariales en dépenses salariales dans une optique ministérielle.

En ce qui a trait aux questions associées à la rémunération des parlementaires, nous avons tiré profit des données et des commentaires fournis par Luc Desroches,directeur général, Services corporatifs, Chambre des communes, Murielle Boucher de la Bibliothèque du Parlement ainsi que Connie Balasa et Hélène Lavoie, du personnel du Sénat.

Au sujet des taux quotidiens de rémunération des experts‑conseils, le rapport s'appuie sur les renseignements fournis par Peter Everson et Bill McCann de Conseils et Vérification Canada ainsi que par Josée Touchette,sous‑ministre adjointe, Services ministériels, Justice Canada.

Collaborateurs externes

Plusieurs spécialistes éminents, dont la plupart n'appartiennent pas à l'administration fédérale, ont offert des conseils sur les différentes questions abordées dans le rapport, et même dans certains cas sur des segments de la version provisoire du rapport. Leur apport a été de première importance aux fins de conserver une juste perspective et de valider les constatations faites au cours des deux dernières années.

Nous souhaitons remercier tout particulièrement : Gary Breen,de Gary Breen and Associates; Jean-Claude Bouchard,président de l'Agence canadienne d'évaluation environnementale; Ian Clark,président du Conseil des universités de l'Ontario; Fred Drummie,président du Conseil de la solde de la GRC; Jean‑Guy Fleury,président de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié; Morley Gunderson,professeur à l'Université de Toronto; Martha Hynna,présidente de la Fiducie du Régime de soins de santé de la fonction publique; Nitya Iyer,avocate, Heenan Blaikie, Vancouver; Alain Jolicoeur,président de l'Agence des services frontaliers du Canada; Judith Maxwell,ancienne présidente des Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques; Jim Mitchell,associé principal, Sussex Circle; John O'Grady, de John O'Grady Consulting Inc.; Sylvie St‑Onge, des Hautes Études Commerciales de Montréal; Jodi White, présidente du Forum des politiques publiques; et David Zussman,vice‑président exécutif, Ekos.

Lors des premières étapes du projet, plusieurs spécialistes externes ont accepté de fournir des renseignements à l'auteur au sujet des pratiques de rémunération. Ces spécialistes étaient notamment : Gary Dobbie,premier vice‑président responsable de la rémunération, des avantages sociaux et des relations avec les employés à la Banque Royale du Canada; David Dodge, gouverneur de la Banque du Canada; Don Drummond,économiste en chef de la Banque Toronto Dominion; Warren Edmondson,président du Conseil canadien des relations industrielles; Shirley Howe, commissaire de la fonction publique, gouvernement de l'Alberta; Jean‑François Munn,associé, Loranger Marcoux, Montréal; André Ouellet, ancien président de la Société canadienne des postes; Yvon Tarte,président de la Commission des relations de travail dans la fonction publique; Laura Thanasse,vice‑présidente responsable de la rémunération à la Sun Life; Roland Theriault,associé, Mercer Consulting, Montréal; et Kevin Wilson,sous‑ministre adjoint, Ressources humaines, Conseil de gestion de l'Ontario.

Il aurait été bon que des représentants des syndicats de la fonction publique fédérale participent à ces consultations. L'auteur a transmis une invitation en ce sens aux dirigeants du Conseil national mixte, mais les syndicats ont décidé de ne pas y participer. Après avoir pris sa retraite à titre de président de l'Institut professionnel de la fonction publique du Canada en décembre 2004, Steve Hindle a examiné et commenté certaines parties de la version provisoire du rapport, tirant parti de sa vaste expérience de dirigeant syndical. Fort de sa connaissance approfondie des questions liées à la rémunération dans l'optique des syndicats, un autre expert‑conseil externe, John O'Grady, a lui aussi présenté des commentaires.

Autres personnes dont nous avons reçu l'appui

De nombreuses autres personnes ont soutenu la réalisation du projet et la rédaction du rapport, à différents moments et de différentes façons. Au Secrétariat du Conseil du Trésor, Rose Kattackal, Mary Gregory et Enza Mattioli ont constamment fourni une aide utile. Stephen Silcox et Mike Giles des Services ministériels ont assuré un soutien en matière de marchés et de gestion financière. Bianca Bertrand a pris part aux activités de dotation pour la réalisation du projet. Roxanne Lépine et Cendrine Brisson, qui font partie du bureau d'Hélène Laurendeau, ont toujours été chaleureuses et utiles.

À différents moments en 2005 et au début de 2006, Michael Horgan, sous‑ministre, Affaires indiennes et du Nord canadien, a consacré du temps à l'auteur pour lui permettre d'achever son rapport, et ce dernier tient à le remercier de sa patience.

À différents moments en 2005 et au début de 2006, Michael Horgan, sous‑ministre, Affaires indiennes et du Nord canadien, a consacré du temps à l'auteur pour lui permettre d'achever son rapport, et ce dernier tient à le remercier de sa patience.