Voyages

Avertissement :  Les employés de la fonction publique doivent communiquer avec leur coordonnateur ministériel désigné de voyage (CMDV) avec leur question.

« Si vous êtes une personne ou une compagnie travaillant avec le gouvernement fédéral et avez besoin de plus d'information, s'il vous plaît communiquer avec l'agent de projet ministériel ou l'autorité contractante responsable de votre marché de service. »

Directive sur les voyages

• Directive sur les voyages - En vigueur le 1^er avril 2008 (révisée le 15 janvier 2009)
• Directive sur les voyages - En vigueur le 1er octobre 2002 (version archivée)

Communiqués du Conseil national mixte (CNM)

• Comité des voyages en service commandé – Échange – Conversion de devises étrangères – Méthode de calcul (Juillet 2009)
• Comité des voyages en service commandé – Directive sur les voyages révisée (2008) – Questions et réponses
• Révision des taux par kilomètre (Directive sur les voyages et Directive sur l'aide au transport quotidien), Comité des voyages en service commandé – Entrée en vigueur le 1^er septembre 2006
• Frais de garde de personnes à charge – Éclaircissement du terme « seul fournisseur de soins » (Directive sur les voyages – Garde de personnes à charge), août 2006
• Directive sur l'aide au transport quotidien - Revue périodique 2009/2010
• Directive sur l'aide au transport quotidien révisée (2010) - Questions et réponses
• Directive sur les voyages - 1 avril 2008 - Mise au point sur des questions particulières ayant trait à l'esprit de la directive
• Révision périodique - Points saillants - Directive sur les voyages – le 1 avril 2008
• Réinstallation à court terme

Appendices

Note : Les annexes contenant les taux pour le kilométrage, repas et indemnités, ainsi que les Taux quotidiens des repas à l'étranger sont maintenant affichées sur le site Web du Conseil national mixte. Les taux et indemnités sont archivés pendant trois (3) ans seulement. Si vous désirez conserver un dossier permanent de vos taux, vous devez en télécharger ou en imprimer une copie et la conserver dans vos dossiers.

Appendice A – Guide sur les protections d'assurance – (Mise à jour périodique)

• Appendice A – Guide sur les protections d'assurance offertes aux fonctionnaires en cours de déplacement en vigueur le 1^er avril 2008

Appendice B – Taux par kilomètre – (à compter du 1^er janvier 2007 – Mise à jour : 1^er janvier, 1^er avril, 1^er juillet,  1^er octobre)

• Appendice B – Taux par kilomètre

Appendice C – Repas et faux frais (Canada / É-U-A) – (Mise à jour : 1^er avril 
et 1^er octobre)

• Appendice C – Indemnités – Modules 1, 2 et 3

Appendice D – Repas et faux frais (International)  – (Mise à jour : 1^er janvier, 1^er avril, 1^er juillet,  1^er octobre)

• Appendice D – Indemnités – Module 4

Appendice E – Modèles d'autorisation générale de voyager – (Mise à jour périodique)

• Appendice E – Modèles d'autorisation générale de voyager – En vigueur le 1^er avril 2008 (révisée le 15 janvier 2009)

Autres

• Conseils aux voyageurs et Avertissement
• Autorisations spéciales de voyager
• TPSGC – Répertoire 2013 des établissements d'hébergement et des entreprises de location de véhicules

Documents connexes

• Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d'accueil et de conférences
• Directive sur les cartes de voyage et les chèques de voyage
• Garantie-voyage et Garantie assistance voyage d'urgence de la fonction publique (2000-01-20)
• Autres informations et liens concernant les voyages

Autres informations et liens concernant les voyages

• Formulaires
• Avis d'information
• Autres sites RH

Références pour les voyages du gouvernement à l'étranger

• Conseils aux voyageurs et Avertissement
  • Conseils de santé aux voyageurs
• Bon voyage, mais... 
• Consignes sur la drogue et les médicaments en voyage
• Passeports
  • Voyager au féminin – La sécurité avant tout
•  Aide-mémoire du voyageur