Ensemble proposé des politiques du Conseil du Trésor

Afficher l'image pleine dimension
Afficher la version texte

Le diagramme représente la structure et l'organisation de l'ensemble des politiques au Conseil du Trésor (CT) tel qu'il évolue. Les instruments de politiques du CT seront structuré suivant une cascade d'instruments de politiques à l'intérieur de cadres spécifiques portant sur les secteurs principaux de gestion : biens et services acquis, gestion du personnel, rémunération, langues officielles, prestation de services au sein de l'organisation, gérance de l'information et de la technologie, gouvernance et la gestion des dépenses, et la gestion financière. Le Cadre Principal détaille les principes et les valeurs d'imputabilité qui vont guider chacun des instruments.

Version texte du graphique ci-haut

Cadre principal

• 4 Politiques 
• 14 Directives
• 18 Normes
• 3 Lignes directrices

Cadre pour la conformité (En cours de dévelopement)

• Aucune politique, directive ou norme dans ce cadre de travail.

Cadre de gestion du risque 

• Aucune politique, directive ou norme dans ce cadre de travail.

Gouvernance et la gestion des dépenses

• 5 Politiques
• 9 Directives
• 2 Normes
• 5 Lignes directrices

Langues officielles

• 3 Politiques
• 6 Directives

Information et technologie

• 4 Politiques
• 4 Directives
• 21 Normes

Services

• 1 Politique
• 1 Directive
• 1 Norme

Biens et services acquis

• 6 Politiques
• 7 Directives
• 7 Normes
• 2 Lignes directrices

Gestion financière

• 6 Politiques
• 36 Directives
• 10 Normes
• 1 Ligne directrice

Rémunération

• 3 Politiques
• 8 Directives
• 1 Norme
• 15 Lignes directrices

Personnes

• 12 Politiques
• 15 Directives
• 1 Norme
• 21 Lignes directrices